État général des fonds
État général des fonds des Archives départementales du Puy-de-Dôme
Série W. Fonds de la Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Puy-de-Dôme
| Auteur : Archives départementales du Puy-de-Dôme | Dates extrêmes : 2009 |
| Cotes extrêmes : 3208 W 1 à 5 | Importance matérielle : 0.44 |
Contexte
Modalités d'entrée
Versement 3208W (5 février 2021).
Contenu et structure
Présentation du contenu
Aides aux investissements. - Plan de modernisation aux bâtiments d'élevage (2009). Aides aux investissements collectifs CUMA (2009).
Conditions d'accès et d'utilisation
Modalités d'accès
Publiable sur internet
Modalités de reproduction
Fixées par les lois et règlements en vigueur.
Instruments de recherche disponibles
Répertoire méthodique élaboré par les Archives départementales du Puy-de-Dôme.
Instruments de recherche
Répertoire méthodique élaboré par les Archives départementales du Puy-de-Dôme.
