État général des fonds

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Série W. Fonds de la Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Puy-de-Dôme

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    • Contexte
    • Modalités d'entrée

      Versement 3208W (5 février 2021).

    • Contenu et structure
    • Présentation du contenu

      Aides aux investissements. - Plan de modernisation aux bâtiments d'élevage (2009). Aides aux investissements collectifs CUMA (2009).

    • Conditions d'accès et d'utilisation
    • Modalités d'accès

      Publiable sur internet

    • Modalités de reproduction

      Fixées par les lois et règlements en vigueur.

    • Instruments de recherche disponibles

      Répertoire méthodique élaboré par les Archives départementales du Puy-de-Dôme.

    • Instruments de recherche

      Répertoire méthodique élaboré par les Archives départementales du Puy-de-Dôme.