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Intendance d'Auvergne

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  • Finances et domaines
    Dates extrêmes : 1608/1790

    • Taille
      Dates extrêmes : 1643/1790

      • Rôles
        Dates extrêmes : 1654/1790

        • Rôles par localités
          Dates extrêmes : 1656/1787

          • 1 C 3164     Jozat, Junhac, Jussac, Jussat.
            Présentation du contenu :

            Jozat : rôles de taille de la paroisse des années 1665 et 1673. - Junhac : copie du rôle de la paroisse, 1695 ; rôle tarifé de la paroisse pour l'année 1749 ; liste des privilégiés ; rôle de la même paroisse pour l'année 1751. - Jussac : rôle tarifé de la paroisse, 1749 ; rôle de la même paroisse pour l'année 1751. - Jussat : rôle de taille de la paroisse, année 1695.

            Dates extrêmes : 1665-1771
            Importance matérielle : 11 pièces, papier, dont 6 cahiers de 161 feuillets.

          • 1 C 3165     La Besserette, La Brousse, La Capelle-Barrès, La Capelle-de-Fraisse, La Capelle-en-Vezie, La Chaise-Dieu, La Chapelle-d'Alagnon, La Chapelle-Laurent, Ladinhac, La Foulhouse.
            Présentation du contenu :

            La Besserette : copie du rôle pour l'année 1695. - La Brousse : copie du rôle de la paroisse pour l'année 1695. - La Capelle-Barrès : rôle tarifé pour l'année 1769, précédé du procès-verbal extrajudiciaire ; - procès-verbaux extrajudiciaires de l'état en 1770 et 1771. - La Capelle-de-Fraisse : copie du rôle de taille, 1695. - La Capelle-en-Vezie : copie du rôle, 1695. - La Chaise-Dieu : rôle de la grande taille imposée l'année 1659 sur les habitants avec mention des paiements. - La Chapelle-d'Alagnon : projet de rôle, 1734. - La Chapelle-Laurent : procès-verbal extrajudiciaire de la collecte en 1771. - Ladinhac : copie du rôle de taille de la paroisse en 1695. - La Foulhouse : rôle de taille de la collecte pour 1695.

            Dates extrêmes : 1659-1771
            Importance matérielle : 14 pièces, papier, dont 4 cahiers de 66 feuillets.

          • 1 C 3166     La Moutade, Laps, Laqueuille, La Roche, La Rodde, La Salvetat.
            Présentation du contenu :

            La Moutade : rôles d'impositions extraordinaires sur la collecte, 1786-1787. - Laps : rôle de taille de la paroisse pour l'année 1696 ; rôle des domestiques. - Laqueuille : procès-verbal extrajudiciaire de l'état de la paroisse en 1770. - La Roche (élection de Brioude) : procès-verbal extrajudiciaire de l'état de la paroisse en 1770. - La Rodde : rôles de taille de la paroisse, 1695 et 1696. - La Salvetat : copie du rôle de la paroisse pour 1695 ; procès-verbaux extrajudiciaires de l'état de la paroisse en 1770 et 1771 ; rôles de taille de la paroisse en 1695 et 1785-1786.

            Dates extrêmes : 1695-1787
            Importance matérielle : 16 pièces, papier, dont 5 cahiers de 70 feuillets.

          • 1 C 3167     La Segalassière, Laurie, Lavoûte, La Voûte-Chilhac.
            Présentation du contenu :

            La Segalassière : copie du rôle de la paroisse pour l'année 1695 ; procès-verbaux extrajudiciaires de l'état de la même paroisse en 1770 et 1771. - Laurie : projet de rôle de N.-D. de Laurie pour l'année 1733. - Lavoûte : rôle de la taille royale et crues y jointes de la paroisse pour l'année 1675 ; rôle de la même paroisse pour l'année 1697. - La Voûte : rôles tarifés de la paroisse, 1749 et 1751.

            Dates extrêmes : 1675-1771
            Importance matérielle : 9 pièces, papier, dont 3 cahiers de 52 feuillets.

          • 1 C 3168     Le Broc, Le Cendre, Le Morle.
            Présentation du contenu :

            Le Broc : rôles de taille de la paroisse des années 1752 et 1753 avec mention des paiements faits par les contribuables ; rôle de taille de la même paroisse pour l'année 1762. - Le Cendre : rôle de la taille pour l'année 1695 ; liste des domestiques. - Le Morle : procès-verbaux extrajudiciaires de la paroisse en 1770 et 1771.

            Dates extrêmes : 1695-1771
            Importance matérielle : 7 pièces, papier, dont 3 cahiers de 146 feuillets.

          • 1 C 3169     Lempty, Les Martres-de-Veyre, Les Martres-sur-Morge, Le Thiolent, Le Trioulou.
            Présentation du contenu :

            Lempty : procès-verbaux extrajudiciaires de l'état de la paroisse en 1770 et 1771. - Les Martres-de-Veyre : rôle royal de la taille de la paroisse de Saint-Martial-les-Martres pour l'année 1727 ; procès-verbaux extrajudiciaires de l'état de la même paroisse en 1769 et 1770. - Les Martres-sur-Morge : rôles tarifés de la paroisse, 1749 et 1751 ; procès-verbaux extrajudiciaires de la paroisse en 1770 et 1771. - Le Thiolent, paroisse de Saint-Remy, élection de Brioude : procès-verbal extrajudiciaire de l'état de la collecte en 1768 ; déclarations des habitants ; rôle tarifé pour l'année 1769 ; procès-verbaux extrajudiciaires en 1770 et 1771. - Le Trioulou : copie du rôle, année 1695.

            Dates extrêmes : 1695-1771
            Importance matérielle : 16 pièces, papier, dont 4 cahiers de 111 feuillets.

          • 1 C 3170     Leucamp, Leynhac, Lezoux, Lugeac, Lussaud, Mailhat, Manglieu.
            Présentation du contenu :

            Leucamp : copie du rôle de la paroisse pour 1695. - Leynhac : copie du rôle de la paroisse, 1695. - Lezoux : rôle de l'imposition faite pour le bois et charbon à brûler sur tous les habitants de la ville et paroisse. - Lugeac : procès-verbal extrajudiciaire de l'état de la paroisse en 1771. - Lussaud : projet de rôle de la paroisse en 1734. - Mailhat : procès-verbal extrajudiciaire de l'état de la collecte en 1771. - Manglieu : rôle tarifé de la paroisse en 1760.

            Dates extrêmes : 1695-1771
            Importance matérielle : 10 pièces, papier, dont 5 cahiers de 130 feuillets.

          • 1 C 3171     Marcolès, Mauriac, Mauriat et Maurines.
            Présentation du contenu :

            Marcolès : copie du rôle de la paroisse pour 1695. - Mauriac : rôle tarifé de la ville et paroisse, 1734 ; observations sur le rôle de 1734 ; rôles tarifés de la ville et paroisse pour 1749 et 1751. - Mauriat et Maurines : rôle de de la taille des paroisses, 1671-1745.

            Dates extrêmes : 1671-1751
            Importance matérielle : 9 pièces, papier, dont 4 cahiers de 118 feuillets.

          • 1 C 3172     Mauzun, Mazoires, Medeyrolles, Mentières.
            Présentation du contenu :

            Mauzun : rôle du franc-aleu imposé l'année 1694 sur la paroisse. - Mazoires : rôle tarifé de la paroisse, 1763 ; - rôle d'une imposition extraordinaire sur la même paroisse, 1767. - Medeyrolles : rôle tarifé de la paroisse pour l'année 1760. - Mentières : procès-verbal extrajudiciaire pour servir à la confection du rôle de la collecte et paroisse en 1770.

            Dates extrêmes : 1694-1771
            Importance matérielle : 6 pièces, papier, dont 4 cahiers de 120 feuillets.

          • 1 C 3173     Messeix.
            Présentation du contenu :

            Procès-verbal extrajudiciaire de l'état de la paroisse en 1769 et rôle par tarif ; procès-verbal extrajudiciaire en 1770.

            Dates extrêmes : 1769-1770
            Importance matérielle : 1 pièce, papier, et 1 registre, in-folio, de 126 feuillets.

          • 1 C 3174     Mirefleurs et Chalandrat, Montaigut-le-Blanc, Montboissier, Moncloux, Monlet, Montmorin, Montmurat, Monton, Montredon, Montsalvy.
            Présentation du contenu :

            Mirefleurs et Chalandrat : rôles de taille de la paroisse avec mention des paiements faits par les contribuables, 1728. - Montaigut-le-Blanc : rôle de la taille de la paroisse de Montaigut-sur-Champeix, 1695. - Montboissier : rôles de la taille de la collecte, 1695. - Moncloux : rôle de la taille, capitation et autres impositions de la collecte, 1769, 1770 ; procès-verbal extrajudiciaire de l'état de la ladite collecte en 1770. - Monlet : rôle de taille de la paroisse, 1697. - Montmorin : rôle de répartition de la somme imposée sur les habitants de la paroisse par arrêt du Conseil du 21 avril 1767. - Montmurat : copie du rôle de la paroisse, 1695 ; procès-verbaux extrajudiciaires pour servir à la confection du rôle de la collecte en 1770 et 1771. - Monton : rôles d'imposition de la taille et de la capitation de la paroisse, 1718. - Montredon : rôle de la paroisse, 1695. - Montsalvy : rôles de la ville, 1694-1695.

            Dates extrêmes : 1694-1771
            Importance matérielle : 22 pièces, papier, dont 2 cahiers de 33 feuillets.

          • 1 C 3175     Montvert, Mourjou, Murat, Naucelles et Nieudan, Nohanent, Novacelles.
            Présentation du contenu :

            Montvert : procès-verbaux extrajudiciaires, 1770 et 1771, pour servir à la confection du rôle des tailles de la collecte.

            Mourjou : copie du rôle de la paroisse pour l'année 1695. - Murat : rôle de la paroisse, 1751. - Naucelles et Nieudan : procès-verbal extrajudiciaire des paroisses, 1770, 1771. - Nohanent : procès-verbaux extrajudiciaires de la collecte, 1770, 1771. - Novacelles : rôle de la taille de la capitation et des autres impositions de la paroisse, 1727.

            Dates extrêmes : 1695-1771
            Importance matérielle : 10 pièces, papier, dont 3 cahiers de 50 feuillets.

          • 1 C 3176     Olmet, Omps, Orcet, Orcival.
            Présentation du contenu :

            Olmet : rôles de la taille, capitation et autres impositions de la paroisse, quartier du bourg, 1749 et 1751. - Omps : copie du rôle de la paroisse, 1695. - Orcet : rôle de la paroisse, 1695. - Orcival : procès-verbal extrajudiciaire pour servir à la confection du rôle des tailles de la paroisse, 1770.

            Dates extrêmes : 1695-1770
            Importance matérielle : 6 pièces, papier, dont 3 cahiers de 68 feuillets.

          • 1 C 3177     Parent, Parlan, Paulhaguet, Pérignat-près-Sarliève, Perpezat, Pers, Peyrusse, Picherande.
            Présentation du contenu :

            Parent : rôle de taille de la paroisse, 1695. - Parlan : copie du rôle de la paroisse, 1695. - Paulhaguet : rôle de taille de la paroisse en 1661 ; rôles de la même paroisse pour 1662 et 1673. - Pérignat-près-Sarliève : rôle de la paroisse, 1695. - Perpezat : rôle de la paroisse, 1696. - Pers : copie du rôle de la collecte pour l'année 1695. - Peyrusse : rôle (incomplet) de la paroisse pour 1697. - Picherande : rôle royal de la paroisse, année 1695.

            Dates extrêmes : 1661-1697
            Importance matérielle : 12 pièces, papier, dont 7 cahiers de 159 feuillets.

          • 1 C 3178     Pleaux, Prunet, Quezac, Reignat sur Champeix.
            Présentation du contenu :

            Pleaux : rôles tarifés de la paroisse, années 1749 et 1751. - Prunet : copie du rôle de la paroisse, 1695. - Quezac : rôles de la paroisse, 1695. - Reignat sur Champeix : rôle de la paroisse, 1695.

            Dates extrêmes : 1661-1697
            Importance matérielle : 6 pièces, papier, dont 2 cahiers de 93 feuillets.

          • 1 C 3179     Riom.
            Présentation du contenu :

            Rôle de l'imposition ordonnée sur tous les habitants de la ville pour la suppression des offices de jurés-émouleurs, visiteurs, mesureurs des bois à brûler et charbons, 1696 ; rôle d'imposition sur la ville, 1701 (incomplet) ; état des procureurs du siège de la sénéchaussée d'Auvergne et siège présidial de Riom, fait en exécution de l'ordonnance rendue par l'intendant le 15 novembre 1725, compris dans les rôles de la ville ; état semblable pour les marchands ; état des sommes à imposer dans le rôle de la taille, capitation et autres impositions de la ville ; rôle d'imposition sur les maisons des forains qui ne sont pas compris dans les rôles de taille de la ville ; rôle d'imposition des deniers communs de la ville, 1738 ; états pour la formation des rôles de 1743 à 1745, indiquant ceux qui ont été augmentés ou diminués, et les motifs ; rôle des bâtiments étrangers, 1754 ; état des sommes à imposer pour le rôle de 1764 ; observations pour servir à la confection du rôle de 1773 ; feuilles de tarif.

            Dates extrêmes : 1696-1773
            Importance matérielle : 27 pièces, papier, dont 6 cahiers de 210 feuillets.

          • 1 C 3180     Riom.
            Présentation du contenu :

            Rôle de la taille royale, capitation, crues et autres impositions mises sur la ville, le Marais et Mozac, en 1738 ; en marge, mention des paiements faits par les contribuables.

            Dates extrêmes : 1738
            Importance matérielle : Registre, in-fol., papier, 37 pages; relié.

          • 1 C 3181     Roannes, Romagnat, Ronesques, Rouherent, Roumegoux, Roussy, Rouziers, Ruines.
            Présentation du contenu :

            Roannes : copie du rôle de la paroisse de l'année 1695. - Romagnat : rôle de la paroisse, s.d. - Ronesques : procès-verbaux extrajudiciaires de la paroisse de 1770 et 1771. - Rouherent : rôle de la collecte en 1769, précédé du procès-verbal extrajudiciaire de ladite collecte ; procès-verbal extrajudiciaire de la même collecte en 1770. - Roumegoux : copie du rôle de la paroisse, 1695. - Roussy : copie du rôle de la paroisse, 1695. - Rouziers : copie du rôle de la paroisse, 1695. - Ruines : rôle tarifé de la foraine, 1739 ; procès-verbaux extrajudiciaires de la paroisse de 1770 et 1771.

            Dates extrêmes : 1695-1771
            Importance matérielle : 12 pièces, papier, dont 3 cahiers de 64 feuillets.

          • 1 C 3182     Saillant, Saint-Amant-Roche-Savine, Saint-Amant-Tallende, Saint-Anthème, Saint-Arcons.
            Présentation du contenu :

            Saillant : rôles d'imposition sur les habitants du quartier, commune de Marcenat, d'une somme due au sieur Fournier, marchand à Marcenat, 1751. - Saint-Amant-Roche-Savine : rôle de la taille, capitation et autres impositions de la paroisse, 1733. - Saint-Amant-Tallende : état pour la formation du rôle, 1757 ; rôle, 1773 ; rôle de répartition de la taille, capitation et autres impositions sur les habitants de la ville, année 1751. - Saint-Anthème : rôle tarifé de la taille du bourg, 1760. - Saint-Arcons : procès-verbal extrajudiciaire pour servir à la confection du rôle des tailles de la collecte de 1771.

            Dates extrêmes : 1733-1781
            Importance matérielle : 11 pièces, papier, dont 6 cahiers de 252 feuillets.

          • 1 C 3183     Saint-Babel, Saint-Bonnet-Laschamps, Saint-Bonnet-le-Chastel, Saint-Cirgues (élection de Brioude), Saint-Cirgues-sur-Couze, Saint-Cirgues-de-Jordanne.
            Présentation du contenu :

            Saint-Babel : rôle de taille de la paroisse, année 1695. - Saint-Bonnet-Laschamps : rôles tarifés de la paroisse, 1749 et 1751. - Saint-Bonnet-le-Chastel : rôle de taille, 1749. - Saint-Cirgues, élection de Brioude : rôles tarifés de la paroisse, 1749 et 1751. - Saint-Cirgues, élection d'Issoire : rôle tarifé de la paroisse ; procès-verbaux extrajudiciaires de la même paroisse, 1768 et 1770. - Saint-Cirgues-de-Jordanne : rôle de répartition de la somme de 300 livres imposée sur la paroisse pour les réparations de l'église et du presbytère, 1754.

            Dates extrêmes : 1695-1771
            Importance matérielle : 11 pièces, papier, dont 8 cahiers de 265 feuillets.

          • 1 C 3184     Sainte-Florine, Saint-Eloy, Sainte-Marie, Saint-Etienne-Cantalès, Saint-Etienne-de-Maurs, Saint-Ferréol.
            Présentation du contenu :

            Sainte-Florine : procès-verbaux extrajudiciaires pour servir à la confection du rôle des tailles de la collecte, 1770. - Saint-Eloy : dénombrement des habitants de la collecte du bourg, 1697. - Sainte-Marie : rôles tarifés de la paroisse, 1749 et 1751. - Saint-Etienne-Cantalès : procès-verbal extrajudiciaire de la paroisse, par M. de Cambefort, commissaire, 1769 ; - procès-verbaux extrajudiciaires de la même paroisse, 1771. - Saint-Etienne-de-Maurs : copie du rôle de la paroisse en 1695. - Saint-Ferréol : rôle de répartition de la somme imposée sur la paroisse pour la réparation du presbytère, 1774-1777.

            Dates extrêmes : 1695-1777
            Importance matérielle : 18 pièces, papier, dont 4 cahiers de 133 feuillets.

          • 1 C 3185     Saint-Flour, Saint-Gal, Saint-Geneys-près-Saint-Paulien, Saint-Georges-d'Aurac, Saint-Georges-ès-Allier, Saint-Géron.
            Présentation du contenu :

            Saint-Flour : rôles de la capitation des habitants taillables de la ville, 1696 (non compris les officiers du bailliage royal, avocats, procureurs, greffiers et huissiers dudit siège) ; rôle d'imposition pour le rétablissement des droits, fonctions et privilèges des officiers des milices bourgeoises sur les habitants de la ville, 1709. - Saint-Gal : procès-verbaux extrajudiciaires de la collecte, 1770-1771. - Saint-Geneys-près-Saint-Paulien : rôles de la taille, taillon et crues y jointes de la paroisse, 1668-1670 et 1674. - Saint-Georges-d'Aurac : rôles tarifés de la paroisse, 1749 et 1751. - Saint-Georges-ès-Allier : rôle de la paroisse en 1695. - Saint-Géron : copie du rôle de la paroisse, 1695.

            Dates extrêmes : 1668-1771
            Importance matérielle : 19 pièces, papier, dont 8 cahiers de 194 feuillets.

          • 1 C 3186     Saint-Ilpize, Saint-Jacques-des-Blats, Saint-Julien-de-Coppel, Saint-Julien-de-Toursac.
            Présentation du contenu :

            Saint-Ilpize : rôle des impositions de la paroisse en 1673. - Saint-Jacques-des-Blats : rôles tarifés de la paroisse, 1749 et 1751. - Saint-Julien-de-Coppel : rôles de taille de la paroisse, 1695. - Saint-Julien-de-Toursac : copie du rôle de la paroisse en 1695.

            Dates extrêmes : 1668-1771
            Importance matérielle : 8 pièces, papier, dont 5 cahiers de 215 feuillets.

          • 1 C 3187     Saint-Mamet, Saint-Martial, Saint-Mary, Saint-Ours.
            Présentation du contenu :

            Saint-Mamet : copie du rôle de taille de la paroisse en 1695 ; rôles tarifés de la paroisse, 1749 à 1751. - Saint-Martial : procès-verbal extrajudiciaire de la paroisse, 1771. - Saint-Mary : rôle de la paroisse en 1695 ; rôle tarifé de la paroisse en 1769 ; procès-verbaux extrajudiciaires de la même paroisse, 1770 et 1771. - Saint-Ours : rôles de la paroisse, taille, capitations et crues, 1749 et 1751.

            Dates extrêmes : 1695-1771
            Importance matérielle : 13 pièces, papier, dont 6 cahiers de 277 feuillets.

          • 1 C 3188     Saint-Paulien, Saint-Quentin, Saint-Remy, Saint-Santin-de-Maurs.
            Présentation du contenu :

            Saint-Paulien : rôle du quartier de La Vialette, 1740 ; rôle tarifé de la taille, capitation et crues de la ville, 1749 ; rôle tarifé de la même paroisse pour l'année 1751 ; procès-verbal extrajudiciaire pour la confection du rôle des tailles de la collecte, 1770. - Saint-Quentin : rôle tarifé de la collecte en 1741 ; rôle d'imposition sur la même collecte pour frais d'arpentement, 1744.

            - Saint-Remy, élection de Saint-Flour : résumé du rôle, 1751. - Saint-Santin-de-Maurs : copie du rôle de la paroisse, 1695.

            Dates extrêmes : 1695-1770
            Importance matérielle : 8 pièces, papier, dont 4 cahiers de 164 feuillets.

          • 1 C 3189     Saint-Saturnin, Saint-Saury, Saint-Victor-près-Massiac, Saint-Vincent-(près-Meilhaud).
            Présentation du contenu :

            Saint-Saturnin : rôle de la taille, de la capitation et autres impositions sur la paroisse, 1749 ; rôle tarifé de la même paroisse pour 1751. - Saint-Saury : copie du rôle de la paroisse, 1695. - Saint-Victor-près-Massiac : rôle de 1695 ; rôle tarifé de la taille, capitation et autres impositions en 1749 ; - rôle tarifé de la même paroisse pour 1751. - Saint-Vincent-(près-Meilhaud) : rôle de répartition d'une somme de 29 livres sur les habitants, 1771.

            Dates extrêmes : 1695-1771
            Importance matérielle : 9 pièces, papier, dont 4 cahiers de 175 feuillets.

          • 1 C 3190     Sallèdes, Salzuit, Sansac-Veinazès, Sardon, Sarrus.
            Présentation du contenu :

            Sallèdes : rôle de taille de la paroisse, 1695 ; liste des domestiques pour la capitation. - Salzuit : rôle de la capitation et autres impositions de la paroisse, année 1711 ; procès-verbal extrajudiciaire de la paroisse dressé en 1768 ; rôle tarifé de la taille, capitation et autres impositions de la paroisse en 1769 ; pièces ayant servi à l'établissement du tarif ; procès-verbaux extrajudiciaires de la collecte, 1770 et 1771. - Sansac-Veinazès : copie du rôle de la paroisse, 1695. - Sardon : rôle tarifé de la paroisse pour l'année 1734. - Sarrus : rôle de 1696 ou 1697.

            Dates extrêmes : 1695-1771
            Importance matérielle : 16 pièces, papier, dont 4 cahiers de 52 feuillets.

          • 1 C 3191     Sauvessanges, Sauviat, Senezergues, Siran, Sourniac.
            Présentation du contenu :

            Sauvessanges : rôle tarifé de la paroisse, 1749 ; - rôles de la même paroisse pour l'année 1760. - Sauviat : rôles de répartition de la taille, capitation et autres impositions de la paroisse en 1769 ; procès-verbaux extrajudiciaires de la même paroisse, 1770 et 1771. - Senezergues : copie du rôle, 1695. - Siran : copie du rôle de la paroisse, 1695. - Sourniac : procès-verbal extrajudiciaire et rôle de la paroisse, 1769 ; - procès-verbaux extrajudiciaires de la même paroisse, 1770 et 1771.

            Dates extrêmes : 1695-1771
            Importance matérielle : 17 pièces, papier, dont 7 cahiers de 177 feuillets.

          • 1 C 3192     Tailhac, Talizat-Bas, Tallende, Teissières-lès-Bouliès.
            Présentation du contenu :

            Tailhac : rôle tarifé de la paroisse, 1749. - Talizat-Bas : rôle de taille des habitants, 1697. - Tallende : rôle tarifé de la paroisse, 1747, 1749 et 1751. - Teissières-lès-Bouliès : copie du rôle de la paroisse, 1695.

            Dates extrêmes : 1695-1751
            Importance matérielle : 9 pièces, papier, dont 5 cahiers de 169 feuillets.

          • 1 C 3193     Thiers, Thiézac, Tiviers.
            Présentation du contenu :

            Thiers : rôle de répartition de la somme pour les charges de deux capitaines et deux lieutenants de bourgeoisie créées dans la ville et réunies au corps et communauté de la ville, imposée sur tous les habitants de la ville, à l'exception des ecclésiastiques, par arrêt du Conseil, du 3 janvier 1696 ; rôle d'imposition, 1696 ; rôle de répartition sur les taillables de la ville et paroisse, 1696. - Thiézac : état de comparaison de 1738 à 1739 de la taille tarifée dans la paroisse. - Tiviers : rôles tarifés de la paroisse, 1749 et 1751.

            Dates extrêmes : 1696-1751
            Importance matérielle : 7 pièces, papier, dont 4 cahiers de 87 feuillets.

          • 1 C 3194     Tortebesse, Saint-Martin-de-Tours, Usson, Vabres, Valjouze, Vals-le-Chastel.
            Présentation du contenu :

            Tortebesse : procès-verbaux extrajudiciaires pour la confection du rôle des tailles de la collecte, 1770 et 1771. - Saint-Martin-de-Tours (près Rochefort) : rôles tarifés de la paroisse, 1749 et 1751. - Usson : procès-verbal extrajudiciaire de la paroisse, 1771. - Vabres : observations sur le rôle tarifé, 1751. - Valjouze : procès-verbal extrajudiciaire et rôle de la paroisse, 1769 ; procès-verbaux extrajudiciaires de la même paroisse, 1770 et 1771. - Vals-le-Chastel : rôles de la taille, 1773 et 1774.

            Dates extrêmes : 1749-1774
            Importance matérielle : 12 pièces, papier, dont 3 cahiers de 69 feuillets.

          • 1 C 3195     Vals-sous-Châteauneuf, Valuéjols, Vernols, Vezac.
            Présentation du contenu :

            Vals-sous-Châteauneuf : rôle tarifé et procès-verbal extrajudiciaire de la paroisse, 1769 ; procès-verbaux extrajudiciaires pour servir à la confection du rôle de la collecte, 1770. - Valuéjols : rôle d'imposition sur les habitants de Valeujol-l'Eglise au profit de M. le marquis de Miramont, 1757-1766. - Vernols : rôles de la paroisse, 1750 et 1751 ; observations sur le rôle de 1751. - Vezac : procès-verbaux extrajudiciaires pour servir à la confection du rôle des tailles de la collecte, 1770- 1771.

            Dates extrêmes : 1750-1771
            Importance matérielle : 15 pièces, papier, dont 5 cahiers de 84 feuillets.

          • 1 C 3196     Vic-en-Carladès.
            Présentation du contenu :

            Rrocès-verbal extrajudiciaire pour servir à la confection du rôle de la paroisse ; déclarations des habitants et contredits ; rôle d'imposition.

            Dates extrêmes : 1768
            Importance matérielle : Registre, in-folio, 257 feuillets, relié basane ; 3 pièces détachées.

          • 1 C 3197     Vigouroux, Vieillevie, Vinzelles, Vissac, Vitrac.
            Présentation du contenu :

            Vigouroux : procès-verbal extrajudiciaire de la collecte, 1769. - Vieillevie : rôle de la paroisse, 1695. - Vinzelles : rôle tarifé de la paroisse, 1751 ; procès-verbal extrajudiciaire de la même paroisse, 1771. - Vissac : rôles tarifés de la paroisse, 1749 et 1751. - Vitrac : copie du rôle de la paroisse, 1695.

            Dates extrêmes : 1695-1771
            Importance matérielle : 9 pièces, papier, dont 5 cahiers de 105 feuillets.

          • 1 C 3198     Volvic.
            Présentation du contenu :

            Rôle tarifé de la taille royale, capitation et autres impositions de la paroisse.

            Dates extrêmes : 1741
            Importance matérielle : Registre, in-folio, papier, 103 feuillets (incomplet).

          • 1 C 3199     Yronde-et-Buron, Youx-et-Ladoux.
            Présentation du contenu :

            Yronde-et-Buron : rôles de la taille de la paroisse, 1695 ; état pour la capitation des domestiques. - Youx-et-Ladoux : rôles tarifés de la paroisse, 1749 et 1751 ; observations sur le rôle de 1751.

            Dates extrêmes : 1695-1751
            Importance matérielle : 6 pièces, papier, dont 3 cahiers de 52 feuillets.

          • 1 C 7836     Supplément : Cunlhat, Heume-l’Eglise, Rochefort.
            Présentation du contenu :

            Cunlhat, 1747 ; Heume-l'Eglise, 1760 ; Rochefort, 1743.

            Dates extrêmes : 1743-1760

    • Crues et impositions accessoires
      Dates extrêmes : 1780/1780

      • Imposition au profit des hôpitaux de la généralité
        Dates extrêmes : 1780/1780

        • 1 C 3202     Instructions ; rôles (élections de Clermont et de Saint-Flour) : de Allanche à Cussac.
          Présentation du contenu :

          Lettre de l'intendant au directeur général, du 12 avril 1780, au sujet de l'imposition ordonnée par arrêt du 21 décembre 1779 en faveur des hôpitaux de la généralité de Riom pour l'entretien des enfants trouvés ; - mandements imprimés pour l'imposition de la somme de 27 000 livres et le sol pour livre ; correspondance de l'intendant et des subdélégués. - Rôles d'imposition par ordre alphabétique des paroisses, collectes ou "commissions" : Allanche ; Alleuze ; Andelat ; Anglards ; Anteroche ; Anterrioux ; Bagil, Laqueyrie et Vozelles ; Bassinet ; Beauregard-l'Evêque ; Bellinay ; Billom ; Bongeat ; Bournoncle ; Bouzel ; Bredon et Albapierre ; Brezons ; Buffières (él. St-Flour) ; Celles (él. St-Flour) ; Cezens ; Chaliers (él. St-Flour) ; Chalinargues ; Chanet (él. St-Flour) ; Chas (él. Clermont) ; Chassaigny et Roueyre ; Chastel-sur-Murat ; Chatoux (subd. St-Flour) ; Chaudesaigues ; Chauriat ; Chavaignac ; Chavanon (él. St-Flour) ; Chavaroux ; Cheylade ; Clavières ; Collanges (él. St-Flour) ; Coltines (él. St-Flour) ; Corein (él. St-Flour) ; Cournon ; Cussac (St-Flour).

          Dates extrêmes : 1780
          Importance matérielle : 99 pièces, papier dont 7 impr. et 6 cahiers de 84 feuillets.

        • 1 C 3203     Rôles : de Dallet à Mezel.
          Présentation du contenu :

          Rôles d'imposition par ordre alphabétique des paroisses, collectes ou "commissions" : Dallet ; Deux-Verges ; Dienne ; Drels (paroisse) ; Durtol ; Egliseneuve-près-Billom ; Espirat ; Estandeuil ; Falcimagne ; Faverolles ; Fayet (paroisse) ; Fressanges ; Freissinet ; Isserteaux ; Gourdièges (subdél. St-Flour) ; Jabrun ; Joursac ; Poliagol et La Bessède (subdél. St-Flour) ; La Boissonnière (él. St-Flour) ; La Biégy (subdél. Murat) ; La Capelle-Barré (subdél. St-Flour) ; Lachamp (subdél. St-Flour) ; La Chapelle-d'Alagnon ; La Foulhouze (él. Clermont) ; La Gazelle (subdél. Murat) ; Lagriffouil (subdél. St-Flour) ; Lapeyre (subdél. St-Flour) ; Lastic (subdél. St-Flour) ; La Trinité (subd. St-Flour) ; La Vaissenet (subd. St-Flour) ; Lavastrie (subd. St-Flour) ; Le Ballax (subd. St-Flour) ; Le Cayre (subd. Murat) ; Le Monteil (subd. Murat) ; Le Morle (subd. St-Flour) ; Lempty ; Le Valrus (paroisse, subd. Murat) ; Les Ternes (subd. St-Flour) ; Lorcières (subd. St-Flour) ; Lugarde (subd. St-Flour) ; Malbo ; Maliargues ; Mallet ; Marchastel, Nastrac et Soubreveze ; Marmier ; Mauzun ; Mentières ; Mezel.

          Dates extrêmes : 1780
          Importance matérielle : 79 pièces, papier.

        • 1 C 3204     Rôles : de Moissat à Saint-Just.
          Présentation du contenu :

          Rôles d'imposition par ordre alphabétique des paroisses, collectes ou "commissions" : Moissat-Haut (subd. St-Flour) ; Moissat-Bas (subd. St-Flour) ; Montaigu-Listenois ; Montchamp (subd. St-Flour) ; Montdeferand (subd. St-Flour) ; Montmorin ; Mourel (sbd. St-Flour) ; Murat ; Narnhac (subd. St-Flour) ; Nauvialle (sbd. St-Flour) ; Neuve-Eglise (subd. St-Flour) ; Neuville (subd. Billom) ; Nouix (subd. Murat) ; Oradour, Royre, Malfosse, Serrés et Larueyre (subd. St-Flour) ; Paulhac (subd. St-Flour) ; Paulhenc (subd. St-Flour) ; Pérignat-ès-Allier ; Pierrefort (subd. St-Flour) ; la foraine de Pierrefort ; Pontgibaud ; Pouzols (subd. Murat) ; Reignat (subd. Billom) ; Rochegonde (subd. St-Flour) ; Roffiac (subd. St-Flour) ; Romaniargues (subd. St-Flour) ; Rochesegur (subd. Murat) ; la (fontaine ?) de Ruines (subd. St-Flour) ; Ruynes (subd. St-Flour) ; Saint-Bonnet-lès-Allier (subd. Billom) ; paroisse de Saint-Clément (él. Issoire, subd. Saint-Amant-Roche-Savine) ; Saint-Anastasie-Haut (subd. St-Flour) ; Saint-Anastasie-Bas ; Sainte-Amandine (subd. St-Flour) ; Sainte-Marie (subd. St-Flour) ; la foraine de Saint-Flour ; Saint-Georges (subd. St-Flour) ; Saint-Georges de Gelles ; Saint-Jal (subd. St-Flour) ; Saint-Jean-de-Glaine (subd. Billom) ; Saint-Just (subd. St-Flour).

          Dates extrêmes : 1780
          Importance matérielle : 67 pièces, papier.

        • 1 C 3205     Rôles : de Saint-Marc à Virargues.
          Présentation du contenu :

          Rôles d'imposition par ordre alphabétique des paroisses, collectes ou "commissions" : Saint-Marc (subd. St-Flour) ; Saint-Martial (subd. St-Flour) ; Saint-Martin (subd. St-Flour) ; Saint-Mary-le-Cros (subd. St-Flour) ; Saint-Maurice (subd. St-Flour) ; Saint-Pierre de Moissat (subd. Lezoux) ; Saint-Ours ; Saint-Poncy (subd. St-Flour) ; Saint-Remize (Remy ?) (subd. St-Flour) ; Saint-Saturnin (subd. Murat) ; Saint-Urcize (subd. St-Flour) ; Salesse (subd. St-Flour) ; Salmeranges (subdél. Lezoux) ; Sarrus (subd. St-Flour) ; Ségur (subd. St-Flour) ; Seriers (subd. St-Flour) ; Le Serre (subd. St-Flour) ; Séverac (subd. St-Flour) ; Seychalles (subd. lezoux) ; Sieuzac (subd. St-Flour) ; Solages (subd. St-Flour) ; Tagenal (subd. St-Flour) ; Talizat-Bas ; Talizat-Haut (subd. St-Flour) ; Tanavelle (subd. St-Flour) ; Tiviers (subd. St-Flour) ; Ussel (subd. St-Flour) ; Vabres (subd. St-Flour) ; Valeuze-l'Eglise (subd. St-Flour) ; Valeuge-le-Haut (subd. St-Flour) ; Valjouze (subd. St-Flour) ; Vassel (subd. Billom) ; Vedrines-Saint-Loup (subd. St-Flour) ; Velonneyre (subd. St-Flour) ; Verseme (subd. Murat) ; Vernols (subd. St-Flour) ; Vertaizon (subd. Billom) ; Vèze (subd. St-Flour) ; Vieillespece (subd. St-Flour) ; Vigouroux (subd. St-Flour) ; Villedieu (subd. St-Flour) ; paroisse de Villemonteix et village ; Virargues (subd. St-Flour).

          Dates extrêmes : 1780
          Importance matérielle : 71 pièces, papier, dont 1 cahier de 20 feuillets.

    • Capitation
      Dates extrêmes : 1695/1789

      • Instructions et généralités
        Dates extrêmes : 1695/1788

        • 1 C 3078     1701-1731  : édits et déclarations du roi, arrêts du conseil, correspondance.
          Présentation du contenu :

          Mandement pour la levée des taxes tenant lieu de capitation, qui doivent être payées tant que la guerre durera ; " délibéré au bureau du Clergé du diocèse de Clermont tenu dans le palais épiscopal, le 10 août 1701" (sans nom d'impr.) ; - arrêt du Conseil d'Etat du Roi, du 16 août 1723, qui ordonne que les particuliers, qui seront compris dans les états de répartition de la capitation de l'année 1724, seront tenus de payer, outre la portée de leurs taxes, les deux sols pour livre d'icelles (placard, Clermont, P. Boutaudon) ; - lettre de M. Dodun, du 10 septembre 1723, invitant l'intendant à presser le recouvrement de la capitation de la noblesse ; - lettre de M. Dodun, du 4 octobre 1723, au sujet des plaintes des employés des Fermes relativement à leur capitation ; - arrêts du Conseil d'Etat, des 7 août 1725 et 13 août 1726, qui ordonnent que les particuliers compris dans les états de répartition de la capitation pour les années 1726 et 1727 seront tenus de payer, outre la portée de leurs taxes, les deux sols pour livre d'icelles (Paris, impr. royale, in-4°, 4 pages) ; - arrêt du Conseil d'Etat, semblable aux précédents, pour l'année 1732.

          Dates extrêmes : 1701-1731
          Importance matérielle : 12 pièces, papier (5 impr.), dont un placard conservé sous la cote 62 Fi 487.

        • 1 C 3079     1736-1758  : édits et déclarations du roi, arrêts du conseil, correspondance.
          Présentation du contenu :

          Arrêts du Conseil d'Etat, 1736 à 1758, ordonnant que les particuliers qui seront compris dans les états de répartition de la capitation, seront tenus de payer, outre la portée de leurs taxes, les deux sols pour livre (Paris, impr. royale, in-4°, 4 pages) ; - lettre de M. d'Ormesson, du 27 mai 1737, demandant de quelle façon les officiers des présidiaux d'Aurillac et de Riom ont été imposés à la capitation et comment ils l'ont payée ; - lettre de M. Orry, du 5 juillet 1738, au sujet d'une requête des officiers du présidial d'Aurillac qui demandent à payer la capitation au marc la livre de leur taille ; - mandement imprimé de la capitation et impositions extraordinaires de 1755, élection de Moulins ; - mandement imprimé de la capitation, étapes et autres impositions extraordinaires de 1756, élection de Roanne ; - correspondance de l'intendant avec M. d'Ormesson, 1759, au sujet de la capitation des privilégiés et officiers dont l'exemption de taille est suspendue.

          Dates extrêmes : 1736-1758
          Importance matérielle : 21 pièces, papier (14 impr.).

        • 1 C 3080     1760-1761  : édits et déclarations du roi, arrêts du conseil, correspondance.
          Présentation du contenu :

          Projet d'arrêt du Conseil relatif à la capitation des domestiques ; - lettre de M. Bertin, du 25 août 1760, adressant le projet ci-dessus à l'intendant pour avoir son avis ; - mémoire et avis de M. de Ballainvilliers sur la façon de faire payer la capitation aux domestiques de la province d'Auvergne ; - modèles des mandements imprimés pour la capitation des domestiques en 1761.

          Dates extrêmes : 1760-1761
          Importance matérielle : 10 pièces, papier (2 impr.).

        • 1 C 3081     1761-1771  : édits et déclarations du roi, arrêts du conseil, correspondance.
          Présentation du contenu :

          "Tarif des droits que nous accordons aux sieurs officiers des élections de cette généralité pour la vérification des rolles de la capitation et autres impositions extraordinaires des taillables" ; signé de l'intendant, le 20 janvier 1761 (sans nom d'impr.) ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 13 juillet 1762, qui ordonne l'imposition en 1763 de la somme de 1 500 000 livres sur les vingt généralités de pays d'élections et provinces de Franche-Comté, Metz, Alsace, Flandre, Hainaut et Artois, au marc la livre de la capitation, pour le payement des dépenses faites à l'occasion de l'assemblée des milices gardes côtes pendant l'année 1762 (Paris, impr. royale, in-4°, 4 pages) ; - lettre de M. de L'Averdy, du 8 septembre 1768, annonçant que Sa Majesté a cru devoir remettre en vigueur et faire exécuter les dispositions tant des articles 2, 13, 14 et 16 de la déclaration du 12 mars 1701, que de l'arrêt du Conseil du 16 août de la même année ; - lettres du chevalier de Formée (?), Moulins, le 17 septembre 1769, et de M. Boilleau, subdélégué général et premier secrétaire de l'intendance de Lyon, au sujet de l'augmentation de la capitation en 1769 ; - lettre de M. d'Ormesson, du 5 novembre 1770, au sujet de la capitation des officiers de justice, police et finance, et de celle que doivent supporter les habitants des villes franches ; - requête des avocats de Clermont-Ferrand (s.d., 1771 environ) ; - requête des procureurs au Conseil supérieur sur le même sujet.

          Dates extrêmes : 1761-1771
          Importance matérielle : 14 pièces, papier (7 impr.).

        • 1 C 3082     1776-1788  : édits et déclarations du roi, arrêts du conseil, correspondance.
          Présentation du contenu :

          Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, du 26 juillet 1776, qui ordonne qu'à compter de 1777 il sera imposé pendant l'espace de cinq années seulement et conjointement avec la capitation, les six deniers pour livre du principal de cette imposition sur tous les justiciables du ressort du parlement de Paris, sujets à la capitation, pour subvenir à la reconstruction et réparation des bâtiments du Palais à Paris, incendiés en janvier 1776 (Paris, impr. royale, in-4°, 3 pages) ; - lettre de M. Anson, du 19 mars 1777, au sujet des éclaircissements demandés par l'intendant sur différentes décisions du Conseil concernant la capitation de quelques officiers sans gages de la Cour des aides ; - copie de lettre écrite par le contrôleur général à M. de Besance, le 9 juillet 1783, lui annonçant que Sa Majesté a bien voulu consentir à ce que les officiers honoraires de sa compagnie fussent traités à l'égard de la capitation avec la même faveur que les membres honoraires de la Cour des aides de Paris ; - lettres de M. Lambert, des 8 mars et 4 avril 1788, informant M. de Chazerat que, si les intendants sont restés chargés du département de 1788, les demandes en décharge ou modération de capitation n'en seront pas moins soumises aux commissions intermédiaires ; l'intendant reste maître de la répartition et de la distribution du moins imposé ; - lettre de MM. de Lastic et Reboul, procureurs syndics provinciaux, du 6 août 1788, demandant à l'intendant comment procéder à la distraction de la capitation des non-taillables de celle des taillables, si le total de la capitation des taillables est invariable.

          Dates extrêmes : 1776-1788
          Importance matérielle : 10 pièces, papier (2 impr.).

        • 1 C 7648     Instructions et rôles (supplément).
          Présentation du contenu :

          1. Lettre du contrôleur général annonçant que le total de la capitation de l'année 1765 est fixé pour la généralité de Riom à la somme de 1 506 000 livres ; les non-valeurs seront passées pour 60 000 livres et les frais de recouvrement à 72 000 livres, 20 septembre 1764. - 2-4. Lettre de M. Terray, contrôleur général, annonçant que l'Auvergne doit contribuer pour une somme de 23 621 livres 11 sols 9 deniers à la dépense des canaux de Picardie et de Bourgogne ; ladite somme sera répartie au marc la livre de la capitation aussi bien sur la noblesse et les privilégiés que sur les taillables, 18 septembre 1773 ; correspondance à ce sujet de l'intendant à M. d'Ormesson. - 5. Rôle des sommes à payer par les officiers honoraires et sans gages de la Cour des aides de Clermont-Ferrand pour leur capitation de l'année 1776.

          Dates extrêmes : 1764-1776
          Importance matérielle : 5 pièces, papier.

        • 1 C 7748     1695-1705 (supplément) : édits et déclarations du roi, arrêts du conseil, correspondance.
          Présentation du contenu :

          1. Déclaration du Roi pour l'établissement de la capitation générale, 18 janvier 1695 (impr. à Paris, Frédéric Léonard). - 2. Supplément de tarif pour le règlement des taxes de la capitation générale, 26 février 1695 (impr. ibidem). - 3. Arrêt du Conseil d'Etat, rendu en interprétation de la déclaration de Sa Majesté et du tarif pour l'établissement et le règlement des taxes de la capitation générale, à l'égard des taillables cotisés à la taille à 40 sols et au dessous, 22 février 1695 (impr. ibidem). - 4. Arrêt du Conseil d'Etat, portant que les sommes pour lesquelles les particuliers, dont les biens sont saisis réellement, seront employés dans les rôles pour le recouvrement des taxes de la capitation générale, seront payées par préférence à tous créanciers sur le prix des baux judiciaires, 5 mars 1695 (impr. ibidem). - 5. Arrêt du Conseil d'Etat, qui ordonne que, sur les premiers deniers provenant des gages des officiers des bureaux des finances de la présente année 1695, les payeurs desdits gages retiendront par leurs mains les sommes pour lesquelles ceux desdits officiers qui n'ont point encore satisfait au paiement de leur taxe pour la capitation ont été employés dans les rôles qui ont été arrêtés pour le recouvrement desdites taxes, 24 mai 1695 (impr. ibidem). - 6. Déclaration du Roi pour continuer pendant l'année prochaine 1706 la levée de l'augmentation du dixième ou des 2 sols pour livre sur tous les revenus des fermes et sur les deniers de la capitation, 26 décembre 1705 (impr. ibidem).

          Dates extrêmes : 1695-1705
          Importance matérielle : 6 pièces, papier, impr..

      • Assiettes et rôles
        Dates extrêmes : 1695/1789

        • De 1695 à 1749
          Dates extrêmes : 1695/1749

          • 1 C 3083     Années 1695 et 1696.
            Présentation du contenu :

            Etat des sommes imposées sur chacune des villes et paroisses de l'élection de Brioude pour la capitation de 1695 ; - état d'imposition sur les paroisses de l'élection de Saint-Flour, taille et capitation de 1695 ; noms des syndics de chaque paroisse ; - rôle de la capitation de Riom pour 1695, comprenant seulement le rôle des trésoriers de France et autres officiers du bureau des finances ; - rôle de capitation des officiers de la Cour des aides et des gabelles, 1695 ; - rôle de la capitation des gentilshommes de la sénéchaussée de Clermont, 1695 ; - rôle de la capitation des gentilshommes de la sénéchaussée de Riom, 1695 ; - rôle de la capitation des gentilshommes du bailliage de Salers, 1695 ; - état des erreurs de calcul dans les rôles de la capitation de 1695. - Notes pour servir à la confection des rôles : état des exempts et privilégiés de l'élection d'Aurillac et de l'élection de Riom ; états des enfants qui n'ont plus de père ou de mère, des domestiques ou des exempts dans les paroisses suivantes dépendant de la subdélégation de M. Bourdillon, bailli de Maringues : Bulhon, Crevant, Joze, Luzillat, Maringues, Vialle et Montgascon, Vinzelles ; - état des syndics de la capitation du bureau de Mauriac pour l'année 1696.

            Dates extrêmes : 1695-1697
            Importance matérielle : 21 pièces, papier, dont 4 cahiers de 79 feuillets.

          • 1 C 3084     Année 1696 .
            Présentation du contenu :

            Etats par paroisses des omissions ou erreurs relevées dans les rôles de la capitation, contenant les noms de ceux qui ont été omis et leurs qualités, les noms des nouvellement venus ou mariés, de ceux compris dans les rôles et qui ne résident pas dans la paroisse, de ceux qui possèdent des terres titrées, des seigneurs de paroisses ou possédant fiefs, des officiers de judicature ou de finance, des habitants qui vivent noblement, des fermiers ou commis au recouvrement des deniers du Roy, des fermiers ou tenanciers d'héritages, des valets, domestiques ou servantes.

            Dates extrêmes : 1696
            Importance matérielle : 90 pièces, papier.

          • 1 C 3085     Année 1697 .
            Présentation du contenu :

            Etats, par élections et par paroisses, du montant de l'imposition faite sur les taillables et domestiques des villes, bourgs et paroisses de la généralité ; - rôle de la capitation des nobles de l'élection d'Aurillac ; - rôle de la capitation des officiers du présidial, du bailliage, de la maréchaussée, de l'élection et de l'hôtel de ville d'Aurillac, et du siège d'appeaux et de la prévôté de Vic-en-Carladès ; - rôle de la capitation des nobles de l'élection de Brioude ; - rôle de la capitation des nobles de l'élection de Clermont ; - rôle de capitation de la Cour des aides, chancellerie et chambre des gabelles ; - rôle de la capitation de la noblesse de l'élection de Riom ; - rôle de la capitation de la noblesse de l'élection d'Issoire ; - rôles de la noblesse de l'élection de Saint-Flour et du bureau de Mauriac.

            Dates extrêmes : 1697
            Importance matérielle : 17 pièces, papier dont 2 cahiers de 36 feuillets.

          • 1 C 3086     Année 1698 .
            Présentation du contenu :

            Etats des sommes à imposer sur les taillables des élections d'Aurillac, Brioude, Clermont, Issoire, Riom et Saint-Flour et bureau de Mauriac (premier trimestre) ; - rôles de capitation de la noblesse des élections d'Aurillac, Brioude, Clermont, Issoire et bureau de Mauriac (premier trimestre) ; - rôle de capitation de la noblesse de l'élection de Saint-Flour (premier trimestre).

            Dates extrêmes : 1698
            Importance matérielle : 14 pièces, papier dont 2 cahiers de 25 feuillets.

          • 1 C 3087     Année 1701.
            Présentation du contenu :

            Assiette et département de la capitation des taillables sur les élections d'Aurillac, Brioude, Clermont, Issoire et Riom ; - états des cotes d'office de la capitation dans les élections de Brioude, Clermont et Issoire ; - rôle de capitation des taillables de la ville de Brioude ; - rôles de capitation des taillables de la ville de Clermont, paroisses du Port, Saint-Pierre et Saint-Genès ; - rôles de capitation des taillables de la ville de Montferrand pour l'année 1701, non compris les officiers du bailliage, avocats, procureurs, greffiers et huissiers dudit siège ; - rôle de capitation des taillable d'Issoire, non compris les officiers de la prévôté, greffiers, avocats, procureurs et huissiers ; - état des sommes ordonnées être payées par les habitants des villes et paroisses de l'élection de Clermont pour l'affranchissement de leur capitation.

            Dates extrêmes : 1701-1702
            Importance matérielle : 18 pièces, papier dont 11 cahiers de 287 feuillets.

          • 1 C 3088     Assiettes et rôles de 1701 .
            Présentation du contenu :

            Rôles de capitation de la noblesse de l'élection de Brioude, des élections d'Issoire et de Clermont, de l'élection particulière de Mauriac et de l'élection de Riom ; - rôles des exempts et privilégiés, élections de Brioude, Issoire, Celrmont et Riom ; - rôles de la capitation des domestiques, élections de Brioude, Clermont et Issoire ; - rôles de capitation des officiers : de l'élection de Brioude, de la prévôté de Langeac, de la Cour des aides de Clermont, du bailliage de Montferrand, de la prévôté d'Issoire, de l'élection d'Issoire, de la châtellenie d'Usson, de celle de Nonette, de la maréchaussée de la province, de l'élection et du présidial de Riom, du bailliage de Montaigut.

            Dates extrêmes : 1701
            Importance matérielle : 35 pièces, papier dont 5 cahiers de 90 feuillets.

          • 1 C 3089     Année 1708 .
            Présentation du contenu :

            Bordereaux des rôles de capitation ; - assiette et département de la capitation des taillables, élections d'Aurillac, Brioude, Clermont, Issoire, Riom, Saint-Flour et bureau de Mauriac ; - rôles de capitation de la noblesse et des exempts et privilégiés ; - rôles de capitation des domestiques ; - rôles de capitation des officiers des différentes juridictions de la généralité.

            Dates extrêmes : 1708
            Importance matérielle : 54 pièces, papier dont 4 cahiers de 72 feuillets.

          • 1 C 3090     Année 1711.
            Présentation du contenu :

            Assiette et département de la capitation des taillables, par élections ; - rôles de capitation de la noblesse,des exempts et privilégiés, des domestiques, des officiers de judicature.

            Dates extrêmes : 1710-1711
            Importance matérielle : 50 pièces, papier dont 4 cahiers de 67 feuillets.

          • 1 C 3091     Année 1713 .
            Présentation du contenu :

            Bordereaux des rôles de capitation ; - assiette et département de la capitation des taillables, par élections ; - rôles de capitation de la noblesse, des exempts et privilégiés, des domestiques, des officiers de judicature.

            Dates extrêmes : 1713
            Importance matérielle : 57 pièces, papier dont 3 cahiers de 51 feuillets.

          • 1 C 3092     Année 1714.
            Présentation du contenu :

            Bordereaux des rôles de capitation ; - assiette et département de la capitation des taillables, par élections ; - rôles de capitation des nobles, des exempts et privilégiés, des domestiques, des officiers de judicature.

            Dates extrêmes : 1713-1714
            Importance matérielle : 54 pièces, papier dont 3 cahiers de 53 feuillets.

          • 1 C 3093     Années 1716 et 1717.
            Présentation du contenu :

            Rôle de capitation des officiers de l'élection d'Aurillac, 1716 ; - assiette et département de la capitation des taillables des élections de Brioude, Mauriac et Saint-Flour, 1717 ; - état servant à fixer ce qui doit être déduit par élection sur l'imposition de la capitation pour celle de la noblesse et des exempts et privilégiés, 1717 ; - rôles de capitation de la noblesse, des exempts et privilégiés, de la maréchaussée, des domestiques de l'élection d'Aurillac ; rôle des officiers du présidial d'Aurillac, 1717 ; - rôles de capitation de la noblesse et des domestiques du bureau de Mauriac ; rôle des officiers du bureau de Mauriac, 1717.

            Dates extrêmes : 1716-1717
            Importance matérielle : 15 pièces, papier.

          • 1 C 3094     Année 1718 .
            Présentation du contenu :

            Assiette et département de la capitation des taillables par élections ; - rôles de capitation de la noblesse, des exempts et privilégiés, des domestiques et des officiers de judicature (manquent les états de l'élection de Brioude).

            Dates extrêmes : 1718
            Importance matérielle : 41 pièces, papier dont 4 cahiers de 54 feuillets.

          • 1 C 3095     Année 1722 .
            Présentation du contenu :

            Assiette et département de la capitation des taillables par élections ; - rôles de capitation des nobles, des exempts et privilégiés, des domestiques et des officiers de judicature.

            Dates extrêmes : 1722
            Importance matérielle : 44 pièces, papier dont 6 cahiers de 88 feuillets.

          • 1 C 3096     Année 1723.
            Présentation du contenu :

            Lettre de M. Brunet d'Evry à M. de La Grandville, datée de Moulins le 29 septembre 1723, au sujet d'une erreur dans les rôles de capitation de 1723 de la généralité de Riom ; - assiette et département de la capitation des taillables des élections d'Aurillac, Brioude, Riom et Saint-Flour ; - rôles de capitation des nobles, des exempts et privilégiés, des domestiques, des officiers de judicature dans les élections d'Aurillac, Brioude, Issoire, Riom et Saint-Flour.

            Dates extrêmes : 1722-1723
            Importance matérielle : 25 pièces, papier.

          • 1 C 3097     Années 1724 et 1725.
            Présentation du contenu :

            Lettre de M. Dodun, du 31 août 1723, invitant M. de La Grandville à faire au plus tôt la répartition de la capitation de l'année 1724 ; - modèles de mandements imprimés pour la capitation de 1724 ; - lettre de M. Dodun, du 28 septembre 1724, au sujet de la capitation de 1725 ; - état des sommes qui doivent être imposées dans le rôle de la capitation de Montferrand sur tous les contribuables pour l'année 1725.

            Dates extrêmes : 1723-1725
            Importance matérielle : 7 pièces, papier (2 impr.).

          • 1 C 3098     Année 1726.
            Présentation du contenu :

            Lettre de M. Dodun, du 30 août 1725, au sujet de la capitation de 1726 ; - assiette et département de la capitation des taillables, élections d'Aurillac, Brioude, Saint-Flour et bureau de Mauriac ; - rôles de capitation des nobles, des exempts et privilégiés, des domestiques, des officiers de judicature des élections d'Aurillac, Brioude, Saint-Flour et bureau de Mauriac.

            Dates extrêmes : 1725-1726
            Importance matérielle : 22 pièces, papier.

          • 1 C 3099     Année 1727.
            Présentation du contenu :

            Assiette et département de la capitation des taillables, élections d'Aurillac, Brioude, Saint-Flour et bureau de Mauriac ; - rôles de capitation des nobles, des exempts et privilégiés, des domestiques, des officiers de judicature des élections d'Aurillac, Brioude, Saint-Flour et bureau de Mauriac ; - rôle de capitation des employés des fermes du Roi du département de Rouergue et Auvergne qui sont établis dans la généralité de Riom.

            Dates extrêmes : 1726-1727
            Importance matérielle : 22 pièces, papier.

          • 1 C 3100     Année 1728.
            Présentation du contenu :

            Assiette et département de la capitation des taillables des élections de Clermont et d'Issoire ; - rôles de capitation de la noblesse, des exempts et privilégiés et des officiers de judicature des élections de Clermont et d'Issoire ; - rôle de capitation des officiers du présidial de Clermont.

            Dates extrêmes : 1727
            Importance matérielle : 10 pièces, papier.

          • 1 C 3101     Années 1731 et 1732.
            Présentation du contenu :

            Lettres de MM. Orry et d'Ormesson au sujet de la capitation de 1731 ; - lettre de M. Orry au sujet de la capitation de 1732 ; - état du montant de la capitation de 1732 ; - lettre de M. d'Ormesson, 1732, au sujet des rôles et de la manière dont ils doivent être établis ; - assiette et département de la capitation des taillables des élections d'Aurillac, Brioude, Clermont, Issoire, Saint-Flour et bureau de Mauriac, 1732 ; - rôles de capitation de la noblesse, des exempts et privilégiés, des domestiques et des officiers de judicature, mêmes élections et bureau, 1732 ; - rôles de capitation des employés du tabac, 1732.

            Dates extrêmes : 1730-1732
            Importance matérielle : 24 pièces, papier dont 3 cahiers de 34 feuillets.

          • 1 C 3102     Année 1732 .
            Présentation du contenu :

            Lettre de M. Orry ; - projet de répartition de la capitation des taillables ; - assiette et département de la capitation des taillables sur les élections d'Aurillac, Brioude, Riom et bureau de Mauriac, 1732 ; - rôles de capitation de la noblesse, des exempts et privilégiés, des domestiques, des officiers de judicature, élections d'Aurillac, Brioude, Riom et bureau de Mauriac ; - rôle de capitation de la noblesse de l'élection de Riom.

            Dates extrêmes : 1732
            Importance matérielle : 22 pièces, papier.

          • 1 C 3103     Années 1734 à 1736.
            Présentation du contenu :

            Lettre de M. Orry, du 27 août 1733, annonçant que la capitation de la généralité de Riom est fixée comme les années précédentes ; - assiette et département de la capitation des taillables, élection de Riom, 1734 ; - rôles de capitation des nobles, des exempts et privilégiés et des domestiques de l'élection de Riom ; rôles des officiers de l'élection de Riom, 1734 ; - lettres de MM. Orry et Foacier de la Coudre au sujet de la capitation de 1735 ; - correspondance relative aux rôles de 1736.

            Dates extrêmes : 1733-1735
            Importance matérielle : 13 pièces, papier.

          • 1 C 3104     Année 1737.
            Présentation du contenu :

            Assiette et département de la capitation des taillables des élections de Brioude et de Riom ; rôles de capitation de la noblesse, des exempts et privilégiés, des domestiques, des officiers de judicature des élections de Brioude et de Riom.

            Dates extrêmes : 1736
            Importance matérielle : 13 pièces, papier.

          • 1 C 3105     Année 1738.
            Présentation du contenu :

            Lettres de MM. Orry et Dorinière, au sujet de la capitation de 1738 ; - état de répartition de la capitation par élections au marc la livre du montant des commissions ; - assiette et département de la capitation des taillables par élections ; - rôles de capitation des nobles, des exempts et privilégiés, des domestiques, des officiers de judicature par élections ; - rôle de capitation des officiers du présidial d'Aurillac ; - rôle de la capitation des employés des gabelles et du tabac.

            Dates extrêmes : 1737
            Importance matérielle : 55 pièces, papier dont 2 cahiers de 26 feuillets.

          • 1 C 3106     Années 1739 -1740.
            Présentation du contenu :

            Lettre de M. Orry , annonçant que la capitation de 1739 est fixée au même chiffre que celle des années précédentes ; - tarif pour la capitation de 1739 ; état de répartition par élections de la capitation de 1740, au marc la livre du montant des commissions ; - assiette et département de la capitation des taillables, élections d'Aurillac, Clermont, Riom et Saint-Flour, 1740 ; - rôles de capitation des nobles, des exempts et privilégiés, des domestiques et des officiers de judicature des élections d'Aurillac, Clermont, Riom et Saint-Flour, 1740 ; - rôle des employés des gabelles et du tabac, même année.

            Dates extrêmes : 1739
            Importance matérielle : 34 pièces, papier dont 3 cahiers de 37 feuillets.

          • 1 C 3107     Années 1741 et 1742.
            Présentation du contenu :

            Lettre de M. Orry ; - état de répartition de la capitation de 1741 ; - modèles imprimés des mandements ; - assiette et département de la capitation des taillables, élection de Riom, 1741 ; - rôles de capitation de la noblesse, des privilégiés, des domestiques de l'élection de Riom ; - rôle des officiers du présidial et de l'élection de Riom, 1741 ; - lettres de MM. Belamy et Dorinière au sujet des rôles de 1742 ; - rôle de la capitation des domestiques de l'élection d'Aurillac, 1742.

            Dates extrêmes : 1740-1742
            Importance matérielle : 16 pièces, papier (2 impr.).

          • 1 C 3108     Année 1743.
            Présentation du contenu :

            Lettre de M. Orry ; - état de répartition de la capitation de 1743, par élections, au marc la livre du montant des commissions ; - assiette et département de la capitation des taillables par élections ; - rôles de capitation des nobles, des exempts et privilégiés, des domestiques et des officiers de judicature, par élections ; - capitation des privilégiés de l'élection de Riom ; - rôle de capitation des employés des gabelles et du tabac.

            Dates extrêmes : 1742
            Importance matérielle : 49 pièces, papier dont 4 cahiers de 48 feuillets.

          • 1 C 3109     Année 1744.
            Présentation du contenu :

            Lettre de M. Orry au sujet de la capitation de 1744 ; - assiette et département de la capitation des taillables, élections de Brioude et Issoire ; - rôles de capitation des nobles, des exempts et privilégiés, des domestiques, des officiers de judicature des élections de Brioude, Issoire et Riom.

            Dates extrêmes : 1743
            Importance matérielle : 16 pièces, papier.

          • 1 C 3110     Année 1745.
            Présentation du contenu :

            Lettre de M. Orry, du 24 septembre 1744, annonçant que la capitation de 1745 est fixée à la même somme que les années précédentes ; - assiette et département de la capitation des taillables, élections de Clermont, Issoire, Riom et Saint-Flour ; - rôles de capitation des nobles, des exempts et privilégiés, des domestiques et des officiers de judicature des élections de Clermont, Issoire, Riom et Saint-Flour ; - rôle des taxes des employés des gabelles et du tabac ; - rôle des officiers de l'élection de Saint-Flour.

            Dates extrêmes : 1744
            Importance matérielle : 28 pièces, papier dont 3 cahiers de 37 feuillets.

          • 1 C 3111     Années 1746 et 1747.
            Présentation du contenu :

            Lettre de M. Orry au sujet de la capitation de 1746 ; - assiette et département de la capitation des taillables ; - rôles de capitation des nobles, des privilégiés, des domestiques et des officiers de judicature, élection de Riom, 1746 ; - assiette et répartition de la capitation des taillables des élections de Brioude, Riom et Mauriac, 1747 ; - rôles de la capitation des nobles, des exempts et privilégiés, des domestiques, des officiers de judicature des élections de Brioude, Riom et du bureau de Mauriac.

            Dates extrêmes : 1745-1746
            Importance matérielle : 25 pièces, papier.

          • 1 C 3112     Année 1748.
            Présentation du contenu :

            Lettre de M. Lenormant au sujet des rôles de 1748 ; - assiette et répartition de la capitation des taillables des élections d'Aurillac, Brioude, Saint-Flour et bureau de Mauriac ; - rôles de capitation des nobles, des privilégiés, des domestiques et des officiers de judicature des élections d'Aurillac, Brioude, Saint-Flour et du bureau de Mauriac ; - rôle de capitation des employés des gabelles et du tabac.

            Dates extrêmes : 1747
            Importance matérielle : 27 pièces, papier.

          • 1 C 3113     Année 1749.
            Présentation du contenu :

            Assiette et répartition de la capitation des taillables des élections d'Aurillac, Brioude, Saint-Flour et bureau de Mauriac ; - rôles de capitation des nobles, des exempts et des privilégiés, des domestiques et des officiers de judicature des élections d'Aurillac, Brioude, Clermont, Saint-Flour et du bureau de Mauriac ; - rôle des employés des gabelles et du tabac ; - rôle des officiers de l'élection particulière de Mauriac.

            Dates extrêmes : 1748-1749
            Importance matérielle : 39 pièces, papier dont 1 cahier de 12 feuillets.

        • De 1750 à 1789
          Dates extrêmes : 1749/1789

          • 1 C 3114     Année 1750.
            Présentation du contenu :

            Lettre de M. de Machault au sujet des rôles de 1750 ; - assiette et répartition de la capitation des taillables des élections d'Aurillac, Brioude, Clermont, Riom, Saint-Flour et bureau de Mauriac ; - rôles de capitation des nobles, des exempts et privilégiés, des domestiques et des officiers de judicature des élections d'Aurillac, Brioude, Clermont, Riom, Saint-Flour et du bureau de Mauriac ; - rôle de la capitation des employés des gabelles et du tabac.

            Dates extrêmes : 1749
            Importance matérielle : 49 pièces, papier dont 4 cahiers de 51 feuillets.

          • 1 C 3115     Années 1751 et 1752.
            Présentation du contenu :

            Lettre de M. de Machault au sujet de la capitation de 1751 ; - assiette et répartition de la capitation des taillables pour l'année 1751, élection d'Aurillac et bureau de Mauriac ; - rôles de capitation des nobles, des exempts et privilégiés, des domestiques et des officiers de judicature de l'élection d'Aurillac et du bureau de Mauriac, 1751 ; - assiette et répartition de la capitation des taillables ; rôles de la noblesse, des privilégiés, des domestiques, des officiers de judicature, élection de Brioude, 1752.

            Dates extrêmes : 1750-1751
            Importance matérielle : 19 pièces, papier.

          • 1 C 3116     Année 1753.
            Présentation du contenu :

            Assiette et répartition de la capitation des taillables, élections de Clermont, Issoire et Saint-Flour ; - rôles de capitation des nobles, des exempts et privilégiés, des domestiques et des officiers de judicature des élections de Clermont, Issoire, Riom et Saint-Flour ; - rôle de capitation des employés des gabelles et du tabac.

            Dates extrêmes : 1752-1753
            Importance matérielle : 27 pièces, papier dont 2 cahiers de 26 feuillets.

          • 1 C 3117     Année 1754.
            Présentation du contenu :

            Lettre de M. de Machault annonçant que la capitation de la généralité de Riom reste fixée à la même somme que les années précédentes ; - assiette et répartition de la capitation des taillables, par élections (manque l'assiette de l'élection de Saint-Flour) ; - rôles de capitation des nobles, des exempts et privilégiés, des domestiques et des officiers de judicature, par élections (manquent les rôles de l'élection de Saint-Flour) ; - rôle de capitation des secrétaires du Roi et autres officiers de chancellerie.

            Dates extrêmes : 1753
            Importance matérielle : 40 pièces, papier dont 5 cahiers de 63 feuillets.

          • 1 C 3118     Années 1755 et 1756.
            Présentation du contenu :

            Lettre de M. de Sechelles, du 19 septembre 1754, annonçant que la capitation de 1755 est fixée, pour la généralité de Riom, à la même somme que les années précédentes ; - lettres de MM. de Sechelles et de Vigier au sujet de la capitation de 1756 ; - assiette et répartition de la capitation des taillables, élections d'Aurillac et de Riom, 1756 ; - rôles de capitation de la noblesse, des privilégiés, des domestiques et des officiers de judicature de l'élection d'Aurillac, 1756.

            Dates extrêmes : 1754-1755
            Importance matérielle : 12 pièces, papier.

          • 1 C 3119     Années 1757 et 1758.
            Présentation du contenu :

            Assiette et répartition de la capitation des taillables, élections d'Aurillac, Brioude, Saint-Flour et bureau de Mauriac, 1757 ; - rôles de capitation des nobles, des exempts et privilégiés, des domestiques, des officiers de judicature des élections d'Aurillac, Brioude, Saint-Flour et bureau de Mauriac, 1757 ; - rôle de capitation de la noblesse du bureau de Mauriac pour 1757 ; - lettre de M. de Boullongne au sujet de la capitation de 1758 ; - assiette et répartition de la capitation des taillables sur l'élection d'Aurillac, 1758.

            Dates extrêmes : 1756-1757
            Importance matérielle : 23 pièces, papier dont 1 cahier de 12 feuillets.

          • 1 C 3120     Année 1759.
            Présentation du contenu :

            Assiette et répartition de la capitation des taillables, par élections ; - rôles de capitation des nobles, des exempts et privilégiés, des domestiques, des officiers de judicature, par élections ; - rôle de capitation des nobles de l'élection de Saint-Flour ; - lettre de M. d'Ormesson, du 19 octobre 1758, informant l'intendant que l'imposition destinée à l'entretien des milices gardes-cotes sera imposée désormais au marc la livre de la capitation au lieu de l'être au marc la livre de la taille comme l'année précédente ; états d'imposition pour 1759.

            Dates extrêmes : 1758-1759
            Importance matérielle : 64 pièces, papier dont 4 impr. et 5 cahiers de 59 feuillets.

          • 1 C 3121     Années 1760 à 1762.
            Présentation du contenu :

            Etat contenant les qualités des officiers et privilégiés qui sont cotisés personnellement dans les rôles des tailles de 1760, et qui ne doivent pas cependant être compris dans les rôles de la capitation des taillables, pour raison de leurs cotes personnelles seulement ; lettre de l'intendant adressant cet état au receveur de l'exercice pair ; - états des domestiques des officiers de l'élection de Clermont, de ceux de M. l'Evêque, de ceux des officiers du présidial, 1760 ; - lettres de MM. Tartel et de Vigier au sujet de la capitation de 1761 ; - mémoire pour M. l'intendant au sujet de la capitation personnelle des bas officiers de la chancellerie près la Cour des aides d'après le rôle de 1760.

            Dates extrêmes : 1760-1762
            Importance matérielle : 18 pièces, papier.

          • 1 C 3122     Année 1763.
            Présentation du contenu :

            Assiette et département de la capitation des taillables, élections de Clermont-Ferrand, Issoire et Riom ; - rôle de capitation des officiers de l'élection d'Aurillac ; - rôles de capitation des nobles, des exempts et privilégiés de l'élection de Clermont ; rôle de capitation des officiers du présidial de Clermont ; rôle de capitation des officiers de l'élection de Clermont ; - capitation des secrétaires du Roi et autres officiers de la chancellerie ; - rôle de répartition du premier et deuxième doublement de la capitation et 4 sols pour livre, ordonnés être levés par l'édit de février 1760, élection de Clermont ; - rôle de répartition du second doublement de la capitation et 4 sols pour livre des secrétaires du Roi et autres officiers de la chancellerie, élection de Clermont.

            Dates extrêmes : 1762
            Importance matérielle : 20 pièces, papier dont 2 cahiers de 26 feuillets.

          • 1 C 3123     Année 1764.
            Présentation du contenu :

            Lettre de M. Bertin, du 14 octobre 1763, annonçant à l'intendant que le Roi a fixé la capitation de la généralité de Riom, pour 1764, à la somme de 1 313 000 livres ; - lettre de M. de L'Averdy, du 10 mars 1764, informant l'intendant que le Roi s'est décidé à renoncer à l'augmentation annoncée sur la capitation ; - assiette et répartition de la capitation des taillables, élections d'Aurillac, Clermont, Issoire et Saint-Flour ; - rôles de capitation de la noblesse, des privilégiés, des officiers de judicature des élections d'Aurillac, Clermont, Issoire et Saint-Flour ; - rôles de supplément ; - rôles de capitation des employés des fermes ; - rôle de capitation des secrétaires du Roi et autres officiers de la chancellerie près la Cour des aides de Clermont.

            Dates extrêmes : 1762
            Importance matérielle : 31 pièces, papier dont 2 cahiers de 26 feuillets.

          • 1 C 3124     Année 1765.
            Présentation du contenu :

            Assiette et répartition de la capitation des taillables, élections d'Aurillac, Clermont, Riom, Saint-Flour et bureau de Mauriac ; - rôles de capitation des nobles, des privilégiés et des officiers de judicature des élections d'Aurillac, Clermont, Riom, Saint-Flour et bureau de Mauriac ; - rôle de supplément ; - rôle de capitation des employés des fermes ; - rôle des secrétaires du Roi et autres officiers de la chancellerie près la Cour des aides de Clermont ; - rôle de capitation des nobles de l'élection de Riom.

            Dates extrêmes : 1764
            Importance matérielle : 33 pièces, papier dont 2 cahiers de 26 feuillets.

          • 1 C 3125     Année 1766.
            Présentation du contenu :

            Lettre de M. de L'Averdy, du 25 septembre 1765, annonçant à l'intendant que la capitation de la généralité de Riom est fixée, pour l'année 1766, à la somme de 1 506 000 livres ; - lettre de l'intendant demandant des explications (en marge, il est indiqué que cette lettre n'a pas été envoyée) ; - lettre de l'intendant, du 17 avril 1766, à M. d'Ormesson ; - réponse de M. d'Ormesson, approuvant les dispositions prises par l'intendant ; - note pour servir à former des rôles de capitation des domestiques ; - assiette et département de la capitation des taillables, élections de Brioude, Issoire, Riom, Saint-Flour et bureau de Mauriac ; - rôles de capitation des nobles, des privilégiés, des officiers de judicature des élections d'Aurillac, Brioude, Clermont, Issoire, Riom, Saint-Flour et bureau de Mauriac ; - rôle de capitation des employés des fermes ; - rôle de capitation des nobles de l'élection d'Issoire.

            Dates extrêmes : 1765-1766
            Importance matérielle : 59 pièces, papier.

          • 1 C 3126     Année 1767.
            Présentation du contenu :

            Assiette et département de la capitation des taillables, par élections ; - rôles de capitation des nobles, des exempts et privilégiés, des officiers de judicature, par élections ; - rôle de capitation des secrétaires du Roi et officiers de la chancellerie près la Cour des aides de Clermont ; - rôle de capitation des employés des Fermes ; - rôles de capitation des nobles de l'élection de Clermont.

            Dates extrêmes : 1766
            Importance matérielle : 48 pièces, papier dont 1 cahier de 13 feuillets.

          • 1 C 3127     Année 1768.
            Présentation du contenu :

            Assiette et répartition de la capitation des taillables, par élections ; - rôles de capitation des nobles, des exempts et privilégiés et des officiers de judicature, par élections ; - rôle de capitation des secrétaires du Roi et autres officiers de la chancellerie près la Cour des aides de Clermont ; - rôle de capitation des employés des Fermes ; - rôle de capitation des nobles de l'élection de Brioude.

            Dates extrêmes : 1767
            Importance matérielle : 38 pièces, papier dont 1 cahier de 13 feuillets.

          • 1 C 3128     Année 1769 .
            Présentation du contenu :

            Lettre de M. d'Ormesson, du 26 septembre 1769, à M. de Montyon, au sujet de l'erreur qui avait été faite dans les bureaux de l'intendance d'imposer 6 sols pour livre au lieu de 2 dans les rôles de capitation ; - notes pour servir à la confection des rôles ; projets des rôles de capitation des nobles, des exempts et privilégiés et des officiers de judicature des élections de Clermont et de Riom, et des officiers de judicature des autres élections.

            Dates extrêmes : 1769
            Importance matérielle : 15 pièces, papier.

          • 1 C 3129     Année 1770.
            Présentation du contenu :

            Projets de rôle de capitation des nobles, des exempts et privilégiés et des officiers de judicature des élections de Brioude et de Saint-Flour ; - projet de rôle de capitation des employés des fermes ; - notes pour servir à la confection des rôles ; - assiette et répartition de la capitation des taillables sur les élections de Brioude et Saint-Flour.

            Dates extrêmes : 1769-1770
            Importance matérielle : 16 pièces, papier.

          • 1 C 3130     Année 1771.
            Présentation du contenu :

            Lettre de M. d'Ormesson, du 25 février, adressant à M. de Montyon, intendant, les rôles arrêtés au Conseil pour l'année 1771, l'un pour les nobles, exempts et privilégiés, l'autre pour les officiers de justice, police et finances, et le troisième pour les officiers de la chancellerie établie près la Cour des aides de Clermont ; - état de répartition par élections de la somme de 1 543 631 livres 18 sols 4 deniers, imposée en 1771 sur les taillables de la généralité de Riom ; - assiette et répartition de la capitation des taillables, élections de Riom, Saint-Flour et bureau de Mauriac ; - projet de rôles de la capitation des nobles, des exempts et privilégiés, des officiers de judicature des élections de Riom, Saint-Flour et du bureau de Mauriac.

            Dates extrêmes : 1770-1771
            Importance matérielle : 32 pièces, papier.

          • 1 C 3131     Année 1773.
            Présentation du contenu :

            Assiette et répartition de la capitation des taillables, élection de Saint-Flour et bureau de Mauriac ; - rôle de capitation des officiers du Conseil supérieur de Clermont-Ferrand ; - projets de rôles de la capitation des nobles, exempts et privilégiés et des officiers de judicature de l'élection de Saint-Flour et du bureau de Mauriac.

            Dates extrêmes : 1772-1773
            Importance matérielle : 12 pièces, papier.

          • 1 C 3132     Année 1774.
            Présentation du contenu :

            Bordereau des sommes à imposer, en 1774 dans la généralité de Riom, pour la capitation et les 4 sols pour livre des dépenses assignées sur cette imposition et de ce qui doit rentrer net au Trésor royal ; - assiette et répartition de la capitation des taillables dans l'élection de Saint-Flour ; - projets de rôles de la capitation des nobles, exempts et privilégiés et des officiers de judicature des élections de Clermont et Saint-Flour.

            Dates extrêmes : 1773
            Importance matérielle : 12 pièces, papier.

          • 1 C 3133     Année 1775.
            Présentation du contenu :

            Assiette et département de la capitation des taillables, élections de Brioude, Clermont, Riom, Saint-Flour et bureau de Mauriac ; - projets de rôles de capitation des nobles, exempts et privilégiés et des officiers de judicature des élections d'Aurillac, Brioude, Clermont, Issoire, Riom, Saint-Flour et du bureau de Mauriac ; - projet pour la capitation de la noblesse de l'élection d'Aurillac.

            Dates extrêmes : 1774-1775
            Importance matérielle : 53 pièces, papier dont 2 cahiers de 29 feuillets.

          • 1 C 3134     Années 1776 et 1777.
            Présentation du contenu :

            Lettre de Turgot, du 9 octobre 1775, annonçant à M. de Chazerat que la capitation de la généralité de Riom est fixée pour l'année 1777 à la somme de 1 621 062 livres, et indiquant l'emploi qui doit être fait des fonds de la capitation ; - bordereau des sommes à imposer en 1776 ; - projets de rôles de capitation des nobles, exempts et privilégiés et des officiers de judicature de l'élection de Clermont, 1776 ; - rôle pour la capitation de la noblesse et autres impositions annexes, abonnement, don gratuit, 1776 ; - lettre de M. de Clugny au sujet de la capitation de 1777 ; - bordereau des sommes à imposer en 1777 pour la capitation et les 4 sols pour livre et de l'emploi desdites sommes ; - assiette et répartition de la capitation des taillables, élection de Brioude, 1777 ; - projet de rôle de capitation des nobles, des privilégiés et des officiers de judicature de l'élection de Brioude.

            Dates extrêmes : 1775-1777
            Importance matérielle : 14 pièces, papier.

          • 1 C 3135     Année 1778.
            Présentation du contenu :

            Etat du montant des rôles de capitation de la noblesse, des officiers de judicature et de finance, des officiers sans gages, des privilégiés et des employés des fermes ; - assiette et répartition de la capitation des taillables, élections d'Aurillac et de Saint-Flour ; - rôles de capitation des nobles, des exempts et privilégiés et des officiers de judicature des élections d'Aurillac et de Saint-Flour.

            Dates extrêmes : 1777-1778
            Importance matérielle : 24 pièces, papier (partie en mauvais état).

          • 1 C 3136     Année 1779.
            Présentation du contenu :

            Lettre de Necker au sujet de la capitation de 1779 ; - rôles de capitation des nobles, des exempts et privilégiés et des officiers de judicature de l'élection de Riom ; - projets pour servir à la confection des rôles, même élection.

            Dates extrêmes : 1778-1779
            Importance matérielle : 11 pièces, papier.

          • 1 C 3137     Année 1780.
            Présentation du contenu :

            Lettre de Necker au sujet de la capitation de 1780 ; bordereau des sommes à imposer en 1780 ; - assiette et répartition de la capitation des taillables, élections de Clermont, Issoire, Saint-Flour et bureau de Mauriac ; - projets de rôles et rôles de capitation des nobles, des exempts et privilégiés et des officiers de judicature des élections de Clermont, Issoire, Saint-Flour et bureau de Mauriac ; - rôle de capitation des employés des fermes.

            Dates extrêmes : 1778-1779
            Importance matérielle : 45 pièces, papier dont 1 cahier de 13 feuillets.

          • 1 C 3138     Année 1781.
            Présentation du contenu :

            Lettre de Necker, du 9 avril 1781, annonçant qu'il a fait arrêter au Conseil les rôles de capitation des nobles, des officiers de justice, des privilégiés, des employés des fermes et des officiers sans gages de la généralité de Riom ; - rôles de capitation des non taillables arrêtés au Conseil royal des finances ; - projets de rôles et extraits des rôles arrêtés au Conseil de la capitation des non taillables par élections.

            Dates extrêmes : 1780-1781
            Importance matérielle : 63 pièces, papier dont 1 cahier de 23 feuillets.

          • 1 C 3139     Année 1782.
            Présentation du contenu :

            Projets de rôles de capitation des nobles, des exempts et privilégiés et des officiers de judicature des élections de Brioude, Clermont, Issoire, Riom et Mauriac ; - extraits des rôles arrêtés au Conseil pour les mêmes élections ; - notes ayant servi à la réformation des rôles ; - capitation des officiers de l'élection de Mauriac ; - capitation des privilégiés de l'élection de Mauriac.

            Dates extrêmes : 1781-1782
            Importance matérielle : 31 pièces, papier.

          • 1 C 3140     Année 1783 et 1784.
            Présentation du contenu :

            Projets pour la capitation des non taillables de l'élection de Clermont, 1783 (les chiffres sont restés en blanc) ; - rôle de l'imposition des droits réservés sur les officiers du bureau des finances de Riom, 1783 ; - extraits des rôles arrêtés au Conseil pour la capitation des nobles, des exempts et privilégiés et des officiers de judicature des élections de Brioude, Clermont, Issoire, Saint-Flour ; projets pour servir à la confection des rôles, mêmes élections, 1780 ; - rôles de l'imposition des droits réservés sur le clergé et les officiers de la chancellerie, 1784.

            Dates extrêmes : 1783-1784
            Importance matérielle : 42 pièces, papier.

          • 1 C 3141     Année 1786.
            Présentation du contenu :

            Notes du secrétaire de l'intendance sur les rôles de 1786 ; - correspondance de l'intendant avec M. de Vergennes et les receveurs au sujet des mêmes rôles ; - tableau de proportion suivant les tarifs de 1785, pour servir à régler les cotes des nobles et privilégiés pour l'année 1786, tant en capitation qu'accessoires et don gratuit ; - lettre de l'intendant à M. Chauvassaignes, du 7 novembre 1785, au sujet de plusieurs habitants de Thiers qui, jouissant de la noblesse par charges de secrétaire du Roi, ne sont point imposés au rôle de la capitation ; - correspondance de l'intendant avec MM. Gueyffier, de Montluc, de Tournemire et de Vixouzes, au sujet des états des nobles des différentes élections ; - rôles des sommes que le Roi en son Conseil veut et ordonne être payées par les nobles de la généralité de Riom pour leur capitation de l'année 1786 ; - rôles arrêtés au Conseil pour la capitation des exempts et privilégiés et des officiers de judicature ; projets de rôles et extraits des rôles arrêtés au Conseil pour la capitation des non taillables des élections de Clermont et de Riom ; - notes ayant servi à la confection des rôles ; - rôles pour l'imposition des droits réservés, en 1786, sur le clergé, les officiers de la chancellerie près la Cour des aides de Clermont, et ceux du bureau des finances de Riom.

            Dates extrêmes : 1785-1786
            Importance matérielle : 47 pièces, papier dont 1 cahier de 19 feuillets.

          • 1 C 3142     Années 1786 et 1788.
            Présentation du contenu :

            Extraits des rôles arrêtés au Conseil pour la capitation des non taillables de l'année 1787, élections d'Aurillac, Clermont, Riom et Saint-Flour ; - projets pour servir à la confection des rôles ; - état des impositions de la capitation, de l'abonnement et du don gratuit sur le clergé, la noblesse, la Cour des aides, les secrétaires du Roi, les officiers de judicature et les exempts et privilégiés de l'élection de Clermont, 1787 ; - lettre de M. Blondel au sujet de la capitation de 1788 ; - projet de rôle de capitation des exempts et privilégiés de l'élection de Clermont, 1788.

            Dates extrêmes : 1787-1788
            Importance matérielle : 16 pièces, papier.

          • 1 C 3143     Année 1789 .
            Présentation du contenu :

            Lettre des procureurs syndics provinciaux, signée de M. Reboul, le 19 avril 1789, adressant à l'intendant au nom de la commission intermédiaire une lettre adressée au directeur général ensemble deux expéditions des rôles de la capitation des nobles, officiers de judicature, exempts et privilégiés qui doivent être sanctionnés par le Conseil ; - lettre de l'intendant adressant les documents ci-dessus au directeur général ; il fait remarquer qu'il y aurait une perte pour le trésor royal en comparaison de l'année précédente ; - lettre de M. Blondel, du 22 juin 1789, prévenant M. de Chazerat qu'il adresse à la commission intermédiaire les rôles de capitation des non-taillables arrêtés au Conseil pour 1789 ; - copies de lettres adressées par M. Blondel à l'intendant de Roussillon et à la commission intermédiaire provinciale d'Auvergne.

            Dates extrêmes : 1789
            Importance matérielle : 10 pièces, papier.

      • Rachat de la capitation
        Dates extrêmes : 1709/1718

        • 1 C 7649     Comptabilité des paiements.
          Présentation du contenu :

          Registre ouvert pour inscrire les sommes payées pour rachat de la capitation.

          Dates extrêmes : 1709-1712
          Importance matérielle : Registre, in-4°, papier, 36 feuillets écrits.

        • 1 C 7650     Récépissés.
          Présentation du contenu :

          Visa par l'intendant de récépissés à lui représentés de sommes versées pour rachat de la capitation par MM. Jean de Nevers, Benoît Teillol, Jacques Faugères, Bernard Valette, André Martin, Martin Garnaud et Mme veuve Ligier, 10-20 janvier.

          Dates extrêmes : 1718
          Importance matérielle : 7 pièces, papier.

        • 1 C 3144     Etats de situation.
          Présentation du contenu :

          Etat des sommes qui restent à recouvrer sur le rôle du rachat de la capitation, élection d'Issoire, année 1709 ; - état du registre pour le rachat de la capitation, 1710 ; - état des noms des particuliers de l'élection de Clermont compris dans le rôle arrêté au Conseil le 26 février 1709, pour l'affranchissement de 6 années de la capitation, des sommes pour lesquelles ils y sont compris, des paiements faits sur icelles date par date et de ce qui reste à recouvrer ; - état de situation du recouvrement du rachat de la capitation de l'élection de Clermont au dernier février 1713.

          Dates extrêmes : 1709-1713
          Importance matérielle : 4 pièces, papier dont 3 cahiers de 86 feuillets.

      • Dîmes inféodées
        Dates extrêmes : 1709/1709

    • Décharges et réductions de taille et de capitation
      Dates extrêmes : 1655/1789

      • 1 C 3301     Instructions.
        Présentation du contenu :

        Copies d'un arrêt du Conseil, du 31 juillet 1685, qui interdit à la chancellerie de la Cour des aides de Clermont de sceller les lettres de relief d'appel des taxes ordonnées d'office par l'intendant ; - ordonnance de M. de Berulle, intendant, du 13 avril 1686, pour l'exécution de l'arrêt du Conseil du 23 mars précédent ; délibération de la ville d'Aurillac, du 17 janvier 1690, décidant de demander à l'intendant la faculté d'employer dans les réclamations en matière de taille la voie de la requête en surtaux, plutôt que celle de la comparaison de cotes, qui favorise les fraudes ; - ordonnance de M. de La Grandville, du 9 août 1725, enjoignant aux personnes qui ont des requêtes à présenter pour le département de la taille et autres impositions de les remettre à l'intendant ou à ses subdélégués avant le 15 septembre (placard, Clermont, P. Boutaudon) ; - ordonnance de M. de Moras, du 15 décembre 1751, enjoignant aux particuliers qui présentent des requêtes soit pour les impositions soit pour d'autres objets, de les signer ou de les faire signer par procureurs sous peine de nullité (placard, Clermont, P. Boutaudon).

        Dates extrêmes : 1685-1752
        Importance matérielle : 8 pièces, papier (2 impr.), dont deux placards conservés sous les cotes 62 Fi 549-550.

      • Remises du roi
        Dates extrêmes : 1754/1789

        • 1 C 3557     1754 .
          Présentation du contenu :

          Notamment : etats par élection des paroisses qui ont été affligées en 1754 de malheurs extraordinaires.

          Dates extrêmes : 1754
          Importance matérielle : 115 pièces, papier.

        • 1 C 3558     1754 .
          Présentation du contenu :

          Notamment : lettre de M. d'Ormesson demandant des remises de taille pour la paroisse du Crest qui a été ravagée par la grêle.

          Dates extrêmes : 1754
          Importance matérielle : 157 pièces, papier.

        • 1 C 3559     1754 .
          Présentation du contenu :

          Accidents survenus en 1754 ; les requêtes sont renvoyées pour être examinées aux commissaires des rôles de 1755.

          Dates extrêmes : 1754
          Importance matérielle : 111 pièces, papier, en mauvais état.

        • 1 C 3560     1754-1755 .
          Présentation du contenu :

          Notamment : incendie du domaine de Martignat, paroisse de Saint-Rémy, appartenant à François Audembron, négociant à Thiers.

          Dates extrêmes : 1754-1755
          Importance matérielle : 142 pièces, papier.

        • 1 C 3561     1755 .
          Présentation du contenu :

          Notamment : requête de François Maleval, avocat en Parlement, à Clermont, au sujet des pertes qu'il a subies dans le domaine qu'il possède à Montaigut-Listenois ; - requête des filles associées sous le statut de l'hôpital de Notre-Dame-de-Chomelis ; - état des accidents survenus en l'année 1755.

          Dates extrêmes : 1755
          Importance matérielle : 159 pièces, papier, en mauvais état.

        • 1 C 3562     1755 .
          Dates extrêmes : 1755
          Importance matérielle : 200 pièces, papier, en mauvais état.

        • 1 C 3563     1755 .
          Présentation du contenu :

          Notamment : lettres du subdélégué d'Aurillac au sujet de l'incendie du château de Roquemaurel, appartenant à M. d'Espinassol, dans la paroisse de Cassaniouze.

          Dates extrêmes : 1755
          Importance matérielle : 142 pièces, papier.

        • 1 C 3564     1755-1758 .
          Présentation du contenu :

          Notamment : requête de Jacques-Antoine Chabre, chevalier, seigneur de Pouzols et de Blot-le-Rocher, au sujet des pertes qu'il a éprouvées dans ses domaines de la paroisse de Varennes ; - requête de M. de Pomerols au sujet des accidents survenus dans la paroisse de Plauzat ; - requête de Mme de Geniliac de Roquelaure.

          Dates extrêmes : 1755-1758
          Importance matérielle : 92 pièces, papier.

        • 1 C 3565     1756 .
          Dates extrêmes : 1756
          Importance matérielle : 152 pièces, papier, partie en mauvais état.

        • 1 C 3566     1756 .
          Présentation du contenu :

          Notamment : requête de Guillaume Dechuy d'Arminières, écuyer, résidant en son château de Champgarand, dans la paroisse de Culhat, au sujet des dommages causés par la grêle ; recommandation en marge de l'abbé de Vienne ; - lettres du subdélégué de Rochefort, au sujet d'une requête relative à l'éboulement d'une grange appartenant à G. Lacoste de Murat-le-Quaire.

          Dates extrêmes : 1756
          Importance matérielle : 150 pièces, papier.

        • 1 C 3567     1756 .
          Dates extrêmes : 1756
          Importance matérielle : 150 pièces, papier

        • 1 C 3568     1756-1757 .
          Présentation du contenu :

          Notamment : requête des trésorier, chanoines, baile et chapitre de la Ste-Chapelle de Riom, au sujet des dommages causés par les vents aux vitres de leur église ; procès-verbal dressé par Saladin ; - procès-verbal dressé par Michel François Petit, élu en l'élection de Clermont, des dommages causés par l'orage du 25 juin 1756 dans les clos et moulins de la banlieue de Clermont et de Montferrand ; - états par paroisses des particuliers qui ont le plus souffert de la grêle.

          Dates extrêmes : 1756-1757
          Importance matérielle : 77 pièces, papier.

        • 1 C 3569     1757 .
          Présentation du contenu :

          Notamment : états des paroisses de la généralité affligées par des orages de grêle, inondations et autres accidents ; - état des pertes causées par l'incendie dans la paroisse de Gerzat.

          Dates extrêmes : 1757
          Importance matérielle : 55 pièces, papier dont 1 cahier de 42 feuillets.

        • 1 C 3570     1757 .
          Présentation du contenu :

          Notamment : procès-verbal d'incendie à Langeac.

          Dates extrêmes : 1757
          Importance matérielle : 151 pièces, papier.

        • 1 C 3571     1757-1758 .
          Présentation du contenu :

          Notamment : état des particuliers de La Mothe dont les récoltes ont été endommagées par la grêle en 1757 ; lettre de recommandation en leur faveur du vicomte de Montchal ; l'intendant lui envoie des ordonnances de modération ; - correspondance de l'intendant avec les receveurs des tailles au sujet des apparences des récoltes, 1758 ; - lettres des officiers des élections adressant leurs procès-verbaux de chevauchée, 1758.

          Dates extrêmes : 1757-1758
          Importance matérielle : 156 pièces, papier.

        • 1 C 3572     1758 .
          Dates extrêmes : 1758
          Importance matérielle : 150 pièces, papier.

        • 1 C 3573     1758-1759 .
          Dates extrêmes : 1758-1759
          Importance matérielle : 169 pièces, papier.

        • 1 C 3574     1759 .
          Dates extrêmes : 1759
          Importance matérielle : 148 pièces, papier.

        • 1 C 3575     1759 .
          Présentation du contenu :

          Notamment : requête de Jean de La Chassaigne, comte de Sereys, au sujet des dégâts causés par la grêle dans son domaine de Terreneyre, paroisse d'Orbeil ; procès-verbal des pertes dressé par M. Chassaing, élu en l'élection d'Issoire.

          Dates extrêmes : 1759
          Importance matérielle : 150 pièces, papier.

        • 1 C 3576     1759 .
          Présentation du contenu :

          Notamment : requête de Gilbert Noyer, maître en chirurgie, habitant de la paroisse de Mauzun, au sujet des pertes que lui a causées la grêle.

          Dates extrêmes : 1759
          Importance matérielle : 151 pièces, papier.

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