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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  • Finances et domaines
    Dates extrêmes : 1608/1790

    • Dixième
      Dates extrêmes : 1714/1752

      • Instructions, états et tableaux, correspondance générale
        Dates extrêmes : 1714/1750

        • 1 C 3739     1737-1738 .
          Présentation du contenu :

          Arrêt du Conseil d'Etat, du 1er janvier 1737, qui ordonne que l'imposition et levée du dixième, cesseront à commencer du 1er janvier 1737 (Paris, impr. royale, in-4°, 4 pages) ; - correspondance au sujet de cet arrêt ; - correspondance de MM. Orry et Rossignol et des receveurs des tailles au sujet des comptes du dixième depuis 1734 ; - suppression des contrôleurs du dixième ; - correspondance de MM. Orry et de Fulvy avec l'intendant, janvier 1737, au sujet du dixième des officiers de la Monnaie de Riom ; - correspondance relative aux frais de bureau et autres faits à l'occasion du dixième ; - lettre de M. Orry, du 15 avril 1737, informant l'intendant que le Roi a bien voulu dispenser les officiers des monnaies du payement des sommes auxquelles ils ont été imposés dans les rôles du Conseil pour le dixième de leurs droits ; - lettre de M. de Fulvy, du 25 avril 1737, au sujet d'une lettre du sieur Tardy annonçant qu'il reçoit journellement des requêtes sur le dixième de 1734 ; - lettre de M. de Fulvy, du 9 mai 1737, demandant de la part du contrôleur général que les comptes du dixième de 1734 soient arrêtés à la fin du mois ; - gratifications accordées au directeur du dixième.

          Dates extrêmes : 1737-1738
          Importance matérielle : 65 pièces, papier (1 impr.).

        • 1 C 3740     1741 , août-octobre.
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. Orry, contrôleur général, du 17 août 1741, au sujet du rétablissement du dixième ; - réponse de M. Rossignol, intendant, du 23 août ; - lettre de M. Orry, du 9 septembre 1741, invitant l'intendant à prendre, pendant la tournée du département qu'il va faire, des renseignements sur le revenu des seigneuries et domaines ; - déclaration du Roi, du 29 août 1741, sur la levée du dixième du revenu des biens du royaume ; suivi d'ordonnance de l'intendant (placard, Clermont, P. Boutaudon) ; lettre d'envoi de M. Orry, du 19 septembre, des déclarations seront demandées aux propriétaires au sujet des biens qu'ils auraient acquis depuis 1734 ; - lettre de M. Orry, du 23 septembre 1741 sur la manière dont il faut établir le nouveau dixième ; - modèles de déclarations ; - lettres circulaires de l'intendant aux subdélégués et aux receveurs des tailles ; - lettre de M. Orry, du 20 septembre 1741, adressant à M. Rossignol un relevé des cotes de 50 livres et au-dessus de tous les imposés de la généralité à l'ancien dixième, distinguées par paroisses et par noms ; - lettre du même, du 21 septembre, adressant à l'intendant un modèle de rôle du dixième ; - lettre du même, du 22 septembre, annonçant qu'il a choisi pour directeur du dixième dans la généralité de Riom le sieur Aubert, ancien contrôleur, et pour contrôleurs les sieurs Ferré, Virade et Castel ; - lettre du même, du 29 septembre 1741, au sujet du rôle des maisons ; - lettre de l'intendant au contrôleur général, du 3 octobre 1741, assurant qu'il fait son possible pour augmenter les cotes du dixième qui n'auraient pas été portées à ce qu'elles devaient être.

          Dates extrêmes : 1741
          Importance matérielle : 32 pièces, papier (8 impr.), dont un placard conservé sous la cote 62 Fi 561.

        • 1 C 3741     1741, septembre - 1743.
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. Orry, du 30 septembre 1741 ; - lettre de M. Orry, du 16 octobre, approuvant le projet préparé par l'intendant pour les rôles des maisons de ville ; - lettres du même, octobre 1741, au sujet des renseignements à prendre par l'intendant au cours de son département et des rôles de la noblesse, qui seront distincts de ceux des taillables, etc. ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 24 octobre 1741 (Paris, impr. royale, in-4°, 3 pages) ; - commissions des sieurs Desoches et Estadieu, contrôleurs ambulants du dixième ; - lettre de M. Belamy, receveur des tailles à Brioude, du 2 novembre 1741 ; - lettre de l'intendant, du 6 novembre 1741, se plaignant que tous les contrôleurs du dixième ne soient pas encore à leur poste ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 7 novembre 1741, qui ordonne que les préposés par les sieurs commissaires départis pour le recouvrement du dixième seront tenus de faire leurs diligences contre les dénommés dans les rôles et d'en payer le montant de quartier en quartier (Paris, impr. royale, in-4°, 2 pages) ; - lettre de M. Orry, du 24 novembre, invitant l'intendant à délivrer chaque mois des ordonnances pour le paiement des directeur et contrôleur du dixième sur le commis à la recette générale des finances qui est en Auvergne ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 5 décembre 1741, pour l'abonnement du dixième de la ville de Lectoure (Paris, impr. royale, in-4°, 3 pages) ; - lettre d'envoi, du 11 décembre 1741, d'un arrêt du Conseil qui ordonne que toutes les déclarations, les rôles qui seront arrêtés en conséquence, les extraits, les quittances, exploits, assignations, commandement et autres procédures pour la levée du dixième pourront être établis sur papier non timbré ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 26 décembre 1741, qui ordonne qu'en cas d'opposition aux rôles du dixième, les opposants se pourvoiront par devant les intendants (Paris, impr. royale, in-4°, 2 pages) ; - correspondance relative à l'abonnement du dixième accordé au duc d'Orléans, au duc de Bouillon et au prince de Conti, 1741-1743.

          Dates extrêmes : 1741-1743
          Importance matérielle : 48 pièces, papier (4 impr.).

        • 1 C 3742     1742-1743 .
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. de Fulvy, du 31 janvier 1742, annonçant l'envoi prochain des rôles qui s'arrêtent au Conseil pour le dixième des offices et droits ; - lettre de M. Orry, du 12 février 1741, au sujet de l'exemption du dixième accordée aux officiers suisses ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 20 février 1742 (placard, Clermont, P. Boutaudon) ; - lettre de M. Orry, du 22 mars 1742, au sujet du dixième des biens des religionnaires fugitifs ; - déclaration du roi, du 23 avril 1742, concernant la levée du dixième en interprétation de celle du 29 août 1741 (Paris, P.-G. Simon, in-4°, 4 pages) ; - la même, en placard, suivie de l'ordonnance de l'intendant (Clermont, P. Boutaudon) ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 8 mai 1742 (Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, in-4°, 2 pages) ; - lettre de M. Orry, du 30 août 1742, au sujet des rôles du quadruple ; - correspondance du contrôleur général avec l'intendant au sujet des diminutions qui pourront être accordées sur le dixième à cause d'accidents, grêle, incendies, etc. ; mémoire sur cette question rédigé à l'intendance ; - correspondance relative aux frais de bureau du dixième ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 31 juillet 1742 (Paris, impr. royale, in-4°, 4 pages) ; - le même (Paris, veuve d'Houry, in-4°, 4 pages) ; - correspondance à ce sujet de l'intendant avec MM. Aubert et de Fulvy ; lettre de M. Rossignol à M. Granier, élu à Mauriac, lui reprochant d'exciter la sédition dans ses paroisses ; procès-verbaux et autres pièces relatives à cette affaire ; requêtes des habitants de Tourniac et de Jalleyrac, 1743-1744.

          Dates extrêmes : 1742-1743
          Importance matérielle : 69 pièces, papier (5 impr.), dont deux placards conservés sous les cotes 62 Fi 563-563.

        • 1 C 3743     1744-1745 .
          Présentation du contenu :

          Correspondance relative aux dépenses du dixième, 1744-1745 ; - correspondance de M. Orry avec l'intendant au sujet d'une querelle survenue entre le comte de La Tour d'Auvergne et le sieur Montauzet, contrôleur du dixième ; renseignements fournis par M. Talemandier, receveur à Langeac, 1743-1744 ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 17 mars 1744, qui exempte du dixième les rentes procédant des emprunts faits pour l'acquittement des sommes ordonnées être payées en exécution des édits de décembre 1743 et de la déclaration du Roi du même mois (placard, Clermont, P. Boutaudon) ; - lettre de M. de Fulvy, du 23 octobre 1744, adressant à M. Rossignol ampliation des décisions du Conseil qui règlent les charges assignées sur les octrois et patrimoniaux des villes qui doivent être assujetties au dixième ; - mémoire de M. Dorinière, receveur des tailles à Aurillac, sur les fréquentes augmentations du dixième et sur les réformes à apporter dans le travail relatif à cette matière ; correspondance à ce sujet de l'intendant, de M. de Fulvy et du sieur Dorinière ; plaintes du sieur Estadieu, contrôleur du dixième, 1744-1745 ; - lettre de M. Orry, du 12 novembre 1745 au sujet des restes à recouvrer du dixième de 1744.

          Dates extrêmes : 1744-1745
          Importance matérielle : 39 pièces, papier (1 impr.), dont un placard conservé sous la cote 62 Fi 564.

        • 1 C 3744     1746-1750 .
          Présentation du contenu :

          Correspondance relative aux dépenses du dixième, 1746-1749 ; - édit du roi, décembre 1746, qui ordonne la levée pendant dix années de deux sols pour livre en sus du dixième à compter du 1er janvier 1747, et porte création de 1 200 000 livres de rentes héréditaires au denier vingt (Paris, impr. royale, in-4°, 7 pages) ; le même suivi d'ordonnance de l'intendant (placard, Clermont, P. Boutaudon) ; - lettre du contrôleur général, du 5 septembre 1746, demandant à l'intendant un état des rentes dues par les hôpitaux ; - correspondance des subdélégués à ce sujet ; - lettre de M. Trudaine, du 3 août 1747, adressant à M. Rossignol un arrêt du Conseil qui décharge à l'avenir les gages des geôliers des prisons royales de la retenue du dixième ; - lettre de M. Podevigne du Bouchatel, Chaudesaigues, le 17 novembre 1747, représentant à l'intendant qu'il serait nécessaire de faire un règlement pour le dixième ; - correspondance de M. de Fulvy avec l'intendant, au sujet des décharges à accorder sur le dixième à cause des pertes par grêle et autres accidents, 1748-1749 ; - lettre de M. Lenormant, receveur des tailles, du 26 mars 1749, informant l'intendant que le bruit s'est répandu dans l'élection de Riom que le Roi avait supprimé le dixième ; ordonnance de l'intendant à ce sujet ; - lettre de M. de Machault, contrôleur général, du 14 novembre 1749, invitant l'intendant à faire rendre des comptes distincts pour le dixième et pour les deux sols pour livre du dixième.

          Dates extrêmes : 1746-1750
          Importance matérielle : 126 pièces, papier (2 impr.), dont un placard conservé sous la cote 62 Fi 565.

        • 1 C 3745     1741-1749 .
          Présentation du contenu :

          Lettre de l'intendant au contrôleur général, du 3 octobre 1741, au sujet du dixième des industries ; - circulaire de l'intendant aux subdélégués, du 6 novembre 1741, les invitant à faire des rôles sur les négociants, marchands, artisans et autres ; - mémoire servant d'instruction pour l'imposition du dixième de l'industrie ; - états des villes où il conviendra de faire des rôles d'industrie ; modèles de rôles ; - correspondance des subdélégués ; - plaintes des marchands de Riom et d'Ambert au sujet des rôles du dixième d'industrie, 1741-1742 ; - requête des juges-consuls de Clermont ; lettre au sujet de cette dernière requête du contrôleur général, 17 février 1742 ; - lettre du même, du 26 février 1742 ; réponse de l'intendant : - lettre de M. Orry, du 9 mars 1742, demandant de nouvelles explications ; - lettre de M. Orry, du 10 avril 1742, au sujet des projets de rôle que lui a soumis l'intendant ; - correspondance relative à l'exemption du dixième industriel en faveur des maîtres de poste, 1742 ; - lettre de M. Duvernin, subdélégué à Vic-le-Comte, du 9 juin 1742, représentant qu'il n'y a pas de marchands à Vic ; - lettre du même, du 8 août, se plaignant que le sieur Espinasse, receveur des tailles, ait envoyé garnison à Vic pour le recouvrement du dixième d'industrie ; - lettre de M. Bourdillon, subdélégué à Maringues, 1743, exposant les difficultés que l'on rencontre pour faire la levée du dixième dans cette ville à cause du décès de plusieurs redevables ; - plaintes de M. Dorinière contre le sieur Estadieu, contrôleur du dixième, au sujet du dixième d'industrie, 1744 ; - lettre de M. de Mombriset, du 8 mai 1749, adressant à l'intendant un état des décharges et modérations accordées aux habitants de Brioude sur le dixième industriel.

          Dates extrêmes : 1741-1749
          Importance matérielle : 62 pièces, papier.

        • 1 C 7654     Supplément.
          Présentation du contenu :

          1-2. Lettre de M. Guillin de La Champronnière, contrôleur du dixième à Saint-Flour, au sujet de son travail et de ses appointements, 30 mars 1734. - 3. Mémoire sur une contestation entre la veuve Taillandier et le sieur Louche pour raison d'une rente due par ce dernier et sur laquelle il prétend retenir le dixième, contrairement aux conventions passées entre eux, 1735. - 4-5. M. de Canillac-Pont-du-Château demande diminution de son dixième, 1735. - 6-10. Requêtes en diminution du dixième par MM. de Monbressoux, de Lafayette, Girard, par le fr. Angelot, prieur de la Chartreuse du Port Sainte-Marie, 1735. - 11. Lettre de M. Nempde au sujet du travail qu'il a fait avec M. de Manovelly, contrôleur du dixième, pour l'établissement de ladite imposition, 1735. - 12-24. Arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne que, sans s'arrêter aux déclarations fournies par les anciens propriétaires des biens-fonds, pendant le précédent dixième, et sans avoir égard aux rôles arrêtés en 1736, ceux qui sont et seront formés pour l'imposition ordonnée être faite par la déclaration du 29 août dernier, seront arrêtés sur le pied du véritable produit des biens, 20 février 1742 (placard, P. Boutaudon). - 25. Lettre de M. de Cosnac représentant qu'on l'a taxé à 190 livres pour le dixième de la terre du Chariol, 22 mars 1742. - 26. M. de Sistrières adresse une requête au sujet du dixième, 6 avril 1742. - 27. Requête de Mme de Peyrusse d'Anterroches au sujet du dixième, 2 mai 1742. - 28. Lettre de M. d'Ussel demandant une remise sur son dixième, 20 novembre 1749 ; renvoi à M. Aubert. - 29-30. Mme d'Alègre de Rupelmonde rappelle que le directeur du dixième avait promis d'envoyer dans ses terres faire vérification de la requête remise par elle, s.d. ; note pour M. Aubert.

          Dates extrêmes : 1734-1749
          Importance matérielle : 30 pièces, papier (1 impr.), dont un placard conservé sous la cote 62 Fi 1471.

        • 1 C 7784     Supplément.
          Présentation du contenu :

          1. Décision du Conseil, du 26 février, relative au dixième des rentes.

          Dates extrêmes : 1746
          Importance matérielle : 1 pièce, papier.

      • Rôles
        Dates extrêmes : 1714/1748

        • Rôles des seigneuries et domaines
          Dates extrêmes : 1714/1745

          • 1 C 3746     Election d'Aurillac.
            Dates extrêmes : 1714
            Importance matérielle : registre, in-folio, papier ; 246 feuillets ; relié parchemin.

          • 1 C 3747     Election d'Aurillac.
            Dates extrêmes : 1714
            Importance matérielle : registre, in-folio, papier ; 171 feuillets ; relié parchemin.

          • 1 C 3748     Election d'Aurillac.
            Dates extrêmes : 1714
            Importance matérielle : registre, in-folio, papier ; 204 feuillets ; relié parchemin.

          • 1 C 3749     Election de Brioude, deuxième volume.
            Dates extrêmes : 1714
            Importance matérielle : registre, in-folio, papier ; 238 feuillets ; relié parchemin.

          • 1 C 3750     Election de Clermont.
            Dates extrêmes : 1714
            Importance matérielle : registre, in-folio, papier ; 249 feuillets ; relié parchemin.

          • 1 C 3751     Election de Clermont, troisième volume.
            Dates extrêmes : 1714
            Importance matérielle : registre, in-folio, papier ; 250 feuillets ; relié parchemin.

          • 1 C 3752     Election de Clermont, quatrième volume.
            Dates extrêmes : 1714
            Importance matérielle : registre, in-folio, papier ; 248 feuillets ; relié parchemin.

          • 1 C 3753     Election de Clermont, sixième volume.
            Dates extrêmes : 1714
            Importance matérielle : registre, in-folio, papier ; 233 feuillets ; relié parchemin.

          • 1 C 3754     Election d'Issoire.
            Dates extrêmes : 1714
            Importance matérielle : registre, in-folio, papier ; 233 feuillets ; relié parchemin.

          • 1 C 3755     Election d'Issoire, deuxième volume.
            Dates extrêmes : 1714
            Importance matérielle : registre, in-folio, papier ; 227 feuillets ; dérelié.

          • 1 C 3756     Election d'Issoire, troisième volume.
            Dates extrêmes : 1714
            Importance matérielle : registre, in-folio, papier ; 216 feuillets ; relié parch..

          • 1 C 3757     Election de Riom.
            Dates extrêmes : 1714
            Importance matérielle : registre, in-folio, papier ; 220 feuillets ; relié parch..

          • 1 C 3758     Election de Riom, deuxième volume.
            Dates extrêmes : 1714
            Importance matérielle : registre, in-folio, papier ; 216 feuillets ; relié parch..

          • 1 C 3759     Election de Riom, troisième volume.
            Dates extrêmes : 1714
            Importance matérielle : registre, in-folio, papier ; 203 feuillets ; relié parch.

          • 1 C 3767     Election d'Aurillac.
            Présentation du contenu :

            Indique seulement le nom du propriétaire et celui du domaine, la somme fixée pour le dixième en 1714 et l'indication des modérations et décharges accordées de 1714 à 1717 avec les dates des ordonnances de modération.

            Dates extrêmes : 1714-1716
            Importance matérielle : registre, in-folio, papier, 97 feuillets ; relié parch.

          • 1 C 3768     Election de Clermont.
            Présentation du contenu :

            Indique seulement le nom du propriétaire et celui du domaine, la somme fixée pour le dixième en 1714 et l'indication des modérations et décharges accordées de 1714 à 1717 avec les dates des ordonnances de modération.

            Dates extrêmes : 1714-1717
            Importance matérielle : registre, in-folio, papier, 208 feuillets ; relié parch.

          • 1 C 3769     Election d'Issoire.
            Présentation du contenu :

            Indique seulement le nom du propriétaire et celui du domaine, la somme fixée pour le dixième en 1714 et l'indication des modérations et décharges accordées de 1714 à 1717 avec les dates des ordonnances de modération.

            Dates extrêmes : 1714-1717
            Importance matérielle : registre, in-folio, papier, 102 feuillets ; relié parch..

          • 1 C 3770     Election de Riom.
            Présentation du contenu :

            Indique seulement le nom du propriétaire et celui du domaine, la somme fixée pour le dixième en 1714 et l'indication des modérations et décharges accordées de 1714 à 1717 avec les dates des ordonnances de modération.

            Dates extrêmes : 1714-1717
            Importance matérielle : registre, in-folio, papier, 135 feuillets ; relié parch.

          • 1 C 3772     Election d'Issoire.
            Présentation du contenu :

            Indique les noms des propriétaires et les domaines, le chiffre du dixième payé en 1714, les noms des nouveaux propriétaires en 1734, les nouvelles observations faites sur l'augmentation ou la diminution de la valeur des biens et le chiffre du dixième fixé pour 1734.

            Dates extrêmes : 1734
            Importance matérielle : 47 pièces, papier.

          • 1 C 3773     Election de Riom.
            Présentation du contenu :

            En marge, indication des requêtes et des décisions prises.

            Dates extrêmes : 1745
            Importance matérielle : registre, in-folio, papier, 129 feuillets ; dérelié.

        • Rôles des héritages détachés
          Dates extrêmes : 1714/1714

          • 1 C 3760     Election de Brioude.
            Présentation du contenu :

            Paroisses ou collectes de Saint-Just près Brioude, Paulhac, Bournoncle, Saint-Ferréol, Beaumont, La Roche, Saint-Geron, Lorlange, Saint-Beauzire, Lubilhac, Espalem et Saint-Ilpize.

            Dates extrêmes : 1714
            Importance matérielle : 13 cahiers, papier de 331 feuillets écrits.

          • 1 C 3761     Election de Clermont.
            Présentation du contenu :

            Paroisses ou collectes de Saint-Vincent près Blanzat, Blanzat, Chanat, Trézioux, Saint-Jean-de-Glaine, Neuville et Sallèdes.

            Dates extrêmes : 1714
            Importance matérielle : 7 cahiers, papier, in-folio, de 153 feuillets écrits.

          • 1 C 3762     Election de Clermont.
            Présentation du contenu :

            Paroisses ou collectes de Laps, Saint-Julien-de-Coppel, Busséol, Saint-Georges-sur-Allier, Dreuil-en-La-Roche (La Roche-Noire) et Le Crest.

            Dates extrêmes : 1714
            Importance matérielle : 6 cahiers, papier, in-folio, de 217 feuillets écrits.

          • 1 C 3763     Election de Clermont.
            Présentation du contenu :

            Paroisses ou collectes de Saint-Julien-sur-Aydat, Saint-Barthélemy-d'Aydat, Orcines, Saint-Genès-Champanelle, Laschamps, Allagnat.

            Dates extrêmes : 1714
            Importance matérielle : 6 cahiers, papier, in-folio, 169 feuillets écrits.

          • 1 C 3764     Election de Clermont.
            Présentation du contenu :

            Paroisses ou collectes de Crestes, Saillans, Champs, Lanobre, La Tour, Saint-Pardoux.

            Dates extrêmes : 1714
            Importance matérielle : 6 cahiers, papier, in-folio, 185 feuillets écrits.

          • 1 C 3765     Election de Riom.
            Présentation du contenu :

            Paroisses ou collectes de Pontmort, Vendon, Bicon, Loubeyrat, Miremont, Saint-Jacques-d'Ambur, Landogne, Saint-Laure, Epinet, Jussat.

            Dates extrêmes : 1714
            Importance matérielle : 10 cahiers, papier, in-folio, 234 feuillets écrits.

          • 1 C 3766     Election de Saint-Flour.
            Présentation du contenu :

            Paroisses ou collectes de la foraine de Saint-Flour, Vabres, Anglars, Montchamp, Saint-Jal, Saint-Georges, Chaliers, Balaix, Ruines, foraine de Ruines, Lorcières, Clavières, Le Morle, Saint-Just.

            Dates extrêmes : 1714
            Importance matérielle : 12 cahiers, papier, in-folio, 298 feuillets écrits.

        • Autres rôles
          Dates extrêmes : 1734/1748

          • 1 C 3774     1734-1748 .
            Présentation du contenu :

            Rôle des sommes que le Roi en son Conseil ordonne être payées par les propriétaires des offices et droits dans la généralité deRiom, pour le dixième du produit desdits offices et droits de l'année 1734 ; - relevé de l'imposition des rôles du dixième de 1735 sur les héritages détachés, par subdélégations et par paroisses ; - rôle du dixième d'industrie de la ville de Thiers, 1748.

            Dates extrêmes : 1734-1748
            Importance matérielle : 3 cahiers, in-folio, papier, 60 feuillets.

          • 1 C 3776     1736 .
            Présentation du contenu :

            Etats, par élections, des personnes de considération qui ont été employées aux rôles du supplément ; lettres de l'intendant les avertissant et les invitant à justifier par titres de leurs revenus réels.

            Dates extrêmes : 1736
            Importance matérielle : 13 pièces, papier.

      • Requêtes (et décisions sur requêtes)
        Dates extrêmes : 1734/1752

        • Enregistrement des requêtes et des décisions
          Dates extrêmes : 1734/1741

          • 1 C 3771     Election de Clermont : requêtes, décisions.
            Dates extrêmes : 1734-1735
            Importance matérielle : registre, in-folio, papier, 502 feuillets ; relié parch.

          • 1 C 3775     Décisions du Conseil relatives au dixième des octrois et patrimoniaux.
            Dates extrêmes : 1741
            Importance matérielle : cahier, in-folio, papier, 54 feuillets.

          • 1 C 3777     Elections d'Aurillac et de Brioude : relevés des décisions.
            Dates extrêmes : 1734-1736
            Importance matérielle : 43 pièces, papier dont 2 cahiers de 30 feuillets.

          • 1 C 3778     Election de Clermont : relevés des décisions.
            Dates extrêmes : 1734-1735
            Importance matérielle : 16 pièces, papier dont 10 cahiers de 190 feuillets.

          • 1 C 3779     Election de Clermont : relevés des décisions.
            Dates extrêmes : 1734-1736
            Importance matérielle : 44 pièces, papier dont 5 cahiers de 65 feuillets.

          • 1 C 3780     Elections d'Issoire et de Mauriac : relevés des décisions.
            Dates extrêmes : 1734-1736
            Importance matérielle : 49 pièces, papier dont 3 cahiers de 33 feuillets.

          • 1 C 3781     Election de Riom : relevés des décisions.
            Dates extrêmes : 1734-1735
            Importance matérielle : 17 pièces, papier dont 7 cahiers de 96 feuillets.

          • 1 C 3782     Election de Riom : relevés des décisions.
            Dates extrêmes : 1735-1736
            Importance matérielle : 31 pièces, papier dont 1 cahier de 12 feuillets.

          • 1 C 3783     Election de Saint-Flour : relevés des décisions ; - décisions sur les requêtes en modération du dixième des octrois et patrimoniaux.
            Dates extrêmes : 1734-1735
            Importance matérielle : 22 pièces, papier.

        • Dossiers individuels
          Dates extrêmes : 1734/1752

          • 1 C 3784     1734-1735 .
            Présentation du contenu :

            Lettres de l'archevêque d'Albi, recommandant à l'intendant les terres que possèdent ses neveux de Levis en Auvergne, le comté de Charlus, les terres de Saignes et de Tauves ; correspondance à ce sujet de l'intendant avec M. Tardif, directeur du dixième, 1734-1735 ; - correspondance relative au dixième des domaines que possède le duc de Bouillon en Auvergne, 1735 ; - lettre de M. de Sartiges, datée de Paris, du 10 juin 1735, se plaignant d'avoir été compris au rôle du double pour son domaine de Sartiges, bien qu'il ait fourni sa déclaration à M. Trudaine et au contrôleur de l'élection ; - lettre de M. Orry, du 24 novembre 1734, adressant à l'intendant une lettre écrite par un homme qui paraît instruit de la valeur des biens de la généralité de Riom et qui prétend que le dixième y devrait monter à deux tiers de plus ; - lettre de M. Tubeuf se défendant d'être l'auteur du mémoire en question.

            Dates extrêmes : 1734-1735
            Importance matérielle : 127 pièces, papier.

          • 1 C 3785     1734-1736 .
            Présentation du contenu :

            Requêtes de M. de Canillac Pont-du-Château, au sujet de son dixième ; - lettre de M. d'Anjony de Foix, du 17 octobre 1755, demandant modération de son dixième ; - lettre de M. de Réal, à Domery près Issoire, 1735, demandant une diminution sur son dixième en considération de ce qu'il a dix enfants et qu'il est chargé de payer la légitime de ses deux frères qui sont au service ; lettre en sa faveur de M. de Rouillé d'Orfeuil ; - articles des rôles arrêtés au Conseil pour le dixième des offices et droits sur lesquels il a été demandé des décharges et modérations, avec l'avis du directeur et les décisions du Conseil sur lesdites requêtes, 1736 ; - requête de Gilberte Malet, veuve Martin, exposant qu'on a augmenté son dixième de 1736 pour une maison qu'elle possède dans la ville de Montferrand.

            Dates extrêmes : 1734-1736
            Importance matérielle : 143 pièces, papier.

          • 1 C 3786     1736 .
            Présentation du contenu :

            Requête de Charlotte Marguerite Poisson, de Clermont, veuve du comte de Sarlan, au sujet de son dixième, 1736 ; - requête de Mre Pierre Audigier, chevalier de Saint-Louis, habitant de Clermont, demandant modération du dixième imposé sur le domaine qu'il possède à Plauzat, 1736 ; - lettre de M. Piganiol de La Force, datée de Versailles, le 23 août 1736, demandant modération de son dixième et de sa capitation ; - lettre de M. de Bouzols au sujet du dixième qu'on l'invite à payer pour ses charbonnières de Sainte-Florine.

            Dates extrêmes : 1736
            Importance matérielle : 126 pièces, papier.

          • 1 C 3787     1736-1737 .
            Présentation du contenu :

            Lettres de M. de La Rochefoucauld se plaignant que le dixième de sa terre du Luguet ait été porté de 500 à 900 livres, 1736-1737 ; - correspondance relative à une requête de Mme du Croc de Bressoulières demandant décharge du supplément de dixième imposé en 1735 et 1736 sur ses charbonnières de Brassac, Sainte-Florine, etc. ; - correspondance de l'intendant, de MM. de Fulvy, Tardy, Arnaud, au sujet du dixième imposé sur les biens du duc de Bouillon ; - requête du maréchal de Noailles se plaignant d'avoir été compris dans un rôle de supplément du dixième, 1736-1737.

            Dates extrêmes : 1736-1737
            Importance matérielle : 131 pièces, papier.

          • 1 C 3788     1737-1743 .
            Présentation du contenu :

            Requête de Mme de Thelis-Vichy au sujet de son dixième de l'année 1742 ; - requêtes de MM. de La Volpilière, Godivel, de Mlle de Bressoulière, etc., sur le même sujet, 1742 ; - ordonnance de l'intendant, du 11 mars 1742, réglant la part que doivent supporter du dixième de la terre de Saint-Georges-outre-Allier le sieur président de Frédefont et la dame veuve de Frédefont, sa mère.

            Dates extrêmes : 1737-1743
            Importance matérielle : 83 pièces, papier.

          • 1 C 3789     1742 .
            Présentation du contenu :

            Requêtes en modération du dixième adressées à l'intendant par MM. Valeix, conseiller au présidial de Riom ; d'Ally Saint-Vidal ; de Bosredon-Vieilvoisen ; de Chassignolles ; de Polignac ; d'Espinchal ; de Réal ; Mmes d'Allègre de Rupelmonde ; Montmorin de Tane, etc. ; - lettres des subdélégués.

            Dates extrêmes : 1742
            Importance matérielle : 112 pièces, papier.

          • 1 C 3790     1743-1744 .
            Présentation du contenu :

            Lettre de M. de Canillac, 1743, demandant une diminution du dixième de sa terre de Saint-Quentin ; nouvelle requête en 1744 ; - lettre de M. de Fulvy, du 26 mars 1743, au sujet de l'exemption du dixième, demandée par les intéressés aux mines de charbon de la province d'Auvergne ; - correspondance de l'intendant avec M. de Fulvy au sujet de la réclamation de la comtesse d'Allègre relativement au dixième de sa terre de Beauvoir-Servant, 1743 ; - lettre de Mme de Cardaillac de Rocquemorel, 1744, demandant diminution du dixième imposé sur ses domaines d'Espinassol et de Perujoux ; - extrait des requêtes présentées à l'intendant à l'effet d'obtenir des réductions pour cause de rentes ecclésiastiques, avec en marge les décisions du Conseil sur chacune d'elles, 1744.

            Dates extrêmes : 1743-1744
            Importance matérielle : 106 pièces, papier.

          • 1 C 3791     1743-1744 .
            Présentation du contenu :

            Correspondance de l'intendant avec MM. de Fulvy et Madur au sujet d'une requête de plusieurs fabricants de papier d'Ambert qui demandent des modérations sur le dixième, 1746 ; - lettre de M. de Merville, subdélégué à Thiers, du 27 mai 1746, exposant qu'il n'a pu finir de payer son dixième de 1744 et 1745, et demandant une décharge ; - requête du duc de Valentinois au sujet du dixième imposé pour le comté de Carladès, 1746 ; - requête de Joseph-Philippe du Crozet, écuyer, demandant modération de son dixième, 1747.

            Dates extrêmes : 1743-1744
            Importance matérielle : 95 pièces, papier.

          • 1 C 3792     1749-1752 .
            Présentation du contenu :

            Décision du Conseil, 1749, sur la requête du sieur du Bost, demandant exemption du dixième en considération de ce qu'il est chargé de 14 enfants ; - requête de Mme de Broglie de Lignerac au sujet de son dixième ; lettre de M. de Vigier et mémoires relatifs à cette affaire, 1749 ; - réclamations de la maréchale de Maillebois ; mémoires à ce sujet et décisions du Conseil, 1750.

            Dates extrêmes : 1749-1752
            Importance matérielle : 47 pièces, papier.

          • 1 C 3793     1750-1751 .
            Présentation du contenu :

            Correspondance de l'intendant, de MM. de Machault, de Fulvy, Estadieu, Boudal, de Montmorin, au sujet des 40 000 livres de décharge accordées à la province d'Auvergne sur le dixième de 1749 ; - états, par élections, des paroisses qui ont été affligées par la gelée, les neiges, la grêle, les inondations et autres accidents, dans le cours de l'année 1749, des sommes auxquelles elles sont imposées, tant pour les seigneuries et domaines que pour les héritages détachés, et des sommes que l'on propose de passer en non-valeur à chaque paroisse ; - états des décharges accordées ; - correspondance relative aux décharges accordées dans la paroisse d'Isserteaux.

            Dates extrêmes : 1750-1751
            Importance matérielle : 49 pièces, papier.

          • 1 C 3794     Requêtes et pièces non datées.
            Présentation du contenu :

            Requêtes en modération ou décharge du dixième adressées à l'intendant par MM. de Saint-Hérem, de Chabannes, le duc de Béthune, de Chavagnac, de La Tour d'Auvergne, Mmes Delaire de Simiane, de Chabannès-Pramenou, Chavaniac de La Fayette, etc.

            Dates extrêmes : [1734]-[1751]
            Importance matérielle : 22 pièces, papier.

    • Vingtièmes
      Dates extrêmes : 1735/1790

      • Instructions et objets généraux
        Dates extrêmes : 1749/1790

        • 1 C 3795     1749-1752 .
          Présentation du contenu :

          Edit du Roi, mai 1749, portant suppression du dixième établi par la déclaration du 29 août 1741, l'établissement d'une caisse générale des amortissements pour le remboursement des dettes de l'Etat, et la levée du vingtième (placard, Clermont-Ferrand, P. Boutaudon) ; - lettre de M. de Fulvy, du 2 août 1749, informant l'intendant que le contrôleur général s'est déterminé à charger le directeur du dixième des opérations qui doivent avoir lieu pour l'établissement du vingtième ; - lettre de l'intendant à M. de Fulvy, du 7 novembre 1749, au sujet du choix de M. Aubert pour aller faire l'établissement du dixième en Provence ; - correspondance relative aux frais de bureau du sieur Aubert, directeur du vingtième en Auvergne, 1750-1752 ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 17 mars 1750, qui maintient les contrôleurs du dixième dans leurs mêmes fonctions pour l'imposition du vingtième (placard, Clermont-Ferrand, P. Boutaudon) ; - le même (Paris, impr. royale, in-4°, 2 pages) ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 13 octobre 1750, qui ordonne que les cens et rentes seigneuriales seront payés aux seigneurs sans retenue du vingtième de la part des censitaires (Paris, impr. royale, in-4°, 3 pages) ; - lettre de M. de Courteille, du 18 août 1731, au sujet du vingtième des revenus des villes ; - lettre de M. de Courteille, du 28 septembre 1751, informant M. de Moras que le garde des sceaux a nommé le sieur de La Porte de Ceros pour remplacer le sieur Biencourt comme contrôleur du vingtième ; - lettre du même, du 4 décembre 1751, invitant l'intendant à donner ordre au directeur du vingtième d'accélérer la confection des rôles de 1752 ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 23 décembre 1751, qui ordonne qu'il sera fait déduction aux propriétaires de fonds et héritages, maisons et offices, compris dans les rôles arrêtés au Conseil, sur le vingtième de leurs revenus, du vingtième des rentes et autres redevances qu'ils pourraient devoir au clergé de France (placard, Clermont-Ferrand, P. Boutaudon) ; - le même (impr. royale, in-4°, 2 pages) ; - lettre de M. de Courteille, du 6 mai 1752, au sujet du vingtième des biens appartenant aux princes du sang ; - lettre de M. de Courteille, du 6 mai 1752, informant l'intendant que, par décision du Conseil, les hôpitaux seront exempts du vingtième pour tous leurs revenus ; - lettre de M. de Courteille, du 8 juillet 1752, invitant M. de Moras à lui adresser toutes les requêtes qui regarderont les rentes, pensions, etc., dues par des laïcs au clergé ; - lettre du même, du 5 octobre 1752, invitant M. de Moras à hâter la confection des rôles du vingtième pour 1753 ; - état des augmentations faites de 1742 à 1749 sur le dixième de 1736 et des paroisses vérifiées jusqu'en 1752.

          Dates extrêmes : 1749-1752
          Importance matérielle : 55 pièces, papier (9 impr.), dont trois placards conservés sous les cotes 62 Fi 566-568.

        • 1 C 3796     1752-1758 .
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. de Courteille, du 5 octobre 1752, demandant à l'intendant un compte exact et détaillé des opérations dans la généralité de Riom ; - mémoire rédigé en exécution des ordres de M. de Courteille ; - correspondance relative aux frais de bureau du vingtième, 1752-1758 ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 4 décembre 1752, qui ordonne que tous les propriétaires de fonds et héritages, maisons et offices, ne pourront retenir le vingtième des arrérages des rentes, pensions et autres redevances de quelque nature qu'elles soient, dues aux hôpitaux (Paris, impr. royale, in-4°, 3 pages) ; - décision du Conseil, du 28 janvier 1753, au sujet des requêtes relatives au dixième qu'on présente encore ; - lettre de M. de Courteille, du 25 avril 1753, invitant l'intendant à faire vérifier les revenus de la ville de Clermont, et à nommer pour cet effet 40 experts ; - lettre des fermiers généraux des postes, du 3 octobre 1753, au sujet de la franchise des paquets qui concernent le vingtième ; - lettre de M. de Courteille, du 5 janvier 1755, au sujet des requêtes qui seront présentées pour raison des rentes ecclésiastiques ; - correspondance de l'intendant avec M. de Courteille et avec les receveurs des tailles, au sujet des états de recouvrement des vingtièmes, 1755 ; - correspondance de l'intendant, de MM. de Courteille, de Mombriset et Aubert, au sujet de la conduite du sieur de La Porte, contrôleur du vingtième, 1755 ; - lettre du sieur Tailhardat, 1755, demandant une commission de contrôleur des vingtièmes ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 29 février 1756, qui ordonne qu'en payant par l'Ordre de Malte la somme de 250 000 livres en 5 années par forme de don gratuit, les biens dudit Ordre seront déchargés de l'imposition du vingtième (Paris, impr. royale, in-4°, 4 pages) ; - déclaration du Roi, du 7 juillet 1756, qui proroge pendant dix années la levée des deux sols pour livre en sus du dixième, créés par édit de décembre 1746 (Paris, impr. royale, in-4°, 8 pages) ; - lettre de M. de Courteille, du 18 septembre 1756, invitant l'intendant à donner des ordres au directeur des vingtièmes pour que les rôles soient signés dans le mois de décembre ; - lettre du même, du 7 décembre 1756, au sujet des comptes du vingtième ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 21 décembre 1756 (Paris, impr. royale, in-4°, 3 pages) ; - lettre de M. de Courteille à M. de La Michodière, intendant à Riom, du 11 mars 1757, au sujet de la proposition faite par le directeur du vingtième de renoncer aux rôles de supplément en considération des pertes que la province d'Auvergne a éprouvées ; - lettre de M. Aubert, du 27 mai 1757.

          Dates extrêmes : 1752-1758
          Importance matérielle : 64 pièces, papier (4 impr.).

        • 1 C 3797     1759-1762 .
          Présentation du contenu :

          Ordonnance de M. de Ballainvilliers, intendant, du 10 janvier 1759, au sujet des requêtes en décharge ou modération des vingtièmes (placard, Clermont, L.-P. Boutaudon) ; - édit du Roi, février 1760, portant suppression de la subvention générale établie par l'édit du mois de septembre dernier, et ordonnant que, pour en tenir lieu, il sera payé un nouveau vingtième, avec augmentation de la capitation (Clermont-Ferrand, L.-P. Boutaudon, in-4°, 4 pages) ; - correspondance relative aux frais de bureau du vingtième, 1760 ; - correspondance de l'intendant avec M. de Courteille, 1760, au sujet de la mort du sieur Aubert, directeur du vingtième en Auvergne ; - requête du sieur Bernard, premier commis à la direction du vingtième au sujet de ses appointements ; - correspondance de M. de Courteille avec l'intendant, 1761, au sujet du sieur Courtalon, nommé directeur du vingtième en remplacement du sieur Aubert ; - ordonnance de M. de Ballainvilliers, du 17 février 1761, au sujet des requêtes relatives au vingtième (Clermont-Ferrand, L.-P. Boutaudon, in-4°, 3 pages) ; - autre ordonnance du même sur le même sujet, du 15 mars 1761 (placard, Clermont-Ferrand, L.-P. Boutaudon) ; - lettre de M. de Courteille, du 23 mars 1761, informant l'intendant que, le directeur du vingtième s'étant plaint de l'insuffisance de son personnel, on se décidait à envoyer en Auvergne le sieur Amy d'Ocelle ; - commission du sieur Amy d'Ocelle ; - lettre de M. de Courteille, du 11 mai 1761, annonçant qu'il accepte l'arrangement proposé par l'intendant pour les dépenses qu'occasionnera la formation des nouvelles minutes du vingtième ; - lettre du même, du 30 mai 1761, annonçant la nomination du sieur Campagne, pour remplacer en Auvergne le sieur Courtalon qui vient d'être nommé à Tours ; - lettre du même, du 25 août 1761, invitant l'intendant à donner à M. Campagne l'autorisation de commencer les nouvelles minutes de vingtièmes ; - lettre de M. Teyras de Grandval, 1761, recommandant à M. de Saint-Estienne, secrétaire de l'intendance d'Auvergne, le sieur de Lussigny qui vient d'être nommé directeur du vingtième dans cette généralité ; - commission de M. de Lussigny ; - commission de contrôleur du vingtième du sieur Estadieu ; - lettre de M. de Courteille, du 30 novembre 1761, au sujet des vérifications que sont chargés de faire les contrôleurs du vingtième ; - état du travail des contrôleurs en juin et juillet 1763 ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 24 janvier 1762, qui ordonne qu'en attendant que les rôles des trois vingtièmes puissent être arrêtés au Conseil ils continueront de l'être par les intendants (Paris, impr. royale, in-4°, 3 pages) ; - état du montant des rôles des vingtièmes en 1762.

          Dates extrêmes : 1759-1762
          Importance matérielle : 71 pièces, papier (15 impr.), dont deux placards conservés sous les cotes 62 Fi 569-570.

        • 1 C 3798     1763-1771 .
          Présentation du contenu :

          Ordonnance de M. de Ballainvilliers, du 1er avril 1763, au sujet des requêtes relatives au vingtième (placard, Clermont, L.-P. Boutaudon) ; - correspondance de M. Bertin avec l'intendant, 1763, au sujet des indemnités à accorder sur les vingtièmes aux propriétaires dont les biens ont été endommagés par la grêle et autres accidents ; - état du montant des rôles en 1763 ; - correspondance relative aux dépenses du vingtième, 1763-1769 ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 29 décembre 1763, qui ordonne qu'en attendant que les rôles qui seront formés pour la perception du premier et deuxième vingtième et des deux sous pour livre du dixième puissent être arrêtés au Conseil, ils continueront d'être signés et rendus exécutoires par les intendants (Paris, impr. royale, in-4°, 3 pages) ; - ordonnance de l'intendant, du 17 mars 1764, relative aux requêtes sur les vingtièmes (placard, Clermont, L.-P. Boutaudon) ; - correspondance relative aux indemnités à accorder à cause de la grêle, 1765 et 1766 ; - décision du Conseil, du 26 février 1768, au sujet des rôles d'industrie ; - décision du Conseil, du 8 avril 1768, au sujet des rentes ecclésiastiques ; - mémoire et observations des officiers de l'élection d'Aurillac, du 18 octobre 1768, sur la nécessité de faire déposer au greffe de ladite élection les rôles des vingtièmes ; - comparaison du montant des rôles de vingtièmes en 1768 et 1769, par élections ; - lettre de M. d'Ormesson, du 12 août 1769, invitant l'intendant à donner ordre au directeur des vingtièmes de s'occuper dès à présent de la confection des rôles de l'année prochaine ; - observations sur les inconvénients que présente la forme adoptée pour les rôles, avec des colonnes distinctes pour chaque vingtième et pour les deux sols pour livre du dixième ; - lettre de l'intendant à M. d'Ormesson, du 24 août 1769, au sujet de la forme des rôles de vingtièmes ; nouveau mémoire à ce sujet ; - lettres de M. Campagne, directeur, décembre 1769, au sujet de la formation des rôles de 1770.

          Dates extrêmes : 1763-1771
          Importance matérielle : 59 pièces, papier (3 impr.), dont deux placards conservés sous les cotes 62 Fi 571-572.

        • 1 C 3799     1771-1772 .
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. Terray, du 3 octobre 1771, annonçant à l'intendant que le Roi sera sans doute obligé de proroger les deux vingtièmes et deux sols pour livre du dixième ; - réponse de l'intendant, du 28 novembre 1771, demandant au contrôleur général de laisser les rôles de 1772 sur le même pied que ceux de 1771 ; - édit du Roi, novembre 1771, portant prorogation des deux vingtièmes et de différents autres droits, et établissement de deux nouveaux sous pour livre en sus sur les droits des Fermes et autres (Paris, impr. royale, in-4°, 8 pages) ; - lettre de M. Terray, du 22 décembre 1771, adressant à l'intendant l'édit ci-dessus ; - lettre de l'intendant, du 4 janvier 1772, accusant réception de l'édit ; - lettre de l'intendant au contrôleur général, du 4 janvier 1772, au sujet du recouvrement des vingtièmes ; - réponse de M. Terray aux deux lettres précédentes, 16 janvier 1772 ; - lettre de M. de Bourge à M. Lambert, du 22 janvier 1772, au sujet de l'imposition des vingtièmes dans la généralité de Moulins ; - circulaire de l'intendant aux receveurs des tailles, du 30 janvier 1772, les invitant à ajouter aux avertissements qu'ils envoient une phrase pour avertir les contribuables que l'augmentation des vingtièmes des seigneuries et domaines ne portera que sur les six derniers mois de 1772 ; - lettre de M. Terray, du 20 février 1772, au sujet des vérifications à faire pour porter l'impôt du vingtième au taux où il doit être ; - réponse de M. d'Ormesson, du 26 février 1772, demandant l'avis de l'intendant ; - correspondance de M. d'Ormesson, de l'intendant et des receveurs des tailles au sujet de la révision des rôles des offices et droits, février 1772 ; - lettre de M. d'Ormesson, du 19 mars 1772, adressant à l'intendant un mémoire du directeur des vingtièmes au sujet de la taille.

          Dates extrêmes : 1771-1772
          Importance matérielle : 38 pièces, papier (1 impr.).

        • 1 C 3800     1772 .
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. Terray, du 2 avril 1772, informant l'intendant que Sa Majesté a fixé l'imposition du premier vingtième, dans la généralité d'Auvergne, à 625 000 livres et les quatre sols pour livre à 125 000 livres ; - lettre de M. Terray, du 6 mai 1772, au sujet de l'impôt des vingtièmes ; - lettre de l'intendant à M. d'Ormesson, du 30 juin 1772, au sujet de l'augmentation demandée par Sa Majesté sur l'impôt des vingtièmes ; - lettre circulaire de l'intendant aux receveurs des tailles et aux subdélégués, du 16 juillet 1772, les invitant à prendre des renseignements sur le produit non seulement des terres principales, fiefs, seigneuries et domaines de leurs cantons, mais même sur celui des biens un peu considérables de chaque paroisse ; - réponses des subdélégués et des receveurs des tailles ; - lettre de M. Terray, du 22 juillet 1772, se félicitant d'apprendre que, par la nouvelle évaluation du prix des grains, on peut juger que les vingtièmes sont susceptibles d'une augmentation considérable dans la province d'Auvergne ; - lettres de l'intendant, du 31 juillet 1772, à M. d'Ormesson et au contrôleur général, les informant de ce qu'il a fait pour la confection des rôles de 1773 ; - correspondance relative aux frais de bureau, 1772 ; - lettre de M. de Terray, du 5 novembre 1772, déclarant qu'il reste persuadé que l'impôt du vingtième dans la généralité de Riom "n'est pas, à beaucoup près, porté à sa valeur" ; - mémoire et observations des officiers de l'élection d'Aurillac sur la nécessité de faire déposer au greffe de l'élection les rôles, 1772 ; - mémoire sur la taille réelle établie en Auvergne (il s'agit de savoir s'il faut déduire la taille sur le produit des fonds sujets aux vingtièmes).

          Dates extrêmes : 1772
          Importance matérielle : 38 pièces, papier.

        • 1 C 3801     1773-1775 .
          Présentation du contenu :

          Arrêt du Conseil d'Etat, du 7 février 1773, qui ordonne que les rôles des vingtièmes et quatre sous pour livre des biens fonds et de l'industrie continueront d'être arrêtés par les intendants et que, pour 1774 et les années suivantes, les rôles des offices et droits seront également arrêtés et rendus exécutoires par lesdits intendants (Paris, impr. royale, in-4°, 2 pages) ; - lettre de M. Campagne, du 23 février 1773, promettant qu'il apportera toute la célérité possible dans l'examen des requêtes qui lui sont renvoyées ; - correspondance relative aux frais de bureau, 1773-1775 ; - lettre de l'intendant à M. d'Ormesson, du 20 mars 1773, au sujet de la déduction de la taille dans l'estimation des revenus soumis aux vingtièmes ; - correspondance de l'intendant avec M. Gaudet, premier commis de M. d'Ormesson ; - lettre de M. Terray, du 22 avril 1773, au sujet des requêtes en décharge du vingtième ; - lettre du même, du 23 octobre 1773, rappelant à l'intendant que, si la somme fixée pour le vingtième dans la généralité de Riom est reconnue trop forte, il consentira à la modérer ; - lettre de M. Bastard, du 8 septembre 1774, demandant que le sieur Amy d'Ocelle, contrôleur des vingtièmes, soit transféré à Riom ; - lettre de Turgot, du 5 octobre 1774, au sujet des rôles de 1774 ; - mémoire, non daté, sur la manière dont il faut déduire la taille dans l'estimation des revenus soumis aux vingtièmes ; - état du montant des rôles de vingtièmes en 1775 ; - correspondance relative à la destitution du sieur Amy d'Ocele, contrôleur des vingtièmes, 1775 ; - lettre de M. Campagne, du 17 janvier 1775, au sujet des augmentations faites dans les rôles de la présente année ; - lettre du même, du 16 mars 1775, adressant à l'intendant l'état des décharges qu'il lui paraît possible d'accorder aux contribuables augmentés dans les rôles de ladite année 1775 ; - mémoire de M. Chabrol sur l'imposition du vingtième en ce qui concerne les bois de haute futaie ; - mémoire sur le même sujet rédigé dans les bureaux de l'intendance ; - lettre de M. d'Ormesson, du 10 juin 1775 : les bois de haute futaie devant être regardés comme un revenu accumulé auraient dû être assujettis au vingtième à raison du prix de chaque vente, comme cela se passe pour les bois en coupe réglée ; - lettre de Turgot, du 18 octobre 1775, au sujet des rôles du vingtième pour l'année 1776 ; - instruction pour la confection des rôles de vingtièmes ; - mise à la retraite du sieur Desoches, contrôleur, 1775.

          Dates extrêmes : 1773-1775
          Importance matérielle : 63 pièces, papier (1 impr.).

        • 1 C 3802     1777-1778.
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. d'Ormesson, du 29 janvier 1776, marquant à l'intendant son étonnement de voir le nombre de diminutions qu'il avait accordées sur les rôles de 1775 ; - réponse (autographe) de M. de Chazerat ; - lettre de M. d'Ormesson, du 26 février 1776, approuvant ce qui a été fait par l'intendant, les rôles demeureront tels qu'il les a signés ; - correspondance relative aux plaintes qui ont été portées contre le sieur Lussigny, contrôleur des vingtièmes à Ambert, 1776 ; - instruction pour les directeurs des vingtièmes (Paris, impr. royale, in-4°, 10 pages) ; - instruction pour les contrôleurs du vingtième (Paris, impr. royale, in-4°, 11 pages) ; - lettre d'envoi à l'intendant des deux instructions ci-dessus, le 26 août 1776 ; - lettre de M. d'Ormesson, du 27 août 1776, adressant une commission de contrôleur principal en faveur du sieur Lussigny ; - lettre de l'intendant à M. d'Ormesson, du 21 septembre 1776, faisant remarquer que le sieur Lussigny n'est pas aimé dans cette province ; - correspondance relative aux sieurs Verdan, Albarède, etc., contrôleurs des vingtièmes ; états des paroisses qui forment leurs départements en 1776 ; - lettre de M. d'Ormesson, du 7 novembre 1776, annonçant que le contrôleur général consent que les rôles de 1777 soient faits comme ceux des années précédentes ; - mémoire sur les opérations du sieur Verdan dans la paroisse de Domaize, on relève un certain nombre d'irrégularités ; lettre de M. d'Ormesson à ce sujet, 1777 ; - lettre de M. Taboureau, du 25 juin 1777, invitant l'intendant à surveiller les employés des vingtièmes ; - correspondance relative aux renseignements demandés par le Parlement, septembre 1777 ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 2 novembre 1777, concernant la répartition des vingtièmes et portant suppression des vingtièmes d'industrie, dans les bourgs, les villages et les campagnes (Paris, impr. royale, in-4°, 8 pages) ; - le même, suivi d'ordonnance de l'intendant (Clermont-Ferrand, P. Viallanes, in-4°, 7 pages) ; - le même (placard, Clermont-Ferrand, P. Viallanes) ; correspondance relative à cet arrêt.

          Dates extrêmes : 1776-1777
          Importance matérielle : 59 pièces, papier (11 impr.), dont un placard conservé sous la cote 62 Fi 573.

        • 1 C 3803     1778-1779 .
          Présentation du contenu :

          Correspondance relative aux sieurs Brière, Beraud, Daslosse, Sauvat, contrôleurs des vingtièmes, 1778 ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 26 avril 1778, concernant les vingtièmes (Paris, impr. royale, in-4°, 3 pages) ; le même, suivi d'ordonnance de l'intendant (Clermont-Ferrand, A. Delcros, in-4°, 4 pages) ; le même (placard, Clermont-Ferrand, A. Delcros) ; - lettre de Necker, du 3 mai 1778, adressant à l'intendant l'arrêt ci-dessus ; - mémoire du directeur des vingtièmes sur l'application des deux arrêts du Conseil des 2 novembre 1777 et 26 avril 1778 ; minute d'ordonnance de l'intendant à remettre aux contrôleurs des vingtièmes, du 26 août 1778 ; - lettre de M. Necker, du 17 décembre 1778, annonçant que le sieur Maffrée a été nommé contrôleur des vingtièmes en Auvergne en remplacement du sieur Planel ; - extrait d'une lettre écrite par M. d'Ailly au directeur des vingtièmes de la province d'Auvergne le 21 mai 1779.

          Dates extrêmes : 1778-1779
          Importance matérielle : 33 pièces, papier (5 impr.), dont un placard conservé sous la cote 62 Fi 574.

        • 1 C 3804     1780-1782 .
          Présentation du contenu :

          Edit du Roi, février 1780, portant prorogation du second vingtième des droits réservés et des sous pour livre en sus de différents droits, suivi d'arrêt d'enregistrement de la Cour des aides de Clermont, du 4 avril 1780 (placard, Clermont-Ferrand, Ant. Delcros) ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 3 juin 1780, qui casse et annule l'arrêt d'enregistrement rendu en la Cour des aides de Clermont-Ferrand le 4 avril 1780 ; lettres patentes sur arrêt, du 3 juin 1780, qui cassent les modifications apportées par la Cour des aides de Clermont-Ferrand à l'enregistrement de l'édit de février dernier ; lettres patentes en forme de jussion, du 2 septembre 1780 ; arrêt de la Cour des aides de Clermont-Ferrand du 5 septembre 1780 (Clermont, Ant. Delcros, in-4°, 8 pages) ; - le même (placard, Clermont-Ferrand, Ant. Delcros) ; - lettre de M. Joly de Fleury, du 2 janvier 1782, informant M. de Chazerat que le sieur Duclos est nommé contrôleur des vingtièmes dans la généralité de Riom en remplacement du sieur Gaudet de Letard ; - arrêt du Conseil d'Etat du Roi, du 12 mars 1782, qui ordonne que les futaies qui seront coupées à l'âge de 60 ans et au-dessus dans les provinces et généralités non abonnées seront exemptes de l'imposition des vingtièmes (Paris, impr. royale, in-4°, 2 pages) ; lettre d'envoi dudit arrêt aux greffiers des maîtrises des Eaux et Forêts ; accusés de réception ; - édit du Roi, juillet 1782, portant établissement d'un troisième vingtième sur tous les objets assujettis aux deux premiers vingtièmes, à l'exception de l'industrie, des offices et des droits (Paris, impr. royale, in-4°, 3 pages) ; - le même (Paris, P.-G. Simon, in-4°, 4 pages) ; - lettre d'envoi dudit édit par M. Joly de Fleury, le 3 septembre 1782 ; - lettre du sieur Costet, avocat et premier consul de Langeac, du 20 août 1782, exposant qu'il paraît intéressant de faire des représentations pour empêcher l'imposition du troisième vingtième sur la province ; - arrêt du Conseil d'Etat du Roi, du 24 août 1782, concernant l'arrêté des rôles tant pour la perception des premier et second vingtièmes et quatre sous pour livre du premier que pour celle du troisième vingtième établi par l'édit de juillet 1782 (Paris, impr. royale, in-4°, 3 pages) ; - lettre au sujet de cet arrêt de l'intendant à M. Campagne ; - état des paroisses qui ont été vérifiées dans la généralité de Riom de 1772 à 1782, indiquant pour chacune d'elles : l'année dans laquelle la vérification a été commencée, le montant de l'imposition au rôle de 1782, et le montant des augmentations ou diminutions qu'elles ont éprouvées par suite de la vérification.

          Dates extrêmes : 1780-1782
          Importance matérielle : 29 pièces, papier (12 impr.), dont deux placards conservés sous les cotes 62 Fi 575-576.

        • 1 C 3805     1784-1788 .
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. Touttée, subdélégué à Riom, demandant une place de surnuméraire au bureau des vingtièmes à Clermont, en faveur du sieur Maubet, son parent, 1784-1785 ; - lettre de M. de Vergennes, du 19 mai 1784, adressant à M. de Chazerat un arrêt du Conseil, du 29 avril, ordonnant que les propriétaires d'offices débiteurs de rentes ne pourront faire supporter à leurs créanciers, lors du paiement desdites rentes hypothéquées sur leurs offices, que la retenue des deux vingtièmes et quatre sols pour livre du premier ; - lettre de l'intendant à M. Campagne, directeur des vingtièmes, du 14 juin 1784, l'invitant à s'occuper du projet de répartition des départements des contrôleurs ; - lettre de Vergennes, du 12 novembre 1784, adressant à l'intendant un arrêt du Conseil, du 25 octobre 1783, concernant les fonctions des préposés au recouvrement des vingtièmes et les exemptions qui leur sont accordées ; - lettres de M. de Vergennes, juin-septembre 1785, approuvant le projet de répartition de M. Campagne et décidant que l'Auvergne sera divisée en neuf arrondissements ; - lettre de Vergennes, du 18 septembre 1786, informant M. de Chazerat que le sieur de Lussigny vient d'être nommé à la direction des vingtièmes de Grenoble, et qu'il sera remplacé en Auvergne par le sieur Chambosse de Saint-Phal ; - lettre de M. de Calonne, du 21 septembre 1786, rappelant à l'intendant que, le troisième vingtième cessant au 31 décembre de la présente année, rien ne s'oppose plus à ce qu'il soit fait usage, dans les rôles de 1787, du résultat des vérifications générales qui ont été faites jusqu'ici ; - lettre de l'intendant, du 4 septembre 1787, adressant au contrôleur général un ouvrage qui se vend à Clermont et qui a pour titre : "Essai sur la nature et la répartition de l'impôt en Auvergne" ; - lettre du même au même, du 12 octobre 1787, lui adressant un ouvrage qui prétend réfuter le précédent et qui a pour titre : Réfutation de l'opinion d'un anonyme sur l'imposition actuelle des vingtièmes en Auvergne ; - lettre du sieur Albarède, petit-fils, 1787, demandant la place de contrôleur des vingtièmes à Brioude ; - édit du Roi, septembre 1787, qui révoque tant l'édit du mois d'août dernier, portant suppression des deux vingtièmes et établissement d'une subvention territoriale, que la déclaration du 4 du même mois concernant le timbre, et proroge le second vingtième pendant les années 1791 et 1792 (Paris, impr. royale, in-4°, 4 pages) ; - état du montant de l'imposition des vingtièmes de la province d'Auvergne ; - état par élections des paroisses où il a été fait des vérifications générales de 1774 à 1787, contenant pour chaque paroisse le montant de l'imposition des vingtièmes et le chiffre des augmentations ou diminutions qui ont eu lieu en suite de la vérification ; - instruction approuvée par le Roi le 27 octobre 1787 pour les directeurs des vingtièmes, relative à l'exécution de l'édit de septembre ; - bordereau joint à l'instruction ci-dessus ; - modèles d'imprimés ; - lettre de M. Lambert, du 3 novembre 1787, adressant les pièces ci-dessus à l'intendant ; - observations sur le chiffre fixé pour le montant des vingtièmes ; - copie d'une lettre de M. Blondel (s.d.) au sujet des observations qui lui ont été adressées sur l'instruction approuvée par le Roi, le 27 octobre 1787.

          Dates extrêmes : 1784-1788
          Importance matérielle : 47 pièces, papier (2 impr.).

        • 1 C 3806     1787-1788 .
          Présentation du contenu :

          Lettre du vicomte de Beaune à M. de Chazerat du 16 novembre 1787 sur une demande du bureau de l'assemblée provinciale chargé du travail relatif aux impôts ; - extrait des registres de délibérations de l'assemblée provinciale d'Auvergne, du 21 novembre 1787, sollicitant un abonnement pour les vingtièmes sur le pied de l'imposition actuelle ; - lettre de l'intendant au contrôleur général, du 27 novembre 1787, au sujet des propositions de l'assemblée provinciale pour l'abonnement des vingtièmes ; - instruction adressée en réponse à la délibération de l'assemblée provinciale du 23 novembre ; - lettre de M. Blondel, du 7 février 1788, au sujet des rôles définitifs de vingtièmes ; - lettre de M. Blondel, du 23 février 1788, informant l'intendant que l'assemblée provinciale n'a pas à s'occuper de l'imposition des vingtièmes, puisque l'abonnement qu'elle proposait sur le pied de 1787 n'a pas été accepté ; - correspondance relative aux frais de bureau.

          Dates extrêmes : 1787-1788
          Importance matérielle : 33 pièces, papier.

        • 1 C 3807     1788 .
          Présentation du contenu :

          Lettre de l'intendant à M. Blondel, du 14 avril 1788, au sujet des requêtes ; - lettre de M. Lambert à l'intendant et copie d'une lettre du même à la commission intermédiaire, du 2 mai 1788 ; - lettre de M. Touttée, du 19 mai 1788, demandant si l'hôpital de Riom doit fournir la déclaration de ses revenus au contrôleur des vingtièmes ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 31 mai 1788, concernant les abonnements de vingtièmes et portant remise de toute augmentation sur ladite imposition pour la présente année (Paris, impr. royale, in-4°, 11 pages) ; - le même, suivi d'ordonnance de l'intendant (placard, Clermont-Ferrand, Ant. Delcros) ; - correspondance de MM. Lambert, Blondel, de Chazerat, des procureurs syndics provinciaux, relative à l'exécution de l'arrêt du 31 mai ; - correspondance relative au personnel des vingtièmes et aux gratifications qui leur sont accordées, 1788 ; - lettres de M. Blondel, 1788, au sujet des sieurs Maffrée, Vacquant, Jourdes et Albarède, contrôleurs des vingtièmes ; - lettre de MM. de Lastic et Reboul, procureurs syndics provinciaux, du 6 août 1788, demandant à l'intendant, pour faciliter le travail de la commission intermédiaire relativement aux vingtièmes, l'état du prix des grains de plusieurs années ; - copie d'une lettre de MM. de la commission intermédiaire d'Auvergne à M. Campagne, directeur des vingtièmes de ladite province, le 23 septembre 1788 et de la réponse du directeur ; - lettre de Necker, du 18 octobre 1788 ; - lettre de M. Blondel, du 8 novembre 1788, informant M. de Chazerat que le directeur général des finances accepte la proposition de la commission intermédiaire d'Auvergne d'employer pour 1789 les rôles de vingtièmes qu'elle a fait établir ; - reçu de M. Campagne, directeur des vingtièmes, du 6 décembre 1788, reconnaissant avoir pris en communication les sept registres contenant les minutes des rôles des seigneuries et domaines.

          Dates extrêmes : 1788
          Importance matérielle : 61 pièces, papier (5 impr.), dont un placard conservé sous la cote 62 Fi 577.

        • 1 C 3808     1789-1790 .
          Présentation du contenu :

          Correspondance relative aux frais de bureau du directeur des vingtièmes et aux gratifications accordées aux employés, 1789-1790 ; - lettre de Necker, du 25 avril 1789, invitant l'intendant à porter de 1 000 à 1 200 livres les appointements du sieur Albarède ; - lettre de M. Lambert adressant à M. de Saint-Marts, subdélégué général, copie des instructions envoyées à la commission intermédiaire ; copie de la lettre de M. Lambert, du 16 novembre 1789, invitant la commission à préparer les rôles de vingtièmes pour 1790 ; - modèles de rôles ; - lettre de M. Lambert à M. de Saint-Marts, du 21 janvier 1790, lui faisant part des instructions qu'il vient d'adresser à la commission intermédiaire ; - lettre de M. Lambert à M. de Saint-Marts, du 13 janvier 1790, au sujet des appointements du sieur Wacquant, contrôleur des vingtièmes.

          Dates extrêmes : 1789-1790
          Importance matérielle : 20 pièces, papier.

        • 1 C 3809     1772-1778 .
          Présentation du contenu :

          Correspondance de l'intendant, du directeur et des contrôleurs des vingtièmes, 1772-1776, au sujet du prix des grains ; - lettre de M. d'Ailly, du 25 septembre 1777, au sujet du désir que lui a témoigné le directeur général de connaître sur quelle base est établie l'imposition des biens fonds qui ne sont pas affermés à prix d'argent ; - états par marchés du prix des grains de 1747 à 1767 ; - lettre de M. d'Ailly, du 24 juillet 1779, au sujet du tarif du prix des grains formé sur les 20 dernières années ; - états du prix des grains de 1758 à 1777 ; - relevés du prix des grains dans quelques marchés de 1767 à 1777.

          Dates extrêmes : 1772-1778
          Importance matérielle : 76 pièces, papier.

        • 1 C 3810     1760 .
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. de Ballainvilliers, du 6 novembre 1760, relative au décès du sieur Aubert, directeur du vingtième ; - procès-verbal, dressé par M. Tournadre, des papiers relatifs aux vingtièmes, trouvés chez M. Aubert et dont la garde est confiée au premier commis de la direction, 7 novembre 1760 ; - état, s.d., des rôles des vingtièmes de la généralité de Riom.

          Dates extrêmes : 1760
          Importance matérielle : 5 pièces, papier.

      • Assiette
        Dates extrêmes : 1752/1789

        • 1 C 3811     1752-1761 .
          Présentation du contenu :

          Etats contenant le revenu des villes et paroisses de la généralité de Riom, divisés par colonnes indiquant : la nature et le produit des revenus de chaque paroisse, années communes, la nature et le montant des charges assignées sur lesdits revenus, enfin les parties sujettes à la retenue du vingtième, suivant la décision du Conseil, 1751 ; - projet du rôle des vingtièmes des offices et droits pour l'année 1752 ; - état des requêtes présentées pour cause de grêle et inondations à l'effet d'obtenir des modérations sur le vingtième de 1759 ; - extrait des assiettes pour le premier vingtième et deux sols pour livre du dixième de la généralité de Riom, 1760 ; - bordereau du rôle arrêté au Conseil pour le premier, second et troisième vingtièmes, ensemble les deux sols pour livre du dixième et dudit troisième vingtième du produit des offices et droits de la généralité de Riom pendant l'année 1761 ; - état du montant des rôles de vingtième des héritages détachés de l'année 1761, pour l'élection d'Aurillac.

          Dates extrêmes : 1752-1761
          Importance matérielle : 11 pièces, papier, dont 4 cahiers de 98 feuillets.

        • 1 C 3812     1762 .
          Présentation du contenu :

          Assiettes des vingtièmes par élections (manquent l'élection de Clermont et le bureau de Mauriac), comprenant les états suivants : - états du montant des rôles des trois vingtièmes et deux sols pour livre d'iceux du revenu des biens-fonds payables par les propriétaires, compris dans les rôles des héritages détachés ; états du montant des rôles des seigneuries et domaines ; états du montant des rôles des maisons des villes ; - état d'ensemble pour la généralité ; - état contenant le produit, communes années, des deniers d'octrois et revenus patrimoniaux dont jouissent plusieurs villes et paroisses de la généralité de Riom et province d'Auvergne, ainsi que des charges et dettes assignées sur lesdits revenus.

          Dates extrêmes : 1762
          Importance matérielle : 45 pièces, papier, dont 1 cahier de 15 feuillets.

        • 1 C 3813     1762-1765 .
          Présentation du contenu :

          Etats du montant des rôles des vingtièmes pour les années 1763 et 1764, seigneuries et domaines, héritages détachés, industrie et maisons des villes, par élections ; - états généraux pour 1763 et 1764.

          Dates extrêmes : 1762-1765
          Importance matérielle : 86 pièces, papier, dont 2 cahiersde 28 feuillets.

        • 1 C 3814     1764-1765 .
          Présentation du contenu :

          Etats du montant des rôles des vingtièmes pour l'année 1765, seigneuries et domaines, héritages détachés, industrie et maisons des villes ; - états généraux pour la même année.

          Dates extrêmes : 1764-1765
          Importance matérielle : 33 pièces, papier, dont 1 cahier de 14 feuillets.

        • 1 C 3815     1765-1767 .
          Présentation du contenu :

          Etats du montant des rôles des vingtièmes pour les années 1766 et 1767, seigneuries et domaines, héritages détachés, industrie et maisons des villes ; - états généraux.

          Dates extrêmes : 1765-1767
          Importance matérielle : 74 pièces, papier, dont 2 cahiers de 28 feuillets.

        • 1 C 3816     1767-1768 .
          Présentation du contenu :

          Etats du montant des rôles des vingtièmes pour l'année 1768, seigneuries et domaines, héritages détachés, industrie et maisons des villes ; - états généraux pour la même année.

          Dates extrêmes : 1767-1768
          Importance matérielle : 44 pièces, papier, dont 2 cahiers de 28 feuillets.

        • 1 C 3817     1768-1770 .
          Présentation du contenu :

          Etats du montant des rôles des vingtièmes pour les années 1769 et 1770, seigneuries et domaines, héritages détachés, industrie et maisons des villes ; - états généraux pour 1770 ; - rôle des sommes que le Roi en son conseil veut et ordonne être payées par les propriétaires des offices et droits des villes et lieux ci-après de la généralité de Riom pour les deux vingtièmes et les deux sols pour livre du dixième du produit desdits offices pendant l'année 1770, en exécution des édits de mai 1749, juin 1767 et janvier 1770.

          Dates extrêmes : 1768-1770
          Importance matérielle : 86 pièces, papier, dont 3 cahiers de 27 feuillets.

        • 1 C 3818     1770-1771 .
          Présentation du contenu :

          Etats du montant des rôles des vingtièmes pour l'année 1771, seigneuries et domaines, héritages détachés, industrie et maisons des villes.

          Dates extrêmes : 1770-1771
          Importance matérielle : 65 pièces, papier, dont 1 cahier de 14 feuillets.

        • 1 C 3819     1787-1789 .
          Présentation du contenu :

          Etat général des vingtièmes de toute nature imposés dans l'élection de Clermont-Ferrand pendant l'année 1787 ; - état du montant des rôles des vingtièmes de l'année 1789, biens-fonds, industrie, maisons, offices et droits ; - états généraux pour la même année.

          Dates extrêmes : 1787-1789
          Importance matérielle : 59 pièces, papier, dont 1 cahier de 14 feuillets.

      • Rôles des seigneuries et domaines
        Dates extrêmes : 1742/1787

        • 1 C 3820     Election de Clermont.
          Présentation du contenu :

          Contenant l'indication des requêtes présentées et des modérations accordées sur chaque cote, de 1742 à 1767.

          Dates extrêmes : 1742-1767
          Importance matérielle : registre, in-folio, papier, 287 feuillets ; dérelié, incomplet du commencement.

        • 1 C 3821     Election de Clermont.
          Dates extrêmes : 1773-1776
          Importance matérielle : registre, in-folio, papier, 349 feuillets ; relié parch.

        • 1 C 3822     Election d'Issoire.
          Dates extrêmes : 1766-1772
          Importance matérielle : 2 registres, de 92 et 42 feuillets, papier ; déreliés.

        • 1 C 3823     Election d'Issoire.
          Dates extrêmes : 1777-1787
          Importance matérielle : registre, in-folio, papier, 456 feuillets ; cartonné.

        • 1 C 7850     Parentignat.
          Présentation du contenu :

          Rôles des premier et second vingtième et des deux sols pour livre du dixième des héritages détachés.

          Dates extrêmes : 1758

      • Renseignements recueillis par les contrôleurs pour l'établissement des rôles
        Dates extrêmes : 1758/1790

      • Décharges
        Dates extrêmes : 1735/1790

        • 1 C 7657     Débiteurs de rentes ecclésiastiques.
          Présentation du contenu :

          Table alphabétique des débiteurs de rentes ecclésiastiques dont la déduction des vingtièmes est annuellement accordée sur les cotes, indiquant le numéro du registre, les noms des débiteurs, la paroisse dont ils dépendent, le montant des rentes et la nature des fonds sur lesquels elles sont dues (commencé en 1771).

          Dates extrêmes : 1771
          Importance matérielle : registre, in-folio, papier, 49 feuillets ; relié parch.

        • Enregistrement
          Dates extrêmes : 1750/1790

          • 1 C 3842     1750-1771 .
            Présentation du contenu :

            Etats des requêtes adressées à l'intendant et des décharges accordées sur les vingtièmes à différents particuliers.

            Dates extrêmes : 1750-1771
            Importance matérielle : 43 pièces, papier, dont 2 cahiers de 39 feuillets.

          • 1 C 3843     1777-1790 .
            Présentation du contenu :

            Journal contenant l'enregistrement des requêtes et mémoires relatifs aux demandes en remise des vingtièmes. Annotation sjusqu'en 1791.

            Dates extrêmes : 1777-1790
            Importance matérielle : registre, in-folio, papier, 94 feuillets ; relié basane.

        • Dossiers individuels
          Dates extrêmes : 1748/1788

          • 1 C 3844     1748-1756 .
            Présentation du contenu :

            Lettre de M. Rochon du Verdier, 1748, au sujet de ses vingtièmes ; - lettre de M. Barge-Dargent, 1750, au sujet du vingtième de son domaine de Prodant ; - correspondance relative à l'exemption du vingtième accordée au duc de Bouillon pour les domaines qui lui ont été cédés en échange de la souveraineté de Sedan et de Raucourt, 1750 ; - copie des décisions du Conseil au sujet du vingtième à imposer sur les biens appartenant à l'ordre de Malte, 1751 ; - lettres d'envoi des décisions du Conseil intervenues sur plusieurs articles du rôle des vingtièmes ; - lettre de M. de Champigny-Montgon, 1754, au sujet des vingtièmes de sa terre de Montgon ; - lettre de MM. Richard et Vimal de la Boissonnie, Ambert, le 13 octobre 1754, au sujet des modérations de vingtièmes que l'intendant leur a accordées ; - décision du Conseil sur une requête du marquis de Broglie, 1755 ; - décision du Conseil, accordant la modération à 100 livres de celle de 1 200 livres à laquelle les frères Sureau, négociants, avaient été imposés au rôle des vingtièmes d'industrie pour le commerce d'eaux-de-vie qu'ils ont entrepris de faire en Auvergne depuis environ 3 ans, 1755 ; - modérations accordées aux paroisses dont les récoltes ont été endommagées ; - requête de Jean Moureyre, meunier, habitant du lieu de Begoulle, paroisse de Molompize et l'un des collecteurs de ladite paroisse pour l'année 1756 ; - correspondance au sujet du vingtième des octrois et patrimoniaux de Clermont, 1756.

            Dates extrêmes : 1748-1756
            Importance matérielle : 88 pièces, papier.

          • 1 C 3845     1757-1762 .
            Présentation du contenu :

            Lettre de M. de Moras, du 31 janvier 1757, au sujet des augmentations qui ont eu lieu dans les rôles du vingtième des biens-fonds et de l'industrie de la ville de Clermont pour ladite année ; - correspondance relative aux décharges sur les vingtièmes accordées aux paroisses qui ont été affligées par la grêle et autres accidents ; - lettre de M. Amelot, du 31 octobre 1757, remerciant l'intendant de la modération qu'il lui a accordée sur ses vingtièmes ; - lettre de Mme de Félines-Bourdillon, au sujet de ses vingtièmes, 1761 ; - observations sur une requête de M. de Chazerat ; - lettre de M. Varènes de Champfleury, le 21 juin 1761, au sujet de ses vingtièmes.

            Dates extrêmes : 1757-1762
            Importance matérielle : 100 pièces, papier.

          • 1 C 3846     1762-1766 .
            Présentation du contenu :

            Décisions du Conseil, 1762, sur les requêtes de M. de Reynaud de Monts ; - décision du Conseil sur une requête de M. de Bosredon, comte du Poirier ; - décision du Conseil, 1765, sur la demande de l'héritier de la demoiselle Viale de Châteauneuf ; - décision du Conseil, 1765, sur une demande de M. de Bosredon ; - décision du Conseil, 1766, sur une requête de M. de Pons, comte de Collanges demandant le remboursement des vingtièmes qu'il a été forcé de payer pour les produits des justices de Collanges, Sainte-Florine, Solignac, le Théron, Taussat et Auzat ; - requêtes relatives aux vingtièmes par MM. Boudal ; Pagès de Vixouzes ; Papon, contrôleur des vingtièmes de la généralité de Moulins ; de Cambefort, ancien officier, de La Faige, Duchey, d'Escorailles de Chanterelle, de Laqueuille, de Chavagnac, etc., 1762-1766.

            Dates extrêmes : 1762-1766
            Importance matérielle : 81 pièces, papier.

          • 1 C 3847     1767-1769 .
            Présentation du contenu :

            Correspondance relative aux remises accordées sur les vingtièmes en raison des débordements de l'Allier, 1767 ; - états des requêtes présentées pour cause de grêle, inondations, gelées et autres cas fortuits, à l'effet d'obtenir des modérations sur les vingtièmes ; correspondance à ce sujet, 1767-1769 ; - requêtes de Mme de Severac, demeurant à Allanche, élection de Saint-Flour, demandant des secours, 1768-1769 ; - requête de M. de Sartiges demandant modération des vingtièmes imposés sur ses terres de Sartiges et de Sourniac ; - correspondance à ce sujet de l'intendant, de MM. Daslosse, contrôleur des vingtièmes, Sartiges de Sourniac, de Mme Talemandier de Sartiges, 1769.

            Dates extrêmes : 1767-1769
            Importance matérielle : 83 pièces, papier.

          • 1 C 3848     1770-1774 .
            Présentation du contenu :

            Correspondance relative à la demande de M. l'abbé de Caumont au sujet des vingtièmes de sa terre du Monteil-Pré, paroisse de Manglieu, 1769-1770 ; - requêtes du comte de Buron au sujet des vingtièmes de sa terre de Busséol, 1770 ; - requête adressée à l'intendant par les maire, échevins, corps commun et habitants d'Aurillac, au sujet des rôles de vingtièmes de l'élection d'Aurillac pour 1774 ; - observations du directeur des vingtièmes sur le mémoire ci-dessus ; - correspondance relative à ce mémoire ; extrait des registres de délibération de l'hôtel de ville d'Aurillac, etc. ; lettre des échevins expliquant comment et dans quelles circonstances le mémoire a été rédigé ; M. de Chazerat leur répond le 22 avril 1773 ; - requêtes de MM. de Bar, de Sereys, de Fabrègues, de la Batisse, etc., au sujet de leurs vingtièmes, 1774.

            Dates extrêmes : 1770-1774
            Importance matérielle : 74 pièces, papier.

          • 1 C 3849     1775-1788 .
            Présentation du contenu :

            Requête de François Dominique de Reynaud, chevalier, seigneur des Roches et de Beauregard, au sujet d'une imposition de 7 370 livres qui lui est demandée pour l'année 1775, à cause des vingtièmes de ses bois de haute futaie ; - requêtes de M. de Laboulaye aîné au sujet de ses vingtièmes ; correspondance à ce sujet et observations du contrôleur, 1775 ; - lettre de M. de Simiane, 1778, demandant modération de ses vingtièmes en raison des pertes qu'il a éprouvées par l'orage du 24 juin de la même année, et se plaignant des procédés du sieur Lussigny, contrôleur des vingtièmes ; lettre à ce sujet de M. Necker à l'intendant ; - lettre de M. Bertin à M. de Chazerat, du 7 avril 1781 ; - tableau général, dressé par M. Duclos, contrôleur des vingtièmes, des fonds situés tant dans l'élection d'Aurillac que dans celle de Tulle, province du Limousin, qui composent le revenu actuel de la commanderie de Carlat, 1788 - requêtes, s.d., relatives aux vingtièmes.

            Dates extrêmes : 1775-1788
            Importance matérielle : 52 pièces, papier.

          • 1 C 3850     1764-1788 .
            Présentation du contenu :

            Requêtes de François Guérin, écuyer, habitant d'Issoire, puis de Clermont, au sujet des vingtièmes de son domaine de Malbattu et de ses autres biens à Issoire, Chadeleuf et Solignat, etc. ; - observations du contrôleur des vingtièmes ; - analyses des pièces produites par le sieur Guérin.

            Dates extrêmes : 1764-1788
            Importance matérielle : 21 pièces, papier.

          • 1 C 7656     Supplément.
            Présentation du contenu :

            1-2. Lettre du chevalier de Langon, commandeur de La Rochelle, au sujet du vingtième de la commanderie de Tortebesse et membres en dépendant, 1752. - 3-5. Lettre de Mme Vincens-Lafayette demandant diminution du vingtième qu'on lui réclame pour ses terres de Thedde et de Pasredon, 3 octobre 1758 ; lettre de M. de Tilière, substitut du procureur général, recommandant Mme de La Fayette, veuve d'un ancien officier du duc d'Orléans, 4 octobre ; lettre de remerciements de Mme de Vincens-Lafayette. - 6. Mme d'Anterroches de Laborie demande modération de son vingtième, 1761. - 7-12. Décisions du Conseil sur des demandes relatives au vingtième, déposées par MM. le marquis du Puy-Saint-Gulmier, de Vandègre, Valette de Bosredon, 1762. - 13. Lettre du sieur Roux, curé de Colanges, à M. Campagne, contrôleur du vingtième, lui donnant le détail de ses revenus, 1788.

            Dates extrêmes : 1752-1788
            Importance matérielle : 13 pièces, papier.

        • Dossiers par paroisses ou collectes
          Dates extrêmes : 1735/1790

          • 1 C 3851     Allègre - Aurillac.
            Présentation du contenu :

            Allègre : requêtes de M. Laroche-Durif, 1751 et de la maréchale de Maillebois, 1752 ; - Ambert : décisions du Conseil sur les requêtes du sieur Mayet, marchand, 1751-1757 ; d'Alexandre et Damien Joubert, père et fils, fabricants de papier, 1755 ; du sieur Quiquandon, fabricant de papier à Longechaud, 1756 ; des sieurs Gourbeyre et Dandrieu, fabricants de papier, 1761 ; des sieurs Claude Sauvade des Crottes, Claude Sauvade de la Combebasse et Barthélemy Quiquandon, tous ci-devant fabricants de papier, 1761, etc. - Arlet : lettres de MM. de Lascaris d'Urfé, marquis du Châtelet, et de M. de La Michodière, au sujet des vingtièmes de la terre d'Arlet, 1757. - Aubusson : décision du Conseil sur la requête de M. de Chazerat, premier président de la Cour des aides, 1755. - Aurillac : tableau des fonds appartenant à l'hôpital de cette ville, dressé par M. Duclos, contrôleur des vingtièmes, 1788.

            Dates extrêmes : 1751-1758
            Importance matérielle : 35 pièces, papier.

          • 1 C 3852     Auzat-sur-Allier.
            Présentation du contenu :

            Requêtes de M. de Seveyrac d'Auxillat, 1773 ; - autre requête du même, 1774, demandant déduction de plusieurs rentes ecclésiastiques ; observations du contrôleur, 1774-1775 ; - correspondance et mémoires relatifs à la demande de modération faite par M. des Roys sur les vingtièmes de sa directe d'Auzat ; pièces à l'appui de la requête ; procès-verbal de vérification du contrôleur, 1773-1776 ; - requêtes des consuls au sujet des cotes irrecouvrables ; - état des accidents survenus, en 1788, dans ladite paroisse.

            Dates extrêmes : 1763-1788
            Importance matérielle : 73 pièces, papier.

          • 1 C 3853     Bains (Les) - Brioude.
            Présentation du contenu :

            Bains : décision du Conseil, 1754, sur une requête du sieur Chabaury. - Bansat : requête de M. de Seveyrac, seigneur de Saint-Martin ; - requête de M. de Simiane pour le même domaine de La Chassagne, 1786 ; - état des accidents survenus dans ladite paroisse en 1788. - Beaumont-lès-Randan : requête de Marie Loizel, femme à Bernard de Boscade, chirurgien, 1761. - Beauvoir : décision du Conseil, 1760, portant modération au profit de la comtesse d'Allègre, des vingtièmes imposés sur la terre de Beauvoir. - Blanzat : lettre du baron de Tubeuf de Blanzat, 1776, au sujet des vingtièmes de sa terre de Blanzat. - Bonnat : lettres de l'intendant au sujet des vingtièmes des biens que possède M. de Saint-Poncy dans ladite paroisse, 1757. - Boudes : requêtes de Jacques Bénigne Collange, chirurgien juré de Saint-Germain-Lembron ; observations du contrôleur, 1774-1776 ; requêtes de Jean Marge, Jacques Benigne Jarrigeon, notaire, Jean Menil, etc. - Brioude : lettre de Mme de Chavaniac de La Fayette, demandant décharge des vingtièmes d'une maison qu'habite son petit-fils à Brioude, 1764.

            Dates extrêmes : 1754-1788
            Importance matérielle : 75 pièces, papier.

          • 1 C 3854     Carlat - Chavaroux.
            Présentation du contenu :

            Carlat : requête du chevalier de Langon, commandeur de La Rochelle, 1752, demandant modération des vingtièmes imposés sur sa commanderie de Carlat. - Celles-sur-Thiers : demande de remises à cause des gelées et grêles de 1760. - Chadeleuf : requêtes de Gaspard Claude Barbat du Clozel, écuyer, avocat en Parlement ; de Jean Aureyre, notaire à Neschers, 1784 ; d'Etienne Amblard, avocat à Clermont, 1786, etc. ; observations du contrôleur. - Charbonnières (élection de Gannat) : décision du Conseil, 1768, repoussant la requête du sieur Chabrol, avocat du Roi au bureau des finances de Riom, au sujet des vingtièmes des dîmes qu'il lève dans ladite paroisse. - Chargnat : requêtes du sieur de Moreau, écuyer, 1773-1776 ; du sieur de Roquelaure, 1778-1783 ; du comte d'Authezat, 1775 ; de M. de Rochemure, sieur des Eguilles, 1773-1776 ; de M. d'Oradour, sieur de Saint-Gervazy, 1776, etc. - Chaussenac : plaintes du corps commun de ladite paroisse contre le sieur de Brière, contrôleur des vingtièmes, 1779. - Chavaroux : requête de Mme veuve Bourdillon au sujet de ses vingtièmes dans ladite paroisse, 1763.

            Dates extrêmes : 1752-1788
            Importance matérielle : 83 pièces, papier, partie en mauvais état.

          • 1 C 3855     Clermont - Cunlhat.
            Présentation du contenu :

            Clermont : requêtes des religieuses bénédictines, 1758 ; de François Faye, prêtre desservant la paroisse Saint-Genès, 1762 ; des sieurs Claude Bourreix, François Pabiot, Antoine Taillardat, Pierre Parcorps, tanneurs, au sujet de leurs vingtièmes d'industrie de 1763 à 1769 ; des héritiers de François Petit, préposé au recouvrement des vingtièmes de la paroisse Saint-Pierre, 1765, etc. - Collanges : requêtes de MM. de Bourdeilles de Couzances, 1763 ; d'Antoine Persat ci-devant bourgeois à Riom, acquéreur du domaine de Couzances, 1784 ; de Pons de Frugières, 1784-1787, etc ; pièces à l'appui de la demande de M. de Pons, ventes et baux à ferme, 1735-1752. - Condat : lettre de l'intendant au sujet d'une requête de Mme d'Enville, 1758. - Coudes et Montpeyroux : requêtes des consuls de la paroisse, 1785 ; de Marie Mercier, veuve d'Antoine Robert, 1783, etc. - Cournon : requête de M. Ternier, conseiller à la Cour des aides de Clermont, 1775. - Cros-de-Montamat : mémoire du receveur des tailles d'Aurillac au sujet des vingtièmes du sieur Bertrand-Descaffre, sieur de Pomeyrols, 1769. - Cunlhat : lettre de M. de Montboissier en faveur de Mlle Rochon, 1758.

            Dates extrêmes : 1735-1788
            Importance matérielle : 83 pièces, papier.

          • 1 C 3856     Domeyrat - Issoire.
            Présentation du contenu :

            Domeyrat : lettre de Mme de Fitzjames de Bouzols, recommandant une requête des habitants de Domeyrat, relative aux vingtièmes, 1760. - Drugeac : décisions du Conseil sur les requêtes de M. de Saluces, 1754-1755. - Egliseneuve-des-Liards : requêtes des consuls, 1767, de Marcelin Filaire, 1768, de Jacques Ortigier, 1772, du sieur Teyras de Liberty, 1773, etc. - Issoire : requêtes relatives aux vingtièmes des maisons et de l'industrie : - extraits du rôle des maisons pour l'année 1763, indiquant les cotes irrécouvrables ; - requête de Raphaël Jean Auteroche ; état des rentes qu'il paye à différentes communautés religieuses, 1762 ; - relevés des omissions dans le rôle des maisons, 1775 ; - requêtes des consuls au sujet des cotes inexigibles ; - requête de la veuve Raymond, ci-devant nourrice et première femme de chambre de Mme Henriette de France, 1782 ; - requêtes de Jacques Gallien, d'Antoine Comptour, de la veuve Pommeyroles, etc.

            Dates extrêmes : 1754-1785
            Importance matérielle : 102 pièces, papier.

          • 1 C 3857     La Besserette - Luzillat.
            Présentation du contenu :

            La Besserette : requête du sieur Seguy, prévôt de Montsalvy, 1759, demandant décharge des vingtièmes imposés sur les dîmes et rentes de son prieuré de La Besserette pour 1756 et 1757. - Labessette : lettre de Mme Lamothe de Murat demandant réduction des vingtièmes d'un domaine qu'elle possède dans la paroisse de Labessette, 1759. - La Chapelle-sur-Usson : requête de Mme de Chabanolle, veuve du sieur de La Chapelle au sujet de son domaine de La Chapelle ; observations du contrôleur, 1772-1773. - Landeyrat : lettre de M. de Pradt, 1761. - Laqueuille : requête de J.-B. Veysset de Serres, mémoire ; projet d'ordonnance, 1763. - La Rodde : requête de Claire-Catherine de Salvert, comtesse de Tourdonnet, exposant que le tonnerre a incendié quelques bâtiments dans les dépendances de son château de La Rodde, et demandant une modération sur ses vingtièmes ; correspondance à ce sujet, 1788-1790. - La Roquevieille : lettre de M. de La Roquete, datée de Francfort, le 29 novembre 1761, au sujet de ses vingtièmes. - Les Martres-d'Artière : état des biens de M. de Chazerat, 1781. - Le Trioulou : décision du Conseil sur la requête de la marquise de Salvert. - Lezoux : requête d'Etienne de La Court, bourgeois, habitant de ladite ville, 1762. - Lorlanges : correspondance relative à la requête de M. le marquis de Montgon au sujet des vingtièmes de ses fiefs de Clamont et de la Roche, 1756. - Luzillat : décision du Conseil, 1765, sur la requête d'Augustin Masset.

            Dates extrêmes : 1756-1790
            Importance matérielle : 33 pièces, papier.

          • 1 C 3858     Mailhat.
            Présentation du contenu :

            Lettres et requêtes du sieur Fonghasse, président en l'élection de Clermont, 1763-1779 ; - requêtes de Désiré Berger, curé de Pignols, 1767 ; des consuls de la paroisse de Mailhat, 1772-1783 ; de Robert Esbelin, 1777 ; de Raymond du Saulnier, seigneur de Mailhat, résidant en son château de Bansat, 1776-1779 ; du sieur Cothon, notaire royal à Issoire, 1780 ; d'Antoine Amblard, charpentier, 1783-1785 ; de Jean Olier, 1788, etc. ; observations du contrôleur des vingtièmes.

            Dates extrêmes : 1762-1788
            Importance matérielle : 101 pièces, papier.

          • 1 C 3859     Marcenat - Murat.
            Présentation du contenu :

            Marcenat : requête de Mme de La Rochefoucauld d'Enville, demandant réduction des vingtièmes imposés sur sa terre d'Aubijoux, réplique à la réponse du directeur des vingtièmes, 1758. - Maringues : correspondance de M. Gros avec l'intendant au sujet du rôle des vingtièmes fait par M. de La Cour pour la ville de Maringues, 1756-1757. - Massiac : requête d'Antoine Touchebeuf, 1760. - Mauriac : observations de M. Duclaux, élu, sur les notes du directeur des vingtièmes 1788 ; - observations pour Nicolas Mirande, avocat en Parlement, habitant de Mauriac, au sujet de l'augmentation sur sa cote de vingtièmes, 1788. - Mirefleurs : décision du Conseil, 1762, sur les requêtes de la veuve du sieur de La Chapelle, secrétaire du Roi. - Montsalvy : décision du Conseil, 1760, sur la requête des habitants de ladite ville. - Murat : copie du rôle d'industrie de la ville de Murat pour 1769 ; comparaison avec l'ancien rôle ; plaintes des habitants ; correspondance à ce sujet de l'intendant avec MM. Ruynes et Campagne, 1770.

            Dates extrêmes : 1756-1788
            Importance matérielle : 33 pièces, papier.

          • 1 C 3860     Neschers - Opme.
            Présentation du contenu :

            Neschers : requêtes des consuls, de Jean Pression, de Paul Ravel de Montoron, 1789, etc. ; observations du contrôleur ; ventes ou autres pièces produites à l'appui des requêtes. - Nonette : déclaration de Marie Jouvenel, veuve Bonfils, des biens qu'elle possède dans ladite paroisse, 1766 ; requêtes du comte de Seveyrac, 1767 ; d'Isabeau Massis, veuve du sieur Amariton de Beauregard, 1771 ; d'Antoine Verdier-Latour, avocat à Clermont-Ferrand, 1773 ; de M. de Pons de La Grange, 1773 ; du sieur Chassaing, conseiller en l'élection d'Issoire, 1776, etc. ; observations du contrôleur des vingtièmes. - Opme : mémoire sur les vingtièmes des biens appartenant à M. d'Ormesson, situés à Opme, Geissoux-La-Godivelle et Compains, 1769-1770.

            Dates extrêmes : 1752-1789
            Importance matérielle : 55 pièces, papier.

          • 1 C 3861     Parlan - Romaniargues.
            Présentation du contenu :

            Parlan : requête de Mme de Turenne d'Ainac, veuve de René de Lagarde, comte de Saignes, au sujet des vingtièmes de sa seigneurie de Parlan, 1760-1763. - Paslières : requête des enfants mineurs de François Lachenal, 1761. - Perrier : requêtes du sieur Guillaumanche du Boscage, 1761-1768 ; d'Antoine Abraham, 1775 ; du sieur Levé de Siorac, 1783-1785, etc. ; observations du contrôleur. - Pérignat-les-Sarliève : requête de Jean Bourlin, avocat en Parlement, 1761. - Peyrusse : requêtes de M. d'Anterroches, 1755, du sieur Bertrand, bailli d'Allanche, 1789. - Randan : requête des habitants demandant que pour l'année 1772 le rôle du vingtième soit refait et tarifé de nouveau. - Riom : requêtes de Bravy Martin, procureur, 1758 ; de M. de Macholles, 1759 ; décision du Conseil, 1760, sur la demande de la dame Malouet ; requête de J.-B. Lyotard, chanoine du Marthuret, 1770 ; acte de vente, 1752, produit à l'appui de cette requête, etc. - Romaniargues : correspondance relative à une requête de Mme de Séverac, 1770.

            Dates extrêmes : 1752-1789
            Importance matérielle : 94 pièces, papier.

          • 1 C 3862     Saint-Christophe - Saint-Martin-des-Plains.
            Présentation du contenu :

            Saint-Christophe : lettre de M. de Tournemire, 1766, au sujet des requêtes de plusieurs habitants de cette paroisse. - Saint-Cirgues : décision du Conseil, 1757, accordant une modération au sieur Golvant. - Sainte-Florine : lettre du sieur Pascal, 1770, demandant que les vingtièmes de la mine de Sainte-Florine soient passés en non-valeur. - Saint-Flour : lettre de soeur Marie Provost, supérieure des filles de la Charité, 1751, demandant décharge des vingtièmes imposés sur des biens appartenant à la Marmite de cette ville ; requête du sieur Meuniez, 1768 ; requête de la communauté de St-Eloi au sujet du vingtième d'industrie, 1775. - Saint-Genès-l'Enfant : requête du sieur Aragonnès d'Orcet, 1786. - Saint-Germain-Lembron : requêtes du sieur Reboul, lieutenant général en la sénéchaussée de Clermont, 1761 ; du chevalier de Bourdeille de Cousances, 1763 ; des consuls de 1763. - Saint-Germain-sous-Usson : requêtes de Jean Guillien, tailleur à Issoire, 1775, de M. de Roquelaure, 1778-1782, etc. - Saint-Jean-en-Val : requêtes de M. de La Rochelambert, 1763-1778 ; de François-Philippe Renaud, officier invalide à Sauxillanges, 1773-1775, etc. - Saint-Martin-des-Olmes : décision du Conseil, 1751, sur la requête du sieur Quiquandon, fabricant de papier. - Saint-Martin-des-Plains : requêtes du sieur Fonghasse, président en l'élection de Clermont, 1773-1779, de M. de Seveyrac, 1774 ; de Jean Bayol, 1784, etc.

            Dates extrêmes : 1751-1787
            Importance matérielle : 95 pièces, papier.

          • 1 C 3863     Saint-Paulien - Sauxillanges.
            Présentation du contenu :

            Saint-Paulien : requête d'Urbain-Ignace d'Autier, écuyer, sieur de Saint-Sauveur, 1760. - Saint-Priest : décision du Conseil, 1753, sur la requête de M. de Gevaudan. - Saint-Rémy-sur-Thiers : requête du sieur Barge-Dargent, 1751. - Saint-Sandoux : requête d'Antoine, comte de Montaignac, 1769. - Saint-Santin-de-Maurs : décisions du Conseil, 1753-1760, sur les requêtes de M. de Saint-Santin. - Saint-Saturnin : note sur une requête de la veuve Guittard, 1758. - Saint-Simond : requête de M. Verdier de Puycastel au sujet de la cote de vingtièmes de la dame de Chaunac de Montlogis, sa belle-mère, 1764. - Saint-Vincent-près-Blanzat : requête de M. de Féligonde, 1777. - Sauxillanges : requêtes de François Saturnin, cirier, 1773 ; de Michel Roux, cabaretier, 1771-1785 ; de Charles Florat, chirurgien, 1781 ; d'Antoine Christophle, avocat en Parlement, 1782 ; de Pierre Gerle, notaire royal, 1786, etc.

            Dates extrêmes : 1751-1787
            Importance matérielle : 121 pièces, papier.

          • 1 C 3864     Thiers - Youx.
            Présentation du contenu :

            Thiers : lettre de M. de Courteille, 1754, au sujet des vingtièmes des fabricants de papier ; état du personnel desdites fabriques ; état de ce que chaque cuve produit au Roi pour chaque jour de travail, d'après les droits qui se perçoivent à Vichy et à l'entrée de Paris ; - requêtes de Jean Fontsauvage, tanneur, 1761 ; de Jean Bonnemoy et Genès Quittard-Piqueton et consorts, laboureurs de la paroisse de Saint-Genès, 1762 ; de Mme de Béthune, 1776, etc. - Tourniac : requête de M. de Tournemire, écuyer, 1763. - Trizac : requêtes de plusieurs habitants, 1769. - Vals-sous-Châteauneuf : requêtes de M. de Confollant, 1769 ; de M. de Lespinasse, écuyer, habitant de Saint-Martin-des-Ollières, 1777-1786 ; de M. du Trémont, chevalier, seigneur de La Faye, 1779-1781, etc. - Varennes-sur-Morge : requête de François Dabert, fermier d'un domaine appartenant à M. Bouchard d'Aubeterre, 1762. - Vergongheon : mémoire de M. de Saint-Estienne sur une requête du sieur Dulac, lieutenant en l'élection de Brioude, 1763. - Vèze : lettre du curé, 1770, au sujet de la mauvaise répartition des impositions. - Vialle : décision du Conseil, 1764, sur la requête du sieur Brassier, notaire et bailli de Maringues. - Vic-le-Comte : décision du Conseil sur la requête du sieur Vassadel de Lachaud, 1755 ; requête de J.-B. de Murat, seigneur d'Enval, 1764. - Villars : décision sur la requête du sieur Montorcier de Villars, officier invalide, 1751. - Viverols : requête de M. Boyer de La Salle, 1757. - Vollore : observations du contrôleur des vingtièmes sur la requête de Claude Chèze, notaire royal, 1781. - Volvic : requêtes de Mme Chardon de Rocheverd, 1769 ; de M. de Chardon, 1774. - Youx : décision du Conseil, 1755, sur la requête du sieur Leclère.

            Dates extrêmes : 1751-1786
            Importance matérielle : 79 pièces, papier.

    • Cinquantième
      Dates extrêmes : 1725/1728

      • 1 C 3865     Instructions.
        Présentation du contenu :

        Déclaration du Roi, du 5 juin 1725, pour la levée du cinquantième du revenu des biens pendant douze années (Paris, impr. royale, in-4°, 12 pages) ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 28 juillet 1725, qui règle les temps et la manière dont la levée du cinquantième doit être faite (Paris, impr. royale, in-4°, 12 pages) ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 2 octobre 1725, qui ordonne qu'en attendant l'expédition des rôles qui doivent être arrêtés pour la levée du cinquantième ; il sera arrêté des états des sommes qui sont dues pour ledit cinquantième sur les déclarations qui ont été ou seront fournies par les propriétaires desdites maisons (Paris, impr. royale, in-4°, 4 pages) ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 2 octobre 1725, qui ordonne que les oppositions ou contestations qui pourraient naître au sujet de la levée du cinquantième seront portées par devant les intendants et jugées par eux (Paris, impr. royale, in-4°, 3 pages) ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 2 octobre 1725, portant que tous fermiers, locataires et tous autres exploitants dont le revenu sera dans le cas de la levée du cinquantième en argent, seront tenus en leurs propres et privés noms de payer par préférence à tous créanciers, douaires et autres dettes privilégiées, les sommes pour lesquelles lesdits biens seront compris dans les états ou rôles (Paris, impr. royale, in-4°, 3 pages) ; - lettre de M. Le Peletier, du 24 mars 1727, invitant l'intendant à se faire remettre des états de la recette du cinquantième, de 1725 et 1726 ; autre lettre du même, du 23 mai, s'étonnant que sur le montant de l'imposition, il n'ait été recouvré au 1er avril que 34 591 livres ; - lettre de M. Le Peletier, du 29 novembre 1727, annonçant à l'intendant que les rôles du cinquantième de 1727 devant être terminés et corrigés depuis longtemps, les fonctions du directeur de la généralité de Riom cesseront au 1er janvier 1728 ; - correspondance de M. Le Peletier avec l'intendant, 1728, au sujet des comptes du cinquantième.

        Dates extrêmes : 1725-1728
        Importance matérielle : 17 pièces, papier (6 impr.).

      • 1 C 3866     Décharges.
        Présentation du contenu :

        Requêtes de particuliers demandant des remises sur l'impôt du cinquantième et ordonnances de l'intendant sur lesdites requêtes : - requête de Marie Dumas au sujet de l'imposition faite sur elle pour le moulin de Rabanesse, près Clermont ; - requête de Gilbert Berard de Chazelle, au sujet du cinquantième du domaine de Tournebise, paroisse de Saint-Pierre-le-Chastel.

        Dates extrêmes : 1726-1728
        Importance matérielle : 20 pièces, papier.

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