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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  • Catalogue des placards et affiches extraits des dossiers pour être conservés à plat
    • 62 Fi 1051-1100
      Dates extrêmes : 1717/1774

      • 62 Fi 1051     [1727 /04/27] De par le Roy. / Tableau / fait par le corps de ville de Saint-Flour, dans l'assemblée / convoquée (...) par Mes. Antoine Hugon, Jean / Bardol, & Pierre Marty, Consuls (...) pour la fourniture des boeufs de la Foraine (...) / (...) qu'un chacun des cy-aprés dénommez sera obligé de fournir, (...) lors du / passage des Troupes (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Saint-Flour, Leonard Sardine, 1727 - 59 x 43cm. [Extrait de 1 C 5969].
        2 vues  - [1727 /04/27] De par le Roy. / Tableau / fait par le corps de ville de Saint-Flour, dans l'assemblée / convoquée (...) par Mes. Antoine Hugon, Jean / Bardol, & Pierre Marty, Consuls (...) pour la fourniture des boeufs de la Foraine (...) / (...) qu'un chacun des cy-aprés dénommez sera obligé de fournir, (...) lors du / passage des Troupes (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Saint-Flour, Leonard Sardine, 1727 - 59 x 43cm. [Extrait de 1 C 5969].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1727

      • 62 Fi 1052     [1717 /08/22] De par le Roy. / Claude Boucher, / (...) Intendant (...) / (...) Il sera procédé à l'Adjudication & / Bail à Rabais des Etapes qui doivent estre four-/-nies aux Troupes de Sa Majesté (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1717] - 41 x 27cm. [Extraits de 1 C 5969]. [4 exemplaires, portant les certificats de publication : Clermont (1), Clermont (2), Clermont (3), s.n. (4)].
        4 vues  - [1717 /08/22] De par le Roy. / Claude Boucher, / (...) Intendant (...) / (...) Il sera procédé à l'Adjudication & / Bail à Rabais des Etapes qui doivent estre four-/-nies aux Troupes de Sa Majesté (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1717] - 41 x 27cm. [Extraits de 1 C 5969]. [4 exemplaires, portant les certificats de publication : Clermont (1), Clermont (2), Clermont (3), s.n. (4)].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1717

      • 62 Fi 1056     [1736 /09/25] De par le Roy. / Bonnaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant / (...) Il sera procedé pardevant / Nous (...) à l'Adjudication au / rabais des places d'Etapes que le Roy a ordonnées être fournies / aux troupes d'Infanterie, Cavalerie & Dragons, qui passeront & / séjourneront dans cette Province (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1736] - 52 x 41cm. [Extraits de 1 C 5970]. [8 exemplaires, portant les certificats de publication : Clermont (1), Issoire (2), Riom (3), Clermont (4), Issoire (5), Riom (6), Issoire (7), Riom (8)].
        8 vues  - [1736 /09/25] De par le Roy. / Bonnaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant / (...) Il sera procedé pardevant / Nous (...) à l'Adjudication au / rabais des places d'Etapes que le Roy a ordonnées être fournies / aux troupes d'Infanterie, Cavalerie & Dragons, qui passeront & / séjourneront dans cette Province (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1736] - 52 x 41cm. [Extraits de 1 C 5970]. [8 exemplaires, portant les certificats de publication : Clermont (1), Issoire (2), Riom (3), Clermont (4), Issoire (5), Riom (6), Issoire (7), Riom (8)].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1736

      • 62 Fi 1064     [1740 /09/25] De par le Roy. / Bonnaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...) / (...) Il sera procedé pardevant / Nous (...) à l'Adjudication au / rabais des places d'Etapes que le Roy a ordonnées être fournies / aux troupes d'Infanterie, Cavalerie & Dragons, qui passeront & séjourneront / dans cette Province (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1740] - 53 x 41cm. [Extrait de 1 C 5970].
        1 vue  - [1740 /09/25] De par le Roy. / Bonnaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...) / (...) Il sera procedé pardevant / Nous (...) à l'Adjudication au / rabais des places d'Etapes que le Roy a ordonnées être fournies / aux troupes d'Infanterie, Cavalerie & Dragons, qui passeront & séjourneront / dans cette Province (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1740] - 53 x 41cm. [Extrait de 1 C 5970].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1740

      • 62 Fi 1065     [1740 /10/20] De par le Roy. / Bonnaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...) / (...) Il sera procedé pardevant / Nous (...) à l'Adjudication au / rabais des places d'Etapes que le Roy a ordonnées être fournies / aux troupes d'Infanterie, Cavalerie & Dragons, qui passeront / & séjourneront dans cette Province (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1740 - 54 x 41cm. [Extrait de 1 C 5970].
        1 vue  - [1740 /10/20] De par le Roy. / Bonnaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...) / (...) Il sera procedé pardevant / Nous (...) à l'Adjudication au / rabais des places d'Etapes que le Roy a ordonnées être fournies / aux troupes d'Infanterie, Cavalerie & Dragons, qui passeront / & séjourneront dans cette Province (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1740 - 54 x 41cm. [Extrait de 1 C 5970].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1740

      • 62 Fi 1066     [1742 /10/01] De par le Roy. / Bonnaventure-Robert Rossignol, (...) / Intendant (...) / (...) Il sera procedé pardevant / Nous (...) à l'Adjudication au / rabais des places d'Etapes que le Roy a ordonnées être fournies / aux troupes d'Infanterie, Cavalerie & Dragons, qui passeront / & séjourneront dans cette Province (...). Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, [1742] - 54 x 41cm. [Extraits de 1 C 5971]. [4 exemplaires, portant les certificats de publication : Clermont (1), Issoire (2), Riom (3), s.n. (4)].
        4 vues  - [1742 /10/01] De par le Roy. / Bonnaventure-Robert Rossignol, (...) / Intendant (...) / (...) Il sera procedé pardevant / Nous (...) à l'Adjudication au / rabais des places d'Etapes que le Roy a ordonnées être fournies / aux troupes d'Infanterie, Cavalerie & Dragons, qui passeront / & séjourneront dans cette Province (...). Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, [1742] - 54 x 41cm. [Extraits de 1 C 5971]. [4 exemplaires, portant les certificats de publication : Clermont (1), Issoire (2), Riom (3), s.n. (4)].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1742

      • 62 Fi 1067     [1742 /10/10] De par le Roy. / Bonnaventure-Robert Rossignol, (...) / Intendant (...) / (...) Il sera procedé pardevant / Nous (...) à l'Adjudication au / rabais des places d'Etapes que le Roy a ordonnées être fournies / aux troupes d'Infanterie, Cavalerie & Dragons, qui passeront / & séjourneront dans cette Province (...). Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, [1742] - 54 x 41cm. [Extraits de 1 C 5971]. [4 exemplaires, portant les certificats de publication : Clermont (1), Issoire (2), Riom (3), s.n. (4)].
        4 vues  - [1742 /10/10] De par le Roy. / Bonnaventure-Robert Rossignol, (...) / Intendant (...) / (...) Il sera procedé pardevant / Nous (...) à l'Adjudication au / rabais des places d'Etapes que le Roy a ordonnées être fournies / aux troupes d'Infanterie, Cavalerie & Dragons, qui passeront / & séjourneront dans cette Province (...). Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, [1742] - 54 x 41cm. [Extraits de 1 C 5971]. [4 exemplaires, portant les certificats de publication : Clermont (1), Issoire (2), Riom (3), s.n. (4)].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1742

      • 62 Fi 1068     [1742 /10/20] De par le Roy. / Bonnaventure-Robert Rossignol, (...) / Intendant (...) / (...) Il sera procedé pardevant / Nous (...) à l'Adjudication au / rabais des places d'Etapes que le Roy a ordonnées être fournies / aux troupes d'Infanterie, Cavalerie & Dragons, qui passeront / & séjourneront dans cette Province (...). Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, [1742] - 54 x 41cm. [Extraits de 1 C 5971]. [4 exemplaires, portant les certificats de publication : Clermont (1), Issoire (2), Riom (3), Brioude (4)].
        4 vues  - [1742 /10/20] De par le Roy. / Bonnaventure-Robert Rossignol, (...) / Intendant (...) / (...) Il sera procedé pardevant / Nous (...) à l'Adjudication au / rabais des places d'Etapes que le Roy a ordonnées être fournies / aux troupes d'Infanterie, Cavalerie & Dragons, qui passeront / & séjourneront dans cette Province (...). Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, [1742] - 54 x 41cm. [Extraits de 1 C 5971]. [4 exemplaires, portant les certificats de publication : Clermont (1), Issoire (2), Riom (3), Brioude (4)].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1742

      • 62 Fi 1078     [1744 /10/01] De par le Roy. / Bonnaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...) / (...) Il sera procedé pardevant Nous (...) / (...) à l'Adjudication au rabais des places d'Etapes que le / Roy a ordonné être fournies aux troupes d'Infanterie, Cavalerie & / Dragons, qui passeront & séjourneront dans cette Province (...). Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, [1744] - 53 x 41cm. [Extrait de 1 C 5971].
        1 vue  - [1744 /10/01] De par le Roy. / Bonnaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...) / (...) Il sera procedé pardevant Nous (...) / (...) à l'Adjudication au rabais des places d'Etapes que le / Roy a ordonné être fournies aux troupes d'Infanterie, Cavalerie & / Dragons, qui passeront & séjourneront dans cette Province (...). Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, [1744] - 53 x 41cm. [Extrait de 1 C 5971].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1744

      • 62 Fi 1079     [1744 /10/10] De par le Roy. / Bonnaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...) / (...) Il sera procedé pardevant Nous (...) / (...) à l'Adjudication au rabais des places d'Etapes que le / Roy a ordonné être fournies aux troupes d'Infanterie, Cavalerie & / Dragons, qui passeront & séjourneront dans cette Province (...). [Mention manuscrite : certificat de publication à Issoire]. Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, [1744] - 52 x 43cm. [Extrait de 1 C 5971].
        1 vue  - [1744 /10/10] De par le Roy. / Bonnaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...) / (...) Il sera procedé pardevant Nous (...) / (...) à l'Adjudication au rabais des places d'Etapes que le / Roy a ordonné être fournies aux troupes d'Infanterie, Cavalerie & / Dragons, qui passeront & séjourneront dans cette Province (...). [Mention manuscrite : certificat de publication à Issoire]. Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, [1744] - 52 x 43cm. [Extrait de 1 C 5971].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1744

      • 62 Fi 1080     [1744 /10/20] De par le Roy. / Bonnaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...) / (...) Il sera procedé pardevant Nous (...) / (...) à l'Adjudication au rabais des places d'Etapes que le / Roy a ordonné être fournies aux troupes d'Infanterie, Cavalerie & / Dragons, qui passeront & séjourneront dans cette Province (...). [Mention manuscrite : certificat de publication à Issoire]. Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, [1744] - 52 x 43cm. [Extrait de 1 C 5971].
        1 vue  - [1744 /10/20] De par le Roy. / Bonnaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...) / (...) Il sera procedé pardevant Nous (...) / (...) à l'Adjudication au rabais des places d'Etapes que le / Roy a ordonné être fournies aux troupes d'Infanterie, Cavalerie & / Dragons, qui passeront & séjourneront dans cette Province (...). [Mention manuscrite : certificat de publication à Issoire]. Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, [1744] - 52 x 43cm. [Extrait de 1 C 5971].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1744

      • 62 Fi 1081     [1745 /09/25] De par le Roy. / Bonnaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...) / (...) Il sera procedé pardevant Nous (...) / (...) à l'Adjudication au rabais des places d'Etapes que le / Roy a ordonné être fournies aux troupes d'Infanterie, Cavalerie & / Dragons, qui passeront & séjourneront dans cette Province (...). [Mention manuscrite : certificat de publication à Riom]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1745 - 53 x 41cm. [Extrait de 1 C 5971].
        1 vue  - [1745 /09/25] De par le Roy. / Bonnaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...) / (...) Il sera procedé pardevant Nous (...) / (...) à l'Adjudication au rabais des places d'Etapes que le / Roy a ordonné être fournies aux troupes d'Infanterie, Cavalerie & / Dragons, qui passeront & séjourneront dans cette Province (...). [Mention manuscrite : certificat de publication à Riom]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1745 - 53 x 41cm. [Extrait de 1 C 5971].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1745

      • 62 Fi 1082     [1745 /10/04] De par le Roy. / Bonnaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...) / (...) Il sera procedé pardevant Nous (...) / (...) à l'Adjudication au rabais des places d'Etapes que le / Roy a ordonné être fournies aux troupes d'Infanterie, Cavalerie & / Dragons, qui passeront & séjourneront dans cette Province (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1745 - 53 x 41cm. [Extraits de 1 C 5971]. [2 exemplaires, portant les certificats de publication : Clermont-Ferrand (1), Riom (2)].
        3 vues  - [1745 /10/04] De par le Roy. / Bonnaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...) / (...) Il sera procedé pardevant Nous (...) / (...) à l'Adjudication au rabais des places d'Etapes que le / Roy a ordonné être fournies aux troupes d'Infanterie, Cavalerie & / Dragons, qui passeront & séjourneront dans cette Province (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1745 - 53 x 41cm. [Extraits de 1 C 5971]. [2 exemplaires, portant les certificats de publication : Clermont-Ferrand (1), Riom (2)].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1745

      • 62 Fi 1084     [1745 /10/11] De par le Roy. / Bonnaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...) / (...) Il sera procedé pardevant Nous (...) / (...) à l'Adjudication au rabais des places d'Etapes que le / Roy a ordonné être fournies aux troupes d'Infanterie, Cavalerie & / Dragons, qui passeront & séjourneront dans cette Province (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1745 - 53 x 41cm. [Extraits de 1 C 5971]. [2 exemplaires, portant les certificats de publication : Clermont-Ferrand (1), Riom (2)].
        2 vues  - [1745 /10/11] De par le Roy. / Bonnaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...) / (...) Il sera procedé pardevant Nous (...) / (...) à l'Adjudication au rabais des places d'Etapes que le / Roy a ordonné être fournies aux troupes d'Infanterie, Cavalerie & / Dragons, qui passeront & séjourneront dans cette Province (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1745 - 53 x 41cm. [Extraits de 1 C 5971]. [2 exemplaires, portant les certificats de publication : Clermont-Ferrand (1), Riom (2)].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1745

      • 62 Fi 1086     [1746 /10/04] De par le Roy. / Bonnaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...) / (...) Il sera procedé pardevant Nous (...) / (...) à l'Adjudication au rabais des places d'Etapes que le / Roy a ordonné être fournies aux troupes d'Infanterie, Cavalerie & / Dragons, qui passeront & séjourneront dans cette Province (...). [Seconde publication]. [Mention manuscrite : certificat de publication à Clermont-Ferrand]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1746 - 53 x 41cm. [Extrait de 1 C 5971].
        1 vue  - [1746 /10/04] De par le Roy. / Bonnaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...) / (...) Il sera procedé pardevant Nous (...) / (...) à l'Adjudication au rabais des places d'Etapes que le / Roy a ordonné être fournies aux troupes d'Infanterie, Cavalerie & / Dragons, qui passeront & séjourneront dans cette Province (...). [Seconde publication]. [Mention manuscrite : certificat de publication à Clermont-Ferrand]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1746 - 53 x 41cm. [Extrait de 1 C 5971].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1746

      • 62 Fi 1087     [1746 /10/04] De par le Roy. / Bonnaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...) / (...) Il sera procedé pardevant Nous (...) / (...) à l'Adjudication au rabais des places d'Etapes que le / Roy a ordonné être fournies aux troupes d'Infanterie, Cavalerie & / Dragons, qui passeront & séjourneront dans cette Province (...). [Troisième publication]. [Mention manuscrite : certificat de publication à Clermont-Ferrand]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1746 - 53 x 41cm. [Extrait de 1 C 5971].
        1 vue  - [1746 /10/04] De par le Roy. / Bonnaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...) / (...) Il sera procedé pardevant Nous (...) / (...) à l'Adjudication au rabais des places d'Etapes que le / Roy a ordonné être fournies aux troupes d'Infanterie, Cavalerie & / Dragons, qui passeront & séjourneront dans cette Province (...). [Troisième publication]. [Mention manuscrite : certificat de publication à Clermont-Ferrand]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1746 - 53 x 41cm. [Extrait de 1 C 5971].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1746

      • 62 Fi 1088     [1749 /09/25] De par le Roy. / Bonnaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...) / (...) Il sera procedé pardevant / Nous (...) à l'Adjudication au rabais / des places d'Etapes que le Roy a ordonné être fournies aux troupes / d'Infanterie, Cavalerie & Dragons ; qui passeront & séjourneront dans cette / Province (...). [Première publication]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1749 - 53 x 41cm. [Extrait de 1 C 5972].
        1 vue  - [1749 /09/25] De par le Roy. / Bonnaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...) / (...) Il sera procedé pardevant / Nous (...) à l'Adjudication au rabais / des places d'Etapes que le Roy a ordonné être fournies aux troupes / d'Infanterie, Cavalerie & Dragons ; qui passeront & séjourneront dans cette / Province (...). [Première publication]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1749 - 53 x 41cm. [Extrait de 1 C 5972].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1749

      • 62 Fi 1089     [1749 /09/25] De par le Roy. / Bonnaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...) / (...) Il sera procedé pardevant / Nous (...) à l'Adjudication au rabais / des places d'Etapes que le Roy a ordonné être fournies aux troupes / d'Infanterie, Cavalerie & Dragons ; qui passeront & séjourneront dans cette / Province (...). [Deuxième publication]. [Mention manuscrite : certificat de publication à Riom]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1749 - 53 x 41cm. [Extrait de 1 C 5972].
        1 vue  - [1749 /09/25] De par le Roy. / Bonnaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...) / (...) Il sera procedé pardevant / Nous (...) à l'Adjudication au rabais / des places d'Etapes que le Roy a ordonné être fournies aux troupes / d'Infanterie, Cavalerie & Dragons ; qui passeront & séjourneront dans cette / Province (...). [Deuxième publication]. [Mention manuscrite : certificat de publication à Riom]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1749 - 53 x 41cm. [Extrait de 1 C 5972].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1749

      • 62 Fi 1090     [1749 /09/25] De par le Roy. / Bonnaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...) / (...) Il sera procedé pardevant / Nous (...) à l'Adjudication au rabais / des places d'Etapes que le Roy a ordonné être fournies aux troupes / d'Infanterie, Cavalerie & Dragons ; qui passeront & séjourneront dans cette / Province (...). [Troisième publication]. [Mention manuscrite : certificat de publication à Riom]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1749 - 53 x 41cm. [Extrait de 1 C 5972].
        1 vue  - [1749 /09/25] De par le Roy. / Bonnaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...) / (...) Il sera procedé pardevant / Nous (...) à l'Adjudication au rabais / des places d'Etapes que le Roy a ordonné être fournies aux troupes / d'Infanterie, Cavalerie & Dragons ; qui passeront & séjourneront dans cette / Province (...). [Troisième publication]. [Mention manuscrite : certificat de publication à Riom]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1749 - 53 x 41cm. [Extrait de 1 C 5972].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1749

      • 62 Fi 1091     [1750 /09/28] De par le Roy. / François-Marie Peirenc de Moras, (...) / (...) Intendant (...) / (...) Il sera procedé pardevant / Nous (...) à l'Adjudication au / rabais des places d'Etapes que le Roy a ordonné être fournies aux / troupes d'Infanterie, Cavalerie & Dragons ; qui passeront & séjourneront / dans cette Province (...). [Première publication]. [Mention manuscrite : certificat de publication à Clermont]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1750 - 54 x 41cm. [Extrait de 1 C 5972].
        1 vue  - [1750 /09/28] De par le Roy. / François-Marie Peirenc de Moras, (...) / (...) Intendant (...) / (...) Il sera procedé pardevant / Nous (...) à l'Adjudication au / rabais des places d'Etapes que le Roy a ordonné être fournies aux / troupes d'Infanterie, Cavalerie & Dragons ; qui passeront & séjourneront / dans cette Province (...). [Première publication]. [Mention manuscrite : certificat de publication à Clermont]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1750 - 54 x 41cm. [Extrait de 1 C 5972].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1750

      • 62 Fi 1092     [1759/12/25] D'un resultat / en forme d'Arrest / rendu au conseil d'Etat / du Roi, / (...) / Par lequel Sa Majesté, (...) / à accepté les offres de Pierre Robin ; & (...) a ordonné qu'il demeureroit chargé de la Fourniture / de l'Etape, aux Troupes qui passeroient & sejourneroient dans toutes les Généralités détaillées audit Résultat (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, L. P. Boutaudon, [1760 ] - 54 x 42cm. [Extrait de 1 C 5973].
        1 vue  - [1759/12/25] D'un resultat / en forme d'Arrest / rendu au conseil d'Etat / du Roi, / (...) / Par lequel Sa Majesté, (...) / à accepté les offres de Pierre Robin ; & (...) a ordonné qu'il demeureroit chargé de la Fourniture / de l'Etape, aux Troupes qui passeroient & sejourneroient dans toutes les Généralités détaillées audit Résultat (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, L. P. Boutaudon, [1760 ] - 54 x 42cm. [Extrait de 1 C 5973].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1760

      • 62 Fi 1093     [1769 /02/28] De par le Roi, / Etape. / Antoine-Jean-Baptiste-Robert Auget de Montyon, / (...) Intendant (...) / (...) il sera procédé (...) / (...) à l'adjudication au rabais de l'Etape que le Roi a ordonné être fournie aux Troupes d'Infanteries, Cavalerie & / Dragons, qui passeront (...) dans cette Province (...). Clermont-Ferrand, [L. P. Boutaudon], 1769 - 54 x 42cm. [Extrait de 1 C 5974].
        1 vue  - [1769 /02/28] De par le Roi, / Etape. / Antoine-Jean-Baptiste-Robert Auget de Montyon, / (...) Intendant (...) / (...) il sera procédé (...) / (...) à l'adjudication au rabais de l'Etape que le Roi a ordonné être fournie aux Troupes d'Infanteries, Cavalerie & / Dragons, qui passeront (...) dans cette Province (...). Clermont-Ferrand, [L. P. Boutaudon], 1769 - 54 x 42cm. [Extrait de 1 C 5974].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1769

      • 62 Fi 1094     [1771 /12/19] De par le Roi, / Charles-Antoine-Claude de Chazerat, (...) / (...) Intendant / (...) François Brousse, Ligier Jouanadel, / Lesme & Baltazard Couturier, (...) habitans de cette Ville de / Clermont, ont refusé d'exécuter les ordres qui leurs ont été donnés pour le service / du transport des équipages des Régimens des Grenadiers Royaux, (...) / avons condamnés les nommés (...) / (...) en dix livres d'amende (...). Clermont-Ferrand, [L. P. Boutaudon], 1771 - 51 x 38cm. [Extrait de 1 C 5975].
        1 vue  - [1771 /12/19] De par le Roi, / Charles-Antoine-Claude de Chazerat, (...) / (...) Intendant / (...) François Brousse, Ligier Jouanadel, / Lesme & Baltazard Couturier, (...) habitans de cette Ville de / Clermont, ont refusé d'exécuter les ordres qui leurs ont été donnés pour le service / du transport des équipages des Régimens des Grenadiers Royaux, (...) / avons condamnés les nommés (...) / (...) en dix livres d'amende (...). Clermont-Ferrand, [L. P. Boutaudon], 1771 - 51 x 38cm. [Extrait de 1 C 5975].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1771

      • 62 Fi 1096     [1769 /12/23] De par le Roi. / Etape. / Antoine-Jean-Baptiste-Robert Auget de Montyon, / (...) Intendant (...) / (...) il sera procédé (...) / à l'Adjudication au rabais de l'Etape que le Roi a ordonné être fournie aux Troupes d'Infanterie, Cavalerie & Dragons, qui passeront / & sejourneront dans cette Province (...). [Clermont-Ferrand], [L. P. Boutaudon], 1769 - 53 x 41cm. [Extrait de 1 C 5976].
        1 vue  - [1769 /12/23] De par le Roi. / Etape. / Antoine-Jean-Baptiste-Robert Auget de Montyon, / (...) Intendant (...) / (...) il sera procédé (...) / à l'Adjudication au rabais de l'Etape que le Roi a ordonné être fournie aux Troupes d'Infanterie, Cavalerie & Dragons, qui passeront / & sejourneront dans cette Province (...). [Clermont-Ferrand], [L. P. Boutaudon], 1769 - 53 x 41cm. [Extrait de 1 C 5976].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1769

      • 62 Fi 1097     [1774 /11/05] De par le Roi. / Charles-Antoine-Claude de Chazerat, / (...) Intendant (...) / (...) Priest Debord, Michel / Sardier, la Veuve de Jean / Court, Michel Baudeloux, (...) / (...) habitants de la Ville de / Riom ont refusé d'exécuter les or-/-dres qui leur ont été donnés pour le / service du transport des équipages de / la Légion de Corse, (...) / (...) avons / condamné [les nommés] / (...) en dix livres d'amende chacun (...). Clermont-Ferrand, [L. P. Boutaudon], [1774] - 50 x 38cm. [Extrait de 1 C 5977].
        1 vue  - [1774 /11/05] De par le Roi. / Charles-Antoine-Claude de Chazerat, / (...) Intendant (...) / (...) Priest Debord, Michel / Sardier, la Veuve de Jean / Court, Michel Baudeloux, (...) / (...) habitants de la Ville de / Riom ont refusé d'exécuter les or-/-dres qui leur ont été donnés pour le / service du transport des équipages de / la Légion de Corse, (...) / (...) avons / condamné [les nommés] / (...) en dix livres d'amende chacun (...). Clermont-Ferrand, [L. P. Boutaudon], [1774] - 50 x 38cm. [Extrait de 1 C 5977].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1774

      • 62 Fi 1098     [1774 /12/02] De par le Roi. / Charles-Antoine-Claude de / Chazerat, (...) / (...) Intendant (...) / (...) Jean Benezit, (...) & Simon / Rauvey, (...) habitants de / la ville de Saint-Germain, ont refusé / de fournir des chevaux pour la conduite / de deux Officiers du Régiment de Vexin, / (...) avons / condamné [les nommés] en dix livres d'amende chacun (...). Clermont-Ferrand, [L. P. Boutaudon], [1774] - 51 x 39cm. [Extrait de 1 C 5977].
        1 vue  - [1774 /12/02] De par le Roi. / Charles-Antoine-Claude de / Chazerat, (...) / (...) Intendant (...) / (...) Jean Benezit, (...) & Simon / Rauvey, (...) habitants de / la ville de Saint-Germain, ont refusé / de fournir des chevaux pour la conduite / de deux Officiers du Régiment de Vexin, / (...) avons / condamné [les nommés] en dix livres d'amende chacun (...). Clermont-Ferrand, [L. P. Boutaudon], [1774] - 51 x 39cm. [Extrait de 1 C 5977].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1774

      • 62 Fi 1099     [1748 /02/13] Arrest / du conseil d'Estat du Roy, / qui confirme, (...) les Priviléges, (...) dont Jacques Mahieu / chargé par Sa Majesté de la Fourniture, Fabrique, Vente & Débit des Poudres & Salpêtres dans tout le Royaume, / ses Procureurs, Commis, Garde-Magasins, Salpêtriers (...) / & autres Ouvriers doivent jouir (...). Paris, Pierre Prault, 1748 - 54 x 43cm. [Extrait de 1 C 6040].
        1 vue  - [1748 /02/13] Arrest / du conseil d'Estat du Roy, / qui confirme, (...) les Priviléges, (...) dont Jacques Mahieu / chargé par Sa Majesté de la Fourniture, Fabrique, Vente & Débit des Poudres & Salpêtres dans tout le Royaume, / ses Procureurs, Commis, Garde-Magasins, Salpêtriers (...) / & autres Ouvriers doivent jouir (...). Paris, Pierre Prault, 1748 - 54 x 43cm. [Extrait de 1 C 6040].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1748

      • 62 Fi 1100     [1756 /07/06] Arrest / du conseil d'Estat / du Roy. / Qui fixe le prix de la Poudre à Giboyer à trente sols pour les Particuliers (...) / (...) & à vingt-neuf sols pour les Débitans : / avec faculté à eux de la revendre trente-deux sols la livre au Public (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1756] - 49 x 37cm. [Extrait de 1 C 6041].
        1 vue  - [1756 /07/06] Arrest / du conseil d'Estat / du Roy. / Qui fixe le prix de la Poudre à Giboyer à trente sols pour les Particuliers (...) / (...) & à vingt-neuf sols pour les Débitans : / avec faculté à eux de la revendre trente-deux sols la livre au Public (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1756] - 49 x 37cm. [Extrait de 1 C 6041].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1756

    • 62 Fi 1101-1150
      Dates extrêmes : 1708/1739

      • 62 Fi 1101     [1757 /03/27] De par le Roy. / Jean-Baptiste-François de Lamichodière, / (...) Intendant (...) / Vu la requête à Nous présentée par Jacques Meunier, / Adjudicataire de la fabrique des salpêtres & poudres / (...) la Guerre l'obligeant de fournir des quantités / innombrables de Poudre pour le service du Roi, (...) / (...) enjoignons à toutes personnes, (...) / (...) d'ouvrir les / portes de leurs maisons, (...) / (...) tous les autres / lieux où se trouveront des terres, pierres & matiéres propres à faire / le salpêtre (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1757] - 53 x 41cm. [Extrait de 1 C 6041].
        2 vues  - [1757 /03/27] De par le Roy. / Jean-Baptiste-François de Lamichodière, / (...) Intendant (...) / Vu la requête à Nous présentée par Jacques Meunier, / Adjudicataire de la fabrique des salpêtres & poudres / (...) la Guerre l'obligeant de fournir des quantités / innombrables de Poudre pour le service du Roi, (...) / (...) enjoignons à toutes personnes, (...) / (...) d'ouvrir les / portes de leurs maisons, (...) / (...) tous les autres / lieux où se trouveront des terres, pierres & matiéres propres à faire / le salpêtre (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1757] - 53 x 41cm. [Extrait de 1 C 6041].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1757

      • 62 Fi 1102     [1759 /01/02] De par le Roi. / Simon-Charles-Sebastien Bernard de Ballainvilliers, / (...) Intendant (...) / Vu la requête à Nous présentée par Jacques Meunier, Adjudica-/-taire général de la Fabrique des Salpêtres & Poudres (...) / (...) la / Guerre l'obligeant de fournir des quantités considérables de Poudre / pour le service du Roi, (...) / (...) enjoignons à toutes personnes, (...) / (...) d'ouvrir les portes de leurs maisons, (...) / (...) tous les autres lieux / où se trouveront des terres & matiéres propres à faire le salpêtre (...). Clermont-Ferrand, Louis-Pierre Boutaudon, [1759] - 60 x 46cm. [Extrait de 1 C 6041].
        1 vue  - [1759 /01/02] De par le Roi. / Simon-Charles-Sebastien Bernard de Ballainvilliers, / (...) Intendant (...) / Vu la requête à Nous présentée par Jacques Meunier, Adjudica-/-taire général de la Fabrique des Salpêtres & Poudres (...) / (...) la / Guerre l'obligeant de fournir des quantités considérables de Poudre / pour le service du Roi, (...) / (...) enjoignons à toutes personnes, (...) / (...) d'ouvrir les portes de leurs maisons, (...) / (...) tous les autres lieux / où se trouveront des terres & matiéres propres à faire le salpêtre (...). Clermont-Ferrand, Louis-Pierre Boutaudon, [1759] - 60 x 46cm. [Extrait de 1 C 6041].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1759

      • 62 Fi 1103     [1724 /10/11] Arrest / du conseil d'Estat / du Roy, / au sujet des Cazernes dont la construction avoit été ordonnée par (...) Sa Majesté / (...) dans les vingt Generalitez & Pays d'Elections du Royaume (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1724] - 48 x 36cm. [Extrait de 1 C 6046].
        1 vue  - [1724 /10/11] Arrest / du conseil d'Estat / du Roy, / au sujet des Cazernes dont la construction avoit été ordonnée par (...) Sa Majesté / (...) dans les vingt Generalitez & Pays d'Elections du Royaume (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1724] - 48 x 36cm. [Extrait de 1 C 6046].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1724

      • 62 Fi 1104     [1775/11/22] Arrêt / du conseil d'Etat / du Roi, / qui ordonne que les Edifices, Maisons & Bâtimens servant de Casernes, dont il sera passé des baux pardevant Notaires, pour / les intervalles pendant lesquels il n'y sera pas logé de Troupes, demeureront affranchis du droit d'Amortissement (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, [L.P. Boutaudon], 1776 - 53 x 42cm. [Extrait de 1 C 6053].
        1 vue  - [1775/11/22] Arrêt / du conseil d'Etat / du Roi, / qui ordonne que les Edifices, Maisons & Bâtimens servant de Casernes, dont il sera passé des baux pardevant Notaires, pour / les intervalles pendant lesquels il n'y sera pas logé de Troupes, demeureront affranchis du droit d'Amortissement (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, [L.P. Boutaudon], 1776 - 53 x 42cm. [Extrait de 1 C 6053].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1776

      • 62 Fi 1105     [1723 /05/06] De par le Roy. / Gilles Brunet d'Evry (...) / (...) Intendant (...) / (...) Ordonnons que les Consuls de chaque lieu où les / Troupes seront logées donneront une Chambre au Rez de chaus-/-sée sur la place, pour loger le Corps-de-Garde, pour lequel il sera / delivré par jour un Faisseau de gros bois (...). [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1723] - 43 x 22cm. [Extrait de 1 C 6092].
        2 vues  - [1723 /05/06] De par le Roy. / Gilles Brunet d'Evry (...) / (...) Intendant (...) / (...) Ordonnons que les Consuls de chaque lieu où les / Troupes seront logées donneront une Chambre au Rez de chaus-/-sée sur la place, pour loger le Corps-de-Garde, pour lequel il sera / delivré par jour un Faisseau de gros bois (...). [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1723] - 43 x 22cm. [Extrait de 1 C 6092].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1723

      • 62 Fi 1106     [1724 /07/31] Ordonnance / du Roy, / portant défenses à tous les Capitaines de Cavalerie, de Dragons / & d'Infanterie, ainsi qu'aux Sergens, Cavaliers, Dragons & Sol-/-dats, de vendre aucunes Armes de leurs Compagnies à des Armuriers, / Marchands, ou autres Particuliers (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1724] - 40 x 31cm. [Extrait de 1 C 6094].
        1 vue  - [1724 /07/31] Ordonnance / du Roy, / portant défenses à tous les Capitaines de Cavalerie, de Dragons / & d'Infanterie, ainsi qu'aux Sergens, Cavaliers, Dragons & Sol-/-dats, de vendre aucunes Armes de leurs Compagnies à des Armuriers, / Marchands, ou autres Particuliers (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1724] - 40 x 31cm. [Extrait de 1 C 6094].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1724

      • 62 Fi 1107     [1757 /03/15] Arrest / du conseil d'Etat / du Roi, / portant réglement pour les Marchandises des Prises faites en Mer sur les Ennemis de l'Etat (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1757] - 93 x 52cm. [Extrait de 1 C 6105].
        1 vue  - [1757 /03/15] Arrest / du conseil d'Etat / du Roi, / portant réglement pour les Marchandises des Prises faites en Mer sur les Ennemis de l'Etat (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1757] - 93 x 52cm. [Extrait de 1 C 6105].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1757

      • 62 Fi 1108     [1786 /08/04] Instruction / concernant les formalités à remplir, (...) par les Bas Officiers, Soldats, Matelots / classés, Matelots novices, Volontaires & autres Gens de mer qui ont servi sur les / Bâtimens du Roi, (...) afin d'obtenir / le paiement de ce qui peut leur être dû par Sa Majesté (...). Paris, imprimerie Royale, 1786 - 60 x 46cm. [Extrait de 1 C 6108].
        1 vue  - [1786 /08/04] Instruction / concernant les formalités à remplir, (...) par les Bas Officiers, Soldats, Matelots / classés, Matelots novices, Volontaires & autres Gens de mer qui ont servi sur les / Bâtimens du Roi, (...) afin d'obtenir / le paiement de ce qui peut leur être dû par Sa Majesté (...). Paris, imprimerie Royale, 1786 - 60 x 46cm. [Extrait de 1 C 6108].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1786

      • 62 Fi 1109     [1782 ] Avis / au public. / Il sera procédé le Jeudi premier Août (...) / (...) à l'Adjudication générale, au rabais, des Ouvrages de Fortifications desti-/-nés à protéger & défendre la Rade de Cherbourg (...). Caen, G. Le Roy, 1782 - 46 x 36cm. [Extrait de 1 C 6115].
        1 vue  - [1782 ] Avis / au public. / Il sera procédé le Jeudi premier Août (...) / (...) à l'Adjudication générale, au rabais, des Ouvrages de Fortifications desti-/-nés à protéger & défendre la Rade de Cherbourg (...). Caen, G. Le Roy, 1782 - 46 x 36cm. [Extrait de 1 C 6115].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1782

      • 62 Fi 1110     [1726 /12/27] De par le Roy. / Julien-Louis Bide, (...) / Intendant (...). / Il est fait deffenses à toutes personnes de / quelque qualité & condition qu'elles soient, / de transporter, ou faire transporter hors de / cette Généralité aucuns Chanvres (...).[Mention manuscrite]. [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1726] - 39 x 27cm. [Extrait de 1 C 6116].
        1 vue  - [1726 /12/27] De par le Roy. / Julien-Louis Bide, (...) / Intendant (...). / Il est fait deffenses à toutes personnes de / quelque qualité & condition qu'elles soient, / de transporter, ou faire transporter hors de / cette Généralité aucuns Chanvres (...).[Mention manuscrite]. [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1726] - 39 x 27cm. [Extrait de 1 C 6116].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1726

      • 62 Fi 1111     [1727 /01/21] De par le Roy, / Julien-Louis Bide, (...) / (...) Intendant (...). / (...) Nous / avons (...) fait très ex-/-presses inhibitions & deffenses à toutes personnes (...) / (...) d'acheter aucuns Chanvres dans les / Foires, Marchez & dans les Maisons, à peine de Cinq cens / livres d'amende (...). [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1727] - 41 x 32cm. [Extrait de 1 C 6116].
        1 vue  - [1727 /01/21] De par le Roy, / Julien-Louis Bide, (...) / (...) Intendant (...). / (...) Nous / avons (...) fait très ex-/-presses inhibitions & deffenses à toutes personnes (...) / (...) d'acheter aucuns Chanvres dans les / Foires, Marchez & dans les Maisons, à peine de Cinq cens / livres d'amende (...). [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1727] - 41 x 32cm. [Extrait de 1 C 6116].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1727

      • 62 Fi 1112     [1757 /05/26] Arrest / du conseil d'Etat / du Roi, / qui maintient (...) les Controlleurs Provinciaux & Ordinaires des / Guerres, (...) dans l'exemption du Droit de / Francfief, de Gros & autres Priviléges, en payant par chacun un supplément de Finance (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1757] - 53 x 41cm. [Extrait de 1 C 6120].
        1 vue  - [1757 /05/26] Arrest / du conseil d'Etat / du Roi, / qui maintient (...) les Controlleurs Provinciaux & Ordinaires des / Guerres, (...) dans l'exemption du Droit de / Francfief, de Gros & autres Priviléges, en payant par chacun un supplément de Finance (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1757] - 53 x 41cm. [Extrait de 1 C 6120].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1757

      • 62 Fi 1113     [1739 /05/19] De par le Roy. / Extrait des registres / du conseil d'Etat. / (...) informé que la Cherté des / Grains (...) / est (...) causée par des alarmes seditieuses / qui troublent le commerce (...) & / empêchent l'approvisionnement des Marchez, / le Roy (...) / (...) commet le Prevôt des Marêchaussées (...) pour connoître / des séditions, (...) & attroupemens qui pourroient sur-/-venir (...) à l'occasion des Bleds & autres Grains (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1739] - 54 x 42cm. [Extrait de 1 C 6183].
        2 vues  - [1739 /05/19] De par le Roy. / Extrait des registres / du conseil d'Etat. / (...) informé que la Cherté des / Grains (...) / est (...) causée par des alarmes seditieuses / qui troublent le commerce (...) & / empêchent l'approvisionnement des Marchez, / le Roy (...) / (...) commet le Prevôt des Marêchaussées (...) pour connoître / des séditions, (...) & attroupemens qui pourroient sur-/-venir (...) à l'occasion des Bleds & autres Grains (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1739] - 54 x 42cm. [Extrait de 1 C 6183].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1739

      • 62 Fi 1114     [S.d.] De par le Roi. / (...) / M. le Prévôt-Général fait savoir qu'il recevra les plaintes de toute / personne digne de foi qui aura été insultée, troublée, ou maltraitée / par aucuns (...) Bas-Officiers, Soldats, &c. qu'il rendra prompte / & bonne justice, conformément aux Ordonnances militaires (...). S.l., s.n., s.d. - 47 x 37cm. [Extrait de 1 C 6192].
        1 vue  - [S.d.] De par le Roi. / (...) / M. le Prévôt-Général fait savoir qu'il recevra les plaintes de toute / personne digne de foi qui aura été insultée, troublée, ou maltraitée / par aucuns (...) Bas-Officiers, Soldats, &c. qu'il rendra prompte / & bonne justice, conformément aux Ordonnances militaires (...). S.l., s.n., s.d. - 47 x 37cm. [Extrait de 1 C 6192].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : Sans date

      • 62 Fi 1115     [1724 /05/18] De par le Roy, / Julien-Louis Bide, (...) / (...) Intendant (...) / (...) Ordonnons que les Particuliers avec lesquels les (...) En-/-trepreneurs ont fait des Marchez, soit pour travailler ou pour fournir des / Materiaux seront tenus de les executer selon leur forme & teneur à la premiere / requisition qui leur en sera faite (...). [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1724] - 46 x 36cm. [Extrait de 1 C 6260].
        1 vue  - [1724 /05/18] De par le Roy, / Julien-Louis Bide, (...) / (...) Intendant (...) / (...) Ordonnons que les Particuliers avec lesquels les (...) En-/-trepreneurs ont fait des Marchez, soit pour travailler ou pour fournir des / Materiaux seront tenus de les executer selon leur forme & teneur à la premiere / requisition qui leur en sera faite (...). [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1724] - 46 x 36cm. [Extrait de 1 C 6260].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1724

      • 62 Fi 1116     [1755 /09/07] Arrest / du conseil d'Etat / du Roy, / portant réglement concernant les Matériaux à prendre dans tous les endroits non clos, (...) / (...) pour l'usage des Travaux / des Ponts & Chaussées ; & qui exempte ces mêmes Matériaux de tous Droits de Traites, Aides (...) / (...) & généralement de tous autres Droits, lors de l'exportation d'iceux (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1755] - 52 x 41cm. [Extrait de 1 C 6260].
        1 vue  - [1755 /09/07] Arrest / du conseil d'Etat / du Roy, / portant réglement concernant les Matériaux à prendre dans tous les endroits non clos, (...) / (...) pour l'usage des Travaux / des Ponts & Chaussées ; & qui exempte ces mêmes Matériaux de tous Droits de Traites, Aides (...) / (...) & généralement de tous autres Droits, lors de l'exportation d'iceux (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1755] - 52 x 41cm. [Extrait de 1 C 6260].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1755

      • 62 Fi 1117     [1766 /08/23] Extrait /des registres / du conseil d'Etat. / (...) le Roi / (...) ordonne que l'In-/-génieur des Ponts & Chaussées du Comté de Bourgogne / jouira, par forme de supplément aux appointemens qui / lui seront payés sur la caisse des Ponts & Chaussées, de la / somme de douze cens livres annuellement, & que chaque / Ville & Bourg (...) y contribuera (...). S.l., s.n., [1766] - 48 x 36cm. [Extrait de 1 C 6264].
        1 vue  - [1766 /08/23] Extrait /des registres / du conseil d'Etat. / (...) le Roi / (...) ordonne que l'In-/-génieur des Ponts & Chaussées du Comté de Bourgogne / jouira, par forme de supplément aux appointemens qui / lui seront payés sur la caisse des Ponts & Chaussées, de la / somme de douze cens livres annuellement, & que chaque / Ville & Bourg (...) y contribuera (...). S.l., s.n., [1766] - 48 x 36cm. [Extrait de 1 C 6264].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1766

      • 62 Fi 1118     [1703 /05/19] De par le Roy, / Ant. François de Paule Le Fevre d'Ormesson, / (...) Intendant (...) / il sera procedé (...) au Bail au Rabais des Entretiens (...) / des Pons, Ponceaux, Pans & Murailles faits (...) sur les grands chemins de cette / Generalité (...) / il sera pareillement procedé (...) à l'Adjudication au Rabais des Reparations à faire au Pont de la Chapelle / de Pontvieux apellé du Babory, prés la Ville de Blesle (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1703] - 42 x 35cm. [Extrait de 1 C 6317].
        1 vue  - [1703 /05/19] De par le Roy, / Ant. François de Paule Le Fevre d'Ormesson, / (...) Intendant (...) / il sera procedé (...) au Bail au Rabais des Entretiens (...) / des Pons, Ponceaux, Pans & Murailles faits (...) sur les grands chemins de cette / Generalité (...) / il sera pareillement procedé (...) à l'Adjudication au Rabais des Reparations à faire au Pont de la Chapelle / de Pontvieux apellé du Babory, prés la Ville de Blesle (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1703] - 42 x 35cm. [Extrait de 1 C 6317].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1703

      • 62 Fi 1119     [1704 /05/02] De par le Roy, / Ant. François de Paule Le Fevre d'Ormesson, / (...) Intendant (...) / (...) il sera pro-/-cedé (...) à l'adjudication au rabais, d'un Pont d'une / arche à faire, prés la Ville d'Aurillac sur la Riviere de Mammoult / & grand chemin de Rouergue (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1704] - 45 x 35cm. [Extrait de 1 C 6317].
        1 vue  - [1704 /05/02] De par le Roy, / Ant. François de Paule Le Fevre d'Ormesson, / (...) Intendant (...) / (...) il sera pro-/-cedé (...) à l'adjudication au rabais, d'un Pont d'une / arche à faire, prés la Ville d'Aurillac sur la Riviere de Mammoult / & grand chemin de Rouergue (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1704] - 45 x 35cm. [Extrait de 1 C 6317].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1704

      • 62 Fi 1120     [1707 /05/16] De par le Roy, / Claude Le Blanc, (...) / Intendant (...) / (...) il sera (...) / procedé au Bail à rabais des Reparations à faire, aux Ponts du Co-/-lombier prés de (...) La Voute de Chillac ; de / cinquante Toises de Pavé prés de La Sauvetat (...). S.l., s.n., [1707] - 34 x 23cm. [Extrait de 1 C 6317].
        1 vue  - [1707 /05/16] De par le Roy, / Claude Le Blanc, (...) / Intendant (...) / (...) il sera (...) / procedé au Bail à rabais des Reparations à faire, aux Ponts du Co-/-lombier prés de (...) La Voute de Chillac ; de / cinquante Toises de Pavé prés de La Sauvetat (...). S.l., s.n., [1707] - 34 x 23cm. [Extrait de 1 C 6317].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1707

      • 62 Fi 1121     [S.d.] De par le Roy, / Claude Le Blanc, (...) / (...) Intendant (...) / (...) il / sera (...) / (...) procedé au Bail de l'Entretenement des Ponts, / Ponceaux & Murailles, énoncez en un Bail du 13 Juin 1703 & de ceux de / Saint Martin Valmeroux, le Peyre, Gagnat, le Rouffet (...). [mention manuscrite]. S.l., s.n., s.d. - 43 x 27cm. [Extrait de 1 C 6317].
        1 vue  - [S.d.] De par le Roy, / Claude Le Blanc, (...) / (...) Intendant (...) / (...) il / sera (...) / (...) procedé au Bail de l'Entretenement des Ponts, / Ponceaux & Murailles, énoncez en un Bail du 13 Juin 1703 & de ceux de / Saint Martin Valmeroux, le Peyre, Gagnat, le Rouffet (...). [mention manuscrite]. S.l., s.n., s.d. - 43 x 27cm. [Extrait de 1 C 6317].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : Sans date

      • 62 Fi 1122     [1708 ] De par le Roy. / Marc-Antoine Turgot (...) / (...) Intendant (...) / (...) il sera par Nous / procedé (...) au Bail à rabais des ouvrages énoncez cy-dessous / (...) / De plusieurs reparations à faire au Pont de Montaigut, (...) / Du retablissement d'un Pontceau prés Saint Flour (...). S.l., s.n., [1708] - 47 x 36cm. [Extrait de 1 C 6318].
        1 vue  - [1708 ] De par le Roy. / Marc-Antoine Turgot (...) / (...) Intendant (...) / (...) il sera par Nous / procedé (...) au Bail à rabais des ouvrages énoncez cy-dessous / (...) / De plusieurs reparations à faire au Pont de Montaigut, (...) / Du retablissement d'un Pontceau prés Saint Flour (...). S.l., s.n., [1708] - 47 x 36cm. [Extrait de 1 C 6318].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1708

      • 62 Fi 1123     [1709 ] De par le Roy. / Marc-Antoine Turgot (...) / (...) Intendant (...) / (...) le [Mention manuscrite : six aoust 1709] il sera par / Nous procedé au Bail à rabais des ouvrages cy-dessous énoncez (...) / (...) de la construction d'un Pont prés Rochefort. / (...) / Des ouvrages à faire au pas de Compain (...). S.l., s.n., [1709] - 43 x 33cm. [Extrait de 1 C 6318].
        1 vue  - [1709 ] De par le Roy. / Marc-Antoine Turgot (...) / (...) Intendant (...) / (...) le [Mention manuscrite : six aoust 1709] il sera par / Nous procedé au Bail à rabais des ouvrages cy-dessous énoncez (...) / (...) de la construction d'un Pont prés Rochefort. / (...) / Des ouvrages à faire au pas de Compain (...). S.l., s.n., [1709] - 43 x 33cm. [Extrait de 1 C 6318].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1709

      • 62 Fi 1124     [1711 ] Marc-Antoine / Turgot, (...) / (...) Intendant (...) / (...) le [Mention manuscrite : trente et un] Decembre, il sera par Nous procedé / (...) au Bail à / rabais des Ouvrages cy-dessous énoncez (...). / Des reparations à faire au Pont de Gagnac (...). / Du retablissement du Pont Estrade (...). Riom, Jacques Brun, [1711] - 36 x 25cm. [Extrait de 1 C 6318].
        1 vue  - [1711 ] Marc-Antoine / Turgot, (...) / (...) Intendant (...) / (...) le [Mention manuscrite : trente et un] Decembre, il sera par Nous procedé / (...) au Bail à / rabais des Ouvrages cy-dessous énoncez (...). / Des reparations à faire au Pont de Gagnac (...). / Du retablissement du Pont Estrade (...). Riom, Jacques Brun, [1711] - 36 x 25cm. [Extrait de 1 C 6318].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1711

      • 62 Fi 1125     [1712 ] Marc-Antoine Turgot, / (...) Intendant (...) / (...) il sera par Nous procedé (...) / (...) au Bail à rabais des Ouvrages cy-dessous énoncés (...). / Des reparations a faire dans le grand chemin de Clermont à Limoges (...). / Du retablissement du Pont de Vieille-Brioude (...). Riom, Jacques Brun, [1712] - 38 x 24cm. [Extrait de 1 C 6319].
        1 vue  - [1712 ] Marc-Antoine Turgot, / (...) Intendant (...) / (...) il sera par Nous procedé (...) / (...) au Bail à rabais des Ouvrages cy-dessous énoncés (...). / Des reparations a faire dans le grand chemin de Clermont à Limoges (...). / Du retablissement du Pont de Vieille-Brioude (...). Riom, Jacques Brun, [1712] - 38 x 24cm. [Extrait de 1 C 6319].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1712

      • 62 Fi 1126     [1714 /05/15] De par le Roy, / Louis-Claude Bechameil, / (...) Intendant (...) / (...) il sera par Nous procedé (...) / au Bail à rabais, (...) / (...) des Ouvrages ordonnez par Sa Majesté, (...) / pour les Reparations des grands chemins de cette Généralité (...). Clermont, Pierre Boutaudon, [1714] - 51 x 38cm. [Extrait de 1 C 6319].
        1 vue  - [1714 /05/15] De par le Roy, / Louis-Claude Bechameil, / (...) Intendant (...) / (...) il sera par Nous procedé (...) / au Bail à rabais, (...) / (...) des Ouvrages ordonnez par Sa Majesté, (...) / pour les Reparations des grands chemins de cette Généralité (...). Clermont, Pierre Boutaudon, [1714] - 51 x 38cm. [Extrait de 1 C 6319].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1714

      • 62 Fi 1127     [1718 /05/20] De par le Roy. / Claude Boucher, (...) / (...) Intendant (...) / (...) on procedera le [Mention manuscrite : 29 may 1718] / à l'Adjudication au Rabais en la forme ordinaire (...) / (...) des Ouvrages ordonnez par / Sa Majesté (...) pour les Reparations des Ponts / d'Eneza, d'un Ponteau à Rochefort (...). S.l., s.n., [1718] - 37 x 24cm. [Extrait de 1 C 6320].
        1 vue  - [1718 /05/20] De par le Roy. / Claude Boucher, (...) / (...) Intendant (...) / (...) on procedera le [Mention manuscrite : 29 may 1718] / à l'Adjudication au Rabais en la forme ordinaire (...) / (...) des Ouvrages ordonnez par / Sa Majesté (...) pour les Reparations des Ponts / d'Eneza, d'un Ponteau à Rochefort (...). S.l., s.n., [1718] - 37 x 24cm. [Extrait de 1 C 6320].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1718

      • 62 Fi 1128     [1739 /12/24] De par le Roy. / Bonaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...) / (...) le [Mention manuscrite: dix huit] du mois / de Janvier (...) / (...) il sera procedé (...) / (...) à l'Adjudication au Rabais des / Ouvrages à faire (...) / (...) à la côte de la Goutelle (...) à celle de / Pontaumur, (...) / (...) à la chaussée du Pont de Villejaques (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1739] - 49 x 37cm. [Extraits de 1 C 6322]. [5 exemplaires, portant les certificats de publication : Aurillac (1), Brioude (2), Issoire (3), Mauriac (4), Riom (5)].
        5 vues  - [1739 /12/24] De par le Roy. / Bonaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...) / (...) le [Mention manuscrite: dix huit] du mois / de Janvier (...) / (...) il sera procedé (...) / (...) à l'Adjudication au Rabais des / Ouvrages à faire (...) / (...) à la côte de la Goutelle (...) à celle de / Pontaumur, (...) / (...) à la chaussée du Pont de Villejaques (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1739] - 49 x 37cm. [Extraits de 1 C 6322]. [5 exemplaires, portant les certificats de publication : Aurillac (1), Brioude (2), Issoire (3), Mauriac (4), Riom (5)].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1739

      • 62 Fi 1133     [1739 /12/24] De par le Roy. / Bonaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...) / (...) le [Mention manuscrite: dix huit] du mois / de Janvier (...) / (...) il sera procedé (...) / (...) à l'Adjudication au Rabais des / Ouvrages à faire (...) / (...) à la Chaussée du Pont de Malgoutte, & (...) de la Brugiére (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1739] - 49 x 37cm. [Extraits de 1 C 6322]. [6 exemplaires, portant les certificats de publication : Aurillac (1), Brioude (2), Issoire (3), Mauriac (4), Riom (5), Saint Flour (6)].
        6 vues  - [1739 /12/24] De par le Roy. / Bonaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...) / (...) le [Mention manuscrite: dix huit] du mois / de Janvier (...) / (...) il sera procedé (...) / (...) à l'Adjudication au Rabais des / Ouvrages à faire (...) / (...) à la Chaussée du Pont de Malgoutte, & (...) de la Brugiére (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1739] - 49 x 37cm. [Extraits de 1 C 6322]. [6 exemplaires, portant les certificats de publication : Aurillac (1), Brioude (2), Issoire (3), Mauriac (4), Riom (5), Saint Flour (6)].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1739

      • 62 Fi 1139     [1739 /12/24] De par le Roy. / Bonaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...) / (...) le [Mention manuscrite: dix huit] du mois / de Janvier (...) / (...) il sera procedé (...) / (...) à l'Adjudication au Rabais des / Ouvrages à faire pour la construction du Chemin du Pont Cervier à / Brioude, (...) & des Ouvrages à / faire (...) / (...) au Pont & à la Côte de Massiac (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1739] - 49 x 37cm. [Extraits de 1 C 6322]. [6 exemplaires, portant les certificats de publication : Aurillac (1), Brioude (2), Issoire (3), Mauriac (4), Riom (5), Saint Flour (6)].
        6 vues  - [1739 /12/24] De par le Roy. / Bonaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...) / (...) le [Mention manuscrite: dix huit] du mois / de Janvier (...) / (...) il sera procedé (...) / (...) à l'Adjudication au Rabais des / Ouvrages à faire pour la construction du Chemin du Pont Cervier à / Brioude, (...) & des Ouvrages à / faire (...) / (...) au Pont & à la Côte de Massiac (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1739] - 49 x 37cm. [Extraits de 1 C 6322]. [6 exemplaires, portant les certificats de publication : Aurillac (1), Brioude (2), Issoire (3), Mauriac (4), Riom (5), Saint Flour (6)].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1739

      • 62 Fi 1145     [1739 /12/24] De par le Roy. / Bonaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...) / (...) le [Mention manuscrite: dix huit] du mois / de Janvier (...) / (...) il sera procedé (...) / (...) à l'Adjudication au Rabais des / Ouvrages à faire, (...) / au tour des Murs de la Ville de Riom, à la Rampe du / Taureau à Clermont-Ferrand & au tour des Murs de la Ville d'Issoire (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1739] - 49 x 37cm. [Extraits de 1 C 6322]. [6 exemplaires, portant les certificats de publication : Aurillac (1), Brioude (2), Issoire (3), Mauriac (4), Riom (5), Saint Flour (6)].
        6 vues  - [1739 /12/24] De par le Roy. / Bonaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...) / (...) le [Mention manuscrite: dix huit] du mois / de Janvier (...) / (...) il sera procedé (...) / (...) à l'Adjudication au Rabais des / Ouvrages à faire, (...) / au tour des Murs de la Ville de Riom, à la Rampe du / Taureau à Clermont-Ferrand & au tour des Murs de la Ville d'Issoire (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1739] - 49 x 37cm. [Extraits de 1 C 6322]. [6 exemplaires, portant les certificats de publication : Aurillac (1), Brioude (2), Issoire (3), Mauriac (4), Riom (5), Saint Flour (6)].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1739

    • 62 Fi 1151-1200
      Dates extrêmes : 1730/1789

      • 62 Fi 1151     [1732 /09/12] De par le Roy / Louis-Urbain Aubert, (...) / (...) Intendant / (...) en la Generalité de Limoges. / Ayant fait examiner les chemins de nôtre Generalité / (...) & ayant / trouvé que la pluspart sont très mauvais, (...) / (...) Nous sommes obligez d'avoir recours aux corvées d'hommes & / de boeufs, à l'exemple de ce qui se pratique avec succés dans la pluspart / des autres Generalitez du Royaume (...). S.l., s.n., [1732] - 46 x 36cm. [Extrait de 1 C 6328].
        1 vue  - [1732 /09/12] De par le Roy / Louis-Urbain Aubert, (...) / (...) Intendant / (...) en la Generalité de Limoges. / Ayant fait examiner les chemins de nôtre Generalité / (...) & ayant / trouvé que la pluspart sont très mauvais, (...) / (...) Nous sommes obligez d'avoir recours aux corvées d'hommes & / de boeufs, à l'exemple de ce qui se pratique avec succés dans la pluspart / des autres Generalitez du Royaume (...). S.l., s.n., [1732] - 46 x 36cm. [Extrait de 1 C 6328].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1732

      • 62 Fi 1152     [1753 ] De par le Roy. / Jean-Baptiste-François de Lamichodiere, (...) / (...) Intendant (...) / (...) tous les Propriétaires ou Colons des héritages dépendans de la Paroisse d [Espace blanc] / situez dans la distance d'un quart de lieuë du grand chemin (...) seront / tenus de rassembler ou faire rassembler à leur frais & dépens toutes les Pierres & Cailloux / qui se trouveront dans leurs héritages (...). Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, 1753 - 60 x 46cm. [Extrait de 1 C 6328].
        1 vue  - [1753 ] De par le Roy. / Jean-Baptiste-François de Lamichodiere, (...) / (...) Intendant (...) / (...) tous les Propriétaires ou Colons des héritages dépendans de la Paroisse d [Espace blanc] / situez dans la distance d'un quart de lieuë du grand chemin (...) seront / tenus de rassembler ou faire rassembler à leur frais & dépens toutes les Pierres & Cailloux / qui se trouveront dans leurs héritages (...). Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, 1753 - 60 x 46cm. [Extrait de 1 C 6328].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1753

      • 62 Fi 1153     [1739 /12/24] De par le Roy. / Bonaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...) / (...) le [Mention manuscrite : dix huit] du mois / de Janvier (...) / (...) il sera procedé (...) / (...) à l'Adjudication au rabais des /Ouvrages à faire (...) aux / deux Cotes de Garaby, grand Chemin de Saint Flour à Mende & / Gevaudan (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1739] - 50 x 38cm. [Extraits de 1 C 6362]. [5 exemplaires, portant les certificats de publication : Aurillac (1), Brioude (2), Issoire (3), Mauriac (4), Riom (5)].
        3 vues  - [1739 /12/24] De par le Roy. / Bonaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...) / (...) le [Mention manuscrite : dix huit] du mois / de Janvier (...) / (...) il sera procedé (...) / (...) à l'Adjudication au rabais des /Ouvrages à faire (...) aux / deux Cotes de Garaby, grand Chemin de Saint Flour à Mende & / Gevaudan (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1739] - 50 x 38cm. [Extraits de 1 C 6362]. [5 exemplaires, portant les certificats de publication : Aurillac (1), Brioude (2), Issoire (3), Mauriac (4), Riom (5)].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1739

      • 62 Fi 1158     [1739 /12/24] De par le Roy. / Bonaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...) / (...) le [Mention manuscrite : dix huit] du mois / de Janvier (...) / (...) il sera procedé (...) / (...) à l'Adjudication au rabais des / Ouvrages à faire (...) aux Côtes / de la Graillie, de Vende (...) de St. Martin Valmeroux, & à la Chaussée / de Toulouzette près Aurillac (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1739] - 50 x 38cm. [Extraits de 1 C 6366]. [6 exemplaires, portant les certificats de publication : Aurillac (1), Brioude (2), Issoire (3), Mauriac (4), Riom (5), Saint Flour (6)].
        6 vues  - [1739 /12/24] De par le Roy. / Bonaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...) / (...) le [Mention manuscrite : dix huit] du mois / de Janvier (...) / (...) il sera procedé (...) / (...) à l'Adjudication au rabais des / Ouvrages à faire (...) aux Côtes / de la Graillie, de Vende (...) de St. Martin Valmeroux, & à la Chaussée / de Toulouzette près Aurillac (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1739] - 50 x 38cm. [Extraits de 1 C 6366]. [6 exemplaires, portant les certificats de publication : Aurillac (1), Brioude (2), Issoire (3), Mauriac (4), Riom (5), Saint Flour (6)].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1739

      • 62 Fi 1164     [1739 /12/24] De par le Roy. / Bonaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...) / (...) le [Mention manuscrite : dix huit] du mois / de Janvier (...) / (...) il sera procedé (...) / (...) à l'Adjudication au rabais des / Ouvrages à faire (...) à la Côte / du pas de Compains, & à celle du pas de Cabrières, grand chemin de / Saint Flour à Murat & Aurillac (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1739] - 50 x 38cm. [Extraits de 1 C 6373]. [6 exemplaires, portant les certificats de publication : Aurillac (1), Brioude (2), Issoire (3), Mauriac (4), Riom (5), Saint Flour (6)].
        6 vues  - [1739 /12/24] De par le Roy. / Bonaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...) / (...) le [Mention manuscrite : dix huit] du mois / de Janvier (...) / (...) il sera procedé (...) / (...) à l'Adjudication au rabais des / Ouvrages à faire (...) à la Côte / du pas de Compains, & à celle du pas de Cabrières, grand chemin de / Saint Flour à Murat & Aurillac (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1739] - 50 x 38cm. [Extraits de 1 C 6373]. [6 exemplaires, portant les certificats de publication : Aurillac (1), Brioude (2), Issoire (3), Mauriac (4), Riom (5), Saint Flour (6)].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1739

      • 62 Fi 1170     [1754 /01/02] De par le Roy. / Jean-Baptiste-François de Lamichodiere, / (...) Intendant (...) / (...) le [Mention manuscrite : quinzieme] jour du mois de / Janvier (...) il sera / procedé (...) à l'Adjudication / au Rabais des Ouvrages à faire pour la construction d'un pont de pierre (...) / (...) sur la riviere de Morge au-dessous du village d'Auchez (...). [Mention manuscrite : certificat de publication à Issoire]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1754 - 53 x 41cm. [Extrait de 1 C 6432].
        1 vue  - [1754 /01/02] De par le Roy. / Jean-Baptiste-François de Lamichodiere, / (...) Intendant (...) / (...) le [Mention manuscrite : quinzieme] jour du mois de / Janvier (...) il sera / procedé (...) à l'Adjudication / au Rabais des Ouvrages à faire pour la construction d'un pont de pierre (...) / (...) sur la riviere de Morge au-dessous du village d'Auchez (...). [Mention manuscrite : certificat de publication à Issoire]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1754 - 53 x 41cm. [Extrait de 1 C 6432].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1754

      • 62 Fi 1171     [1761 /08/25] De par le Roi. / Simon-Charles-Sebastien / Bernard de Ballainvilliers (...) / (...) Intendant (...) / le [Mention manuscrite : dix sept] du mois de Septembre (...) / (...) il sera procédé (...) / (...) à l'Adjudi-/-cation & Enchere des Matériaux de l'ancien Pont / sur la riviere de Morges près du village du Cheix (...). [Mention manuscrite : certificat de publication à Riom]. Clermont-Ferrand, Louis-Pierre Boutaudon, [1761] - 50 x 38cm. [Extrait de 1 C 6434].
        1 vue  - [1761 /08/25] De par le Roi. / Simon-Charles-Sebastien / Bernard de Ballainvilliers (...) / (...) Intendant (...) / le [Mention manuscrite : dix sept] du mois de Septembre (...) / (...) il sera procédé (...) / (...) à l'Adjudi-/-cation & Enchere des Matériaux de l'ancien Pont / sur la riviere de Morges près du village du Cheix (...). [Mention manuscrite : certificat de publication à Riom]. Clermont-Ferrand, Louis-Pierre Boutaudon, [1761] - 50 x 38cm. [Extrait de 1 C 6434].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1761

      • 62 Fi 1172     [1762 /11/18] De par le Roi / (...) / Simon-Charles-Sebastien Bernard / de Ballainvilliers, (...) / (...) Intendant (...) / (...) il sera procédé (...) / (...) le [Mention manuscrite : mercredy premier] du / mois de Décembre prochain (...) à la [Mention manuscrite : premiere] Publication / & Reception d'Offres, au rabais (...) pour la construction d'un / Pont sur la riviere d'Allier au Pont-du-Château (...). [Clermont-Ferrand], L-P. Boutaudon, [1762] - 51 x 38cm. [Extraits de 1 C 6438]. [2 exemplaires, portant les certificats de publication : Issoire (1), Riom (2)].
        3 vues  - [1762 /11/18] De par le Roi / (...) / Simon-Charles-Sebastien Bernard / de Ballainvilliers, (...) / (...) Intendant (...) / (...) il sera procédé (...) / (...) le [Mention manuscrite : mercredy premier] du / mois de Décembre prochain (...) à la [Mention manuscrite : premiere] Publication / & Reception d'Offres, au rabais (...) pour la construction d'un / Pont sur la riviere d'Allier au Pont-du-Château (...). [Clermont-Ferrand], L-P. Boutaudon, [1762] - 51 x 38cm. [Extraits de 1 C 6438]. [2 exemplaires, portant les certificats de publication : Issoire (1), Riom (2)].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1762

      • 62 Fi 1174     [1762 /11/18] De par le Roi / (...) / Simon-Charles-Sebastien Bernard / de Ballainvilliers (...) / (...) Intendant (...) / (...) il sera procédé (...) / (...) le [Mention manuscrite : jeudy seizieme jour] du / mois de Décembre (...) à la [Mention manuscrite : seconde] Publication / & Reception d'Offres, au rabais (...) pour la construction d'un / Pont sur la riviere d'Allier au Pont-du-Château (...). [Clermont-Ferrand], L-P. Boutaudon, [1762] - 51 x 38cm. [Extraits de 1 C 6438]. [2 exemplaires, portant les certificats de publication : Issoire (1), Riom (2)].
        2 vues  - [1762 /11/18] De par le Roi / (...) / Simon-Charles-Sebastien Bernard / de Ballainvilliers (...) / (...) Intendant (...) / (...) il sera procédé (...) / (...) le [Mention manuscrite : jeudy seizieme jour] du / mois de Décembre (...) à la [Mention manuscrite : seconde] Publication / & Reception d'Offres, au rabais (...) pour la construction d'un / Pont sur la riviere d'Allier au Pont-du-Château (...). [Clermont-Ferrand], L-P. Boutaudon, [1762] - 51 x 38cm. [Extraits de 1 C 6438]. [2 exemplaires, portant les certificats de publication : Issoire (1), Riom (2)].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1762

      • 62 Fi 1176     [1762 /12/17] De par le Roi / (...) / Simon-Charles-Sebastien Bernard / de Ballainvilliers, (...) / (...) Intendant (...) / (...) il sera procédé (...) / (...) le Lundi trois Janvier prochain (...) / à la troisieme & derniere Publication & Reception d'Offres, au / rabais (...) pour la construction d'un Pont sur la Riviere d'Allier / au Pont-du-Château (...). [Clermont-Ferrand], L-P. Boutaudon, [1762] - 50 x 38cm. [Extraits de 1 C 6438]. [2 exemplaires, portant les certificats de publication : Issoire (1), Riom (2)].
        1 vue  - [1762 /12/17] De par le Roi / (...) / Simon-Charles-Sebastien Bernard / de Ballainvilliers, (...) / (...) Intendant (...) / (...) il sera procédé (...) / (...) le Lundi trois Janvier prochain (...) / à la troisieme & derniere Publication & Reception d'Offres, au / rabais (...) pour la construction d'un Pont sur la Riviere d'Allier / au Pont-du-Château (...). [Clermont-Ferrand], L-P. Boutaudon, [1762] - 50 x 38cm. [Extraits de 1 C 6438]. [2 exemplaires, portant les certificats de publication : Issoire (1), Riom (2)].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1762

      • 62 Fi 1177     62 Fi 1177
        1 vue  - 62 Fi 1177- Ouvre la visionneuse
      • 62 Fi 1178     [1763 /01/03] De par le Roi / (...) / Simon-Charles-Sebastien Bernard / de Ballainvilliers, (...) / (...) Intendant (...) / (...) il sera procédé (...) / (...) le Lundi dix du présent mois (...) / (...) à la quatrième & dernière Publication & Reception d'Offres, au / rabais (...) pour la construction d'un Pont sur la Riviere d'Allier / au Pont-du-Château (...). [Mention manuscrite : certificat de publication à Riom]. [Clermont-Ferrand], L-P. Boutaudon, [1763] - 50 x 38cm. [Extrait de 1 C 6438].
        1 vue  - [1763 /01/03] De par le Roi / (...) / Simon-Charles-Sebastien Bernard / de Ballainvilliers, (...) / (...) Intendant (...) / (...) il sera procédé (...) / (...) le Lundi dix du présent mois (...) / (...) à la quatrième & dernière Publication & Reception d'Offres, au / rabais (...) pour la construction d'un Pont sur la Riviere d'Allier / au Pont-du-Château (...). [Mention manuscrite : certificat de publication à Riom]. [Clermont-Ferrand], L-P. Boutaudon, [1763] - 50 x 38cm. [Extrait de 1 C 6438].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1763

      • 62 Fi 1179     [1789 ] Adjudication / à faire au rabais / d'un pont / à construire sur la riviere de Sioule, / à Pontgibaud, / route de Clermont à Limoges (...). Clermont-Ferrand, Antoine Delcros, 1789 - 35 x 45cm. [Extrait de 1 C 6446].
        1 vue  - [1789 ] Adjudication / à faire au rabais / d'un pont / à construire sur la riviere de Sioule, / à Pontgibaud, / route de Clermont à Limoges (...). Clermont-Ferrand, Antoine Delcros, 1789 - 35 x 45cm. [Extrait de 1 C 6446].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1789

      • 62 Fi 1180     [1751 /05/09] De par le Roy. / François-Marie Peirenc de Moras, / (...) Intendant / (...) / On fait sçavoir à toutes personnes sujettes au Sort de la Milice, / que ceux qui voudront aller travailler au Pont de la Bajasse près / Brioude (...) / (...) seront / exemptés de tirer au Sort (...) pour la prochaine année (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1751 - 50 x 38cm. [Extrait de 1 C 6455].
        2 vues  - [1751 /05/09] De par le Roy. / François-Marie Peirenc de Moras, / (...) Intendant / (...) / On fait sçavoir à toutes personnes sujettes au Sort de la Milice, / que ceux qui voudront aller travailler au Pont de la Bajasse près / Brioude (...) / (...) seront / exemptés de tirer au Sort (...) pour la prochaine année (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1751 - 50 x 38cm. [Extrait de 1 C 6455].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1751

      • 62 Fi 1181     [1720/10/17] De par le Roy. / Gilles Brunet d'Evry, (...) / (...) Intendant. / (...) / il sera par Nous procedé (...) à l'Adjudica-/-tion au bail à Rabais des Ouvrages des Ponts & Chaus-/-sées pour l'année 1721 & nommément du Pont de la Nau (...). [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1720] - 43 x 32cm. [Extrait de 1 C 6462].
        1 vue  - [1720/10/17] De par le Roy. / Gilles Brunet d'Evry, (...) / (...) Intendant. / (...) / il sera par Nous procedé (...) à l'Adjudica-/-tion au bail à Rabais des Ouvrages des Ponts & Chaus-/-sées pour l'année 1721 & nommément du Pont de la Nau (...). [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1720] - 43 x 32cm. [Extrait de 1 C 6462].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1751

      • 62 Fi 1182     [1739 /12/24] De par le Roy. / Bonaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant. / (...) le [Mention manuscrite : dix huit] du mois / de Janvier (...) / il sera procedé (...) / (...) à l'Adjudication au Rabais (...) / (...) pour la constrution du pont de Vende sur la riviere de / Semene (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1739] - 49 x 38cm. [Extraits de 1 C 6469]. [6 exemplaires, portant les certificats de publication : Aurillac (1), Brioude (2), Issoire (3), Mauriac (4), Riom (5), Saint Flour (6)].
        6 vues  - [1739 /12/24] De par le Roy. / Bonaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant. / (...) le [Mention manuscrite : dix huit] du mois / de Janvier (...) / il sera procedé (...) / (...) à l'Adjudication au Rabais (...) / (...) pour la constrution du pont de Vende sur la riviere de / Semene (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1739] - 49 x 38cm. [Extraits de 1 C 6469]. [6 exemplaires, portant les certificats de publication : Aurillac (1), Brioude (2), Issoire (3), Mauriac (4), Riom (5), Saint Flour (6)].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1739

      • 62 Fi 1188     [1730 /04/12] Ponts et chaussées. / De par le Roy. / Denis Dodart, (...) / (...) Intendant / (...) en la Generalité de Bourges. / (...) il sera (...) / (...) procedé pardevant Nous à l'Adjudication des Ouvrages à construire à neuf, & Réparations / à faire au Pont de la Charité sur le bras de la Riviere de Loire (...). [Mention manuscrite : certificat de publication à Clermont]. S.l., s.n., [1730] - 50 x 38cm. [Extrait de 1 C 6472].
        1 vue  - [1730 /04/12] Ponts et chaussées. / De par le Roy. / Denis Dodart, (...) / (...) Intendant / (...) en la Generalité de Bourges. / (...) il sera (...) / (...) procedé pardevant Nous à l'Adjudication des Ouvrages à construire à neuf, & Réparations / à faire au Pont de la Charité sur le bras de la Riviere de Loire (...). [Mention manuscrite : certificat de publication à Clermont]. S.l., s.n., [1730] - 50 x 38cm. [Extrait de 1 C 6472].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1730

      • 62 Fi 1189     [1748 ] De par le Roy. / Et de / l'ordonnance / de Monseigneur / l'Intendant / de la generalité de Moulins. / (...) il sera procédé (...) / à l'Adjudication des Ouvrages (...) / (...) à faire / pour reparer le grand Pont de Loire de la ville de Nevers (...). Moulins, P. Vernot, [1748] - 42 x 32cm. [Extrait de 1 C 6472].
        1 vue  - [1748 ] De par le Roy. / Et de / l'ordonnance / de Monseigneur / l'Intendant / de la generalité de Moulins. / (...) il sera procédé (...) / à l'Adjudication des Ouvrages (...) / (...) à faire / pour reparer le grand Pont de Loire de la ville de Nevers (...). Moulins, P. Vernot, [1748] - 42 x 32cm. [Extrait de 1 C 6472].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1748

      • 62 Fi 1190     [1762 /12/16] De par le Roy. / Adjudications / pour la construction d'un Pont (...) / sur la riviere de Touvre, & de differents Ouvrages (...) / (...) sur les routes de la Généralité de Limoges (...). S.l., s.n., [1762] - 54 x 42cm. [Extrait de 1 C 6472].
        1 vue  - [1762 /12/16] De par le Roy. / Adjudications / pour la construction d'un Pont (...) / sur la riviere de Touvre, & de differents Ouvrages (...) / (...) sur les routes de la Généralité de Limoges (...). S.l., s.n., [1762] - 54 x 42cm. [Extrait de 1 C 6472].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1762

      • 62 Fi 1191     [1732 /03/29] De par le Roy / et de l'ordonnance de Nous Louis-Urbain Aubert, (...) / (...) Intendant / (...) en la Generalité de Limoges. / (...) il sera procedé (...) au bail / au Rabais & à l'extinction du feu des Chandelles à la maniere accoûtumée des Ouvrages des Ponts & / Chaussées (...). S.l., s.n., [1732] - 51 x 40cm. [Extrait de 1 C 6472].
        1 vue  - [1732 /03/29] De par le Roy / et de l'ordonnance de Nous Louis-Urbain Aubert, (...) / (...) Intendant / (...) en la Generalité de Limoges. / (...) il sera procedé (...) au bail / au Rabais & à l'extinction du feu des Chandelles à la maniere accoûtumée des Ouvrages des Ponts & / Chaussées (...). S.l., s.n., [1732] - 51 x 40cm. [Extrait de 1 C 6472].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1732

      • 62 Fi 1192     [1744 /08/01] De par le Roy. / Bonaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...). / Le Roy ayant ordonné la réparation des grands Che-/-mins (...) / (...) il sera fait (...) par le Syndic de chaque Paroisse (...) / (...) un Rôle qui sera divisé en deux parties : dans la premiere / seront compris tous les Habitans au dessus de quinze ans & au dessous de / soixante & dix, qui seront en état de travailler, & dans la seconde les noms / de ceux qui ont des paires de boeufs (...). Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, [1744] - 61 x 46cm. [Extrait de 1 C 6474].
        1 vue  - [1744 /08/01] De par le Roy. / Bonaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...). / Le Roy ayant ordonné la réparation des grands Che-/-mins (...) / (...) il sera fait (...) par le Syndic de chaque Paroisse (...) / (...) un Rôle qui sera divisé en deux parties : dans la premiere / seront compris tous les Habitans au dessus de quinze ans & au dessous de / soixante & dix, qui seront en état de travailler, & dans la seconde les noms / de ceux qui ont des paires de boeufs (...). Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, [1744] - 61 x 46cm. [Extrait de 1 C 6474].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1744

      • 62 Fi 1193     [1750] De par le Roy, / et de l'ordonnance / de Monseigneur l'Intendant. / (...) / Le Syndic aura soin de faire sonner la cloche de l'Eglise Paroissiale la veille de / chaque jour de Corvée (...). Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, 1752 - 50 x 38cm. [Extrait de 1 C 6475].
        1 vue  - [1750] De par le Roy, / et de l'ordonnance / de Monseigneur l'Intendant. / (...) / Le Syndic aura soin de faire sonner la cloche de l'Eglise Paroissiale la veille de / chaque jour de Corvée (...). Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, 1752 - 50 x 38cm. [Extrait de 1 C 6475].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1752

      • 62 Fi 1194     [1759 /04/16] De par le Roi. / Simon-Charles-Sebastien Bernard de Ballainvilliers, / (...) / Intendant (...). / Toutes les Paroisses destinées à travailler à la Corvée, soit à la cons-/-truction des nouveaux chemins (...) / (...) soit pour l'entretien de ceux déja faits, ne seront tenus de fournir / cette année 1759 que la quantité de six journées de travail, au lieu de quinze (...). Clermont-Ferrand, Louis-Pierre Boutaudon, [1759] - 52 x 42cm. [Extrait de 1 C 6476].
        1 vue  - [1759 /04/16] De par le Roi. / Simon-Charles-Sebastien Bernard de Ballainvilliers, / (...) / Intendant (...). / Toutes les Paroisses destinées à travailler à la Corvée, soit à la cons-/-truction des nouveaux chemins (...) / (...) soit pour l'entretien de ceux déja faits, ne seront tenus de fournir / cette année 1759 que la quantité de six journées de travail, au lieu de quinze (...). Clermont-Ferrand, Louis-Pierre Boutaudon, [1759] - 52 x 42cm. [Extrait de 1 C 6476].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1759

      • 62 Fi 1195     [1776 /02] Edit du Roi, / par lequel Sa Majesté supprime les Corvées ; & ordonne la confection des grandes / Routes à prix d'argent (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, Antoine Delcros, 1776 - 90 x 59cm. [Extrait de 1 C 6481].
        1 vue  - [1776 /02] Edit du Roi, / par lequel Sa Majesté supprime les Corvées ; & ordonne la confection des grandes / Routes à prix d'argent (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, Antoine Delcros, 1776 - 90 x 59cm. [Extrait de 1 C 6481].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1776

      • 62 Fi 1196     [1780 /09/16] Arrêt / du conseil d'Etat / du Roi, / qui (...) déboute les Habitants de Mauriac / de leur opposition à l'exécution du Rôle fait pour le montant des Corvées / dont ils étoient défaillants (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, Antoine Delcros, [1780] - 53 x 42cm. [Extrait de 1 C 6487].
        1 vue  - [1780 /09/16] Arrêt / du conseil d'Etat / du Roi, / qui (...) déboute les Habitants de Mauriac / de leur opposition à l'exécution du Rôle fait pour le montant des Corvées / dont ils étoient défaillants (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, Antoine Delcros, [1780] - 53 x 42cm. [Extrait de 1 C 6487].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1780

      • 62 Fi 1197     [1780 ] Avis / au public. / (...) il sera procédé (...) / (...) à l'Adjudication / au rabais des journées tant à charrois qu'à / bras, des déffaillans de la Communauté de / [Espace blanc] sur la partie du grand chemin de / [Espace blanc]. Clermont-Ferrand, Ant. Delcros, 1780 - 51 x 38cm. [Extrait de 1 C 6487].
        1 vue  - [1780 ] Avis / au public. / (...) il sera procédé (...) / (...) à l'Adjudication / au rabais des journées tant à charrois qu'à / bras, des déffaillans de la Communauté de / [Espace blanc] sur la partie du grand chemin de / [Espace blanc]. Clermont-Ferrand, Ant. Delcros, 1780 - 51 x 38cm. [Extrait de 1 C 6487].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1780

      • 62 Fi 1198     [1784 ] Avis / au public. / (...) il sera procédé (...) / (...) à l'Adjudication / au rabais des journées tant à charrois qu'à / bras, des déffaillans de la Communauté de / [Espace blanc] sur la partie du grand chemin de / [Espace blanc]. Clermont-Ferrand, Ant. Delcros, 1784 - 45 x 35cm. [Extrait de 1 C 6488].
        1 vue  - [1784 ] Avis / au public. / (...) il sera procédé (...) / (...) à l'Adjudication / au rabais des journées tant à charrois qu'à / bras, des déffaillans de la Communauté de / [Espace blanc] sur la partie du grand chemin de / [Espace blanc]. Clermont-Ferrand, Ant. Delcros, 1784 - 45 x 35cm. [Extrait de 1 C 6488].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1784

      • 62 Fi 1199     [1780 ] Adjudication / des travaux / a faire aux abords du Pont de Lempdes (...). Clermont-Ferrand, Ant. Delcros, [1780] - 50 x 37cm. [Extrait de 1 C 6583].
        1 vue  - [1780 ] Adjudication / des travaux / a faire aux abords du Pont de Lempdes (...). Clermont-Ferrand, Ant. Delcros, [1780] - 50 x 37cm. [Extrait de 1 C 6583].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1780

      • 62 Fi 1200     [1780 /07/18] Arrêt / du conseil d'Etat / du Roi, / qui homologue les Délibérations & l'Adjudication du remblai des abords du Pont de Lempdes (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, Antoine Delcros, 1780 - 60 x 45cm. [Extrait de 1 C 6583].
        1 vue  - [1780 /07/18] Arrêt / du conseil d'Etat / du Roi, / qui homologue les Délibérations & l'Adjudication du remblai des abords du Pont de Lempdes (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, Antoine Delcros, 1780 - 60 x 45cm. [Extrait de 1 C 6583].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1780

    • 62 Fi 1201-1250
      Dates extrêmes : 1672/1788

      • 62 Fi 1201     [1724 /05/18] De par le Roy, / Julien-Louis Bide, (...) / (...) Intendant (...) / (...) Ordonnons que les Particuliers avec lesquels les (...) En-/-trepreneurs ont fait des Marchez, soit pour travailler ou pour fournir des / Materiaux seront tenus de les executer selon leur forme & teneur (...). [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1724] - 46 x 36cm. [Extrait de 1 C 6713].
        1 vue  - [1724 /05/18] De par le Roy, / Julien-Louis Bide, (...) / (...) Intendant (...) / (...) Ordonnons que les Particuliers avec lesquels les (...) En-/-trepreneurs ont fait des Marchez, soit pour travailler ou pour fournir des / Materiaux seront tenus de les executer selon leur forme & teneur (...). [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1724] - 46 x 36cm. [Extrait de 1 C 6713].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1724

      • 62 Fi 1202     [1724 /11/14] Declaration / du Roy. / Qui fixe le nombre de chevaux / qui pourront estre attelez aux Charrettes à deux rouës (...). [Clermont-Ferrand], Pierre Boutaudon, [1724] - 50 x 36cm. [Extrait de 1 C 6713].
        1 vue  - [1724 /11/14] Declaration / du Roy. / Qui fixe le nombre de chevaux / qui pourront estre attelez aux Charrettes à deux rouës (...). [Clermont-Ferrand], Pierre Boutaudon, [1724] - 50 x 36cm. [Extrait de 1 C 6713].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1724

      • 62 Fi 1203     [1731 /08/04] Ordonnance / du Roy, / qui impose des peines aux voleurs & receleurs de pavez & autres / materiaux destinez & mis en oeuvre aux Ponts & Chaussées, & à / ceux qui dégradent & embarrassent les chemins publics (...). [Suivi de l'ordonnance, de l'Intendant, manuscrite]. Paris, imprimerie Royale, 1731 - 56 x 45cm. [Extrait de 1 C 6713].
        1 vue  - [1731 /08/04] Ordonnance / du Roy, / qui impose des peines aux voleurs & receleurs de pavez & autres / materiaux destinez & mis en oeuvre aux Ponts & Chaussées, & à / ceux qui dégradent & embarrassent les chemins publics (...). [Suivi de l'ordonnance, de l'Intendant, manuscrite]. Paris, imprimerie Royale, 1731 - 56 x 45cm. [Extrait de 1 C 6713].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1731

      • 62 Fi 1204     [1731/08/04] Ordonnance / du Roy, / qui impose des peines aux voleurs & receleurs de pavez / & autres materiaux destinez & mis en oeuvre aux / Ponts & Chaussées, & à ceux qui dégradent & embar-/-rassent les chemins publics (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1735 ] - 59 x 44cm. [Extrait de 1 C 6713].
        1 vue  - [1731/08/04] Ordonnance / du Roy, / qui impose des peines aux voleurs & receleurs de pavez / & autres materiaux destinez & mis en oeuvre aux / Ponts & Chaussées, & à ceux qui dégradent & embar-/-rassent les chemins publics (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1735 ] - 59 x 44cm. [Extrait de 1 C 6713].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1735

      • 62 Fi 1205     [1746 /02/18] De par le Roy. / Bonaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant / (...) faisons très-expresses défenses à / tous (...) de faire aucuns trous & foüiller, tant / sur les chemins, qu'à côté d'iceux, (...) / (...) même d'y prendre du sable, de la pierre / & autres materiaux (...). [Mention manuscrite : certificat de publication à Clermont-Ferrand]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1746 - 50 x 39cm. [Extrait de 1 C 6713].
        1 vue  - [1746 /02/18] De par le Roy. / Bonaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant / (...) faisons très-expresses défenses à / tous (...) de faire aucuns trous & foüiller, tant / sur les chemins, qu'à côté d'iceux, (...) / (...) même d'y prendre du sable, de la pierre / & autres materiaux (...). [Mention manuscrite : certificat de publication à Clermont-Ferrand]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1746 - 50 x 39cm. [Extrait de 1 C 6713].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1746

      • 62 Fi 1206     [1753 /05/24] De par le Roy. / Jean-Baptiste François de Lamichodiere, / (...) Intendant (...) / (...) faisons très-expresses défen-/-ses à tous (...) de faire aucuns trous & foüiller, / tant sur les chemins, qu'à côté d'iceux, (...) / (...) même d'y prendre du sable, de / la pierre, des meules & autres matériaux (...). Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, 1753 - 50 x 38cm. [Extrait de 1 C 6714].
        1 vue  - [1753 /05/24] De par le Roy. / Jean-Baptiste François de Lamichodiere, / (...) Intendant (...) / (...) faisons très-expresses défen-/-ses à tous (...) de faire aucuns trous & foüiller, / tant sur les chemins, qu'à côté d'iceux, (...) / (...) même d'y prendre du sable, de / la pierre, des meules & autres matériaux (...). Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, 1753 - 50 x 38cm. [Extrait de 1 C 6714].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1753

      • 62 Fi 1208     [1788 /06/13] Arrêt / du conseil d'Etat / du Roi, / qui attribue aux sieurs Intendans (...) / (...) les fonctions ci-devant exercées par les Trésoriers de France, / pour raison des alignemens, périls imminens, réfaction & adjudication de / pavés dans les villes (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. [Clermont-Ferrand], Antoine delcros, 1788 - 50 x 38cm. [Extrait de 1 C 6714].
        1 vue  - [1788 /06/13] Arrêt / du conseil d'Etat / du Roi, / qui attribue aux sieurs Intendans (...) / (...) les fonctions ci-devant exercées par les Trésoriers de France, / pour raison des alignemens, périls imminens, réfaction & adjudication de / pavés dans les villes (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. [Clermont-Ferrand], Antoine delcros, 1788 - 50 x 38cm. [Extrait de 1 C 6714].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1788

      • 62 Fi 1209     [1735 /03/18] De par le Roy, / et / de l'ordonnance / de Nosseigneurs les Presidens Tresoriers de France, / Generaux des Finances (...) / (...) tous les / riverains & aboutissans aux chemins tendans de Montferrand aux / lieux de Gerzat, Malintrat & Aulnat, seront tenus (...) / (...) de rétablir lesdits chemins dans toute leur étenduë sur la largeur / de vingt-quatre pieds, & suivant les alignements qui leur seront / marquez (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1735] - 59 x 45cm. [Extrait de 1 C 6716].
        1 vue  - [1735 /03/18] De par le Roy, / et / de l'ordonnance / de Nosseigneurs les Presidens Tresoriers de France, / Generaux des Finances (...) / (...) tous les / riverains & aboutissans aux chemins tendans de Montferrand aux / lieux de Gerzat, Malintrat & Aulnat, seront tenus (...) / (...) de rétablir lesdits chemins dans toute leur étenduë sur la largeur / de vingt-quatre pieds, & suivant les alignements qui leur seront / marquez (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1735] - 59 x 45cm. [Extrait de 1 C 6716].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1735

      • 62 Fi 1210     [1737 /09/03] De par le Roy, / de Nosseigneurs les Presidents, / Tresoriers de France, Generaux des Finances, (...) / de la Generalité / de Riom & province / d'Auvergne. / Et de l'ordonnance de Monsieur de Varenes de Champfleury, / (...) Commissaire General de la Voyrie au Departement / de Clermont-Ferrand. / (...) tous les Propriétaires, / Possesseurs, Fermiers (...) des héritages voisins, adjaceans & contigus / aux chemins & ruisseaux (...) / (...) seront tenus d'exécuter les Regle-/-mens de Voyrie (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1737] - 58 x 45cm. [Extrait de 1 C 6716].
        1 vue  - [1737 /09/03] De par le Roy, / de Nosseigneurs les Presidents, / Tresoriers de France, Generaux des Finances, (...) / de la Generalité / de Riom & province / d'Auvergne. / Et de l'ordonnance de Monsieur de Varenes de Champfleury, / (...) Commissaire General de la Voyrie au Departement / de Clermont-Ferrand. / (...) tous les Propriétaires, / Possesseurs, Fermiers (...) des héritages voisins, adjaceans & contigus / aux chemins & ruisseaux (...) / (...) seront tenus d'exécuter les Regle-/-mens de Voyrie (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1737] - 58 x 45cm. [Extrait de 1 C 6716].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1737

      • 62 Fi 1211     [1747 /03/01] De par le Roy, / Bonaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...) / (...) ordonnons aux Particuliers, / habitans de la Roche d'Onnezat qui ont transporté, jetté ou déchargé des Décombres, Fumiers / & autres Immondices sur & à côté des Chemins aboutissans audit Bourg (...) / de les enlever (...) sous peine (...) / d'amende (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1747 - 50 x 37cm. [Extrait de 1 C 6716].
        1 vue  - [1747 /03/01] De par le Roy, / Bonaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...) / (...) ordonnons aux Particuliers, / habitans de la Roche d'Onnezat qui ont transporté, jetté ou déchargé des Décombres, Fumiers / & autres Immondices sur & à côté des Chemins aboutissans audit Bourg (...) / de les enlever (...) sous peine (...) / d'amende (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1747 - 50 x 37cm. [Extrait de 1 C 6716].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1747

      • 62 Fi 1212     [1780 /09/16] De par le Roi. / Extrait des registres / du Greffe de police de la Ville de Clermont-Ferrand, (...) / (...) faisons défenses à tous Laboureurs, Vignerons, / (...) de porter aux Vignes des hottes ou paniers / avant le jour des vendanges (...) / (...) d'entrer dans / les Vignes, sous prétexte de chasse (...) avec des fusils / & chiens (...). Clermont-Ferrand, Antoine Delcros, 1780 - 50 x 38cm. [Extrait de 1 C 6716].
        1 vue  - [1780 /09/16] De par le Roi. / Extrait des registres / du Greffe de police de la Ville de Clermont-Ferrand, (...) / (...) faisons défenses à tous Laboureurs, Vignerons, / (...) de porter aux Vignes des hottes ou paniers / avant le jour des vendanges (...) / (...) d'entrer dans / les Vignes, sous prétexte de chasse (...) avec des fusils / & chiens (...). Clermont-Ferrand, Antoine Delcros, 1780 - 50 x 38cm. [Extrait de 1 C 6716].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1780

      • 62 Fi 1213     [1739 /12/15] De par le Roy, / Bonaventure-Robert Rossignol, (...) / Intendant (...) / (...) tous les Propriétaires riverains des grands / Chemins seront tenus de remplacer les Arbres qui manquent de la grosseur & qualité requise (...). / Lesdits Arbres seront toûjours labourés & épinés / (...) aux frais des / riverains (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1739] - 50 x 37cm. [Extrait de 1 C 6724].
        1 vue  - [1739 /12/15] De par le Roy, / Bonaventure-Robert Rossignol, (...) / Intendant (...) / (...) tous les Propriétaires riverains des grands / Chemins seront tenus de remplacer les Arbres qui manquent de la grosseur & qualité requise (...). / Lesdits Arbres seront toûjours labourés & épinés / (...) aux frais des / riverains (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1739] - 50 x 37cm. [Extrait de 1 C 6724].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1739

      • 62 Fi 1214     [1750 /09/24] De par le Roy. / François-Marie Peirenc de Moras, (...) / (...) Intendant / (...) tous les Propriétaires riverains des grands / Chemins, seront tenus de remplacer les Arbres qui / manquent de la grosseur & qualité requise (...). / Lesdits Arbres seront toujours labourés & épinés / (...) au frais des / riverains (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1750 - 50 x 38cm. [Extrait de 1 C 6724].
        1 vue  - [1750 /09/24] De par le Roy. / François-Marie Peirenc de Moras, (...) / (...) Intendant / (...) tous les Propriétaires riverains des grands / Chemins, seront tenus de remplacer les Arbres qui / manquent de la grosseur & qualité requise (...). / Lesdits Arbres seront toujours labourés & épinés / (...) au frais des / riverains (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1750 - 50 x 38cm. [Extrait de 1 C 6724].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1750

      • 62 Fi 1215     [1753 /05/24] De par le Roy. / Jean-Baptiste François de Lamichodiere, (...) / (...) Intendant / (...) tous les Propriétaires riverains des grands / Chemins, seront tenus de remplacer les Arbres qui / manquent de la grosseur & qualité requise (...). / Lesdits Arbres seront toujours labourés & épinés / (...) au frais des / riverains (...). Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, 1753 - 50 x 38cm. [Extrait de 1 C 6724].
        1 vue  - [1753 /05/24] De par le Roy. / Jean-Baptiste François de Lamichodiere, (...) / (...) Intendant / (...) tous les Propriétaires riverains des grands / Chemins, seront tenus de remplacer les Arbres qui / manquent de la grosseur & qualité requise (...). / Lesdits Arbres seront toujours labourés & épinés / (...) au frais des / riverains (...). Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, 1753 - 50 x 38cm. [Extrait de 1 C 6724].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1753

      • 62 Fi 1216     [1760 /09/28] De par le Roi. / Simon-Charles-Sebastien Bernard / de Ballainvilliers, (...) / (...) Intendant (...). / Tous les Propriétaires Riverains dudit Chemin d'Ambert / depuis Pradelles à Saint-Amant, & de Saint-Amant à Am-/-bert, seront tenus de veiller à la conservation des arbres qui / ont été nouvellement plantés (...). [Clermont-Ferrand], Louis-Pierre Boutaudon, [1760] - 50 x 38cm. [Extrait de 1 C 6725].
        1 vue  - [1760 /09/28] De par le Roi. / Simon-Charles-Sebastien Bernard / de Ballainvilliers, (...) / (...) Intendant (...). / Tous les Propriétaires Riverains dudit Chemin d'Ambert / depuis Pradelles à Saint-Amant, & de Saint-Amant à Am-/-bert, seront tenus de veiller à la conservation des arbres qui / ont été nouvellement plantés (...). [Clermont-Ferrand], Louis-Pierre Boutaudon, [1760] - 50 x 38cm. [Extrait de 1 C 6725].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1760

      • 62 Fi 1217     [1777 /06/24] Arrêt / du conseil d'Etat / du Roi, / portant réglement pour la navigation de la riviere de Marne & autres rivieres & canaux navigables (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Riom, Martin Degoutte, 1777 - 61 x 46cm. [Extrait de 1 C 6860].
        1 vue  - [1777 /06/24] Arrêt / du conseil d'Etat / du Roi, / portant réglement pour la navigation de la riviere de Marne & autres rivieres & canaux navigables (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Riom, Martin Degoutte, 1777 - 61 x 46cm. [Extrait de 1 C 6860].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1777

      • 62 Fi 1218     [1747 /08/05] De par le Roy. / Extrait des registres / du conseil d'Etat. / (...) le Roy (...) / (...) maintient le sieur Duc de Bouillon dans le droit de tenir / un Bac sur la rivière d'Allier, au lieu de Broflat ou de Mirefleur (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, 1747 - 50 x 38cm. [Extrait de 1 C 6869].
        1 vue  - [1747 /08/05] De par le Roy. / Extrait des registres / du conseil d'Etat. / (...) le Roy (...) / (...) maintient le sieur Duc de Bouillon dans le droit de tenir / un Bac sur la rivière d'Allier, au lieu de Broflat ou de Mirefleur (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, 1747 - 50 x 38cm. [Extrait de 1 C 6869].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1747

      • 62 Fi 1219     [1741 /05/16] De par le Roy. / Bonaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...) / (...) il sera procedé pardevant / Nous (...) à l'adjudication au rabais des / Ouvrages à faire (...) / à la Digue du Pont du Château, suivant le Devis qui en a été dressé (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1741 - 50 x 39cm. [Extraits de 1 C 6876]. [4 exemplaires, portant les certificats de publication : Brioude (1), Clermont-Ferrand (2), Issoire (3), Pont du Château (4)].
        5 vues  - [1741 /05/16] De par le Roy. / Bonaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...) / (...) il sera procedé pardevant / Nous (...) à l'adjudication au rabais des / Ouvrages à faire (...) / à la Digue du Pont du Château, suivant le Devis qui en a été dressé (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1741 - 50 x 39cm. [Extraits de 1 C 6876]. [4 exemplaires, portant les certificats de publication : Brioude (1), Clermont-Ferrand (2), Issoire (3), Pont du Château (4)].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1741

      • 62 Fi 1223     [1741 /08/05] De par le Roy. / Bonaventure-Robert Rossignol, / (...) Intendant (...) / (...) il sera procedé pardevant Nous (...) / (...) à l'adjudication au rabais des ouvrages / à faire pour l'escarpement des rochers qui se trouvent dans le lit / de la riviere d'Allier au dessous de la digue du Pont du Château (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1741] - 50 x 39cm. [Extraits de 1 C 6877]. [4 exemplaires, portant les certificats de publication : Brioude (1), Issoire (2), Pont du Château (3), Riom (4)].
        6 vues  - [1741 /08/05] De par le Roy. / Bonaventure-Robert Rossignol, / (...) Intendant (...) / (...) il sera procedé pardevant Nous (...) / (...) à l'adjudication au rabais des ouvrages / à faire pour l'escarpement des rochers qui se trouvent dans le lit / de la riviere d'Allier au dessous de la digue du Pont du Château (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1741] - 50 x 39cm. [Extraits de 1 C 6877]. [4 exemplaires, portant les certificats de publication : Brioude (1), Issoire (2), Pont du Château (3), Riom (4)].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1741

      • 62 Fi 1227     [1746/05/02] De par le Roy. / Bonaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...) / (...) il sera procedé pardevant / Nous, (...) à l'adjudication au rabais des / [Mention manuscrite : réparations à faire à] / la Digue du Pont du Château, suivant le Devis qui en a été dressé (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1741 - 50 x 39cm. [Extrait de 1 C 6877].
        1 vue  - [1746/05/02] De par le Roy. / Bonaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...) / (...) il sera procedé pardevant / Nous, (...) à l'adjudication au rabais des / [Mention manuscrite : réparations à faire à] / la Digue du Pont du Château, suivant le Devis qui en a été dressé (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1741 - 50 x 39cm. [Extrait de 1 C 6877].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1741

      • 62 Fi 1228     [1756 /08/21] De par le Roy, / et Monseigneur l'Intendant / de la province d'Auvergne. / (...) il sera / procédé pardevant Nous, (...) / (...) à l'Adjudica-/-tion des Ouvrages à faire pour les réparations / des Bâtis & Charpente servant de passage aux / Bateaux par la Digue du Pont du Château (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1756] - 50 x 39cm. [Extraits de 1 C 6878]. [2 exemplaires, portant les certificats de publication : Clermont-Ferrand (1), Pont du Château (2)].
        3 vues  - [1756 /08/21] De par le Roy, / et Monseigneur l'Intendant / de la province d'Auvergne. / (...) il sera / procédé pardevant Nous, (...) / (...) à l'Adjudica-/-tion des Ouvrages à faire pour les réparations / des Bâtis & Charpente servant de passage aux / Bateaux par la Digue du Pont du Château (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1756] - 50 x 39cm. [Extraits de 1 C 6878]. [2 exemplaires, portant les certificats de publication : Clermont-Ferrand (1), Pont du Château (2)].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1756

      • 62 Fi 1230     [1780 /09/12] Arrêt / du conseil d'Etat / du Roi, / qui autorise le sieur Désolieres à percevoir sur chacun train de bois & bateau, passant par / la pesliere des écluses de Neyronde, la somme de dix sols tournois, pour l'indemniser du chommage / de ses moulins (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, Antoine Delcros, 1780 - 81 x 46cm. [Extrait de 1 C 6882].
        1 vue  - [1780 /09/12] Arrêt / du conseil d'Etat / du Roi, / qui autorise le sieur Désolieres à percevoir sur chacun train de bois & bateau, passant par / la pesliere des écluses de Neyronde, la somme de dix sols tournois, pour l'indemniser du chommage / de ses moulins (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, Antoine Delcros, 1780 - 81 x 46cm. [Extrait de 1 C 6882].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1780

      • 62 Fi 1231     [1748 /02/06] A Monseigneur, / (...) / l'Intendant / de la province d'Auvergne. / Supplient humblement les Intéressés au rétablissement du lit du Ruisseau, / ou Torrent de Champanelle (...). / Nous, Intendant, ordonnons, que par les Propriétaires riverains du Ruisseau / dont il s'agit, son ancien lit sera creusé & fouillé (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1748 - 52 x 38cm. [Extrait de 1 C 6884].
        1 vue  - [1748 /02/06] A Monseigneur, / (...) / l'Intendant / de la province d'Auvergne. / Supplient humblement les Intéressés au rétablissement du lit du Ruisseau, / ou Torrent de Champanelle (...). / Nous, Intendant, ordonnons, que par les Propriétaires riverains du Ruisseau / dont il s'agit, son ancien lit sera creusé & fouillé (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1748 - 52 x 38cm. [Extrait de 1 C 6884].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1748

      • 62 Fi 1232     [1728/12/21] Arrest / du conseil d'Estat / du Roy, / qui ordonne que par provision, pour indemniser les Entrepreneurs du Flottage / de la Riviere de Dordogne, il leur sera permis, (...) / (...) de lever à leur profit sur les Bois, Marchandises (...) / que l'on fera flotter ou voiturer sur lad. Riviere, les Droits y mentionnez (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. [Mention manuscrite : certificat de publication à Clermont-Ferrand]. [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1729 ] - 48 x 36cm. [Extrait de 1 C 6897].
        1 vue  - [1728/12/21] Arrest / du conseil d'Estat / du Roy, / qui ordonne que par provision, pour indemniser les Entrepreneurs du Flottage / de la Riviere de Dordogne, il leur sera permis, (...) / (...) de lever à leur profit sur les Bois, Marchandises (...) / que l'on fera flotter ou voiturer sur lad. Riviere, les Droits y mentionnez (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. [Mention manuscrite : certificat de publication à Clermont-Ferrand]. [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1729 ] - 48 x 36cm. [Extrait de 1 C 6897].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1729

      • 62 Fi 1233     [1672 /07/06] De par le Roy. / Bernard Hector de Marle (...) / (...) Commissaire départy (...) / (...) Avons ordonné que (...) / (...) les Ecclesiastiques, Commandeurs, Seigneurs / & Proprietaires de quelque qualité qu'ils soient, pretendans des Péages, tant par Eau que par Terre, seront tenus de Nous representer leurs Tîtres & Actes de leur pos-/-session (...). [Mention manuscrite : certificat de publication à Saint Ilpise]. S.l., s.n., [1672] - 61 x 44cm. [Extrait de 1 C 6903].
        2 vues  - [1672 /07/06] De par le Roy. / Bernard Hector de Marle (...) / (...) Commissaire départy (...) / (...) Avons ordonné que (...) / (...) les Ecclesiastiques, Commandeurs, Seigneurs / & Proprietaires de quelque qualité qu'ils soient, pretendans des Péages, tant par Eau que par Terre, seront tenus de Nous representer leurs Tîtres & Actes de leur pos-/-session (...). [Mention manuscrite : certificat de publication à Saint Ilpise]. S.l., s.n., [1672] - 61 x 44cm. [Extrait de 1 C 6903].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1672

      • 62 Fi 1234     [1724 /08/29] Arrest / du conseil d'Estat / du Roy. / Qui nomme des Commissaires pour proceder à l'examen & verification de tous les Titres des Droits / de Péages, Passages, (...) qui se perçoivent sur les Ponts & Chaus-/-sées, Chemins & Rivieres navigables (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. [Clermont-Ferrand], Pierre Boutaudon, [1724] - 53 x 41cm. [Extrait de 1 C 6903].
        1 vue  - [1724 /08/29] Arrest / du conseil d'Estat / du Roy. / Qui nomme des Commissaires pour proceder à l'examen & verification de tous les Titres des Droits / de Péages, Passages, (...) qui se perçoivent sur les Ponts & Chaus-/-sées, Chemins & Rivieres navigables (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. [Clermont-Ferrand], Pierre Boutaudon, [1724] - 53 x 41cm. [Extrait de 1 C 6903].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1724

      • 62 Fi 1235     [1725 /04/24] Arrest / du conseil d'Estat / du Roy, / qui ordonne l'execution de l'Arrest du Conseil / (...) concernant les Droits de Péages ; Et fait deffenses à tous ceux qui / n'auront pas representé leurs Titres (...) de percevoir lesdits Droits (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1725] - 45 x 37cm. [Extrait de 1 C 6903].
        1 vue  - [1725 /04/24] Arrest / du conseil d'Estat / du Roy, / qui ordonne l'execution de l'Arrest du Conseil / (...) concernant les Droits de Péages ; Et fait deffenses à tous ceux qui / n'auront pas representé leurs Titres (...) de percevoir lesdits Droits (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1725] - 45 x 37cm. [Extrait de 1 C 6903].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1725

      • 62 Fi 1236     [1739 /11/10] Arrest / du conseil d'Estat / du Roy, / qui ordonne qu'à l'avenir les bleds, grains, farines & legumes verds ou sec, seront exempts / (...) des droits de peage, passage, pontonnage (...) / (...) tant par eau que par terre (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1739] - 53 x 41cm. [Extrait de 1 C 6906].
        1 vue  - [1739 /11/10] Arrest / du conseil d'Estat / du Roy, / qui ordonne qu'à l'avenir les bleds, grains, farines & legumes verds ou sec, seront exempts / (...) des droits de peage, passage, pontonnage (...) / (...) tant par eau que par terre (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1739] - 53 x 41cm. [Extrait de 1 C 6906].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1739

      • 62 Fi 1237     [1740 /04/24] Arrest / du conseil d'Estat / du Roy, / qui declare que les droits de poids, mesures, octrois, foires & marchez, (...) / (...) ne sont point compris dans l'exemption des droits de peage (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1740] - 54 x 41cm. [Extrait de 1 C 6906].
        1 vue  - [1740 /04/24] Arrest / du conseil d'Estat / du Roy, / qui declare que les droits de poids, mesures, octrois, foires & marchez, (...) / (...) ne sont point compris dans l'exemption des droits de peage (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1740] - 54 x 41cm. [Extrait de 1 C 6906].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1740

      • 62 Fi 1238     [1746 /03/08] Arrest / du conseil d'Estat / du Roy, / qui ordonne que tous les Propriétaires & Possesseurs de Moulins construits sur les Ponts, / seront tenus de remettre leurs Titres de propriété dans le délai de trois mois (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1746 - 53 x 41cm. [Extrait de 1 C 6908]. [2 exemplaires, portant les certificats de publication : Clermont-Ferrand (1), Riom (2)].
        2 vues  - [1746 /03/08] Arrest / du conseil d'Estat / du Roy, / qui ordonne que tous les Propriétaires & Possesseurs de Moulins construits sur les Ponts, / seront tenus de remettre leurs Titres de propriété dans le délai de trois mois (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1746 - 53 x 41cm. [Extrait de 1 C 6908]. [2 exemplaires, portant les certificats de publication : Clermont-Ferrand (1), Riom (2)].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1746

      • 62 Fi 1240     [1746/12/20] Arrest / du conseil d'Estat / du Roy, / qui renvoye pardevant les sieurs Commissaires nommez pour la vérification des Droits de / Péage, l'examen & vérification des Titres de propriété des Moulins construits sur les Ponts (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. [Mention manuscrite : certificat de publication à Clermont-Ferrand]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1747 - 52 x 43cm. [Extrait de 1 C 6908].
        1 vue  - [1746/12/20] Arrest / du conseil d'Estat / du Roy, / qui renvoye pardevant les sieurs Commissaires nommez pour la vérification des Droits de / Péage, l'examen & vérification des Titres de propriété des Moulins construits sur les Ponts (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. [Mention manuscrite : certificat de publication à Clermont-Ferrand]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1747 - 52 x 43cm. [Extrait de 1 C 6908].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1747

      • 62 Fi 1241     [1771/03/10] Arrest / du conseil d'Etat / du Roi, / contenant réglement sur les Péages & Bacs dans l'étendue de la Généralité de Riom (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. [Mention manuscrite : certificat de publication]. Clermont-Ferrand, [Antoine Delcros], [1771] - 84 x 58cm. [Extrait de 1 C 6912].
        1 vue  - [1771/03/10] Arrest / du conseil d'Etat / du Roi, / contenant réglement sur les Péages & Bacs dans l'étendue de la Généralité de Riom (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. [Mention manuscrite : certificat de publication]. Clermont-Ferrand, [Antoine Delcros], [1771] - 84 x 58cm. [Extrait de 1 C 6912].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1772

      • 62 Fi 1243     [1772 /01/31] Arrest / du conseil d'Etat / du Roi, / qui ordonne que les droits de Péages qui sont possédés par les Engagistes qui n'ont pas / sastisfait aux Arrêts du Conseil (...) seront / perçus au lieu & place des Engagistes, au profit du Domaine de Sa Majesté (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, [Antoine Delcros], [1772] - 50 x 38cm. [Extrait de 1 C 6912].
        1 vue  - [1772 /01/31] Arrest / du conseil d'Etat / du Roi, / qui ordonne que les droits de Péages qui sont possédés par les Engagistes qui n'ont pas / sastisfait aux Arrêts du Conseil (...) seront / perçus au lieu & place des Engagistes, au profit du Domaine de Sa Majesté (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, [Antoine Delcros], [1772] - 50 x 38cm. [Extrait de 1 C 6912].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1772

      • 62 Fi 1244     [1774 /07/04] Arrêt / du conseil d'Etat / du Roi, / qui ordonne que tous Propriétaires, Fermiers ou Régisseurs des droits de Bacs établis / sur les différentes Rivieres du Royaume, aient à faire imprimer & afficher, dans un / lieu apparent, la Pancarte ou Tarif desdits droits (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, [Antoine Delcros], [1774] - 52 x 42cm. [Extrait de 1 C 6912].
        1 vue  - [1774 /07/04] Arrêt / du conseil d'Etat / du Roi, / qui ordonne que tous Propriétaires, Fermiers ou Régisseurs des droits de Bacs établis / sur les différentes Rivieres du Royaume, aient à faire imprimer & afficher, dans un / lieu apparent, la Pancarte ou Tarif desdits droits (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, [Antoine Delcros], [1774] - 52 x 42cm. [Extrait de 1 C 6912].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1774

      • 62 Fi 1245     [1776 /08/24] Arrêt / du conseil d'Etat / du Roi, / qui ordonne que les droits de Péage, Hallage, Passage (...) qui / sont dans la main du Roi, & affermés ou régis pour son compte, ou tenus à titre d'engagement / (...) / continueront d'être assujettis à la levée & perception des Huit Sous pour livre (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. [Clermont-Ferrand], Antoine Delcros, 1776 - 53 x 42cm. [Extrait de 1 C 6913].
        1 vue  - [1776 /08/24] Arrêt / du conseil d'Etat / du Roi, / qui ordonne que les droits de Péage, Hallage, Passage (...) qui / sont dans la main du Roi, & affermés ou régis pour son compte, ou tenus à titre d'engagement / (...) / continueront d'être assujettis à la levée & perception des Huit Sous pour livre (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. [Clermont-Ferrand], Antoine Delcros, 1776 - 53 x 42cm. [Extrait de 1 C 6913].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1776

      • 62 Fi 1246     [1777 /08/05] Arrêt / du conseil d'Etat / du Roi, / qui ordonne la remise par les Propriétaires y dénommés,ès mains du sieur / Dupont, Greffier de la Commission des péages, des Titres des moulins, pertuis, / vannes, écluses (...) sur & au long des / Rivieres navigables (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. [Clermont-Ferrand], Pierre Viallannes, [1777] - 50 x 38cm. [Extrait de 1 C 6915].
        1 vue  - [1777 /08/05] Arrêt / du conseil d'Etat / du Roi, / qui ordonne la remise par les Propriétaires y dénommés,ès mains du sieur / Dupont, Greffier de la Commission des péages, des Titres des moulins, pertuis, / vannes, écluses (...) sur & au long des / Rivieres navigables (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. [Clermont-Ferrand], Pierre Viallannes, [1777] - 50 x 38cm. [Extrait de 1 C 6915].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1777

      • 62 Fi 1247     [1781 /03/03] Arrêt / du conseil d'Etat / du Roi, / qui ordonne qu'il sera dressé Procés-verbal de l'état actuel de tous les / Bacs établis sur les Rivieres ayant cours dans cette Généralité, & vérifié / si le service desdits Bacs se fait de la maniere prescrite par les Réglements (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. [Clermont-Ferrand], Antoine Delcros, 1781 - 54 x 41cm. [Extrait de 1 C 6916].
        1 vue  - [1781 /03/03] Arrêt / du conseil d'Etat / du Roi, / qui ordonne qu'il sera dressé Procés-verbal de l'état actuel de tous les / Bacs établis sur les Rivieres ayant cours dans cette Généralité, & vérifié / si le service desdits Bacs se fait de la maniere prescrite par les Réglements (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. [Clermont-Ferrand], Antoine Delcros, 1781 - 54 x 41cm. [Extrait de 1 C 6916].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1781

      • 62 Fi 1248     [1782 /02/17] Arrêt / du conseil d'Etat / du Roi, / qui ordonne aux Propriétaires des Bacs établis sur les Rivieres d'Allier & de / Dore de les faire réparer dans le délai de deux mois, & d'y afficher la pancarte / des Droits qui sont dus pour le passage (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, Antoine Delcros, 1782 - 49 x 37cm. [Extrait de 1 C 6916].
        1 vue  - [1782 /02/17] Arrêt / du conseil d'Etat / du Roi, / qui ordonne aux Propriétaires des Bacs établis sur les Rivieres d'Allier & de / Dore de les faire réparer dans le délai de deux mois, & d'y afficher la pancarte / des Droits qui sont dus pour le passage (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, Antoine Delcros, 1782 - 49 x 37cm. [Extrait de 1 C 6916].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1782

      • 62 Fi 1249     [1744 /10/28] De par le Roy, / extrait des registres / du Conseil d'Estat. / (...). Le Roy (...) / (...) a (...) / supprimé le Droit de Péage prétendu par le sieur Douet au / lieu de Charmeil (...) / (...) sur les Voitures, Bêtes de somme, / Bestiaux, Denrées & Marchandises (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. [Mention manuscrite : certificat de publication à Vichy]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1744] - 54 x 41cm. [Extrait de 1 C 6917].
        1 vue  - [1744 /10/28] De par le Roy, / extrait des registres / du Conseil d'Estat. / (...). Le Roy (...) / (...) a (...) / supprimé le Droit de Péage prétendu par le sieur Douet au / lieu de Charmeil (...) / (...) sur les Voitures, Bêtes de somme, / Bestiaux, Denrées & Marchandises (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. [Mention manuscrite : certificat de publication à Vichy]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1744] - 54 x 41cm. [Extrait de 1 C 6917].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1744

      • 62 Fi 1250     [1739/10/20] De par le Roy, / extrait des registres / du Conseil d'Estat. / (...) / (...). Le Roy (...) / (...) suprime le / droit de Péage prétendu par le sieur d'Arbouze de Vil-/-lemont, sur le Pont d'Ochier situé sur la Riviere de Mor-/-ge en la Paroisse de Celleule (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. [Mention manuscrite : certificat de publication à Riom]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1740 - 55 x 42cm. [Extrait de 1 C 6917].
        2 vues  - [1739/10/20] De par le Roy, / extrait des registres / du Conseil d'Estat. / (...) / (...). Le Roy (...) / (...) suprime le / droit de Péage prétendu par le sieur d'Arbouze de Vil-/-lemont, sur le Pont d'Ochier situé sur la Riviere de Mor-/-ge en la Paroisse de Celleule (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. [Mention manuscrite : certificat de publication à Riom]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1740 - 55 x 42cm. [Extrait de 1 C 6917].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1740

    • 62 Fi 1251-1300
      Dates extrêmes : 1732/1780

      • 62 Fi 1251     [1732 /02/25] De par le Roy, / Daniel-Charles Trudaine, (...) / (...) Intendant (...). / portant que les Abbé & Religieux Bénedictins de / l'Abbaye de Mozat, n'ont point representé au Greffe / (...) les Titres en vertu desquels / ils perçoivent un Droit de Péage (...) / (...) Leurs / faisons défenses de percevoir & lever à l'avenir les / Droits de Péages dont ils ont cy-devant joüy sur / toutes les Marchandises (...) / qui entrent dans la ville de Riom (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1732] - 46 x 37cm. [Extrait de 1 C 6918].
        1 vue  - [1732 /02/25] De par le Roy, / Daniel-Charles Trudaine, (...) / (...) Intendant (...). / portant que les Abbé & Religieux Bénedictins de / l'Abbaye de Mozat, n'ont point representé au Greffe / (...) les Titres en vertu desquels / ils perçoivent un Droit de Péage (...) / (...) Leurs / faisons défenses de percevoir & lever à l'avenir les / Droits de Péages dont ils ont cy-devant joüy sur / toutes les Marchandises (...) / qui entrent dans la ville de Riom (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1732] - 46 x 37cm. [Extrait de 1 C 6918].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1732

      • 62 Fi 1252     [1741 /05/09] De par le Roy. / Extrait des registres / du conseil d'Estat. / (...). Le Roy (...) / (...) fait très-ex-/-presses inhibitions & deffenses aux Abbé, Prieur, (...) / de l'Abbaye de Mozat de percevoir aucuns Droits de péage (...) / (...) sur les voitures, denrées (...) / (...) passant & traversant par la Ville de Riom (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. [Mention manuscrite : certificat de publication à Riom]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1741 - 57 x 43cm. [Extrait de 1 C 6918].
        1 vue  - [1741 /05/09] De par le Roy. / Extrait des registres / du conseil d'Estat. / (...). Le Roy (...) / (...) fait très-ex-/-presses inhibitions & deffenses aux Abbé, Prieur, (...) / de l'Abbaye de Mozat de percevoir aucuns Droits de péage (...) / (...) sur les voitures, denrées (...) / (...) passant & traversant par la Ville de Riom (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. [Mention manuscrite : certificat de publication à Riom]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1741 - 57 x 43cm. [Extrait de 1 C 6918].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1741

      • 62 Fi 1253     [1741 /05/09] De par le Roy. / Extrait des registres / du conseil d'Estat. / (...). Le Roy (...) / (...) fait très-expresses inhi-/-bitions & deffenses aux Consuls & Habitans de la ville de / Riom de percevoir aucuns Droits de péage (...) / (...) sur les voitures, denrées (...) / (...) passant & traversant par la Ville de Riom (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. [Mention manuscrite : certificat de publication à Riom]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1741 - 54 x 41cm. [Extrait de 1 C 6918].
        1 vue  - [1741 /05/09] De par le Roy. / Extrait des registres / du conseil d'Estat. / (...). Le Roy (...) / (...) fait très-expresses inhi-/-bitions & deffenses aux Consuls & Habitans de la ville de / Riom de percevoir aucuns Droits de péage (...) / (...) sur les voitures, denrées (...) / (...) passant & traversant par la Ville de Riom (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. [Mention manuscrite : certificat de publication à Riom]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1741 - 54 x 41cm. [Extrait de 1 C 6918].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1741

      • 62 Fi 1254     [S.d.] [Tarif des droits perçus sur les forains par la ville de Riom]. S.l., s.n., s.d. - 47 x 36cm. [Extrait de 1 C 6918].
        1 vue  - [S.d.] [Tarif des droits perçus sur les forains par la ville de Riom]. S.l., s.n., s.d. - 47 x 36cm. [Extrait de 1 C 6918].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : Sans date

      • 62 Fi 1256     [1776 /08/29] Arret / du conseil d'Etat / du Roi, / qui maintient la Dame Marquise de Bethune dans le droit de / tenir un Bac sur la riviere de Dore (...) & de / percevoir, (...) les droits portés / par le Tarif. [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. [Clermont-Ferrand], Antoine Delcros, 1776 - 61 x 46cm. [Extrait de 1 C 6920].
        1 vue  - [1776 /08/29] Arret / du conseil d'Etat / du Roi, / qui maintient la Dame Marquise de Bethune dans le droit de / tenir un Bac sur la riviere de Dore (...) & de / percevoir, (...) les droits portés / par le Tarif. [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. [Clermont-Ferrand], Antoine Delcros, 1776 - 61 x 46cm. [Extrait de 1 C 6920].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1776

      • 62 Fi 1257     [1780 /09/12] Arrêt / du conseil d'Etat / du Roi, / qui autorise le sieur Désolieres à percevoir sur chacun train de bois & bateau, passant par / la pesliere des écluses de Neyronde, la somme de dix sols tournois, pour l'indemniser du chommage / de ses moulins (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, Antoine Delcros, 1780 - 76 x 46cm. [Extrait de 1 C 6921].
        1 vue  - [1780 /09/12] Arrêt / du conseil d'Etat / du Roi, / qui autorise le sieur Désolieres à percevoir sur chacun train de bois & bateau, passant par / la pesliere des écluses de Neyronde, la somme de dix sols tournois, pour l'indemniser du chommage / de ses moulins (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, Antoine Delcros, 1780 - 76 x 46cm. [Extrait de 1 C 6921].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1780

      • 62 Fi 1258     [1779 /03/04] Arrest / du conseil d'Etat / du Roi, / qui autorise le sieur Désolieres à tenir un Bac sur la riviere de Dore, & en / fixe les Droits pour le service du Passage (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, Antoine Delcros, 1779 - 51 x 38cm. [Extrait de 1 C 6922].
        1 vue  - [1779 /03/04] Arrest / du conseil d'Etat / du Roi, / qui autorise le sieur Désolieres à tenir un Bac sur la riviere de Dore, & en / fixe les Droits pour le service du Passage (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, Antoine Delcros, 1779 - 51 x 38cm. [Extrait de 1 C 6922].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1779

      • 62 Fi 1259     [1747 /08/05] De par le Roy. / Extrait des registres / du conseil d'Etat. / (...) / Le Roy (...) / (...) permet à la Dame Marquise de Rous-/-sille, de continuer de tenir un Bac sur la Riviere de Dore, au lieu / de Pontaslier, & de percevoir (...) les droits (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, [1747] - 51 x 38cm. [Extrait de 1 C 6923].
        1 vue  - [1747 /08/05] De par le Roy. / Extrait des registres / du conseil d'Etat. / (...) / Le Roy (...) / (...) permet à la Dame Marquise de Rous-/-sille, de continuer de tenir un Bac sur la Riviere de Dore, au lieu / de Pontaslier, & de percevoir (...) les droits (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, [1747] - 51 x 38cm. [Extrait de 1 C 6923].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1747

      • 62 Fi 1260     [1747 /08/12] De par le Roy. / Extrait des registres / du conseil d'Etat. / (...) / Le Roy (...) / (...) supprime les / droits de Péage prétendus par le sieur de Montmorin de St. Herent aux / lieux de Dreuhle, la Gorbiere & Estioulards (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, [1747] - 51 x 38cm. [Extrait de 1 C 6924].
        1 vue  - [1747 /08/12] De par le Roy. / Extrait des registres / du conseil d'Etat. / (...) / Le Roy (...) / (...) supprime les / droits de Péage prétendus par le sieur de Montmorin de St. Herent aux / lieux de Dreuhle, la Gorbiere & Estioulards (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, [1747] - 51 x 38cm. [Extrait de 1 C 6924].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1747

      • 62 Fi 1261     [1747 /08/05] De par le Roy. / Extrait des registres / du conseil d'Etat. / (...) / Le Roy (...) / (...) permet au Sr. Duc de Bouillon & aux Dames de la Veine, / de continuer de tenir un Bac sur la Rivière d'Allier, au Lieu / de Crevant (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, [1747] - 52 x 38cm. [Extrait de 1 C 6925].
        1 vue  - [1747 /08/05] De par le Roy. / Extrait des registres / du conseil d'Etat. / (...) / Le Roy (...) / (...) permet au Sr. Duc de Bouillon & aux Dames de la Veine, / de continuer de tenir un Bac sur la Rivière d'Allier, au Lieu / de Crevant (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, [1747] - 52 x 38cm. [Extrait de 1 C 6925].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1747

      • 62 Fi 1262     [1747 /08/05] De par le Roy. / Extrait des registres / du conseil d'Etat. / (...) / Le Roy (...) / (...) permet, au / sieur de Vernassal, de continuer de tenir un Bac sur la Rivière d'Allier, / au lieu de Terrasse (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, 1747 - 50 x 38cm. [Extrait de 1 C 6925].
        1 vue  - [1747 /08/05] De par le Roy. / Extrait des registres / du conseil d'Etat. / (...) / Le Roy (...) / (...) permet, au / sieur de Vernassal, de continuer de tenir un Bac sur la Rivière d'Allier, / au lieu de Terrasse (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, 1747 - 50 x 38cm. [Extrait de 1 C 6925].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1747

      • 62 Fi 1263     [1747 /08/05] De par le Roy. / Extrait des registres / du conseil d'Etat. / (...) / Le Roy (...) / (...) permet au sieur Vital de Parade, de / continuer de tenir un Bac sur la Riviere d'Allier au Lieu de Tissonniere (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1747 - 51 x 39cm. [Extrait de 1 C 6925].
        1 vue  - [1747 /08/05] De par le Roy. / Extrait des registres / du conseil d'Etat. / (...) / Le Roy (...) / (...) permet au sieur Vital de Parade, de / continuer de tenir un Bac sur la Riviere d'Allier au Lieu de Tissonniere (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1747 - 51 x 39cm. [Extrait de 1 C 6925].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1747

      • 62 Fi 1264     [1747 /08/05] De par le Roy, / extrait des registres / du conseil d'Etat. / (...) / Le Roy (...) / (...) permet aux Srs. / de la Borde & de Chazerat, de continuër de tenir conjointement un Bac sur la Rivière / d'Allier, au Port de la Borde ou St. Aventin (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, 1747 - 60 x 44cm. [Extrait de 1 C 6925].
        1 vue  - [1747 /08/05] De par le Roy, / extrait des registres / du conseil d'Etat. / (...) / Le Roy (...) / (...) permet aux Srs. / de la Borde & de Chazerat, de continuër de tenir conjointement un Bac sur la Rivière / d'Allier, au Port de la Borde ou St. Aventin (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, 1747 - 60 x 44cm. [Extrait de 1 C 6925].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1747

      • 62 Fi 1293     [1747 /08/05] De par le Roy, / extrait des registres / du conseil d'Etat. / (...) Le Roy (...) conformé-/-ment à l'avis des (...) Sieurs Commissaires (...) permet au / sieur Commandeur de Charbonnier, de continuer de tenir un Bac / sur la Rivière de l'Allier aud. Lieu de Charbonnier (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1747 - 50 x 38cm. [Extrait de 1 C 6934].
        1 vue  - [1747 /08/05] De par le Roy, / extrait des registres / du conseil d'Etat. / (...) Le Roy (...) conformé-/-ment à l'avis des (...) Sieurs Commissaires (...) permet au / sieur Commandeur de Charbonnier, de continuer de tenir un Bac / sur la Rivière de l'Allier aud. Lieu de Charbonnier (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1747 - 50 x 38cm. [Extrait de 1 C 6934].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1747

      • 62 Fi 1294     [1747 /08/05] De par le Roy, / extrait des registres / du conseil d'Etat. / (...) Le Roy (...) con-/-formément à l'avis des (...) Sieurs Commissaires (...) per-/-met aux Habitans de Brassac, de continuer de tenir un Bac / sur l'Allier, au Lieu de Brassac (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, 1747 - 51 x 38cm. [Extrait de 1 C 6934].
        1 vue  - [1747 /08/05] De par le Roy, / extrait des registres / du conseil d'Etat. / (...) Le Roy (...) con-/-formément à l'avis des (...) Sieurs Commissaires (...) per-/-met aux Habitans de Brassac, de continuer de tenir un Bac / sur l'Allier, au Lieu de Brassac (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, 1747 - 51 x 38cm. [Extrait de 1 C 6934].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1747

      • 62 Fi 1295     [1740 /07/26] De par le Roy, / extrait des registres / du conseil d'Etat. / (...) Le Roy (...) / (...) conformément à l'avis des (...) Srs. / Commissaires, faute par les representans le Sieur d'Estain d'avoir / satisfait aux Arrêts du Conseil (...) / (...) suprime les Droits de / Péages par eux prétendus dans le Lieu de Murat (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1740 - 54 x 41cm. [Extrait de 1 C 6935].
        1 vue  - [1740 /07/26] De par le Roy, / extrait des registres / du conseil d'Etat. / (...) Le Roy (...) / (...) conformément à l'avis des (...) Srs. / Commissaires, faute par les representans le Sieur d'Estain d'avoir / satisfait aux Arrêts du Conseil (...) / (...) suprime les Droits de / Péages par eux prétendus dans le Lieu de Murat (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1740 - 54 x 41cm. [Extrait de 1 C 6935].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1740

      • 62 Fi 1296     [1740 /07/26] De par le Roy, / extrait des registres / du conseil d'Etat. / (...) Le Roy / (...) conformément à l'avis des (...) Srs. / Commissaires, faute par le Sieur Feydit de Courtillet d'avoir / satisfait aux Arrêts du Conseil (...) / suprime les droits / de Péages par luy prétendus à Game de Ponpresgiat (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1740 - 53 x 42cm. [Extrait de 1 C 6936].
        1 vue  - [1740 /07/26] De par le Roy, / extrait des registres / du conseil d'Etat. / (...) Le Roy / (...) conformément à l'avis des (...) Srs. / Commissaires, faute par le Sieur Feydit de Courtillet d'avoir / satisfait aux Arrêts du Conseil (...) / suprime les droits / de Péages par luy prétendus à Game de Ponpresgiat (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1740 - 53 x 42cm. [Extrait de 1 C 6936].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1740

      • 62 Fi 1297     [1740 /07/26] De par le Roy, / extrait des registres / du conseil d'Etat. / (...) Le Roy / (...) conformément à l'avis des (...) Srs. / Commissaires, faute par le Sieur Philibert de Combes d'avoir / satisfait aux Arrêts du Conseil (...) / (...) suprime les droits / de Péages par luy prétendus dans le lieu de Pontaumur (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1740 - 52 x 41cm. [Extrait de 1 C 6936].
        1 vue  - [1740 /07/26] De par le Roy, / extrait des registres / du conseil d'Etat. / (...) Le Roy / (...) conformément à l'avis des (...) Srs. / Commissaires, faute par le Sieur Philibert de Combes d'avoir / satisfait aux Arrêts du Conseil (...) / (...) suprime les droits / de Péages par luy prétendus dans le lieu de Pontaumur (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1740 - 52 x 41cm. [Extrait de 1 C 6936].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1740

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