Documentation hypothécaire numérisée

Imprimer cette page

Intendance d'Auvergne

Fermer le formulaire de recherche

Inventaire

-+
  •    Administration générale ; organisation des bureaux
    Dates extrêmes : 1685/1790

    •    Subdélégués ; bureaux de l'intendance
      Dates extrêmes : 1685/1789

        • 1 C 7461     Subdélégation de Saint-Amant-Roche-Savine.
          Présentation du contenu :

          1. Note de M. Teyras au sujet d'une paroisse qu'on ne nomme pas et qu'on propose, comme trop éloignée d'Issoire, de rattacher à sa subdélégation (30 octobre 1749). - 2-5. M. Teyras de Grandval demande l'autorisation de se faire remplacer, pendant une absence, par son gendre M. Tardif Saint-Pardoux (16 juin 1776). - 6-8. Lettre de M. Rollet d'Avaux demandant pour le sieur Gourbeyre, médecin à Ambert, la place de subdélégué vacante par la mort de M. Teyras (23 mars 1785) ; l'intendant répond que la place a été donnée il y a une dizaine d'années au gendre de M. Teyras ; lettre de M. Tardif Saint-Pardoux annonçant la mort de son beau-père et demandant que l'intendant veuille bien lui continuer sa confiance (20 mars 1785) ; lettre de remerciements de M. Tardif Saint-Pardoux. - 9. M. Tardif Saint-Pardoux demande à remplacer le sieur Laurent Mayet, son greffier, qui se retire, par le sieur Escot (27 juin 1788).

          Dates extrêmes : 1749-1788
          Importance matérielle : 9 pièces, papier.

        • 1 C 7462     Subdélégation de Saint-Flour.
          Présentation du contenu :

          1-2. M. Tassy de Montluc annonce que son père est gravement malade et demande à le remplacer à la subdélégation ; il rappelle que depuis deux ans il a fait presque tout le travail sous ses ordres (12 novembre 1746) ; lettre de remerciements du même nommé subdélégué (19 novembre). - 3-4. Lettre de M. de Montluc proposant pour son correspondant à Pierrefort le sieur de Mejansac, bourgeois de cette ville (19 mai 1759). - 5. Lettre de remerciements de M. de Montluc à M. de Saint-Etienne, premier secrétaire de l'intendance (29 septembre 1759). - 6-7. Lettre de M. de Mejansac au sujet d'une affaire qu'il a avec le sieur Richard, hôte à Pierrefort (19 avril 1776). - 8. M. de Montluc demande l'autorisation de remplacer M. Azemar, correspondant à Chaudesaigues, qui est d'un âge très avancé, par le sieur Azemar fils, avocat et juge de Chaudesaigues (12 novembre 1776). - 9-13. M. de Mejansac, correspondant à Pierrefort, demande, à cause de ses infirmités et de son âge, à être remplacé par son fils ; correspondance à ce sujet de l'intendant avec MM. de Montluc et de Lastic-Lescure ; M. de Mejansac fils est nommé ; remerciements (février-avril 1777). - 14. Lettre de M. des Ternes à M. de Saint-Marts, premier secrétaire de l'intendance, au sujet de diverses affaires ; il rappelle qu'il a été nommé adjoint de son beau-père, M. de Montluc, en 1782, particulièrement pour s'occuper des chemins (16 février 1785). - 15-16. Lettre de M. Azemar, correspondant à Chaudesaigues de la subdélégation de Saint-Flour, au sujet des démarches qu'on a faites pour le faire remplacer (19 mai 1785). - 17. Lettre de remerciements de M. Teilhard du Chambon, nommé correspondant à Murat de la subdélégation de Saint-Flour (10 août 1787).

          Dates extrêmes : 1746-1787
          Importance matérielle : 17 pièces, papier.

        • 1 C 7463     Subdélégation de Tauves.
          Présentation du contenu :

          1-5. Etat des paroisses qui composent la subdélégation ; états des paroisses des subdélégations de Bort et de Tauves qui ont été réunies pour le tirage de la milice ; lettres de M. Bleton, nommé subdélégué de Tauves, indiquant les dispositions qu'il a prises, de concert avec M. Chasteau, pour le tirage au sort des soldats provinciaux (1777).

          Dates extrêmes : 1777
          Importance matérielle : 5 pièces, papier.

        • 1 C 7464     Subdélégation de Thiers.
          Présentation du contenu :

          1. Note sur la demande qui a été faite à M. Trudaine d'accorder la subdélégation de Thiers à M. de Grandsaigne, avocat en Parlement et juge de l'abbaye de Thiers (s.d.). - 2. M. de Merville prie le secrétaire de l'intendance de ne pas le découvrir vis-à-vis de ceux qui adressent des requêtes (22 décembre 1735). - 3-5. Requêtes des consuls, syndics de milice et habitants de Montaigut-Listenois, faisant observer que leur collecte est voisine de Billom et avait toujours fait partie de la subdélégation de cette ville, où ils portent toutes leurs affaires ; il serait très dommageable pour eux d'aller au tirage à Thiers ; M. de La Gardette explique pour quelles raisons cette collecte et plusieurs autres ont été, au temps de M. Trudaine, détachées de Billom pour être réunies à Thiers : M. d'Estaing l'avait désiré, il est revenu aujourd'hui de son erreur (16 septembre 1743). - 6-12. Lettre de M. de Merville exposant que son éloignement d'une grande partie de la subdélégation en retarde les affaires ; il y avait autrefois un subdélégué à Lezoux ; quelques autres paroisses pourraient être réunies à la subdélégation de Ceilloux (22 mars 1744) ; l'intendant en écrit à M. Boudal et lui propose de rattacher Espinasse-Aubusson, Augerolles et Sauviat à la subdélégation de Ceilloux (25 mars) ; M. Boudal répond que ces paroisses sont les unes aussi près et les autres plus près de Thiers que de Ceilloux, mais il consent bien à s'en charger (1er avril 1744) ; liste des paroisses qui ont été distraites de la subdélégation de Billom pour être rattachées à celle de Thiers ; lettre de M. de La Gardette indiquant qu'il y aurait intérêt à les replacer dans le département de Billom (26 mars 1744) ; projets de répartition. - 13. Lettre de M. de Merville recommandant le sieur Gourbine, greffier de sa subdélégation, qui brigue la commission de contrôleur des actes des notaires à Thiers (9 janvier 1747). - 14-16. Lettre de M. de Merville remerciant l'intendant et persistant à prendre sa retraite (19 juillet 1750) ; lettre du même recommandant M. Mignol, son successeur, à M. Dupin, secrétaire et subdélégué général (20 juillet) ; lettre de M. Mignot (20 septembre). - 17. M. de Merville remercie de la lettre, si humiliante pour ses ennemis, que l'intendant a bien voulu écrire aux officiers municipaux de Thiers (3 octobre 1762). - 18-25. Etats des changements faits dans les subdélégations de Thiers, Saint-Amant et Lezoux ; correspondance à ce sujet de l'intendant avec M. Boudal, subdélégué de Lezoux (1778). - 26-31. Lettre de l'intendant informant la comtesse de Béthune qu'il se voit forcé de changer son subdélégué de Thiers (23 avril 1785) ; la comtesse de Béthune propose M. Chauvassaignes (1er mai) ; l'intendant avertit M. Mignot qu'il est remplacé et M. Chauvassaignes qu'il est nommé subdélégué ; lettres de remerciements de MM. Mignot et Chauvassaignes (mai 1785).

          Dates extrêmes : 1735-1785
          Importance matérielle : 31 pièces, papier.

        • 1 C 7777     Subdélégation de Thiers (supplément).
          Présentation du contenu :

          1. Requête anonyme adressée à l'intendant pour protester contre la qualité de noble que prend induement M. de Merville, subdélégué de Thiers, pour faire rayer la cote mise sur son domaine des Champs (s.d.). - 2. Lettre de l'intendant annonçant à M. de Merville qu'il l'a commis pour faire le rôle de Thiers ; il lui fait part des accusations portées contre lui (6 novembre). - 3-4. Réponses de M. de Merville (10 et 14 novembre) ; des plaintes analogues avaient déjà été portées à l'intendance.

          Dates extrêmes : 1737
          Importance matérielle : 4 pièces, papier.

        • 1 C 7465     Projet d'établissement d'un subdélégué à Vic-en-Carladès. -.
          Présentation du contenu :

          1. Requête de M. et Mme de Merle priant l'intendant de vouloir bien former une subdélégation à Vic et d'en confier le soin au sieur Sobrier, lieutenant particulier au bailliage du Carladès (s.d.). - 2. Lettre de M. d'Higny sollicitant l'intendant en faveur du sieur de Beaulieu, ancien receveur des tailles (Auch, 20 mai 1755). - 3. Lettre de M. de Beaulieu (Vic, 20 mai 1759).

          Dates extrêmes : 1755-1759
          Importance matérielle : 3 pièces, papier.

        • 1 C 7466     Subdélégation de Vic-le-Comte.
          Présentation du contenu :

          1. Lettre de l'intendant annonçant à M. Bonnel qu'il l'a nommé à la subdélégation de Vic en remplacement de M. Duvernin (9 octobre 1751). - 2-3. L'abbé de Murat recommande M. Arnaud pour la place de subdélégué à Vic-le-Comte au cas où cette subdélégation serait conservée (12 novembre 1778) ; l'intendant remercie M. l'abbé de Murat et l'informe qu'il est décidé à supprimer cette subdélégation (28 novembre 1778). - 4-5. Lettre de M. Dalmas recommandant pour la même place M. Mantaigue à qui s'intéresse le comte de Nosières (11 novembre 1778) ; même réponse (16 novembre). - 6. M. Duvernin fait observer que la subdélégation de Vic faisait partie autrefois de celle de Clermont, puisque MM. Vassadel et Favard furent successivement chargés des deux à la fois ; il serait très incommode pour les habitants d'être rattachés à tout autre chef-lieu (15 novembre 1778). - 7-13. Lettres de l'intendant à MM. de Chanat, Lafont, Godivel et de La Gardette, leur annonçant qu'il se propose de partager la subdélégation de Vic entre celles de Clermont, Issoire, Besse et Billom (22 novembre 1778) ; états des paroisses attribuées à chacune de ces subdélégations ; remerciements des subdélégués. - 14-17. Lettres de l'intendant aux mêmes subdélégués leur annonçant quelques changements dans l'état de distribution des paroisses qu'il avait d'abord arrêté (24 décembre 1778) ; état joint à ces lettres ; réponse de M. Godivel.

          Dates extrêmes : 1751-1779
          Importance matérielle : 17 pièces, papier.

        • 1 C 7467     Subdélégation de Viverols.
          Présentation du contenu :

          1-3. Correspondance de M. Boyer de La Salle et de M. Trudaine au sujet du fils de M. Boyer de La Salle, admis à travailler dans les bureaux de l'intendance (1731). - 4. Lettre de M. Boudal demandant l'état des paroisses qui doivent former sa subdélégation (au Bost, 1er septembre 1732). - 5-6. Etat des paroisses démembrées de la subdélégation de Viverols et qui doivent former celle de M. Boudal ; lettre de l'intendant adressant cet état à M. Boudal et le priant de prendre une série de renseignements sur les productions et l'industrie de ces paroisses (6 septembre 1732). - 7-8. Lettre de l'intendant annonçant à M. Boyer de La Salle le démembrement qu'il a fait de la subdélégation de Viverols et lui demandant son avis sur le messager qu'il voudrait établir de Clermont à Arlanc par Billom et Ambert (6 septembre) ; réponse de M. Boyer de La Salle.

          Dates extrêmes : 1732
          Importance matérielle : 8 pièces, papier.

      •    Bureaux de l'intendance
        Dates extrêmes : 1685/1787

          • 1 C 1755     Palais de l'intendance : incendie du 22 décembre 1712.
            56 vues Ce document est numérisé mais non diffusable, sa consultation n'est possible que dans la salle de lecture des Archives départementales du Puy-de-Dôme
            Présentation du contenu :

            Procès-verbal dressé le 25 mai 1713 et jours suivants des dégâts causés dans la maison de la dame Poisson, occupée par M. Turgot, intendant d'Auvergne, par l'incendie du 22 décembre 1712.

            Dates extrêmes : 1713
            Importance matérielle : 2 cahiers de 50 et 38 feuillets, papier.

          • 1 C 1756     Palais de l'intendance ; réparations après l'incendie : adjudication du gros oeuvre
            147 vues Ce document est numérisé mais non diffusable, sa consultation n'est possible que dans la salle de lecture des Archives départementales du Puy-de-Dôme
            Présentation du contenu :

            Arrêt du Conseil d'Etat du 15 septembre 1714 ordonnant l'adjudication au rabais des réparations à faire dans la maison de la veuve Poisson ; liquidant le remboursement des meubles appartenant à la veuve et héritiers du sieur Poisson et à la ville ; - lettres d'attache ; - états, devis et mémoires dressés en 1714 ; - affiches annonçant la mise en adjudication des travaux le 18 octobre 1716 (placard, Clermont-Ferrand, P. Boutaudon) ; certificats de publication à Clermont, Montferrand et Riom ; - procès-verbal d'adjudication desdits travaux au sieur Claude Sauzet-Claris, architecte de la ville d'Alès, au prix de 28 200 livres.

            Dates extrêmes : 1714-1716
            Documents séparés :

            1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 375.


            • 62 Fi 375     [1716 /10/12] De par le Roy, / Louis-Claude Bechameil, / (...) Intendant (...). (...) il sera procedé (...) à l'Ad-/-judication du Bail au Rabais des Ouvrages ordonnez / par sa Majesté (...) de la Maison appartenant au Sr Poisson (...). [Mention manuscrite : certificat de publication à Riom]. [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1716] - 41 x 33cm
              1 vue  - [1716 /10/12] De par le Roy, / Louis-Claude Bechameil, / (...) Intendant (...). (...) il sera procedé (...) à l\'Ad-/-judication du Bail au Rabais des Ouvrages ordonnez / par sa Majesté (...) de la Maison appartenant au Sr Poisson (...). [Mention manuscrite : certificat de publication à Riom]. [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1716] - 41 x 33cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1716
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 1756.


          • 1 C 1757     Palais de l'intendance ; réparations après l'incendie : réception du gros oeuvre, menuiserie.
            20 vues Ce document est numérisé mais non diffusable, sa consultation n'est possible que dans la salle de lecture des Archives départementales du Puy-de-Dôme
            Présentation du contenu :

            Procès-verbal de réception des ouvrages qui ont été faits à la maison de M. Poisson par le sieur Sauzet-Claris, le 12 octobre 1718 ; - règlement desdits ouvrages ; - ordonnances au profit de Sauzet-Claris, de la ville de Clermont et du sieur Poisson, seigneur de Lempdes ; - prix fait pour la menuiserie de la maison Poisson par plusieurs menuisiers de la ville de Riom, 1718 ; lettre à ce sujet de M. de Chamerlat.

            Dates extrêmes : 1717-1718
            Importance matérielle : 16 pièces, papier.

          • 1 C 7799     Personnel : appointements.
            Présentation du contenu :

            Récépissés des appointements touchés par les employés des bureaux : 1-7, par MM. Borde, Fontfreyde, Goigoux, Imbert, Jaoul ; - 8-14, par MM. Jaoul, Labarte, Labat, Messance et Peyrol.

            Dates extrêmes : 1742-1757
            Importance matérielle : 14 pièces, papier.

          • 1 C 7800     Personnel : appointements, frais de déplacements.
            Présentation du contenu :

            1. Mandat au profit de M. de Saint-Seine, premier secrétaire (la date laissée en blanc). - 2-21. Etats des appointements et gratifications payés au personnel des bureaux (1753-1757). - 22-31. Mémoires des frais de tournée de l'intendant.

            Dates extrêmes : 1753-1757
            Importance matérielle : 31 pièces, papier.

          • 1 C 7798     Personnel : licenciement de Dupin, secrétaire de l'intendance.
            Présentation du contenu :

            1-3. Minute de lettre de M. de La Michodière, intendant d'Auvergne, à M. Dupin, secrétaire du roi, lui annonçant qu'il se voit obligé de donner un remplaçant à M. Dupin, son frère, secrétaire de l'intendance de Clermont (Bordeaux, 19 mars 1754) ; réponses de M. Dupin demandant un délai pour que son frère puisse se rendre à Clermont, régler ses affaires et remettre son service à qui de droit (Bordeaux, 3 et 7 juin). - 4-5. Lettre de l'intendant aux deux frères Dupin adressant une ordonnance de 4 000 livres au profit de l'ancien secrétaire de l'intendance de Clermont (juin-juillet). - 6. Lettre de remerciements de ce dernier (5 juillet). - 7. Lettre de M. Dupin, secrétaire du roi (Bordeaux, 13 juillet). - 8-10. Récépissé de l'ordonnance de 4 000 livres et lettre d'envoi [10 pièces, papier].

            Dates extrêmes : 1754

          • 1 C 7480     1692-1742 .
            Présentation du contenu :

            1. Mémoire des imprimés faits par Boutaudon pour la convocation du ban et arrière-ban des années 1692 et 1693. - 2.4. Mémoire et modèles des imprimés faits pour M. de Beaune, lieutenant général pour Sa Majesté dans la province d'Auvergne et pays de Combraille (1722). - 5. Lettre de M. de Gaumont relative aux impressions de 1732 (25 juillet 1733). - 6-11. Etats des impressions faites par P. Boutaudon pour l'intendance, années 1735 et 1736 ; correspondance à ce sujet de l'intendant avec M. Trudaine. - 12. M. Teyras demande des imprimés des rôles pour prêt de grains (1737). - 13-29. Etats des impressions faites par P. Boutaudon pour l'intendance, de 1737 à 1741 ; correspondance de l'intendant et de M. Trudaine (1737-1742).

            Dates extrêmes : 1692-1742
            Importance matérielle : 29 pièces, papier.

          • 1 C 7481     1742-1751 .
            Présentation du contenu :

            1-17. Etats des impressions faites par P. Boutaudon pour l'intendance, de 1742 à 1744 ; observations sur les imprimés relatifs à l'imposition du dixième ; correspondance de l'intendant, de MM. Lenormant, Trudaine et de Fulvy (1742-1745). - 18-44. Etats des impressions faites par P. Boutaudon pour l'intendance, de 1745 à 1750 ; correspondance de l'intendant, de MM. Trudaine et de Machault (1745-1751).

            Dates extrêmes : 1742-1751
            Importance matérielle : 44 pièces, papier.

Voir par page :10 20 50 100