Documentation hypothécaire numérisée

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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  • Police
    Dates extrêmes : 1671/1790

    • Maintien de l'ordre
      Dates extrêmes : 1671/1790

      • Chiourmes et galériens
        Dates extrêmes : 1693/1790

        • 1 C 1593     .
          Présentation du contenu :

          Ordres du roi pour la conduite des condamnés aux galères de la généralité d'Auvergne qui doivent prendre à Moulins la chaîne de Brest ; - correspondance ; - états des condamnés et signalements ; - ordonnances de l'intendant ; états de frais.

          Dates extrêmes : 1757-1758
          Importance matérielle : 84 pièces, papier.

        • 1 C 1594     .
          Présentation du contenu :

          Ordres du roi pour la conduite des condamnés aux galères de la généralité d'Auvergne qui doivent prendre à Moulins la chaîne de Brest ; - correspondance ; - états des condamnés ; signalements ; états de frais.

          Dates extrêmes : 1759
          Importance matérielle : 77 pièces, papier.

        • 1 C 1595     .
          Présentation du contenu :

          Ordre du roi, du 26 janvier 1738, invitant M. de Montyon à remettre aux sieurs Prevost et Dupuis les condamnés aux galères de sa généralité pour les conduire à Brest ; - correspondance ; - états des condamnés ; signalements ; états de frais.

          Dates extrêmes : 1767-1768
          Importance matérielle : 65 pièces, papier.

        • 1 C 1596     .
          Présentation du contenu :

          Ordre du roi, du 15 février 1769, pour la conduite des condamnés aux galères de la généralité d'Auvergne qui doivent prendre à Moulins la chaîne de Brest ; - correspondance ; - état des condamnés ; - extraits de jugements ; - ordonnances de l'intendant ; - états de frais.

          Dates extrêmes : 1769
          Importance matérielle : 83 pièces, papier.

        • 1 C 1597     .
          Présentation du contenu :

          Ordres du roi pour la conduite des condamnés aux galères de la généralité de Riom qui doivent prendre à Moulins la chaîne de Brest ; - correspondance ; - état des condamnés ; signalements ; ordres de conduite ; états de frais.

          Dates extrêmes : 1770-1771
          Importance matérielle : 100 pièces, papier.

        • 1 C 1598     .
          Présentation du contenu :

          Ordres du roi pour la conduite des condamnés aux galères de la généralité d'Auvergne ; - correspondance ; - états des condamnés ; - pièces de dépenses.

          Dates extrêmes : 1772
          Importance matérielle : 100 pièces, papier.

        • 1 C 1599     .
          Présentation du contenu :

          Ordre du roi pour la conduite des condamnés aux galères de la généralité d'Auvergne qui doivent prendre à Moulins la chaîne de Brest ; - correspondance ; - état des condamnés conduits à Moulins le 6 mai 1773, au nombre de 33 ; - lettre de M. de Boynes, ministre de la Marine, du 16 juillet 1773, informant M. de Chazerat que le roi a décidé de faire évacuer deux fois l'année les prisons de Clermont, Bourges, Dijon, Metz, Moulins, Nancy, Strasbourg et Riom ; - correspondance au sujet du passage à Lyon, en septembre 1773, de la chaîne de Marseille ; - ordonnances de l'intendant ; - états de frais.

          Dates extrêmes : 1773
          Importance matérielle : 119 pièces, papier.

        • 1 C 1600     .
          Présentation du contenu :

          Ordres du roi pour joindre à la chaîne de Brest et à celle de Marseille les condamnés aux galères de la généralité de Riom ; - correspondance ; - états des condamnés ; signalements ; extraits des jugements ; - ordonnances de l'intendant ; états de frais ; - requête d'un forçat âgé de 80 ans, à M. de Chazerat, pour obtenir sa liberté.

          Dates extrêmes : 1774
          Importance matérielle : 78 pièces, papier.

        • 1 C 1601     .
          Présentation du contenu :

          Ordres du roi pour la conduite des condamnés aux galères de la généralité d'Auvergne ; - correspondance des procureurs du roi ; - états des condamnés ; - ordonnances de l'intendant ; pièces de dépenses.

          Dates extrêmes : 1775
          Importance matérielle : 74 pièces, papier.

        • 1 C 1602     .
          Présentation du contenu :

          Ordres du roi pour la conduite des condamnés aux galères de la généralité d'Auvergne ; - correspondance ; - états des condamnés ; - pièces de dépenses.

          Dates extrêmes : 1776
          Importance matérielle : 78 pièces, papier.

        • 1 C 1603     .
          Présentation du contenu :

          Ordres du roi pour la conduite à Rochefort et à Marseille des condamnés aux galères de la généralité d'Auvergne ; - correspondance ; - états des condamnés ; signalements ; - pièces de dépenses.

          Dates extrêmes : 1777
          Importance matérielle : 71 pièces, papier.

        • 1 C 1604     .
          Présentation du contenu :

          Ordre du roi, du 30 janvier 1778, pour la conduite des condamnés aux galères de la généralité de Riom dans les prisons de Moulins ; - ordre analogue, en août, pour la chaîne de Brest ; - correspondance ; - états des condamnés indiquant les motifs des condamnations ; ordres de conduite par l'intendant ; - pièces de dépenses.

          Dates extrêmes : 1778
          Importance matérielle : 95 pièces, papier.

        • 1 C 1605     .
          Présentation du contenu :

          Ordres du roi pour la conduite des condamnés aux galères de la généralité de Riom ; - correspondance ; - états des condamnés indiquant les motifs des condamnations ; ordonnances de l'intendant ; - états de frais.

          Dates extrêmes : 1779
          Importance matérielle : 63 pièces, papier.

        • 1 C 1606     .
          Présentation du contenu :

          Ordre du roi, du 4 février 1780, invitant M. de Chazerat à faire traduire les condamnés aux galères dans les prisons de Moulins ; - correspondance ; - état des condamnés, au nombre de 7 ; - ordonnances de l'intendant pour le transfert ; - ordre du roi, du 16 juillet, pour la conduite à Brest, des condamnés aux galères de la généralité d'Auvergne ; - correspondance ; - états de frais.

          Dates extrêmes : 1780
          Importance matérielle : 85 pièces, papier.

        • 1 C 1607     .
          Présentation du contenu :

          Ordres du roi pour la conduite des condamnés aux galères ; - correspondance ; - états des condamnés ; - ordonnances de l'intendant ; - états de frais.

          Dates extrêmes : 1781
          Importance matérielle : 68 pièces, papier.

        • 1 C 1608     .
          Présentation du contenu :

          Ordres du roi pour la conduite des condamnés aux galères ; - correspondance ; - états des condamnés ; - ordonnances de transfert ; - états de frais.

          Dates extrêmes : 1782
          Importance matérielle : 82 pièces, papier.

        • 1 C 1609     .
          Présentation du contenu :

          Ordres du roi pour la conduite des condamnés aux galères de la généralité d'Auvergne ; - correspondance ; - états des condamnés ; - ordonnances de l'intendant ; - pièces de dépenses ; - correspondance relative à des forçats évadés du port de Rochefort.

          Dates extrêmes : 1783
          Importance matérielle : 87 pièces, papier.

        • 1 C 1610     .
          Présentation du contenu :

          Ordres du roi pour la conduite à Rochefort ou à Brest des condamnés aux galères de la généralité d'Auvergne ; - correspondance ; - états des condamnés ; - ordonnances de l'intendant ; - pièces de dépenses ; - correspondance relative à des forçats évadés du port de Rochefort.

          Dates extrêmes : 1784
          Importance matérielle : 72 pièces, papier.

        • 1 C 1611     .
          Présentation du contenu :

          Ordres du roi pour la conduite des condamnés aux galères de la généralité de Riom ; - correspondance ; - états des condamnés ; extraits des jugements ; - ordonnances de l'intendant ; - pièces de dépenses ; - forçats évadés du port de Rochefort.

          Dates extrêmes : 1785
          Importance matérielle : 81 pièces, papier.

        • 1 C 1612     .
          Présentation du contenu :

          Ordres du roi pour la conduite des condamnés aux galères de la généralité de Riom ; - correspondance ; - états des condamnés ; - ordonnances de transfert ; - états de frais ; - correspondance relative à des forçats évadés du port de Rochefort.

          Dates extrêmes : 1786
          Importance matérielle : 81 pièces, papier.

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