Documentation hypothécaire numérisée

Imprimer cette page

Intendance d'Auvergne

Fermer le formulaire de recherche

Inventaire

-+
  • Administration générale ; organisation des bureaux
    Dates extrêmes : 1685/1790

    • Subdélégués ; bureaux de l'intendance
      Dates extrêmes : 1685/1789

      • Subdélégués
        Dates extrêmes : 1704/1789

        • 1 C 7461     Subdélégation de Saint-Amant-Roche-Savine.
          Présentation du contenu :

          1. Note de M. Teyras au sujet d'une paroisse qu'on ne nomme pas et qu'on propose, comme trop éloignée d'Issoire, de rattacher à sa subdélégation (30 octobre 1749). - 2-5. M. Teyras de Grandval demande l'autorisation de se faire remplacer, pendant une absence, par son gendre M. Tardif Saint-Pardoux (16 juin 1776). - 6-8. Lettre de M. Rollet d'Avaux demandant pour le sieur Gourbeyre, médecin à Ambert, la place de subdélégué vacante par la mort de M. Teyras (23 mars 1785) ; l'intendant répond que la place a été donnée il y a une dizaine d'années au gendre de M. Teyras ; lettre de M. Tardif Saint-Pardoux annonçant la mort de son beau-père et demandant que l'intendant veuille bien lui continuer sa confiance (20 mars 1785) ; lettre de remerciements de M. Tardif Saint-Pardoux. - 9. M. Tardif Saint-Pardoux demande à remplacer le sieur Laurent Mayet, son greffier, qui se retire, par le sieur Escot (27 juin 1788).

          Dates extrêmes : 1749-1788
          Importance matérielle : 9 pièces, papier.

        • 1 C 7462     Subdélégation de Saint-Flour.
          Présentation du contenu :

          1-2. M. Tassy de Montluc annonce que son père est gravement malade et demande à le remplacer à la subdélégation ; il rappelle que depuis deux ans il a fait presque tout le travail sous ses ordres (12 novembre 1746) ; lettre de remerciements du même nommé subdélégué (19 novembre). - 3-4. Lettre de M. de Montluc proposant pour son correspondant à Pierrefort le sieur de Mejansac, bourgeois de cette ville (19 mai 1759). - 5. Lettre de remerciements de M. de Montluc à M. de Saint-Etienne, premier secrétaire de l'intendance (29 septembre 1759). - 6-7. Lettre de M. de Mejansac au sujet d'une affaire qu'il a avec le sieur Richard, hôte à Pierrefort (19 avril 1776). - 8. M. de Montluc demande l'autorisation de remplacer M. Azemar, correspondant à Chaudesaigues, qui est d'un âge très avancé, par le sieur Azemar fils, avocat et juge de Chaudesaigues (12 novembre 1776). - 9-13. M. de Mejansac, correspondant à Pierrefort, demande, à cause de ses infirmités et de son âge, à être remplacé par son fils ; correspondance à ce sujet de l'intendant avec MM. de Montluc et de Lastic-Lescure ; M. de Mejansac fils est nommé ; remerciements (février-avril 1777). - 14. Lettre de M. des Ternes à M. de Saint-Marts, premier secrétaire de l'intendance, au sujet de diverses affaires ; il rappelle qu'il a été nommé adjoint de son beau-père, M. de Montluc, en 1782, particulièrement pour s'occuper des chemins (16 février 1785). - 15-16. Lettre de M. Azemar, correspondant à Chaudesaigues de la subdélégation de Saint-Flour, au sujet des démarches qu'on a faites pour le faire remplacer (19 mai 1785). - 17. Lettre de remerciements de M. Teilhard du Chambon, nommé correspondant à Murat de la subdélégation de Saint-Flour (10 août 1787).

          Dates extrêmes : 1746-1787
          Importance matérielle : 17 pièces, papier.

        • 1 C 7463     Subdélégation de Tauves.
          Présentation du contenu :

          1-5. Etat des paroisses qui composent la subdélégation ; états des paroisses des subdélégations de Bort et de Tauves qui ont été réunies pour le tirage de la milice ; lettres de M. Bleton, nommé subdélégué de Tauves, indiquant les dispositions qu'il a prises, de concert avec M. Chasteau, pour le tirage au sort des soldats provinciaux (1777).

          Dates extrêmes : 1777
          Importance matérielle : 5 pièces, papier.

        • 1 C 7464     Subdélégation de Thiers.
          Présentation du contenu :

          1. Note sur la demande qui a été faite à M. Trudaine d'accorder la subdélégation de Thiers à M. de Grandsaigne, avocat en Parlement et juge de l'abbaye de Thiers (s.d.). - 2. M. de Merville prie le secrétaire de l'intendance de ne pas le découvrir vis-à-vis de ceux qui adressent des requêtes (22 décembre 1735). - 3-5. Requêtes des consuls, syndics de milice et habitants de Montaigut-Listenois, faisant observer que leur collecte est voisine de Billom et avait toujours fait partie de la subdélégation de cette ville, où ils portent toutes leurs affaires ; il serait très dommageable pour eux d'aller au tirage à Thiers ; M. de La Gardette explique pour quelles raisons cette collecte et plusieurs autres ont été, au temps de M. Trudaine, détachées de Billom pour être réunies à Thiers : M. d'Estaing l'avait désiré, il est revenu aujourd'hui de son erreur (16 septembre 1743). - 6-12. Lettre de M. de Merville exposant que son éloignement d'une grande partie de la subdélégation en retarde les affaires ; il y avait autrefois un subdélégué à Lezoux ; quelques autres paroisses pourraient être réunies à la subdélégation de Ceilloux (22 mars 1744) ; l'intendant en écrit à M. Boudal et lui propose de rattacher Espinasse-Aubusson, Augerolles et Sauviat à la subdélégation de Ceilloux (25 mars) ; M. Boudal répond que ces paroisses sont les unes aussi près et les autres plus près de Thiers que de Ceilloux, mais il consent bien à s'en charger (1er avril 1744) ; liste des paroisses qui ont été distraites de la subdélégation de Billom pour être rattachées à celle de Thiers ; lettre de M. de La Gardette indiquant qu'il y aurait intérêt à les replacer dans le département de Billom (26 mars 1744) ; projets de répartition. - 13. Lettre de M. de Merville recommandant le sieur Gourbine, greffier de sa subdélégation, qui brigue la commission de contrôleur des actes des notaires à Thiers (9 janvier 1747). - 14-16. Lettre de M. de Merville remerciant l'intendant et persistant à prendre sa retraite (19 juillet 1750) ; lettre du même recommandant M. Mignol, son successeur, à M. Dupin, secrétaire et subdélégué général (20 juillet) ; lettre de M. Mignot (20 septembre). - 17. M. de Merville remercie de la lettre, si humiliante pour ses ennemis, que l'intendant a bien voulu écrire aux officiers municipaux de Thiers (3 octobre 1762). - 18-25. Etats des changements faits dans les subdélégations de Thiers, Saint-Amant et Lezoux ; correspondance à ce sujet de l'intendant avec M. Boudal, subdélégué de Lezoux (1778). - 26-31. Lettre de l'intendant informant la comtesse de Béthune qu'il se voit forcé de changer son subdélégué de Thiers (23 avril 1785) ; la comtesse de Béthune propose M. Chauvassaignes (1er mai) ; l'intendant avertit M. Mignot qu'il est remplacé et M. Chauvassaignes qu'il est nommé subdélégué ; lettres de remerciements de MM. Mignot et Chauvassaignes (mai 1785).

          Dates extrêmes : 1735-1785
          Importance matérielle : 31 pièces, papier.

        • 1 C 7777     Subdélégation de Thiers (supplément).
          Présentation du contenu :

          1. Requête anonyme adressée à l'intendant pour protester contre la qualité de noble que prend induement M. de Merville, subdélégué de Thiers, pour faire rayer la cote mise sur son domaine des Champs (s.d.). - 2. Lettre de l'intendant annonçant à M. de Merville qu'il l'a commis pour faire le rôle de Thiers ; il lui fait part des accusations portées contre lui (6 novembre). - 3-4. Réponses de M. de Merville (10 et 14 novembre) ; des plaintes analogues avaient déjà été portées à l'intendance.

          Dates extrêmes : 1737
          Importance matérielle : 4 pièces, papier.

        • 1 C 7465     Projet d'établissement d'un subdélégué à Vic-en-Carladès. -.
          Présentation du contenu :

          1. Requête de M. et Mme de Merle priant l'intendant de vouloir bien former une subdélégation à Vic et d'en confier le soin au sieur Sobrier, lieutenant particulier au bailliage du Carladès (s.d.). - 2. Lettre de M. d'Higny sollicitant l'intendant en faveur du sieur de Beaulieu, ancien receveur des tailles (Auch, 20 mai 1755). - 3. Lettre de M. de Beaulieu (Vic, 20 mai 1759).

          Dates extrêmes : 1755-1759
          Importance matérielle : 3 pièces, papier.

        • 1 C 7466     Subdélégation de Vic-le-Comte.
          Présentation du contenu :

          1. Lettre de l'intendant annonçant à M. Bonnel qu'il l'a nommé à la subdélégation de Vic en remplacement de M. Duvernin (9 octobre 1751). - 2-3. L'abbé de Murat recommande M. Arnaud pour la place de subdélégué à Vic-le-Comte au cas où cette subdélégation serait conservée (12 novembre 1778) ; l'intendant remercie M. l'abbé de Murat et l'informe qu'il est décidé à supprimer cette subdélégation (28 novembre 1778). - 4-5. Lettre de M. Dalmas recommandant pour la même place M. Mantaigue à qui s'intéresse le comte de Nosières (11 novembre 1778) ; même réponse (16 novembre). - 6. M. Duvernin fait observer que la subdélégation de Vic faisait partie autrefois de celle de Clermont, puisque MM. Vassadel et Favard furent successivement chargés des deux à la fois ; il serait très incommode pour les habitants d'être rattachés à tout autre chef-lieu (15 novembre 1778). - 7-13. Lettres de l'intendant à MM. de Chanat, Lafont, Godivel et de La Gardette, leur annonçant qu'il se propose de partager la subdélégation de Vic entre celles de Clermont, Issoire, Besse et Billom (22 novembre 1778) ; états des paroisses attribuées à chacune de ces subdélégations ; remerciements des subdélégués. - 14-17. Lettres de l'intendant aux mêmes subdélégués leur annonçant quelques changements dans l'état de distribution des paroisses qu'il avait d'abord arrêté (24 décembre 1778) ; état joint à ces lettres ; réponse de M. Godivel.

          Dates extrêmes : 1751-1779
          Importance matérielle : 17 pièces, papier.

        • 1 C 7467     Subdélégation de Viverols.
          Présentation du contenu :

          1-3. Correspondance de M. Boyer de La Salle et de M. Trudaine au sujet du fils de M. Boyer de La Salle, admis à travailler dans les bureaux de l'intendance (1731). - 4. Lettre de M. Boudal demandant l'état des paroisses qui doivent former sa subdélégation (au Bost, 1er septembre 1732). - 5-6. Etat des paroisses démembrées de la subdélégation de Viverols et qui doivent former celle de M. Boudal ; lettre de l'intendant adressant cet état à M. Boudal et le priant de prendre une série de renseignements sur les productions et l'industrie de ces paroisses (6 septembre 1732). - 7-8. Lettre de l'intendant annonçant à M. Boyer de La Salle le démembrement qu'il a fait de la subdélégation de Viverols et lui demandant son avis sur le messager qu'il voudrait établir de Clermont à Arlanc par Billom et Ambert (6 septembre) ; réponse de M. Boyer de La Salle.

          Dates extrêmes : 1732
          Importance matérielle : 8 pièces, papier.

      • Bureaux de l'intendance
        Dates extrêmes : 1685/1787

        • Fonctionnement
          Dates extrêmes : 1713/1757

          • 1 C 1755     Palais de l'intendance : incendie du 22 décembre 1712.
            56 vues Ce document est numérisé mais non diffusable, sa consultation n'est possible que dans la salle de lecture des Archives départementales du Puy-de-Dôme
            Présentation du contenu :

            Procès-verbal dressé le 25 mai 1713 et jours suivants des dégâts causés dans la maison de la dame Poisson, occupée par M. Turgot, intendant d'Auvergne, par l'incendie du 22 décembre 1712.

            Dates extrêmes : 1713
            Importance matérielle : 2 cahiers de 50 et 38 feuillets, papier.

          • 1 C 1756     Palais de l'intendance ; réparations après l'incendie : adjudication du gros oeuvre
            147 vues Ce document est numérisé mais non diffusable, sa consultation n'est possible que dans la salle de lecture des Archives départementales du Puy-de-Dôme
            Présentation du contenu :

            Arrêt du Conseil d'Etat du 15 septembre 1714 ordonnant l'adjudication au rabais des réparations à faire dans la maison de la veuve Poisson ; liquidant le remboursement des meubles appartenant à la veuve et héritiers du sieur Poisson et à la ville ; - lettres d'attache ; - états, devis et mémoires dressés en 1714 ; - affiches annonçant la mise en adjudication des travaux le 18 octobre 1716 (placard, Clermont-Ferrand, P. Boutaudon) ; certificats de publication à Clermont, Montferrand et Riom ; - procès-verbal d'adjudication desdits travaux au sieur Claude Sauzet-Claris, architecte de la ville d'Alès, au prix de 28 200 livres.

            Dates extrêmes : 1714-1716
            Documents séparés :

            1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 375.


            • 62 Fi 375     [1716 /10/12] De par le Roy, / Louis-Claude Bechameil, / (...) Intendant (...). (...) il sera procedé (...) à l'Ad-/-judication du Bail au Rabais des Ouvrages ordonnez / par sa Majesté (...) de la Maison appartenant au Sr Poisson (...). [Mention manuscrite : certificat de publication à Riom]. [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1716] - 41 x 33cm
              1 vue  - [1716 /10/12] De par le Roy, / Louis-Claude Bechameil, / (...) Intendant (...). (...) il sera procedé (...) à l'Ad-/-judication du Bail au Rabais des Ouvrages ordonnez / par sa Majesté (...) de la Maison appartenant au Sr Poisson (...). [Mention manuscrite : certificat de publication à Riom]. [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1716] - 41 x 33cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1716
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 1756.


          • 1 C 1757     Palais de l'intendance ; réparations après l'incendie : réception du gros oeuvre, menuiserie.
            20 vues Ce document est numérisé mais non diffusable, sa consultation n'est possible que dans la salle de lecture des Archives départementales du Puy-de-Dôme
            Présentation du contenu :

            Procès-verbal de réception des ouvrages qui ont été faits à la maison de M. Poisson par le sieur Sauzet-Claris, le 12 octobre 1718 ; - règlement desdits ouvrages ; - ordonnances au profit de Sauzet-Claris, de la ville de Clermont et du sieur Poisson, seigneur de Lempdes ; - prix fait pour la menuiserie de la maison Poisson par plusieurs menuisiers de la ville de Riom, 1718 ; lettre à ce sujet de M. de Chamerlat.

            Dates extrêmes : 1717-1718
            Importance matérielle : 16 pièces, papier.

          • 1 C 7799     Personnel : appointements.
            Présentation du contenu :

            Récépissés des appointements touchés par les employés des bureaux : 1-7, par MM. Borde, Fontfreyde, Goigoux, Imbert, Jaoul ; - 8-14, par MM. Jaoul, Labarte, Labat, Messance et Peyrol.

            Dates extrêmes : 1742-1757
            Importance matérielle : 14 pièces, papier.

          • 1 C 7800     Personnel : appointements, frais de déplacements.
            Présentation du contenu :

            1. Mandat au profit de M. de Saint-Seine, premier secrétaire (la date laissée en blanc). - 2-21. Etats des appointements et gratifications payés au personnel des bureaux (1753-1757). - 22-31. Mémoires des frais de tournée de l'intendant.

            Dates extrêmes : 1753-1757
            Importance matérielle : 31 pièces, papier.

          • 1 C 7798     Personnel : licenciement de Dupin, secrétaire de l'intendance.
            Présentation du contenu :

            1-3. Minute de lettre de M. de La Michodière, intendant d'Auvergne, à M. Dupin, secrétaire du roi, lui annonçant qu'il se voit obligé de donner un remplaçant à M. Dupin, son frère, secrétaire de l'intendance de Clermont (Bordeaux, 19 mars 1754) ; réponses de M. Dupin demandant un délai pour que son frère puisse se rendre à Clermont, régler ses affaires et remettre son service à qui de droit (Bordeaux, 3 et 7 juin). - 4-5. Lettre de l'intendant aux deux frères Dupin adressant une ordonnance de 4 000 livres au profit de l'ancien secrétaire de l'intendance de Clermont (juin-juillet). - 6. Lettre de remerciements de ce dernier (5 juillet). - 7. Lettre de M. Dupin, secrétaire du roi (Bordeaux, 13 juillet). - 8-10. Récépissé de l'ordonnance de 4 000 livres et lettre d'envoi [10 pièces, papier].

            Dates extrêmes : 1754

        • Impressions
          Dates extrêmes : 1692/1787

          • 1 C 7480     .
            Présentation du contenu :

            1. Mémoire des imprimés faits par Boutaudon pour la convocation du ban et arrière-ban des années 1692 et 1693. - 2.4. Mémoire et modèles des imprimés faits pour M. de Beaune, lieutenant général pour Sa Majesté dans la province d'Auvergne et pays de Combraille (1722). - 5. Lettre de M. de Gaumont relative aux impressions de 1732 (25 juillet 1733). - 6-11. Etats des impressions faites par P. Boutaudon pour l'intendance, années 1735 et 1736 ; correspondance à ce sujet de l'intendant avec M. Trudaine. - 12. M. Teyras demande des imprimés des rôles pour prêt de grains (1737). - 13-29. Etats des impressions faites par P. Boutaudon pour l'intendance, de 1737 à 1741 ; correspondance de l'intendant et de M. Trudaine (1737-1742).

            Dates extrêmes : 1692-1742
            Importance matérielle : 29 pièces, papier.

          • 1 C 7481     .
            Présentation du contenu :

            1-17. Etats des impressions faites par P. Boutaudon pour l'intendance, de 1742 à 1744 ; observations sur les imprimés relatifs à l'imposition du dixième ; correspondance de l'intendant, de MM. Lenormant, Trudaine et de Fulvy (1742-1745). - 18-44. Etats des impressions faites par P. Boutaudon pour l'intendance, de 1745 à 1750 ; correspondance de l'intendant, de MM. Trudaine et de Machault (1745-1751).

            Dates extrêmes : 1742-1751
            Importance matérielle : 44 pièces, papier.

          • 1 C 7482     .
            Présentation du contenu :

            1-19. Etats des impressions faites par P. Boutaudon pour l'intendance, de 1751 à 1753 ; correspondance de l'intendant et de MM. de Machault et de Courteille (1751-1754). - 20-50. Etats des impressions faites par P. Boutaudon pour l'intendance en 1754 et 1755 ; mémoires des frais de bureau ; correspondance de l'intendant, du contrôleur général et de M. Bonnel, subdélégué de Vic-le-Comte (1754-1757). - 51-57 Lettre de M. de Lamoignon faisant part à l'intendant de l'intention du Roi que les assemblées provinciales ne puissent rien faire imprimer de leur autorité particulière (22 septembre 1787) ; correspondance à ce sujet de l'intendant avec les subdélégués ; soumissions des imprimeurs.

            Dates extrêmes : 1751-1787
            Importance matérielle : 57 pièces, papier.

        • Bordereaux de pièces expédiées
          Dates extrêmes : 1732/1764

          • 1 C 7483     1732 - 1760, mai.
            Présentation du contenu :

            1-2. (9 septembre 1732 - 14 novembre 1733). - 3-9. (22 février - 29 mars1747). - 10-41. (7 février - 29 mars 1760). - 42-80. (1er avril - 31 mai 1760).

            Dates extrêmes : 1732-1760
            Importance matérielle : 80 pièces, papier.

          • 1 C 7484     , juin - septembre.
            Présentation du contenu :

            1-41. (3 juin - 31 juillet 1760). - 42-72. (5 août - 25 septembre 1760).

            Dates extrêmes : 1760
            Importance matérielle : 72 pièces, papier.

          • 1 C 7485     .
            Présentation du contenu :

            1-39. (24 février - 30 avril 1761). - 40-70. (11 juin - 30 juillet 1761). - 71-98 (1er août - 12 septembre 1761).

            Dates extrêmes : 1761
            Importance matérielle : 98 pièces, papier.

          • 1 C 7486     .
            Présentation du contenu :

            1-16. (25 mai - 29 juin 1762). - 17-49. (1er juillet - 16 septembre 1762).

            Dates extrêmes : 1762
            Importance matérielle : 49 pièces, papier, dont 2 cahiers de 26 feuillets.

          • 1 C 7487     1763, août - 1764, mai.
            Présentation du contenu :

            1-15. (27 août - 29 septembre 1763). - 16-59. (19 janvier - 31 mai 1764).

            Dates extrêmes : 1763-1764
            Importance matérielle : 59 pièces, papier.

          • 1 C 7488     , avril - septembre.
            Présentation du contenu :

            1-35. (3 avril - 31 mai 1764). - 36-55. (2 juin - 6 septembre 1764).

            Dates extrêmes : 1764
            Importance matérielle : 55 pièces, papier.

        • Registres d'ordre : requêtes
          Dates extrêmes : 1774/1784

          • 1 C 7708     .
            Présentation du contenu :

            Contenant les noms des suppliants, leur paroisse, l'analyse des requêtes, les noms des personnes consultées, la date du renvoi pour éclaircissements, les décisions de l'intendant et leurs dates, enfin une colonne d'observations, du 20 janvier 1774 au 12 octobre 1776.

            Dates extrêmes : 1774-1776
            Importance matérielle : registre, in-folio, 302 feuillets ; relié parchemin.

          • 1 C 7709     .
            Présentation du contenu :

            Contenant les noms des suppliants, leur paroisse, l'analyse des requêtes, les noms des personnes consultées, la date du renvoi pour éclaircissements, les décisions de l'intendant et leurs dates, enfin une colonne d'observations, du 23 novembre 1775 au 29 avril 1779. Au verso du feuillet de garde la mention suivante : Voyage d'Avignon du 16 avril au 3 mai 1776.

            Dates extrêmes : 1775-1779
            Importance matérielle : registre, in-folio, 298 feuillets ; relié parchemin.

          • 1 C 7710     .
            Présentation du contenu :

            Contenant les noms des suppliants, leur paroisse, l'analyse des requêtes, les noms des personnes consultées, la date du renvoi pour éclaircissements, les décisions de l'intendant et leurs dates, enfin une colonne d'observations, du 12 mars 1778 au 8 mai 1782.

            Dates extrêmes : 1778-1782
            Importance matérielle : registre, in-folio, 305 feuillets ; relié parchemin.

          • 1 C 7711     .
            Présentation du contenu :

            Contenant les noms des suppliants, leur paroisse, l'analyse des requêtes, les noms des personnes consultées, la date du renvoi pour éclaircissements, les décisions de l'intendant et leurs dates, enfin une colonne d'observations, du 24 août 1780 au 31 décembre 1782.

            Dates extrêmes : 1780-1782
            Importance matérielle : registre, in-folio, 290 feuillets ; relié parchemin.

          • 1 C 7712     .
            Présentation du contenu :

            Contenant les noms des suppliants, leur paroisse, l'analyse des requêtes, les noms des personnes consultées, la date du renvoi pour éclaircissements, les décisions de l'intendant et leurs dates, enfin une colonne d'observations, du 31 janvier 1782 au 30 décembre 1784.

            Dates extrêmes : 1782-1784
            Importance matérielle : registre, in-folio, 290 feuillets ; relié parchemin.

        • Inventaires des archives
          Dates extrêmes : 1708/1778

          • 1 C 7489     Inventaire à l'entrée en fonctions de Turgot, avec adjonctions jusqu'en 1714.
            Présentation du contenu :

            "Inventaire de tous les titres et papiers qui sont au greffe de l'intendance d'Auvergne, fait par M. Hardy, sous-secrétaire de M. Le Blanc, intendant d'Auvergne, nommé à l'intendance de Dunkerque, lesquels papiers ont été remis par M. Le Sueur, premier secrétaire de M. Le Blanc, à M. Prégent, secrétaire de M. Turgot, nommé à l'intendance d'Auvergne en 1708". - Folios 1-20. Comptes des consuls, rôles de tailles, pièces produites pour des particuliers, des paroisses et des hôpitaux, procédures, jugements. - Folios 21-30. Pièces concernant les abbayes bénédictines, rôles de tailles, états des dettes des paroisses, procès de la monnaie de Riom en 1693, arrêts du Conseil ; liasses de requêtes du temps de MM. de Berulle, de Vaubourg, d'Ableige et de La Berchère ; liasse des routes de 1689 à 1695, dépenses faites à Saint-Flour en 1651 par quatre compagnies du régiment de Languedoc, milice, comptes des consuls, rôle de répartition de l'ustensile en 1690, rôles de capitation. - Folios 31-35. Comptes des consuls, droits de leyde, procès-verbaux concernant les chanvres, "dossiers de plusieurs états des villes et bourgs d'Auvergne concernant la ceinture la Reine ou du don gratuit" ; pièces produites pour divers, requêtes, affaire entre les comtes de Brioude et le prévôt du chapitre, dettes des villes, taxe des arts et métiers jusqu'en 1693, "procès-verbal de prise de possession des jésuistes d'une place pour bâtir leur église", distribution de 100 000 livres entre les officiers du bureau des finances de Riom, rôles d'impositions, exécutoires, liquidation des étapes, réparations au palais et à la Sainte-Chapelle de Riom (1684-1688), pièces concernant les ponts et chaussées à partir de 1682. - Folios 36-45. Procédures criminelles, rôles d'impositions, milice, étapes, procès-verbaux de visite des presbytères du diocèse de Saint-Flour, rôles de saisies féodales, droits d'entrée à Clermont ; "minutes d'avis concernant la mairie de Brioude entre les comtes de Brioude et le nommé Guitton" ; justices seigneuriales ; deniers d'octroi, états de débelugements, pièces produites pour divers, exécutoires sur le domaine, états des communautés ecclésiastiques, mémoire de l'argenterie que chaque église du diocèse est obligée de porter à la monnaie, rôles d'impositions, informations. - Folios 46-55. Expédition sur papier des terriers d'Usson et de Nonette ; déclarations données par les consuls des paroisses, en exécution de l'arrêt du Conseil du 28 février 1688, de la consistance des héritages et des noms des propriétaires ; rôles d'impositions, comptes de la capitation, requêtes ; deux registres du contrôle des actes des notaires du bureau de la ville de Thiers des années 1698 et 1700 ; extinction des charges du ban ; procédures criminelles, requêtes du temps de M. d'Ormesson, dettes des communes, registre des délibérations de Saint-Flour de 1656 à 1680, deux registres des délibérations de Murat de 1638 à 1673. - Folio 55 verso. Fin de l'inventaire des papiers qui ont été laissés par les intendants, prédécesseurs de M. Le Blanc. Papiers de l'intendance de M. Le Blanc : pelletiers de Saint-Flour, requêtes, pièces pour les laboureurs de Brioude contre ceux de La Chaise-Dieu. - Folios 56-65. Requêtes, pièces produites pour divers, comptes des arts et métiers de 1695 à 1704, comptes de capitation, rôles d'impositions, procédures criminelles, offices, subdélégués, ponts et chaussées, réparations aux prisons, comptes de consuls, poids et mesures, rôles de déserteurs, offices des hôtels de ville, haras. - Folios 66-71. Requêtes, contrôle des actes de notaire, coupes de bois, greffe des présentations, états d'officiers pensionnés, états des blés prêtés aux paroisses (1705-1706) ; "états des sous-lieutenants qui ont pris party pour l'Espagne", galériens ; arrêt qui commet M. Le Blanc pour faire le procès des faux sauniers appelés Bourguignons, ordonnance rendue contre les fanatiques (déficit), états des portiers des villes, établissement de l'hôpital de la Charité à Riom, milice, rôles de taxes pour divers offices, monnaies, production de titres de noblesse (en marge, indication de ceux de ces titres qui ont été retirés). - Folios 72-83. Papiers laissés par M. Turgot dans le greffe de l'intendance : comptes de capitation, requêtes, procédures. - Folios 84-86. Exécutoires, requêtes en décharge de taxes pour les rentes provinciales, routes et étapes, procès-verbaux de grêle ; papiers trouvés après la fuite du sieur Lafosse, commis ambulant du contrôle des actes de notaire, dîmes inféodées, enfants trouvés, créanciers de Mme Poisson ; pièces du sieur Lecuyer, fermier des entrées de Clermont ; monnaies, galériens, revues des maréchaussées, pensions, compte des étapes (1708) ; adjudications de travaux publics (1709-1713). - Folio 86. Récépissé par M. Lapeyre, secrétaire de M. de Nointel, intendant, des pièces contenues audit inventaire, et que lui a remises M. Prégent, secrétaire de M. Turgot, à présent intendant de Moulins (12 février 1714). - Folios 87-89. En blanc. - Folios 90-99. Inventaire des procédures criminelles faites au greffe de l'intendance depuis le mois d'octobre 1704, du temps de M. Le Blanc. - Folio 99. Récépissé par M. Prégent, secrétaire de M. Turgot, intendant d'Auvergne, des pièces contenues au présent inventaire et que lui a remises M. Lesueur, secrétaire de M. Le Blanc, à présent intendant de Dunkerque (7 août 1708). - Folios 100-103. En blanc. - Folios 104-113. Inventaire des procédures criminelles qui se sont faites à l'intendance d'Auvergne depuis juin 1708, du temps de M. Turgot ; récépissé des pièces contenues audit inventaire par M. Lapeyre (12 février 1714) ; procédures criminelles non comprises au présent inventaire [registre, in-folio, 116 feuillets, papier].

            Dates extrêmes : 1708-1714

          • 1 C 7490     Inventaire à l'entrée en fonctions de M. de Nointel.
            Présentation du contenu :

            Inventaire des pièces remises entre les mains de M. Labat par M. Lapeyre, secrétaire de M. de Nointel, intendant, le 30 septembre 1715, et par M. Labat à M. Herbert, autre secrétaire du même intendant, le 1er juin 1716. - Folios 1-3. Pièces relatives aux impositions et à la comptabilité. - Folios 7-12. Impositions, comptes communaux, requêtes, hôpitaux, casernes, prisons, collège de Thiers, réparations faites dans la maison du gouverneur en la ville de Riom en 1708, police. - Folios 13-17. Etablissement d'un hôpital à Arlanc, casernes, requêtes, affaires communales, registres de délibérations de Saint-Flour, de 1635 à 1710 (en marge : retirés par M. Rouillon-Spy), circonscription des paroisses, établissement d'un bureau de la recette à Salers, copie d'un compte rendu par M. Blaise de Vergne pour l'entretien de l'armée conduite par M. de Saint-Hérem en 1574 (en marge : retiré par M. Vayssière en 1717). - Folios 18-26. Requêtes, hôpitaux, prisons, impositions, eaux et forêts, contrôle des actes, noblesse, extraordinaire des guerres, étapes. - Folios 27-33. Toiles peintes, bestiaux, haras, commerce et manufactures, ponts et chaussées, affaires particulières, ursulines de Thiers, fermes, rentes provinciales, offices. - Folios 35-40. Milice, maréchaussée, procédures criminelles. - Folios 41-43. Clôture dudit inventaire, signé de MM. Lapeyre et Labat ; supplément audit inventaire : impositions et comptes, affaires particulières, monnaies, affaires criminelles ; récépissé de M. Herbert.

            Dates extrêmes : 1715-1716
            Importance matérielle : cahier, in-folio, papier, 43 feuillets écrits.

          • 1 C 7491     Inventaire à l'entrée en fonctions de M. de Nointel.
            Présentation du contenu :

            Copie de l'inventaire précédent, moins le supplément.

            Dates extrêmes : 1715-1716
            Importance matérielle : cahier, in-folio, papier, 25 feuillets écrits.

          • 1 C 7492     Inventaire des accroissements epuis 1716, état des lacunes par rapport à l'inventaire de 1715.
            Présentation du contenu :

            1-2. Continuation d'inventaire des papiers qui sont au greffe de l'intendance, depuis le 1er juin 1716 jusqu'au 20 avril 1717, que M. de Nointel est parti pour l'intendance de Soissons, lesdits papiers remis par M. Herbert à M. Labat, secrétaire de M. Boucher (en double exemplaire). - 3. Inventaire des papiers restés dans la bibliothèque. - 4. Etat des papiers qui se trouvent en déficit dans l'inventaire de M. de Nointel.

            Dates extrêmes : 1717
            Importance matérielle : in-folio, 4 cahiers, papier de 56 feuillets.

          • 1 C 7493     .
            Présentation du contenu :

            1. Inventaire des papiers laissés par M. Boucher, intendant d'Auvergne, dans le greffe de l'intendance (s.d.). - 2. Etat des papiers concernant les ponts et chaussées qui se sont trouvés dans le cabinet de M. Bérenguier, ingénieur (8 janvier 1722). - 3. Inventaire des papiers laissés par M. d'Evry, intendant d'Auvergne, nommé à l'intendance de Moulins (14 juillet 1723), signé de MM. Pintart et Labat. - 4. Copie de l'inventaire des papiers laissés par M. d'Evry.

            Dates extrêmes : 1719-1723
            Importance matérielle : 4 pièces, papier.

          • 1 C 7494     Inventaires par matières.
            Présentation du contenu :

            1-5. Inventaires des lettres de la Cour et autres pièces concernant les prisons et les juridictions royales (1722-1726) ; des lettres de la Cour concernant les domaines aliénés, le contrôle et les nouveaux acquêts (1723-1727) ; des lettres de la Cour relatives aux maîtrises d'arts et métiers (1723-1727) ; des lettres de la Cour concernant le droit de confirmation et la vente des maîtrises (1723-1727) ; des lettres concernant la milice (1726-1728).

            Dates extrêmes : 1722-1728
            Importance matérielle : 5 pièces, papier.

          • 1 C 7495     Inventaire des archives de l'intendance lors du départ de M. de la Grandville et lors du départ de M. Trudaine.
            Présentation du contenu :

            Folio 1. Ordre de l'inventaire des papiers de M. de La Grandville remis à M. Mars par M. Carraud. - Folios 3-14. Impositions, collecteurs, abonnement des nouveaux droits, droits d'usages et nouveaux acquêts, loyers des presbytères. - Folios 15-27. Comptes arrêtés par M. de La Grandville, extraordinaire des guerres, revues des troupes, appointements des officiers réformés, présidial de Riom, Hôtel-Dieu de Clermont, fourrages, déserteurs, officiers envoyés aux eaux thermales. - Folios 28-39. Routes et ordres du Roi concernant la milice, cadets, étapes, maréchaussée, droit de confirmation, pépinières, papeteries, gentilshommes et privilégiés, postes et messageries, monnaies, domaine, contrôle et nouveaux acquêts. - Folios 40-49. Nouveaux droits, galériens, toiles peintes et manufactures, marine, flottage de la Dordogne, péages, récoltes, paroisses désunies de leur chef-lieu, cinquantième, capitation, monnaies, offices municipaux, syndics et greffiers des rôles, hôpitaux, prêts de blés, casernes, ponts et chaussées, bois, justices royales, haras, dépenses de la ligne en 1723, receveurs des tailles. - Folios 50-60. Communautés religieuses, divers, lettres de rémission, affaires ecclésiastiques, affaires particulières, justices royales, faux-sauniers. - Folios 61-72. Affaires terminées de 1723 à 1728, logement de M. de Beaune, villes de Clermont et de Montferrand, clocher de la Sainte-Chapelle de Riom, bâtiment des Jésuites, réparations d'églises et de presbytères, créances sur plusieurs villes et communautés, maîtrise des eaux et forêts de Riom, offices municipaux, droit de confirmation, réformation des bois. - Folios 73-74. Table alphabétique des matières contenues dans l'inventaire ci-dessus. - Folios 77-86. Inventaire des papiers laissés lors du départ de M. Trudaine : impositions, casernes, réformation des bois. - Folios 89-99. Dixième, tailles, états des prix des grains et fourrages, comptes arrêtés par M. Trudaine, réformation, pépinières, loups, extraordinaire des guerres, étapes, droit de confirmation, octrois réservés aux hôpitaux, casernes, équipement des miliciens, affaires militaires, maréchaussée, domaine, contrôle et insinuations, monnaies. - Folios 99-114. Ponts et chaussées, navigation de la Dordogne, postes et messageries, commerce et industrie, réparations aux presbytères et aux églises. - Folios 115-136. Palais et auditoires des juridictions, prisons, officiers municipaux, hôpitaux et octrois à eux réservés, haras, galériens, contrebande, affaires dont la connaissance a été attribuée à M. Trudaine, réunion de Montferrand à Clermont, affaires criminelles, divers, défenses de planter des vignes, commissaires aux inventaires, mines, poudres et salpêtre, remèdes d'Helvétius, Te Deum. - Folios 137-154. Offices municipaux, huissiers, foires et marchés, régie des biens des religionnaires fugitifs, divers, créances sur les villes et les communautés, affaires communales, contrôle des actes et autres droits. - Folio 154. Certificat de clôture et prise en charge par M. Dupin des objets portés au présent inventaire (13 février 1735).

            Dates extrêmes : 1730-1735
            Importance matérielle : registre, in-folio, papier, 154 feuillets ; relié parchemin.

          • 1 C 7496     Inventaires partiels (par matières).
            Présentation du contenu :

            1. Inventaire de lettres reçues et envoyées de 1722 à 1727. - 2-5. Inventaires non signés de pièces des années 1722 à 1729. - 6. Inventaire des lettres de la Cour relatives aux offices municipaux et de celles écrites par MM. d'Evry et de La Grandville, intendants. - 7. Inventaire des papiers remis à Paris, le 3 avril 1730, par M. de La Grandville, intendant de Flandre, à M. Trudaine, son successeur à l'intendance d'Auvergne.

            Dates extrêmes : 1727-1730
            Importance matérielle : 7 pièces, papier, dont 5 cahiers de 104 feuillets.

          • 1 C 7497     Inventaires partiels (accroissements, etc.).
            Présentation du contenu :

            1. Inventaire des papiers qui ont été portés dans le nouveau bureau de l'intendance, pièces des années 1701 à 1739. - 2. Inventaire des papiers qui avaient été remis par ordre des intendants au sieur Bompar, receveur des octrois et patrimoniaux de la ville de Clermont, chargé de recevoir les comptes des octrois d'un certain nombre de villes et paroisses de la généralité, pièces des années 1736 à 1737. - 3. Inventaire des papiers laissés par M. Mars au mois de janvier 1735. - 4. Inventaire des pièces remises au greffe de l'intendance par le sieur Tardy, directeur du dixième de la province d'Auvergne, 1735 ; en marge, des notes des années 1736 à 1741, indiquent que plusieurs des dossiers inventoriés ont été communiqués au sieur Aubert et remis par lui.

            Dates extrêmes : 1735-1741
            Importance matérielle : 4 cahiers, papier, in-fol., de 50 feuillets.

          • 1 C 7498     Inventaires partiels (par matières, etc.).
            Présentation du contenu :

            1. Inventaire des papiers qui ont été transportés du bureau d'en bas dans le magasin qui est près de la cour, pièces de 1730 à 1748. - 2. Inventaire sommaire des papiers qui sont dans les bureaux de l'intendance au mois de juillet 1749, contenant par chapitres séparés les papiers provenant de M. de La Grandville et de MM. Trudaine et Rossignol. - 3. Inventaire des pièces apportées de Clermont (à Paris ?), pièces des années 1739 à 1752. - 4. Agenda fait en octobre 1759. - 5. Inventaire de pièces relatives à différentes affaires sur lesquelles le Conseil a demandé l'avis de l'intendant, pièces des années 1740 à 1767. - 6. Table alphabétique par matières de partie des archives de l'intendance, pièces des années 1686 à 1767. - 7. Inventaire de papiers relatifs aux chemins (1771). - 8. Inventaire de papiers relatifs aux ponts et chaussées (1778).

            Dates extrêmes : 1748-1778
            Importance matérielle : 8 pièces, papier, dont 4 cahiers de 48 feuillets.

          • 1 C 7838     Etat de pièces retirées des archives.
            Présentation du contenu :

            Avec un reçu signé Bompard.

            Dates extrêmes : 1733

        • Objets divers
          Dates extrêmes : 1685/1781

          • 1 C 7478     Pièces diverses.
            Présentation du contenu :

            1. Département de MM. les secrétaires d'Etat suivant leur rang (1728) (Paris, impr. royale, in-4°, 7 pages). - 2. Lettre de M. Sadourny demandant qu'à l'avenir les notes des requêtes sur lesquelles on lui demande son avis soient sur un billet à part et non en marge de la requête, afin que les plaignants, lorsqu'ils n'ont pas été écoutés, ne puissent s'en prendre au donneur d'avis (9 décembre 1736). - 3-4. Accusés de réception d'une ordonnance de l'intendant, du 15 décembre 1751, exigeant que les requêtes qui lui sont soumises soient signées des parties ou de leurs procureurs (1752). - 5-6. Lettres des subdélégués déclarant qu'ils se conformeront aux règles prescrites par l'intendant pour les enquêtes sommaires (1763). - 7. Liste de personnes, subdélégués et autres, chargées des ordres de l'intendant (s.d.). - 8-21. Ordonnances de l'intendant pour la publication d'édits, arrêts du Conseil et autres pièces officielles dont l'objet n'est pas signifié ; accusés de réception et certificats de publication (1685-1756). - 22-36. Modèles d'ordonnances de l'intendant (1730 environ 1753). - 37-42. Lettres relatives à la direction de la correspondance et aux lettres ou paquets égarés à la poste. - 43-61. Récépissés de pièces ou paquets remis à la maréchaussée (1693 et 1759). - 62-81. Récépissés de pièces remises à divers par les bureaux de l'intendance (1689-1693).

            Dates extrêmes : 1685-1763
            Importance matérielle : 81 pièces, papier (1 impr.).

          • 1 C 7479     Pièces diverses.
            Présentation du contenu :

            Résidu de pièces administratives, lettres, avis des subdélégués, qui n'ont pu être classées, l'objet auxquelles elles se rapportent n'y étant assez clairement indiqué.

            Dates extrêmes : 1724-1781
            Importance matérielle : 86 pièces, papier.

      • Correspondance des secrétaires de l'intendance
        Dates extrêmes : 1722/1787

Voir par page :10 20 50 100