Documentation hypothécaire numérisée

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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  • Administration générale ; organisation des bureaux
    Dates extrêmes : 1685/1790

    • Subdélégués ; bureaux de l'intendance
      Dates extrêmes : 1685/1789

      • Bureaux de l'intendance
        Dates extrêmes : 1685/1787

        • Impressions
          Dates extrêmes : 1692/1787

          • 1 C 7482     .
            Présentation du contenu :

            1-19. Etats des impressions faites par P. Boutaudon pour l'intendance, de 1751 à 1753 ; correspondance de l'intendant et de MM. de Machault et de Courteille (1751-1754). - 20-50. Etats des impressions faites par P. Boutaudon pour l'intendance en 1754 et 1755 ; mémoires des frais de bureau ; correspondance de l'intendant, du contrôleur général et de M. Bonnel, subdélégué de Vic-le-Comte (1754-1757). - 51-57 Lettre de M. de Lamoignon faisant part à l'intendant de l'intention du Roi que les assemblées provinciales ne puissent rien faire imprimer de leur autorité particulière (22 septembre 1787) ; correspondance à ce sujet de l'intendant avec les subdélégués ; soumissions des imprimeurs.

            Dates extrêmes : 1751-1787
            Importance matérielle : 57 pièces, papier.

        • Bordereaux de pièces expédiées
          Dates extrêmes : 1732/1764

          • 1 C 7483     1732 - 1760, mai.
            Présentation du contenu :

            1-2. (9 septembre 1732 - 14 novembre 1733). - 3-9. (22 février - 29 mars1747). - 10-41. (7 février - 29 mars 1760). - 42-80. (1er avril - 31 mai 1760).

            Dates extrêmes : 1732-1760
            Importance matérielle : 80 pièces, papier.

          • 1 C 7484     , juin - septembre.
            Présentation du contenu :

            1-41. (3 juin - 31 juillet 1760). - 42-72. (5 août - 25 septembre 1760).

            Dates extrêmes : 1760
            Importance matérielle : 72 pièces, papier.

          • 1 C 7485     .
            Présentation du contenu :

            1-39. (24 février - 30 avril 1761). - 40-70. (11 juin - 30 juillet 1761). - 71-98 (1er août - 12 septembre 1761).

            Dates extrêmes : 1761
            Importance matérielle : 98 pièces, papier.

          • 1 C 7486     .
            Présentation du contenu :

            1-16. (25 mai - 29 juin 1762). - 17-49. (1er juillet - 16 septembre 1762).

            Dates extrêmes : 1762
            Importance matérielle : 49 pièces, papier, dont 2 cahiers de 26 feuillets.

          • 1 C 7487     1763, août - 1764, mai.
            Présentation du contenu :

            1-15. (27 août - 29 septembre 1763). - 16-59. (19 janvier - 31 mai 1764).

            Dates extrêmes : 1763-1764
            Importance matérielle : 59 pièces, papier.

          • 1 C 7488     , avril - septembre.
            Présentation du contenu :

            1-35. (3 avril - 31 mai 1764). - 36-55. (2 juin - 6 septembre 1764).

            Dates extrêmes : 1764
            Importance matérielle : 55 pièces, papier.

        • Registres d'ordre : requêtes
          Dates extrêmes : 1774/1784

          • 1 C 7708     .
            Présentation du contenu :

            Contenant les noms des suppliants, leur paroisse, l'analyse des requêtes, les noms des personnes consultées, la date du renvoi pour éclaircissements, les décisions de l'intendant et leurs dates, enfin une colonne d'observations, du 20 janvier 1774 au 12 octobre 1776.

            Dates extrêmes : 1774-1776
            Importance matérielle : registre, in-folio, 302 feuillets ; relié parchemin.

          • 1 C 7709     .
            Présentation du contenu :

            Contenant les noms des suppliants, leur paroisse, l'analyse des requêtes, les noms des personnes consultées, la date du renvoi pour éclaircissements, les décisions de l'intendant et leurs dates, enfin une colonne d'observations, du 23 novembre 1775 au 29 avril 1779. Au verso du feuillet de garde la mention suivante : Voyage d'Avignon du 16 avril au 3 mai 1776.

            Dates extrêmes : 1775-1779
            Importance matérielle : registre, in-folio, 298 feuillets ; relié parchemin.

          • 1 C 7710     .
            Présentation du contenu :

            Contenant les noms des suppliants, leur paroisse, l'analyse des requêtes, les noms des personnes consultées, la date du renvoi pour éclaircissements, les décisions de l'intendant et leurs dates, enfin une colonne d'observations, du 12 mars 1778 au 8 mai 1782.

            Dates extrêmes : 1778-1782
            Importance matérielle : registre, in-folio, 305 feuillets ; relié parchemin.

          • 1 C 7711     .
            Présentation du contenu :

            Contenant les noms des suppliants, leur paroisse, l'analyse des requêtes, les noms des personnes consultées, la date du renvoi pour éclaircissements, les décisions de l'intendant et leurs dates, enfin une colonne d'observations, du 24 août 1780 au 31 décembre 1782.

            Dates extrêmes : 1780-1782
            Importance matérielle : registre, in-folio, 290 feuillets ; relié parchemin.

          • 1 C 7712     .
            Présentation du contenu :

            Contenant les noms des suppliants, leur paroisse, l'analyse des requêtes, les noms des personnes consultées, la date du renvoi pour éclaircissements, les décisions de l'intendant et leurs dates, enfin une colonne d'observations, du 31 janvier 1782 au 30 décembre 1784.

            Dates extrêmes : 1782-1784
            Importance matérielle : registre, in-folio, 290 feuillets ; relié parchemin.

        • Inventaires des archives
          Dates extrêmes : 1708/1778

          • 1 C 7489     Inventaire à l'entrée en fonctions de Turgot, avec adjonctions jusqu'en 1714.
            Présentation du contenu :

            "Inventaire de tous les titres et papiers qui sont au greffe de l'intendance d'Auvergne, fait par M. Hardy, sous-secrétaire de M. Le Blanc, intendant d'Auvergne, nommé à l'intendance de Dunkerque, lesquels papiers ont été remis par M. Le Sueur, premier secrétaire de M. Le Blanc, à M. Prégent, secrétaire de M. Turgot, nommé à l'intendance d'Auvergne en 1708". - Folios 1-20. Comptes des consuls, rôles de tailles, pièces produites pour des particuliers, des paroisses et des hôpitaux, procédures, jugements. - Folios 21-30. Pièces concernant les abbayes bénédictines, rôles de tailles, états des dettes des paroisses, procès de la monnaie de Riom en 1693, arrêts du Conseil ; liasses de requêtes du temps de MM. de Berulle, de Vaubourg, d'Ableige et de La Berchère ; liasse des routes de 1689 à 1695, dépenses faites à Saint-Flour en 1651 par quatre compagnies du régiment de Languedoc, milice, comptes des consuls, rôle de répartition de l'ustensile en 1690, rôles de capitation. - Folios 31-35. Comptes des consuls, droits de leyde, procès-verbaux concernant les chanvres, "dossiers de plusieurs états des villes et bourgs d'Auvergne concernant la ceinture la Reine ou du don gratuit" ; pièces produites pour divers, requêtes, affaire entre les comtes de Brioude et le prévôt du chapitre, dettes des villes, taxe des arts et métiers jusqu'en 1693, "procès-verbal de prise de possession des jésuistes d'une place pour bâtir leur église", distribution de 100 000 livres entre les officiers du bureau des finances de Riom, rôles d'impositions, exécutoires, liquidation des étapes, réparations au palais et à la Sainte-Chapelle de Riom (1684-1688), pièces concernant les ponts et chaussées à partir de 1682. - Folios 36-45. Procédures criminelles, rôles d'impositions, milice, étapes, procès-verbaux de visite des presbytères du diocèse de Saint-Flour, rôles de saisies féodales, droits d'entrée à Clermont ; "minutes d'avis concernant la mairie de Brioude entre les comtes de Brioude et le nommé Guitton" ; justices seigneuriales ; deniers d'octroi, états de débelugements, pièces produites pour divers, exécutoires sur le domaine, états des communautés ecclésiastiques, mémoire de l'argenterie que chaque église du diocèse est obligée de porter à la monnaie, rôles d'impositions, informations. - Folios 46-55. Expédition sur papier des terriers d'Usson et de Nonette ; déclarations données par les consuls des paroisses, en exécution de l'arrêt du Conseil du 28 février 1688, de la consistance des héritages et des noms des propriétaires ; rôles d'impositions, comptes de la capitation, requêtes ; deux registres du contrôle des actes des notaires du bureau de la ville de Thiers des années 1698 et 1700 ; extinction des charges du ban ; procédures criminelles, requêtes du temps de M. d'Ormesson, dettes des communes, registre des délibérations de Saint-Flour de 1656 à 1680, deux registres des délibérations de Murat de 1638 à 1673. - Folio 55 verso. Fin de l'inventaire des papiers qui ont été laissés par les intendants, prédécesseurs de M. Le Blanc. Papiers de l'intendance de M. Le Blanc : pelletiers de Saint-Flour, requêtes, pièces pour les laboureurs de Brioude contre ceux de La Chaise-Dieu. - Folios 56-65. Requêtes, pièces produites pour divers, comptes des arts et métiers de 1695 à 1704, comptes de capitation, rôles d'impositions, procédures criminelles, offices, subdélégués, ponts et chaussées, réparations aux prisons, comptes de consuls, poids et mesures, rôles de déserteurs, offices des hôtels de ville, haras. - Folios 66-71. Requêtes, contrôle des actes de notaire, coupes de bois, greffe des présentations, états d'officiers pensionnés, états des blés prêtés aux paroisses (1705-1706) ; "états des sous-lieutenants qui ont pris party pour l'Espagne", galériens ; arrêt qui commet M. Le Blanc pour faire le procès des faux sauniers appelés Bourguignons, ordonnance rendue contre les fanatiques (déficit), états des portiers des villes, établissement de l'hôpital de la Charité à Riom, milice, rôles de taxes pour divers offices, monnaies, production de titres de noblesse (en marge, indication de ceux de ces titres qui ont été retirés). - Folios 72-83. Papiers laissés par M. Turgot dans le greffe de l'intendance : comptes de capitation, requêtes, procédures. - Folios 84-86. Exécutoires, requêtes en décharge de taxes pour les rentes provinciales, routes et étapes, procès-verbaux de grêle ; papiers trouvés après la fuite du sieur Lafosse, commis ambulant du contrôle des actes de notaire, dîmes inféodées, enfants trouvés, créanciers de Mme Poisson ; pièces du sieur Lecuyer, fermier des entrées de Clermont ; monnaies, galériens, revues des maréchaussées, pensions, compte des étapes (1708) ; adjudications de travaux publics (1709-1713). - Folio 86. Récépissé par M. Lapeyre, secrétaire de M. de Nointel, intendant, des pièces contenues audit inventaire, et que lui a remises M. Prégent, secrétaire de M. Turgot, à présent intendant de Moulins (12 février 1714). - Folios 87-89. En blanc. - Folios 90-99. Inventaire des procédures criminelles faites au greffe de l'intendance depuis le mois d'octobre 1704, du temps de M. Le Blanc. - Folio 99. Récépissé par M. Prégent, secrétaire de M. Turgot, intendant d'Auvergne, des pièces contenues au présent inventaire et que lui a remises M. Lesueur, secrétaire de M. Le Blanc, à présent intendant de Dunkerque (7 août 1708). - Folios 100-103. En blanc. - Folios 104-113. Inventaire des procédures criminelles qui se sont faites à l'intendance d'Auvergne depuis juin 1708, du temps de M. Turgot ; récépissé des pièces contenues audit inventaire par M. Lapeyre (12 février 1714) ; procédures criminelles non comprises au présent inventaire [registre, in-folio, 116 feuillets, papier].

            Dates extrêmes : 1708-1714

          • 1 C 7490     Inventaire à l'entrée en fonctions de M. de Nointel.
            Présentation du contenu :

            Inventaire des pièces remises entre les mains de M. Labat par M. Lapeyre, secrétaire de M. de Nointel, intendant, le 30 septembre 1715, et par M. Labat à M. Herbert, autre secrétaire du même intendant, le 1er juin 1716. - Folios 1-3. Pièces relatives aux impositions et à la comptabilité. - Folios 7-12. Impositions, comptes communaux, requêtes, hôpitaux, casernes, prisons, collège de Thiers, réparations faites dans la maison du gouverneur en la ville de Riom en 1708, police. - Folios 13-17. Etablissement d'un hôpital à Arlanc, casernes, requêtes, affaires communales, registres de délibérations de Saint-Flour, de 1635 à 1710 (en marge : retirés par M. Rouillon-Spy), circonscription des paroisses, établissement d'un bureau de la recette à Salers, copie d'un compte rendu par M. Blaise de Vergne pour l'entretien de l'armée conduite par M. de Saint-Hérem en 1574 (en marge : retiré par M. Vayssière en 1717). - Folios 18-26. Requêtes, hôpitaux, prisons, impositions, eaux et forêts, contrôle des actes, noblesse, extraordinaire des guerres, étapes. - Folios 27-33. Toiles peintes, bestiaux, haras, commerce et manufactures, ponts et chaussées, affaires particulières, ursulines de Thiers, fermes, rentes provinciales, offices. - Folios 35-40. Milice, maréchaussée, procédures criminelles. - Folios 41-43. Clôture dudit inventaire, signé de MM. Lapeyre et Labat ; supplément audit inventaire : impositions et comptes, affaires particulières, monnaies, affaires criminelles ; récépissé de M. Herbert.

            Dates extrêmes : 1715-1716
            Importance matérielle : cahier, in-folio, papier, 43 feuillets écrits.

          • 1 C 7491     Inventaire à l'entrée en fonctions de M. de Nointel.
            Présentation du contenu :

            Copie de l'inventaire précédent, moins le supplément.

            Dates extrêmes : 1715-1716
            Importance matérielle : cahier, in-folio, papier, 25 feuillets écrits.

          • 1 C 7492     Inventaire des accroissements epuis 1716, état des lacunes par rapport à l'inventaire de 1715.
            Présentation du contenu :

            1-2. Continuation d'inventaire des papiers qui sont au greffe de l'intendance, depuis le 1er juin 1716 jusqu'au 20 avril 1717, que M. de Nointel est parti pour l'intendance de Soissons, lesdits papiers remis par M. Herbert à M. Labat, secrétaire de M. Boucher (en double exemplaire). - 3. Inventaire des papiers restés dans la bibliothèque. - 4. Etat des papiers qui se trouvent en déficit dans l'inventaire de M. de Nointel.

            Dates extrêmes : 1717
            Importance matérielle : in-folio, 4 cahiers, papier de 56 feuillets.

          • 1 C 7493     .
            Présentation du contenu :

            1. Inventaire des papiers laissés par M. Boucher, intendant d'Auvergne, dans le greffe de l'intendance (s.d.). - 2. Etat des papiers concernant les ponts et chaussées qui se sont trouvés dans le cabinet de M. Bérenguier, ingénieur (8 janvier 1722). - 3. Inventaire des papiers laissés par M. d'Evry, intendant d'Auvergne, nommé à l'intendance de Moulins (14 juillet 1723), signé de MM. Pintart et Labat. - 4. Copie de l'inventaire des papiers laissés par M. d'Evry.

            Dates extrêmes : 1719-1723
            Importance matérielle : 4 pièces, papier.

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