Documentation hypothécaire numérisée

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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  • Administration générale ; organisation des bureaux
    Dates extrêmes : 1685/1790

    • Subdélégués ; bureaux de l'intendance
      Dates extrêmes : 1685/1789

      • Bureaux de l'intendance
        Dates extrêmes : 1685/1787

        • Inventaires des archives
          Dates extrêmes : 1708/1778

          • 1 C 7494     Inventaires par matières.
            Présentation du contenu :

            1-5. Inventaires des lettres de la Cour et autres pièces concernant les prisons et les juridictions royales (1722-1726) ; des lettres de la Cour concernant les domaines aliénés, le contrôle et les nouveaux acquêts (1723-1727) ; des lettres de la Cour relatives aux maîtrises d'arts et métiers (1723-1727) ; des lettres de la Cour concernant le droit de confirmation et la vente des maîtrises (1723-1727) ; des lettres concernant la milice (1726-1728).

            Dates extrêmes : 1722-1728
            Importance matérielle : 5 pièces, papier.

          • 1 C 7495     Inventaire des archives de l'intendance lors du départ de M. de la Grandville et lors du départ de M. Trudaine.
            Présentation du contenu :

            Folio 1. Ordre de l'inventaire des papiers de M. de La Grandville remis à M. Mars par M. Carraud. - Folios 3-14. Impositions, collecteurs, abonnement des nouveaux droits, droits d'usages et nouveaux acquêts, loyers des presbytères. - Folios 15-27. Comptes arrêtés par M. de La Grandville, extraordinaire des guerres, revues des troupes, appointements des officiers réformés, présidial de Riom, Hôtel-Dieu de Clermont, fourrages, déserteurs, officiers envoyés aux eaux thermales. - Folios 28-39. Routes et ordres du Roi concernant la milice, cadets, étapes, maréchaussée, droit de confirmation, pépinières, papeteries, gentilshommes et privilégiés, postes et messageries, monnaies, domaine, contrôle et nouveaux acquêts. - Folios 40-49. Nouveaux droits, galériens, toiles peintes et manufactures, marine, flottage de la Dordogne, péages, récoltes, paroisses désunies de leur chef-lieu, cinquantième, capitation, monnaies, offices municipaux, syndics et greffiers des rôles, hôpitaux, prêts de blés, casernes, ponts et chaussées, bois, justices royales, haras, dépenses de la ligne en 1723, receveurs des tailles. - Folios 50-60. Communautés religieuses, divers, lettres de rémission, affaires ecclésiastiques, affaires particulières, justices royales, faux-sauniers. - Folios 61-72. Affaires terminées de 1723 à 1728, logement de M. de Beaune, villes de Clermont et de Montferrand, clocher de la Sainte-Chapelle de Riom, bâtiment des Jésuites, réparations d'églises et de presbytères, créances sur plusieurs villes et communautés, maîtrise des eaux et forêts de Riom, offices municipaux, droit de confirmation, réformation des bois. - Folios 73-74. Table alphabétique des matières contenues dans l'inventaire ci-dessus. - Folios 77-86. Inventaire des papiers laissés lors du départ de M. Trudaine : impositions, casernes, réformation des bois. - Folios 89-99. Dixième, tailles, états des prix des grains et fourrages, comptes arrêtés par M. Trudaine, réformation, pépinières, loups, extraordinaire des guerres, étapes, droit de confirmation, octrois réservés aux hôpitaux, casernes, équipement des miliciens, affaires militaires, maréchaussée, domaine, contrôle et insinuations, monnaies. - Folios 99-114. Ponts et chaussées, navigation de la Dordogne, postes et messageries, commerce et industrie, réparations aux presbytères et aux églises. - Folios 115-136. Palais et auditoires des juridictions, prisons, officiers municipaux, hôpitaux et octrois à eux réservés, haras, galériens, contrebande, affaires dont la connaissance a été attribuée à M. Trudaine, réunion de Montferrand à Clermont, affaires criminelles, divers, défenses de planter des vignes, commissaires aux inventaires, mines, poudres et salpêtre, remèdes d'Helvétius, Te Deum. - Folios 137-154. Offices municipaux, huissiers, foires et marchés, régie des biens des religionnaires fugitifs, divers, créances sur les villes et les communautés, affaires communales, contrôle des actes et autres droits. - Folio 154. Certificat de clôture et prise en charge par M. Dupin des objets portés au présent inventaire (13 février 1735).

            Dates extrêmes : 1730-1735
            Importance matérielle : registre, in-folio, papier, 154 feuillets ; relié parchemin.

          • 1 C 7496     Inventaires partiels (par matières).
            Présentation du contenu :

            1. Inventaire de lettres reçues et envoyées de 1722 à 1727. - 2-5. Inventaires non signés de pièces des années 1722 à 1729. - 6. Inventaire des lettres de la Cour relatives aux offices municipaux et de celles écrites par MM. d'Evry et de La Grandville, intendants. - 7. Inventaire des papiers remis à Paris, le 3 avril 1730, par M. de La Grandville, intendant de Flandre, à M. Trudaine, son successeur à l'intendance d'Auvergne.

            Dates extrêmes : 1727-1730
            Importance matérielle : 7 pièces, papier, dont 5 cahiers de 104 feuillets.

          • 1 C 7497     Inventaires partiels (accroissements, etc.).
            Présentation du contenu :

            1. Inventaire des papiers qui ont été portés dans le nouveau bureau de l'intendance, pièces des années 1701 à 1739. - 2. Inventaire des papiers qui avaient été remis par ordre des intendants au sieur Bompar, receveur des octrois et patrimoniaux de la ville de Clermont, chargé de recevoir les comptes des octrois d'un certain nombre de villes et paroisses de la généralité, pièces des années 1736 à 1737. - 3. Inventaire des papiers laissés par M. Mars au mois de janvier 1735. - 4. Inventaire des pièces remises au greffe de l'intendance par le sieur Tardy, directeur du dixième de la province d'Auvergne, 1735 ; en marge, des notes des années 1736 à 1741, indiquent que plusieurs des dossiers inventoriés ont été communiqués au sieur Aubert et remis par lui.

            Dates extrêmes : 1735-1741
            Importance matérielle : 4 cahiers, papier, in-fol., de 50 feuillets.

          • 1 C 7498     Inventaires partiels (par matières, etc.).
            Présentation du contenu :

            1. Inventaire des papiers qui ont été transportés du bureau d'en bas dans le magasin qui est près de la cour, pièces de 1730 à 1748. - 2. Inventaire sommaire des papiers qui sont dans les bureaux de l'intendance au mois de juillet 1749, contenant par chapitres séparés les papiers provenant de M. de La Grandville et de MM. Trudaine et Rossignol. - 3. Inventaire des pièces apportées de Clermont (à Paris ?), pièces des années 1739 à 1752. - 4. Agenda fait en octobre 1759. - 5. Inventaire de pièces relatives à différentes affaires sur lesquelles le Conseil a demandé l'avis de l'intendant, pièces des années 1740 à 1767. - 6. Table alphabétique par matières de partie des archives de l'intendance, pièces des années 1686 à 1767. - 7. Inventaire de papiers relatifs aux chemins (1771). - 8. Inventaire de papiers relatifs aux ponts et chaussées (1778).

            Dates extrêmes : 1748-1778
            Importance matérielle : 8 pièces, papier, dont 4 cahiers de 48 feuillets.

          • 1 C 7838     Etat de pièces retirées des archives.
            Présentation du contenu :

            Avec un reçu signé Bompard.

            Dates extrêmes : 1733

        • Objets divers
          Dates extrêmes : 1685/1781

          • 1 C 7478     Pièces diverses.
            Présentation du contenu :

            1. Département de MM. les secrétaires d'Etat suivant leur rang (1728) (Paris, impr. royale, in-4°, 7 pages). - 2. Lettre de M. Sadourny demandant qu'à l'avenir les notes des requêtes sur lesquelles on lui demande son avis soient sur un billet à part et non en marge de la requête, afin que les plaignants, lorsqu'ils n'ont pas été écoutés, ne puissent s'en prendre au donneur d'avis (9 décembre 1736). - 3-4. Accusés de réception d'une ordonnance de l'intendant, du 15 décembre 1751, exigeant que les requêtes qui lui sont soumises soient signées des parties ou de leurs procureurs (1752). - 5-6. Lettres des subdélégués déclarant qu'ils se conformeront aux règles prescrites par l'intendant pour les enquêtes sommaires (1763). - 7. Liste de personnes, subdélégués et autres, chargées des ordres de l'intendant (s.d.). - 8-21. Ordonnances de l'intendant pour la publication d'édits, arrêts du Conseil et autres pièces officielles dont l'objet n'est pas signifié ; accusés de réception et certificats de publication (1685-1756). - 22-36. Modèles d'ordonnances de l'intendant (1730 environ 1753). - 37-42. Lettres relatives à la direction de la correspondance et aux lettres ou paquets égarés à la poste. - 43-61. Récépissés de pièces ou paquets remis à la maréchaussée (1693 et 1759). - 62-81. Récépissés de pièces remises à divers par les bureaux de l'intendance (1689-1693).

            Dates extrêmes : 1685-1763
            Importance matérielle : 81 pièces, papier (1 impr.).

          • 1 C 7479     Pièces diverses.
            Présentation du contenu :

            Résidu de pièces administratives, lettres, avis des subdélégués, qui n'ont pu être classées, l'objet auxquelles elles se rapportent n'y étant assez clairement indiqué.

            Dates extrêmes : 1724-1781
            Importance matérielle : 86 pièces, papier.

      • Correspondance des secrétaires de l'intendance
        Dates extrêmes : 1722/1787

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