Documentation hypothécaire numérisée

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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  • Administration générale ; organisation des bureaux
    Dates extrêmes : 1685/1790

    • Subdélégués ; bureaux de l'intendance
      Dates extrêmes : 1685/1789

      • Subdélégués
        Dates extrêmes : 1704/1789

        • 1 C 7461     Subdélégation de Saint-Amant-Roche-Savine.
          Présentation du contenu :

          1. Note de M. Teyras au sujet d'une paroisse qu'on ne nomme pas et qu'on propose, comme trop éloignée d'Issoire, de rattacher à sa subdélégation (30 octobre 1749). - 2-5. M. Teyras de Grandval demande l'autorisation de se faire remplacer, pendant une absence, par son gendre M. Tardif Saint-Pardoux (16 juin 1776). - 6-8. Lettre de M. Rollet d'Avaux demandant pour le sieur Gourbeyre, médecin à Ambert, la place de subdélégué vacante par la mort de M. Teyras (23 mars 1785) ; l'intendant répond que la place a été donnée il y a une dizaine d'années au gendre de M. Teyras ; lettre de M. Tardif Saint-Pardoux annonçant la mort de son beau-père et demandant que l'intendant veuille bien lui continuer sa confiance (20 mars 1785) ; lettre de remerciements de M. Tardif Saint-Pardoux. - 9. M. Tardif Saint-Pardoux demande à remplacer le sieur Laurent Mayet, son greffier, qui se retire, par le sieur Escot (27 juin 1788).

          Dates extrêmes : 1749-1788
          Importance matérielle : 9 pièces, papier.

        • 1 C 7462     Subdélégation de Saint-Flour.
          Présentation du contenu :

          1-2. M. Tassy de Montluc annonce que son père est gravement malade et demande à le remplacer à la subdélégation ; il rappelle que depuis deux ans il a fait presque tout le travail sous ses ordres (12 novembre 1746) ; lettre de remerciements du même nommé subdélégué (19 novembre). - 3-4. Lettre de M. de Montluc proposant pour son correspondant à Pierrefort le sieur de Mejansac, bourgeois de cette ville (19 mai 1759). - 5. Lettre de remerciements de M. de Montluc à M. de Saint-Etienne, premier secrétaire de l'intendance (29 septembre 1759). - 6-7. Lettre de M. de Mejansac au sujet d'une affaire qu'il a avec le sieur Richard, hôte à Pierrefort (19 avril 1776). - 8. M. de Montluc demande l'autorisation de remplacer M. Azemar, correspondant à Chaudesaigues, qui est d'un âge très avancé, par le sieur Azemar fils, avocat et juge de Chaudesaigues (12 novembre 1776). - 9-13. M. de Mejansac, correspondant à Pierrefort, demande, à cause de ses infirmités et de son âge, à être remplacé par son fils ; correspondance à ce sujet de l'intendant avec MM. de Montluc et de Lastic-Lescure ; M. de Mejansac fils est nommé ; remerciements (février-avril 1777). - 14. Lettre de M. des Ternes à M. de Saint-Marts, premier secrétaire de l'intendance, au sujet de diverses affaires ; il rappelle qu'il a été nommé adjoint de son beau-père, M. de Montluc, en 1782, particulièrement pour s'occuper des chemins (16 février 1785). - 15-16. Lettre de M. Azemar, correspondant à Chaudesaigues de la subdélégation de Saint-Flour, au sujet des démarches qu'on a faites pour le faire remplacer (19 mai 1785). - 17. Lettre de remerciements de M. Teilhard du Chambon, nommé correspondant à Murat de la subdélégation de Saint-Flour (10 août 1787).

          Dates extrêmes : 1746-1787
          Importance matérielle : 17 pièces, papier.

        • 1 C 7463     Subdélégation de Tauves.
          Présentation du contenu :

          1-5. Etat des paroisses qui composent la subdélégation ; états des paroisses des subdélégations de Bort et de Tauves qui ont été réunies pour le tirage de la milice ; lettres de M. Bleton, nommé subdélégué de Tauves, indiquant les dispositions qu'il a prises, de concert avec M. Chasteau, pour le tirage au sort des soldats provinciaux (1777).

          Dates extrêmes : 1777
          Importance matérielle : 5 pièces, papier.

        • 1 C 7464     Subdélégation de Thiers.
          Présentation du contenu :

          1. Note sur la demande qui a été faite à M. Trudaine d'accorder la subdélégation de Thiers à M. de Grandsaigne, avocat en Parlement et juge de l'abbaye de Thiers (s.d.). - 2. M. de Merville prie le secrétaire de l'intendance de ne pas le découvrir vis-à-vis de ceux qui adressent des requêtes (22 décembre 1735). - 3-5. Requêtes des consuls, syndics de milice et habitants de Montaigut-Listenois, faisant observer que leur collecte est voisine de Billom et avait toujours fait partie de la subdélégation de cette ville, où ils portent toutes leurs affaires ; il serait très dommageable pour eux d'aller au tirage à Thiers ; M. de La Gardette explique pour quelles raisons cette collecte et plusieurs autres ont été, au temps de M. Trudaine, détachées de Billom pour être réunies à Thiers : M. d'Estaing l'avait désiré, il est revenu aujourd'hui de son erreur (16 septembre 1743). - 6-12. Lettre de M. de Merville exposant que son éloignement d'une grande partie de la subdélégation en retarde les affaires ; il y avait autrefois un subdélégué à Lezoux ; quelques autres paroisses pourraient être réunies à la subdélégation de Ceilloux (22 mars 1744) ; l'intendant en écrit à M. Boudal et lui propose de rattacher Espinasse-Aubusson, Augerolles et Sauviat à la subdélégation de Ceilloux (25 mars) ; M. Boudal répond que ces paroisses sont les unes aussi près et les autres plus près de Thiers que de Ceilloux, mais il consent bien à s'en charger (1er avril 1744) ; liste des paroisses qui ont été distraites de la subdélégation de Billom pour être rattachées à celle de Thiers ; lettre de M. de La Gardette indiquant qu'il y aurait intérêt à les replacer dans le département de Billom (26 mars 1744) ; projets de répartition. - 13. Lettre de M. de Merville recommandant le sieur Gourbine, greffier de sa subdélégation, qui brigue la commission de contrôleur des actes des notaires à Thiers (9 janvier 1747). - 14-16. Lettre de M. de Merville remerciant l'intendant et persistant à prendre sa retraite (19 juillet 1750) ; lettre du même recommandant M. Mignol, son successeur, à M. Dupin, secrétaire et subdélégué général (20 juillet) ; lettre de M. Mignot (20 septembre). - 17. M. de Merville remercie de la lettre, si humiliante pour ses ennemis, que l'intendant a bien voulu écrire aux officiers municipaux de Thiers (3 octobre 1762). - 18-25. Etats des changements faits dans les subdélégations de Thiers, Saint-Amant et Lezoux ; correspondance à ce sujet de l'intendant avec M. Boudal, subdélégué de Lezoux (1778). - 26-31. Lettre de l'intendant informant la comtesse de Béthune qu'il se voit forcé de changer son subdélégué de Thiers (23 avril 1785) ; la comtesse de Béthune propose M. Chauvassaignes (1er mai) ; l'intendant avertit M. Mignot qu'il est remplacé et M. Chauvassaignes qu'il est nommé subdélégué ; lettres de remerciements de MM. Mignot et Chauvassaignes (mai 1785).

          Dates extrêmes : 1735-1785
          Importance matérielle : 31 pièces, papier.

        • 1 C 7777     Subdélégation de Thiers (supplément).
          Présentation du contenu :

          1. Requête anonyme adressée à l'intendant pour protester contre la qualité de noble que prend induement M. de Merville, subdélégué de Thiers, pour faire rayer la cote mise sur son domaine des Champs (s.d.). - 2. Lettre de l'intendant annonçant à M. de Merville qu'il l'a commis pour faire le rôle de Thiers ; il lui fait part des accusations portées contre lui (6 novembre). - 3-4. Réponses de M. de Merville (10 et 14 novembre) ; des plaintes analogues avaient déjà été portées à l'intendance.

          Dates extrêmes : 1737
          Importance matérielle : 4 pièces, papier.

        • 1 C 7465     Projet d'établissement d'un subdélégué à Vic-en-Carladès. -.
          Présentation du contenu :

          1. Requête de M. et Mme de Merle priant l'intendant de vouloir bien former une subdélégation à Vic et d'en confier le soin au sieur Sobrier, lieutenant particulier au bailliage du Carladès (s.d.). - 2. Lettre de M. d'Higny sollicitant l'intendant en faveur du sieur de Beaulieu, ancien receveur des tailles (Auch, 20 mai 1755). - 3. Lettre de M. de Beaulieu (Vic, 20 mai 1759).

          Dates extrêmes : 1755-1759
          Importance matérielle : 3 pièces, papier.

        • 1 C 7466     Subdélégation de Vic-le-Comte.
          Présentation du contenu :

          1. Lettre de l'intendant annonçant à M. Bonnel qu'il l'a nommé à la subdélégation de Vic en remplacement de M. Duvernin (9 octobre 1751). - 2-3. L'abbé de Murat recommande M. Arnaud pour la place de subdélégué à Vic-le-Comte au cas où cette subdélégation serait conservée (12 novembre 1778) ; l'intendant remercie M. l'abbé de Murat et l'informe qu'il est décidé à supprimer cette subdélégation (28 novembre 1778). - 4-5. Lettre de M. Dalmas recommandant pour la même place M. Mantaigue à qui s'intéresse le comte de Nosières (11 novembre 1778) ; même réponse (16 novembre). - 6. M. Duvernin fait observer que la subdélégation de Vic faisait partie autrefois de celle de Clermont, puisque MM. Vassadel et Favard furent successivement chargés des deux à la fois ; il serait très incommode pour les habitants d'être rattachés à tout autre chef-lieu (15 novembre 1778). - 7-13. Lettres de l'intendant à MM. de Chanat, Lafont, Godivel et de La Gardette, leur annonçant qu'il se propose de partager la subdélégation de Vic entre celles de Clermont, Issoire, Besse et Billom (22 novembre 1778) ; états des paroisses attribuées à chacune de ces subdélégations ; remerciements des subdélégués. - 14-17. Lettres de l'intendant aux mêmes subdélégués leur annonçant quelques changements dans l'état de distribution des paroisses qu'il avait d'abord arrêté (24 décembre 1778) ; état joint à ces lettres ; réponse de M. Godivel.

          Dates extrêmes : 1751-1779
          Importance matérielle : 17 pièces, papier.

        • 1 C 7467     Subdélégation de Viverols.
          Présentation du contenu :

          1-3. Correspondance de M. Boyer de La Salle et de M. Trudaine au sujet du fils de M. Boyer de La Salle, admis à travailler dans les bureaux de l'intendance (1731). - 4. Lettre de M. Boudal demandant l'état des paroisses qui doivent former sa subdélégation (au Bost, 1er septembre 1732). - 5-6. Etat des paroisses démembrées de la subdélégation de Viverols et qui doivent former celle de M. Boudal ; lettre de l'intendant adressant cet état à M. Boudal et le priant de prendre une série de renseignements sur les productions et l'industrie de ces paroisses (6 septembre 1732). - 7-8. Lettre de l'intendant annonçant à M. Boyer de La Salle le démembrement qu'il a fait de la subdélégation de Viverols et lui demandant son avis sur le messager qu'il voudrait établir de Clermont à Arlanc par Billom et Ambert (6 septembre) ; réponse de M. Boyer de La Salle.

          Dates extrêmes : 1732
          Importance matérielle : 8 pièces, papier.

      • Bureaux de l'intendance
        Dates extrêmes : 1685/1787

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