Documentation hypothécaire numérisée

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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  • Affaires militaires
    Dates extrêmes : 1642/1790

    • Maréchaussée
      Dates extrêmes : 1669/1790

      • Casernement
        Dates extrêmes : 1724/1788

        • 1 C 6202     1734-1764 .
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. Dastier, lieutenant de maréchaussée à Saint-Flour au sujet des courses extraordinaires qu'il a été obligé de faire et de l'indemnité de logement qui lui a été promise (13 novembre 1734) ; - copie de lettre de M. de Breteuil au prévôt général d'Auvergne, l'invitant à s'adresser à l'intendant et aux officiers municipaux pour obtenir une indemnité de logement (25 novembre 1740) ; - ordonnance de l'intendant sur le receveur des tailles de Saint-Flour pour le paiement de 30 livres au brigadier de Chaudesaigues (1751) ; - ordonnance du même sur les consuls de Riom, pour le logement du sieur Gannat de La Ribbe-Haute (1752) ; - ordonnance sur le receveur des octrois et patrimoniaux de Clermont pour le logement du prévôt (1760) ; - requête de M. de La Ribbe-Haute pour son logement ; ordonnance de l'intendant (1762) ; - requête de J.-B. Chevreul de Valence, brigadier à Chaudesaigues, demandant une indemnité de logement (1764).

          Dates extrêmes : 1734-1764
          Importance matérielle : 10 pièces, papier.

        • 1 C 6203     1770-1771 .
          Présentation du contenu :

          Lettre du duc de Choiseul à l'intendant, au sujet des logements, écuries et greniers qui doivent être fournis aux brigades de maréchaussée, conformément à l'ordonnance du Roi, du 27 décembre 1769 (28 mai 1770) ; il adresse l'état des résidences qui ont été assignées à celles de la généralité de Riom, et invite l'intendant à prendre les mesures les plus promptes pour que ces brigades soient logées d'une manière commode et utile pour le service ; - lettre de M. d'Ormesson faisant part à l'intendant des mesures que le contrôleur général a décidé de prendre à ce sujet (31 juillet 1770) ; - lettre de l'intendant demandant aux subdélégués et aux officiers municipaux dans quelles conditions sont logés les officiers et cavaliers de maréchaussée dans les lieux où il y a des brigades établies (5 juillet 1770) ; - ordonnance du Roi concernant le logement des brigades de maréchaussée (1er août 1770) (Paris, impr. royale, in-fol., 3 pages) ; lettre d'envoi ; - lettres de l'intendant aux subdélégués et à M. du Deffan, relatives à l'exécution de la nouvelle ordonnance ; - lettre du duc de Choiseul demandant des explications plus précises sur l'impossibilité qu'allègue M. de Montyon (25 septembre 1770) ; - réponse de l'intendant à La Chaise-Dieu (1er octobre 1770) ; - lettre du duc de Choiseul invitant M. de Montyon à continuer avec le même zèle les soins qu'il s'est donné pour l'établissement des casernes (10 novembre 1770) ; - état des brigades de maréchaussée au commencement de l'année 1771 ; - analyse des pièces relatives à l'application des ordonnances de 1769 et 1770.

          Dates extrêmes : 1770-1771
          Importance matérielle : 39 pièces, papier.

        • 1 C 6204     1771-1788 .
          Présentation du contenu :

          Lettre du marquis de Monteynard au sujet des représentations qui lui ont été faites par plusieurs prévôts généraux et lieutenants de maréchaussée qui ne sont pas encore payés de leur logement fixé par l'ordonnance du Roi, du 27 décembre 1769 (31 mars 1771) ; l'intendant répond que cette dépense a été assignée sur les fonds de la province ; lettres à ce sujet de MM. du Deffan et de La Ribbe-Haute ; - ordonnances de l'intendant sur le receveur général des finances ou son commis, pour le paiement du logement dû au prévôt et aux lieutenants de maréchaussée (1771-1778) ; - lettre de M. Lambert, premier secrétaire de l'intendance d'Auvergne, demandant à MM. de Bourge, de Beaulieu et Boileau, premiers secrétaires des intendances de Moulins, de Limoges et de Lyon, comment s'impose dans leurs généralités le loyer des maisons qui servent de casernes aux brigades de maréchaussée (30 janvier 1771) ; réponses de MM. de Bourge et de Beaulieu ; - états de loyers dus pour le logement des brigades ; - lettre de M. d'Ormesson au sujet du casernement : le contrôleur général désire que toutes les brigades soient logées dans des casernes comme l'a demandé M. de Monteynard (26 octobre 1773) ; en Auvergne sur 27 brigades, 10 ne sont pas casernées et 4 le sont mal ; correspondance à ce sujet de MM. de Dauphin et du Deffan ; états de la situation du casernement ; - états des loyers dus dans la subdélégation de Brioude et correspondance (1774-1775) ; - accord entre la ville d'Aurillac et le sieur Lacoste, exempt de maréchaussée, au sujet du logement de ce dernier (1776) ; - lettre de M. du Deffan exposant que plusieurs brigades se plaignent des logements qui leur ont été donnés (24 août 1778) ; - correspondance relative au logement des brigades de Billom et de Murat (1781-1782) ; - lettres de MM. de Lastic et Reboul, procureurs-syndics provinciaux, au sujet des loyers des casernes de maréchaussées (août 1788) ; état indiquant, par localités, les noms des propriétaires, le montant des loyers, les dates des baux et leur durée, enfin la mention des paiements effectués.

          Dates extrêmes : 1771-1788
          Importance matérielle : 67 pièces, papier.

        • 1 C 6205     Ambert, Ardes, Aurillac.
          Présentation du contenu :

          Ambert, correspondance de MM. Madur, Tardif-Saint-Pardoux et de La Ribbe-Haute avec l'intendant ; requêtes des exempts et cavaliers ; baux à loyer ; la brigade est logée successivement dans les maisons Artaud, Micolon de Guerines, Messance et Mavel (1735-1787) ; incendie de la maison Messance en 1782. - Ardes, la brigade est logée chez Durand Bernard Vigouroux, notaire ; bail à loyer (1776) ; requêtes du sieur Vigouroux et lettre de M. Lafont de Saint-Marts (1776-1778). - Aurillac, correspondance de MM. Sadourny, Pagès de Vixouses et Soleau avec l'intendant, baux à loyer ; requêtes des propriétaires, des exempts ou des cavaliers ; la brigade est établie successivement dans les maisons Vigier, de Lamotte, Prince, Valette et Lacoste, Borezes, Pradenhes, Bonal et Bastide.

          Dates extrêmes : 1731-1787
          Importance matérielle : 141 pièces, papier.

        • 1 C 6206     Besse, Billom.
          Présentation du contenu :

          Besse, les cavaliers sont logés dans plusieurs maisons, aucune n'ayant pu contenir toute la brigade ; requêtes des propriétaires et notamment du sieur Douniol, médecin ; ordonnances de l'intendant pour le paiement des loyers ; correspondance de MM. Godivel et du Deffan avec l'intendant (1733-1787). - Billom, la brigade est logée chez le sieur Advinent et a ses écuries et un magasin dans une maison appartenant au sieur Vauris ; baux à loyer ; correspondance de MM. du Deffan, Advinent, maire de Billom, et Delagardette, subdélégué, avec l'intendant (1771-1787).

          Dates extrêmes : 1733-1787
          Importance matérielle : 156 pièces, papier.

        • 1 C 6207     Brioude, Chaudesaigues, Clermont, Courpière.
          Présentation du contenu :

          Brioude, plainte du sieur Guillot, tailleur d'habits, contre le sieur Pinol, cavalier, qui l'a maltraité et qui refuse de payer son logement ; en écrivant à l'intendant à ce sujet, M. Rochette lui demande s'il ne pourrait pas venir lui-même régler la contestation entre les habitants de Lempdes et de La Couade, relativement à un pacage ; l'intendant répond que cela lui semble inutile (1731) ; correspondance de l'intendant avec M. Belamy au sujet de la dépense assignée pour le loyer de la maréchaussée ; elle s'élève à 110 livres et les habitants la trouvent exagérée (1755-1756) ; - lettre de M. d'Oradour relative au loyer de la maison Chamberon, occupée par la maréchaussée (1760) ; lettres de M. Gueyffier (1770-1772). - Chaudesaigues, la brigade occupe les maisons Dalmas, Breschet de Védrines et Felgères ; baux à loyer, correspondance de MM. Podevigne du Bouchatel, de Montluc, Lafont de Saint-Marts, du Deffan et Azemar avec l'intendant (1749-1787). - Clermont, mémoire des échevins de Clermont-Ferrand au sujet des prétentions de la veuve Martin, qui loue sa maison pour servir de caserne de maréchaussée (1751) ; projets et correspondance au sujet du casernement de la maréchaussée (1770) ; - lettre de M. Reboul au sujet du logement de la caserne de la maréchaussée dont l'intendant avait promis de décharger la ville (2 octobre 1786) ; le brigadier se plaint d'autre part que le bâtiment est en mauvais état ; - lettre de l'intendant informant M. de Chanat, qu'il a fixé à 600 livres le loyer de la maison Latour, destinée aux brigades de maréchaussée (4 juin 1787) ; M. de Chanat voudra bien en passer le bail. - Courpière, requêtes des sieurs Foulhouze-Rodier et Chalvon, propriétaires des maisons où loge la maréchaussée (1731-1733).

          Dates extrêmes : 1725-1787
          Importance matérielle : 87 pièces, papier.

        • 1 C 6208     Issoire, Langeac, Lempdes, Massiac.
          Présentation du contenu :

          Issoire, la brigade occupe successivement les maisons Voutte, Chatanier, Versepuy, Alary ; baux à loyer ; requêtes des propriétaires ; correspondance de MM. Lafont et Guerin avec l'intendant (1738-1776). - Langeac, la brigade occupe successivement les maisons Chevalier, Talemandier et de Boissieu ; baux à loyer ; requêtes des propriétaires ; correspondance de MM. Talemandier, Chevalier, Gueyffier, Salvaing de Boissieu, Rey et du Deffan (1733-1775). - Lempdes, la brigade est logée dans la maison Gastal ; correspondance de MM. Vialard et Lafont de Saint-Marts avec l'intendant ; délibérations des habitants de Lempdes ; requêtes de Jean Gastal (1770-1778). - Massiac, la maréchaussée est logée chez les sieurs Couguet, Charbonnier et Lafont ; correspondance de M. Gueyffier avec l'intendant (1770-1780).

          Dates extrêmes : 1733-1780
          Importance matérielle : 123 pièces, papier.

        • 1 C 6209     Mauriac, Maurs.
          Présentation du contenu :

          Mauriac, la brigade occupe successivement les maisons Billot, Duclaux, Ouvradou ; baux à loyer ; ordonnances de l'intendant pour le paiement des loyers ; correspondance de MM. Delaporte, de Tournemire, Desjardins, du Deffan et Payot avec l'intendant (1736-1788). - Maurs, la brigade occupe les maisons Ginailhac, Chaules et Dèzes ; requêtes des propriétaires ; correspondance de MM. du Deffan et Pagès de Vixouzes avec l'intendant (1770-1787).

          Dates extrêmes : 1736-1788
          Importance matérielle : 120 pièces, papier.

        • 1 C 6210     Montaigut-en-Combraille, Murat.
          Présentation du contenu :

          Montaigut, la maréchaussée est logée successivement dans différentes maisons de la ville ; baux à loyer ; requêtes des propriétaires ; correspondance de MM. Georges de Montcloux, Villobie, Bichard, Desmaroux ; de Duras, maréchal de camp, et du Deffan avec l'intendant (1731-1787). - Murat, état des loyers et frais de réparations dus à la ville pour les casernes de maréchaussée (1721-1724) ; correspondance de MM. Teillard, Ruynes, du Deffan et du prince de Montbarrey avec l'intendant, relative aux loyers des maisons occupées à Murat, par la maréchaussée ; baux à loyer ; réclamations des propriétaires ; ordonnances de paiement de l'intendant (1721-1780).

          Dates extrêmes : 1724-1787
          Importance matérielle : 137 pièces, papier.

        • 1 C 6211     Pontaumur, Pont-du-Château, Pontgibaud.
          Présentation du contenu :

          Pontaumur, certificat délivré par M. Maignol, subdélégué, au sieur Saintigny, couvreur à paille, entrepreneur de la caserne qui se construit à Pontaumur pour la maréchaussée, au sujet du retard des particuliers qui devaient fournir et conduire la paille (1758) ; - rôle de répartition sur les habitants de Landogne, des dépenses faites pour réparer la caserne de Pontaumur (1759) ; - bail à loyer de ladite caserne consenti par A. Monpied, veuve Vernet (1758) ; - correspondance de MM. Maignol, bailli de Landogne, correspondant de la subdélégation de Riom ; de La Crène et Touttée, subdélégués à Riom, avec l'intendant, relative au paiement des loyers et aux frais de réparation de la caserne ; requêtes des propriétaires ; ordonnances de l'intendant pour le paiement des loyers (1758-1784) ; - bail à loyer de la maison Chefdeville-Puray (1784). - Pont-du-Château, baux à loyer des maisons destinées à loger la maréchaussée ; requêtes des propriétaires ; ordonnances de l'intendant pour le paiement des loyers ; état des meubles fournis par la ville pour le casernement de la maréchaussée ; correspondance de MM. Tournadre, de Gironde, Tixier, du Deffan et de Leyvaux avec l'intendant (1770-1787). - Pontgibaud, baux à loyer de maisons occupées par la maréchaussée ; requêtes des propriétaires ; ordonnances de l'intendant pour le paiement des loyers ; correspondance de MM. du Deffan, Tixier et Maignol avec l'intendant (1769-1778).

          Dates extrêmes : 1758-1787
          Importance matérielle : 161 pièces, papier.

        • 1 C 6212     Riom, Rochefort-Montagne.
          Présentation du contenu :

          Riom, correspondance de MM. Urion, de La Crène, Touttée et Pellissier au sujet du loyer et des réparations des maisons qui servent de caserne à la maréchaussée ; ordonnance de l'intendant pour paiement de loyer (1736-1780). - Rochefort, correspondance de MM. Echallier, correspondant de la subdélégation de Clermont à Rochefort ; Albo de Chanat, subdélégué de Clermont ; du Deffan et de La Ribbe-Haute avec l'intendant, au sujet du loyer et des réparations des maisons qui servent de caserne à la maréchaussée ; requêtes des propriétaires ; baux à loyer, ordonnances de l'intendant (1770-1787).

          Dates extrêmes : 1736-1787
          Importance matérielle : 66 pièces, papier.

        • 1 C 6213     Saint-Flour.
          Présentation du contenu :

          Contestation entre la veuve Bigot de Vernières et le sieur Dastier, lieutenant de la maréchaussée, au sujet du logement que le sieur Dastier occupe dans la maison de ladite dame (1733) ; - requête d'Etienne Nicolas, bourgeois de Saint-Flour, réclamant le loyer de sa maison, occupée par la maréchaussée, pendant l'année 1731 ; ordonnance de paiement délivrée par M. Trudaine (1733) ; - recherche d'un nouveau local pour la caserne de maréchaussée (1731) ; - requêtes du sieur Brisson, lieutenant, au sujet de son logement (1751) ; - requêtes du sieur Coutel demandant à être payé du loyer de son écurie (1755-1761) ; ordonnance de l'intendant sur le sieur Coste, receveur des octrois et patrimoniaux de Saint-Flour, au profit du sieur Coutel (1765) ; - lettre de M. de Montluc informant l'intendant "que la ville de Saint-Flour n'a pourveu au logement des mareschaussées jusques à présent que par des billets de logement chez les bourgeois" (12 janvier 1771) ; état des logements proposés pour servir de casernes ; - correspondance de MM. du Deffan, de Montluc, de l'intendant, des officiers municipaux de Saint-Flour au sujet du logement de la maréchaussée (1773-1777) ; en 1776, on prend à bail la maison du sieur Lamouroux ; - procès-verbal du sieur Soleau, lieutenant de maréchaussée, constatant le mauvais état de la maison louée par le sieur Lamouroux (1783) ; correspondance à ce sujet de MM. de Montluc, Lamouroux et Spy des Ternes avec l'intendant ; la maréchaussée quitte la maison Lamouroux et va loger dans la maison Chanson ; pièces de procédure ; le sieur Lamouroux consent à résilier le bail moyennant indemnité (1783-1784) ; - note des ordonnances délivrées par l'intendant pour paiement de loyers de 1779 à 1787.

          Dates extrêmes : 1733-1787
          Importance matérielle : 101 pièces, papier.

        • 1 C 6214     Saint-Mamet, Saint-Martin-Valmeroux, Tauves.
          Présentation du contenu :

          Saint-Mamet, requête de P. Vernet, marchand, demandant à être payé du loyer de sa maison, occupée par la maréchaussée (s.d.). - Saint-Martin-Valmeroux, lettres du sieur Bertrandy, syndic de ladite paroisse, au sujet des loyers dus à divers propriétaires (1770-1771) ; ordonnance de l'intendant sur le commis à la recette générale des finances (1773) ; - lettre de l'intendant invitant M. de Tournemire à passer bail à loyer de la maison Salvage (17 novembre 1773) ; - requête de Jean Salvage demandant paiement de son loyer (1778). - Tauves, certificat des notables habitants de Tauves attestant que la caserne de maréchaussée s'est écroulée le 26 février 1734 ; correspondance à ce sujet de MM. Ribeyre, subdélégué à Rochefort, et Cornet La Chevrière, brigadier de maréchaussée ; les réparations sont adjugées à P. Martin, au prix de 200 livres ; - lettres de M. Ribeyre au sujet de l'indemnité due au sieur Mestas, pour sa maison qu'il a livrée pour servir de caserne (1746-1748) ; réparations à la caserne ; rôles de répartition de la dépense (1758-1759) ; - location de la maison Dauphin à partir de 1770 ; ordonnances de l'intendant pour le paiement des loyers (1772-1775).

          Dates extrêmes : 1733-1778
          Importance matérielle : 79 pièces, papier.

        • 1 C 6215     Thiers.
          Présentation du contenu :

          Requête des brigadier et cavaliers de maréchaussée de la brigade établie à Thiers, demandant qu'il leur soit fourni les meubles et ustensiles nécessaires ; lettres à ce sujet de M. de Merville (octobre-novembre 1734) ; - baux à loyer de la maison Betant (1749-1758) ; - correspondance de l'intendant avec M. Mignot au sujet de la maison que ce dernier offre de louer pour la maréchaussée (1766) ; - correspondance de l'intendant avec les officiers municipaux au sujet du logement de la maréchaussée de Thiers, logée chez l'habitant depuis le 20 octobre 1770 ; M. Mignot, subdélégué, est autorisé en 1773 à passer bail de la maison Bertin ; état des réparations à faire dans ladite maison ; - correspondance de MM. Mignot, du Deffan et de Valon, exempt de la maréchaussée à Thiers (1773-1778) ; - lettre du prince de Montbarrey au sujet du logement de la maréchaussée à Thiers (31 mars 1779) ; - lettre de M. Mignot adressant à l'intendant copie du bail de la maison Girauld qu'il a louée pour la caserne de maréchaussée au prix de 300 livres (1779) ; - correspondance de MM. Mignot, Chauvassaignes, du Deffan et de La Ribbe-Haute au sujet des réparations à faire à la caserne de maréchaussée (1784-1786) ; - état des ordonnances délivrées par l'intendant pour le loyer de la caserne (1780-1787) ; - lettre de M. de Bonnaire de Forges relative à la perte que la brigade de Thiers vient d'éprouver dans l'incendie de la caserne (25 juillet 1788).

          Dates extrêmes : 1734-1788
          Importance matérielle : 135 pièces, papier.

        • 1 C 6216     Veyre (commune de Veyre-Monton), Vic-en-Carladès.
          Présentation du contenu :

          Veyre, plainte de Jacques Gardet, aubergiste à Veyre, contre le brigadier et le cavalier de maréchaussée qui logent chez lui et dont il demande le départ ; lettre à ce sujet du marquis de Tane (1770) ; - la veuve Girard, aubergiste, offre sa maison qui est acceptée ; ordonnance de l'intendant au profit de la veuve Girard (1773) ; - requêtes de Jean Tixier, propriétaire de la maison où loge la maréchaussée de Veyre (1776-1777). - Vic-en-Carladès, la brigade est logée dans la maison Caldaguès ; correspondance relative aux loyers et réparations de ladite maison entre l'intendant et MM. Pagès de Vixouzes et du Deffan ; délibérations des habitants de Vic ; états des ordonnances délivrées par l'intendant pour le paiement des loyers (1770-1778).

          Dates extrêmes : 1770-1778
          Importance matérielle : 43 pièces, papier.