Documentation hypothécaire numérisée

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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  • Justice
    Dates extrêmes : 1626/1790

    • Eaux et forêts. Réformation
      Dates extrêmes : 1678/1789

      • Bois du duc d'Orléans et du duc de Bouillon
        Dates extrêmes : 1730/1733

        • 1 C 7273     Bois du duc d'Orléans.
          Présentation du contenu :

          Lettres de M. de Barante adressant à l'intendant les mémoires que celui-ci lui a demandés touchant les maîtrises qui sont dans les terres de M. le duc d'Orléans (7 mars 1730) ; lettre de l'intendant adressant ce mémoire à M. de Baudry (13 mars) ; mémoire des commissaires de la réformation des eaux et forêts d'Auvergne sur l'état des bois appartenant au duc d'Orléans ; renseignement sur les trois sièges de juridiction pour les eaux et forêts, Aigueperse, Evaux et Montaigut, qui sont dans les terres du duc d'Orléans ; autre mémoire sur le même sujet ; lettre de M. d'Argenson demandant surséance aux poursuites qui se font en la réformation d'Auvergne contre un emphitéote d'une portion du bois de Saudet relevant de la châtellenie du Chier La Tour (11 juillet 1731) ; mémoire relatif à cette affaire ; M. d'Argenson annonce qu'un arrêt d'évocation sera bientôt rendu (31 août 1731) ; - lettre de M. d'Argenson demandant une nouvelle surséance pour produire les titres relatifs au bois de Saudet (30 décembre 1732).

          Dates extrêmes : 1730-1732
          Importance matérielle : 9 pièces, papier.

        • 1 C 7274     Bois du duc de Bouillon.
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. de Barante adressant à l'intendant une réponse aux officiers de Vic-le-Comte, sur le mémoire du duc de Bouillon (31 mars 1732) ; "réponse au mémoire de M. le duc de Bouillon, pour le procureur du Roi en la commission pour la réformation des eaux et forêts d'Auvergne, demandeur, contre les officiers au siège de Vic-le-Comte, défendeurs" ; - lettre du duc de Bouillon demandant la récusation de M. Champflour, l'un des juges de la commission, attendu qu'il est chargé des intérêts de M. de Broglie, engagiste de la baronnie de La Tour (4 août 1732) ; lettre de M. Urion adressant à l'intendant le projet du jugement que la commission se propose de rendre (1er janvier 1733) ; réponse de l'intendant qui indique quelques changements à faire.

          Dates extrêmes : 1732-1733
          Importance matérielle : 4 pièces, papier.