Documentation hypothécaire numérisée

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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  • Finances et domaines
    Dates extrêmes : 1608/1790

    • Rentes
      Dates extrêmes : 1672/1789

      • Rentes provinciales, taxe des aisés
        Dates extrêmes : 1672/1715

        • 1 C 5092     Etats des sommes imposées et recouvrées, des modérations accordées.
          Présentation du contenu :

          Etats des sommes que le Roi ordonne être payées par différents particuliers de la généralité de Riom, pour jouir de leur part de 300 000 livres de rentes provinciales créées par édit de mars 1710, avec le chiffre des modérations accordées et la mention de ceux qui ont été totalement déchargés ; - état des sommes payées par les redevables des rentes provinciales de la généralité de Riom, des frais de poursuite, des arrérages desdites rentes et des sommes qui restent à recouvrer ; - quittance délivrée par Claude Lebas de Montargis, garde du trésor royal, à Paul Delpech, receveur général des finances de la généralité de Riom, pour le terme échu le 1er novembre 1712, des 55 095 livres pour lesquelles la généralité est comprise dans l'état de répartition de 800 000 livres destinées au paiement des arrérages et à l'amortissement des 500 000 livres de rente aliénées par édit de juin 1712 ; - états de recouvrement des rôles des rentes provinciales ; - état des modérations accordées.

          Dates extrêmes : 1711-1715
          Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 10 pièces, papier dont 2 cahiers de 24 et 43 feuillets.

        • 1 C 5093     Requêtes en modération : A-B.
          Présentation du contenu :

          Notamment : requête de Jean Amariton, sieur de Beaurecueil, secrétaire du Roi en la chancellerie près la Cour des aides de Clermont ; - requête de Jean Bailhon, procureur d'office de la justice de Busset ; - requête en décharge de J.-B. Bastier ; - requête de M. de Beauclair, mousquetaire dans la compagnie des mousquetaires à cheval de la garde du Roi ; - requête de Charlotte de Guénot de Boisseret, veuve de Jean de Boisseret, sieur de Montdory, écuyer ordinaire de Sa Majesté ; - etc.

          Dates extrêmes : 1692-1712
          Importance matérielle : 99 pièces, papier.

        • 1 C 5094     Requêtes en modération : C-F.
          Présentation du contenu :

          Notamment : requête de Gilbert Cousin, écuyer, sieur de La Tour Fondue, exposant qu'il a une nombreuse famille et peu de biens, ayant été obligé de vendre les héritages qu'il avait à Aigueperse et qui avaient composé sa légitime ; il en a employé le produit à acquérir La Tour Fondue ; - requête en décharge de Benoît Delaporte, habitant de Mauriac ; - requête de Pierre Dupré, sieur de Vedrines ; - etc.

          Dates extrêmes : 1697-1712
          Importance matérielle : 85 pièces, papier.

        • 1 C 5095     Requêtes en modération : G-O.
          Présentation du contenu :

          Notamment : requête de Pierre, Jean, Antoine, Louis, Marie et Marguerite Gueyffier, enfants de feu Pierre Gueyffier ; - requête en décharge de Jean de La Rochefoucauld, seigneur de Brassac, exposant que sa qualité de seigneur ne lui produit aucuns revenus ; - requête en décharge de Jean Matussières, cordier, et l'un des consuls de Sauxillanges ; - requête de Jean Mazal, capitaine de la milice bourgeoise de Pontgibaud, exposant qu'il a été induement compris au rôle des aisés ; sa charge devrait l'exempter ; - recommandation de Mme Turgot en faveur de François Meyrand, chapelier à Clermont ; - etc.

          Dates extrêmes : 1695-1711
          Importance matérielle : 91 pièces, papier.

        • 1 C 5096     Requêtes en modération : P-V.
          Présentation du contenu :

          Notamment : requête par Charles Roux, laboureur de la paroisse de Virargues ; - requête de Claude Seguin, voiturier par eau, habitant du lieu de Brassac ; - requête de Guillaume Teilhol, sieur du Bouchet, fourrier des chevau-légers de la garde ordinaire du Roi, habitant de Chantelauze, paroisse de La Chabasse ; - requête en décharge de François Tixier, médecin à Vic-le-Comte ; - etc. [.

          Dates extrêmes : 1672-1712
          Importance matérielle : 125 pièces, papier.