Offre culturelle : donnez nous votre avis !Il ne vous reste plus que quelques jours pour répondre à notre enquête...Accéder au questionnaire
----------------------
Vous êtes ici : Rechercher > Consulter les archives numérisées > Documentation hypothécaire numérisée
Etat des diminutions arrivées sur les espèces d'or et d'argent dans la caisse des ponts et chaussées d'Auvergne qui ont d'autant diminué les fonds destinés pour les années 1717, 1718 et 1723, et dont le remplacement doit être fait au trésorier particulier ; lettres à ce sujet de M. de Banssat (1725) ; - état des taxations dues aux trésoriers généraux et particuliers des ponts et chaussées sur les ouvrages adjugés en la généralité de Riom, non compris celles que les adjudicataires sont chargés d'acquitter ; - états de situations des ouvrages et de la caisse des ponts et chaussées en 1727 ; correspondance à ce sujet de l'intendant avec M. Dubois ; état des revenant-bons au 1er avril 1727 à compter de 1720 ; état auquel se trouve à la même date la caisse du sieur Lhoyer, trésorier provincial, indiquant les recettes et dépenses qu'il a effectuées depuis 1720 ; correspondance à ce sujet de l'intendant avec M. de Motes (1728) ; - lettre de M. Dubois sur le désaccord qui se trouve entre les comptes des trésoriers généraux et ceux des provinciaux (12 juin 1729) ; modèle de compte à rendre par le trésorier provincial de ses opérations de 1716 à 1729 ; - lettre de l'intendant adressant à M. Dubois l'état demandé (22 juin 1729) ; l'intendant se plaint du peu de fonds qui lui est accordé ; lettre de M. Dubois affirmant que l'Auvergne a eu un traitement de faveur (22 novembre 1729) ; - envoi des états de remises faites au sieur Lhoyer, trésorier provincial, par les trésoriers généraux de 1716 à 1729 ; - lettre de M. Dubois invitant l'intendant à ne plus permettre qu'il soit retenu aucune somme sur le prix des adjudications des ponts et chaussées pour raison de l'expédition des baux (6 novembre 1729) ; - correspondance du contrôleur général et de M. d'Ormesson avec l'intendant, au sujet des registres que doit tenir le trésorier des ponts et chaussées et des états mensuels qu'il doit fournir (1736-1737) ; - lettre de M. d'Ormesson informant l'intendant que les 88 000 livres destinées au travail des pauvres passeront par les mains des trésoriers des ponts et chaussées (19 novembre 1739).
Arrêt de la Chambre intervenu au jugement du compte de la trésorerie générale des ponts et chaussées de France de l'année 1740, clos le 25 juin 1748 (sans nom d'impr., in-4°, 5 pages) ; lettre d'envoi de M. de Fourqueux ; - arrêt de la Chambre (comme dessus), et injonctions prononcées au jugement du compte desdits ponts et chaussées de l'année 1744, et dont est fait mention sur ceux des années 1745 à 1747, jugés à la Chambre (sans nom d'impr., in-4°, 7 pages) ; lettre d'envoi (1755) ; - lettre de M. Trudaine relative aux droits de quittance perçus par les trésoriers (1746) ; - correspondance relative aux frais de bureau des ingénieurs des ponts et chaussées (1760-1765) ; - déclaration du Roi concernant la comptabilité des trésoriers généraux des ponts et chaussées (20 décembre 1762) (Paris, impr. royale, in-4°, 8 pages) ; - lettre de M. de Cotte invitant l'intendant à employer les reliquats de l'exercice 1775 (12 février 1779) ; - procès-verbal d'apposition des scellés sur la caisse du sieur Fournier, commis trésorier des ponts et chaussées d'Auvergne ; par M. Lambert, subdélégué général et premier secrétaire de l'intendance d'Auvergne (24 juillet 1779) ; correspondance à ce sujet de MM. Lomet et Thoynel avec l'intendant ; ordonnance de l'intendant pour la levée des scellés ; - lettre de M. de La Millière adressant à l'intendant plusieurs exemplaires de la déclaration du Roi, du 19 juin 1782, concernant la comptabilité des ponts et chaussées (19 août 1782).
Lettre de M. de La Millière annonçant que le contrôleur général permet d'acquitter, sur les fonds des ouvrages d'art, les frais d'impression qu'entraînera le nouveau régime des corvées (29 novembre 1786)lettre de M. de Calonne annonçant que, conformément aux dispositions de l'arrêt du Conseil du 6 novembre 1785, il avait pris les mesures convenables pour mettre à la disposition de l'intendant les fonds destinés aux ouvrages d'art de la généralité de Riom (25 décembre 1786) ; - extrait de la carte des impositions destinées aux différentes dépenses des ponts et chaussées dans la même généralité ; - lettre de l'intendant aux receveurs de l'exercice impair, les avisant que les fonds levés pour la prestation de la corvée ne seront plus versés entre leurs mains (20 juillet 1787) ; réponses des receveurs et états fournis par eux ; correspondance sur le même sujet entre l'intendant et M. Teilhot, commis à la recette générale de Riom ; - copie d'une lettre adressée à M. de La Millière par les membres de la commission intermédiaire d'Auvergne, demandant que les fonds des ponts et chaussées qui sont entre les mains du receveur soient mis à leur disposition pour acquitter les dépenses faites depuis le 1er janvier (22 avril 1788) ; réponse de M. de Chazerat (7 mai 1788) ; - correspondance relative à l'emploi des fonds levés sur les défaillants aux corvées et de ceux qui proviennent des rabais consentis par les adjudicataires des travaux des ponts et chaussées, entre M. de La Millière, l'intendant, les subdélégués et les procureurs-syndics provinciaux (1788-1789) ; - lettre de M. Blondel adressant à M. de Saint-Marts un arrêt du Conseil, du 22 novembre, qui ordonne l'imposition et le recouvrement, en l'année 1790, de la prestation des chemins dans la province d'Auvergne (5 décembre 1789).
Deux ordonnances de M. de Maupeou, sur le sieur Brochet, trésorier général des ponts et chaussées de France, en faveur d'A. Jarton, entrepreneur du pont de Saint-Germain-Lembron (1693) ; - divers états et mémoires relatifs à la comptabilité des ponts et chaussées (1696-1707).
Résumés par année des dépenses des ponts et chaussées (1700-1706) ; état d'ensemble, envoyé à M. d'Armenonville le 11 mars 1707 ; - observations (du sieur Brochet ?) sur le mémoire adressé par M. Le Blanc, intendant d'Auvergne, le 11 mars 1707 ; - lettres de M. Dubois de Macholles, trésorier de France, sur les observations de M. Brochet.
Ordonnances délivrées aux adjudicataires sur Philippe Brochet, trésorier général, par les intendants Le Blanc, Turgot et Bechameil de Nointel, et J.-B. Duboys de Macholles, trésorier de France, commissaire des ponts et chaussées ; procès-verbaux de réception des travaux joints aux ordonnances. Les principaux ouvrages visés sont : les ponts de Saint-Chamand et de Saint-Cernin, les travaux du pas de Compains, le pont de Villejacques et de Las Aigades.
Ordonnances délivrées aux adjudicataires sur Richard Brochet, trésorier général, et Pierre de Malet, commis en la généralité de Riom à l'exercice de la charge de trésorier provincial des ponts et chaussées, par les intendants Le Blanc, Turgot et Bechameil de Nointel, et J.-B. Duboys de Macholles ; procès-verbaux de réception des travaux joints aux ordonnances. Les principaux ouvrages visés sont : les réparations du pont de Vergongheon près Brioude et du pont Estrade près Issoire, du pont de Gagnac près Aurillac, la réfection du pavé sur plusieurs routes, les réparations des ponts de Vieille-Brioude et d'Issoire.
Mémoires et états relatifs à la comptabilité des ponts et chaussées de la généralité de Riom (1708-1718) ; - états des sommes payées aux sieurs de Cruviers, Mosnier et Madaule ; ordonnances en leur faveur de MM. de Nointel et Boucher, intendants.
Arrêt du Conseil d'Etat ordonnant une imposition sur les généralités de Moulins, Orléans, Bourges, Lyon et Riom, pour les appointements des contrôleurs et inspecteurs préposés à la construction du pont de Moulins (29 décembre 1711) ; - compte rendu par Paul Delpech, receveur général de la généralité de Riom, à M. Bidé de la Grandville, de l'emploi des sommes imposées sur ladite généralité l'année 1712, arrêté le 24 décembre 1727 : - assiette de l'imposition faite sur les paroisses de l'élection de Saint-Flour pour la construction du pont de Tardine ; comptes rendus de l'emploi de ladite somme par M. Croze de Montbriset, commis à la recette des tailles de ladite élection, arrêtés en 1725 ; - compte rendu par le même de la somme imposée sur l'élection de Saint-Flour pour les réparations du pont de La Guillotière à Lyon, exercice 1718, arrêté par M. Bidé de la Grandville en 1725.
Lettres de M. Dubois annonçant les envois de fonds faits par le trésorier général des ponts et chaussées au trésorier de la généralité de Riom (1723-1724) ; - état des diminutions survenues sur les espèces dans la caisse des ponts et chaussées (1724) ; - lettres de M. Raime du Jonquoy indiquant à l'intendant les sommes qu'il fait passer chaque mois à M. Lhoyer, trésorier des ponts et chaussées à Riom, à compte des ouvrages ordonnés pour 1724 (1725-1726) ; lettres de M. Dubois, même sujet ; - lettres annonçant les envois de fonds de l'exercice 1726 ; - lettre de M. de Saint-Remy, trésorier général, se plaignant qu'il va être dans l'impossibilité de rendre son compte à la Chambre des comptes, n'ayant pas reçu celui du sieur Lhoyer pour 1723, ni les quittances de celui-ci pour les fonds qui ont cependant été adressés régulièrement (14 juin 1726) ; - lettre de M. Raime du Jonquoy priant l'intendant de rendre les ordonnances nécessaires pour les parties comprises dans l'état du Roi de 1724 (5 octobre 1726) ; - lettre de M. de Motes relative à la comptabilité du sieur de Saint-Remy pour 1725 (1730) ; état des revenant-bons de 1717 à 1719 et 1726 ; note relative aux comptes de 1727 ; - lettres d'envoi de fonds, exercice 1728 ; - copie d'une lettre de M. de La Grandville, intendant, à M. de Banssat, ingénieur des ponts et chaussées (16 février 1728).
Lettres de M. Trudaine, intendant, à MM. de Saint-Remy et de Jonquoy, annonçant qu'il a vérifié la comptabilité du trésorier provincial (11 septembre 1730) ; - lettre de M. de Motes au sujet des fonds payés par anticipation (8 janvier 1731) ; - lettre de M. Dubois annonçant à M. Trudaine qu'il vient d'écrire très vivement au sieur Lhoyer qui est à découvert de sommes considérables (4 mars 1732) ; explications fournies par le sieur Lhoyer ; - état de consommation des fonds destinés aux ouvrages des ponts et chaussées de la généralité de Riom (1716-1729 inclusivement) ; - lettre de M. Dubois adressant à l'intendant cet état et le priant de s'y conformer (30 avril 1732) ; correspondance à ce sujet de l'intendant avec M. de Motes ; - état de la situation du sieur Lhoyer (1er septembre 1730) ; - état contenant les ouvrages employés dans les états de 1727 à 1730 des sommes payées sur lesdits ouvrages au 22 juin 1731 et de ce qui reste à payer ; - mémoires sur les ouvrages des ponts et chaussées (1727-1730).
Compte rendu à M. de La Grandville, intendant, par Pierre Bompar, des recettes et dépenses qu'il a faites pour Jean Madaule et Louis Queriau, à cause de plusieurs ouvrages faits par économie sur les fonds de 1727, arrêté le 12 janvier 1730 ; - compte rendu à M. Trudaine, intendant, par Pierre Bompar, pour lesdits entretiens de 1727, les ouvrages ayant été faits par économie ; - pièces justificatives de la dépense, articles 1 à 5.
Pièces justificatives de la dépense du compte des entretiens de 1727, article 6 et suivants (quelques lacunes).
Comptes particuliers rendus par Pierre Bompar pour Louis Queriau et Jean Madaule, entrepreneurs, de la recette et dépense faites sur les exercices 1727 et 1728 pour les ouvrages suivants : chaussée sur le chemin de Riom à Maringues, près le village de Clerlande, chaussée sur la route de Billom à Ambert, pont de Brageac, travaux sur la route de Clermont au Puy, pont d'Arpajon ; - pièces justificatives.
Compte rendu par P. Bompar, faisant pour Jean Madaule et Louis Queriau, des recettes et dépenses faites pour les ouvrages exécutés par économie sur l'exercice 1728, arrêté par M. de La Grandville, une première fois le 1er mars 1729, une seconde le 12 janvier 1730.
Compte rendu par P. Bompar, pour Jean Madaule, de la recette et dépense effectuée pour les entretiens sur l'exercice 1728, arrêté le 1er décembre 1731 (ce compte répond au chapitre 1er de dépense du compte précédent) ; - pièces justificatives avec des lacunes.
Comptes particuliers rendus par Pierre Bompar, faisant pour Louis Queriau et Joseph et Etienne Grenier, des recettes et dépenses effectuées sur les exercices 1727 à 1729 pour les ouvrages suivants : chaussée d'Aucheix (Le Cheix-sur-Morge), travaux sur la route de Lyon, entre Clermont et la rivière d'Allier, sur la route de Brioude au Puy et aux environs d'Ambert ; - pièces justificatives.
Lettre de M. Trudaine, intendant, adressant à M. de Mallessaigne, subdélégué à Bort, le compte des dépenses faites pour ledit pont, il les trouve excessives et mal dirigées et prie M. de Mallessaigne de vouloir bien examiner la chose de près (5 août 1731) ; - relevé général des dépenses que M. de La Grandville a déjà passées dans les comptes des ouvrages d'économie de 1727 et 1728, arrêtés les 15 février et 1er mars 1729, et de celles qui ont été faites depuis lesdits comptes jusqu'à la réception de l'ouvrage ; - observations de M. de Mallessaigne ; - pièces justificatives des dépenses.
Pièces justificatives des dépenses (suite).
Comptes particuliers rendus par Pierre Bompar, faisant pour Jean Madaule et Louis Queriau, des recettes et dépenses effectuées sur les exercices 1728 et 1729 pour les ouvrages suivants : travaux dans les montagnes pour établir la communication entre Aurillac et Saint-Flour, ouvrages aux environs de la ville de Thiers, ouvrages à la descente de la côte de Laneau ; arrêtés par M. Trudaine (1731-1733) ; - pièces justificatives.
Lettre de Madaule réclamant ce qui lui est dû pour les ouvrages des entretiens des années 1729 et 1730 (2 mai 1732) ; - compte rendu par Pierre Bompar, faisant pour Jean Madaule, architecte, adjudicataire des entretiens et relevés à bout des pavés des chaussées et grands chemins de la généralité, des recettes et dépenses effectuées pour lesdits entretiens sur les fonds de 1729 ; - pièces justificatives.
Lettres d'envoi des fonds de l'exercice 1730 ; - bordereau du compte du sieur Lhoyer, trésorier de la généralité de Riom (même année) ; état des fonds restant à consommer au 1er décembre 1730, et qui doivent être remis au trésorier provincial pour achever le paiement des ouvrages y désignés ; lettre du sieur Lhoyer adressant ces états à l'intendant ; - lettre de M. Delarue de Beaumont informant l'intendant que le sieur Lhoyer vient de lui remettre les derniers acquits qui concernent l'exercice 1730 (12 mars 1730).
Pièces justificatives de la dépense des entretiens de l'année 1730, articles 1 à 10 (le compte manque). Les principaux ouvrages exécutés sont : sur la route de Clermont à Pont-du-Château, et sur celle de Lezoux à Beauregard, le rétablissement du pont de Murols, celui du pont d'Entraigues près d'Egliseneuve, enfin la construction du pont des Estoreaux sur la rivère d'Ytze ; - compte par Pierre Bompar, des recettes et dépenses effectuées pour le pont des Estoreaux, sur les fonds faits dans l'état de 1730, alloués pour augmentation au bail du 30 janvier 1718 ; lettres du duc de Noailles demandant le remboursement de 4 000 livres qu'il a avancées pour ledit ouvrage (1731) ; correspondance à ce sujet de l'intendance avec M. de Banssat.
Pièces justificatives de la dépense des entretiens de l'année 1730, articles 12 à 25. Les principaux ouvrages sont : la construction d'une nouvelle chaussée sous la place d'Espagne à Clermont, des réparations au pont de Maringues, la construction du pont sur la Monne à Saint-Amant, divers travaux aux environs de Montaigut-en-Combraille.
Compte rendu par Pierre Bompar, faisant pour Jean Madaule, des recettes et dépenses effectuées pour les entretiens de l'exercice de 1731, arrêté le 7 février 1733 ; - pièces justificatives des premiers chapitres de dépenses concernant les travaux de la route de Languedoc, d'Aigueperse à Riom, de Veyre à Coudes, d'Issoire à Vergongheon.
Pièces justificatives du compte des entretiens de l'exercice 1731 (suite) concernant les travaux de la route de Languedoc, de Brioude au Puy.
Pièces justificatives du compte des entretiens de l'exercice 1731 (suite) concernant les travaux de la route de Languedoc, de Brioude au Puy et de celle d'Ambert à Courpière.
Requête à fin de paiement des charpentiers qui ont travaillé au pont de Miremont ; lettres de MM. Urion et de Labourlerie (1731) ; - correspondance relative au paiement des maçons qui ont travaillé à un ponceau près d'Augerolles ; - compte rendu par Pierre Bompar, faisant pour Gabriel Bompar, des recettes et dépenses effectuées sur les fonds alloués en 1730 et 1731 pour les réparations du pont de La Voûte-Chillac ; états des dépenses faites en 1732 pour le même ouvrage ; pièces justificatives ; - compte rendu par Pierre Bompar, faisant pour Louis Quériau, entrepreneur, des recettes et dépenses effectuées sur les fonds alloués en 1731, pour les ouvrages des montagnes, et la communication de la ville d'Aurillac avec celle de Saint-Flour, arrêté le 10 janvier 1733 ; compte rendu par le même, faisant pour Gabriel Bompar, à l'occasion des mêmes ouvrages, arrêté le 20 décembre 1734 ; - pièces relatives aux indemnités accordées à Coudes, à Riom et à Thiers (1733-1734) ; plan dans la traverse de Coudes.
1 plan conservé sous la cote 22 Fi 78.
Extrait de 1 C 6753.
22 octobre 1731 - 14 novembre 1732 ; incomplet du commencement.
Correspondance relative à la comptabilité (1732-1734). - Lettres d'envoi des fonds ; - lettres de M. Trudaine, intendant, représentant à M. de Motes que le projet du trésorier général d'envoyer au trésorier provincial seulement une provision de 8 000 livres tous les mois ruinerait entièrement les dispositions prises pour mener rapidement les grands travaux entrepris en Auvergne, notamment ceux qui sont relatifs à la route de Languedoc (3 juin 1733) ; - états de gratifications allouées aux paroisses, et de remises sur la capitation accordées aux syndics des chemins ; - compte rendu par M. de Saint-Just des travaux qu'il a dirigés par ordre de l'intendant en 1731 et 1732 ; plan joint à ce compte.
1 plan conservé sous la cote 22 Fi 79.
Extrait de 1 C 6755.
Compte rendu par Pierre Bompar, faisant pour Jean Madaule, des recettes et dépenses effectuées sur les fonds des entretiens pendant l'année 1732 (état du Roi de 1731), arrêté le 20 décembre 1734 ; - pièces justificatives.
Compte rendu par Pierre Bompar, faisant pour Gabriel Bompar, des recettes et dépenses effectuées sur les fonds des entretiens pendant l'année 1733 (état du Roi de 1732), arrêté le 27 décembre 1734 ; - pièces justificatives.
Compte rendu par Pierre Bompar, faisant pour Joseph Thévenet, des recettes et dépenses effectuées sur les fonds alloués dans l'état du Roi de 1733, arrêté le 8 septembre 1734 ; - pièces justificatives : états des dépenses faites de janvier à avril 1733.
Pièces justificatives du compte rendu par Pierre Bompar, faisant pour Joseph Thévenet, des recettes et dépenses effectuées sur les fonds alloués dans l'état du Roi de 1733, arrêté le 8 septembre 1734 ; états des dépenses faites de mai 1733 à avril 1734.
Compte rendu par Pierre Bompar, faisant pour Joseph Thévenet, entrepreneur, des recettes et dépenses effectuées sur les fonds alloués dans l'état du Roi de 1733, arrêté le 7 novembre 1734 ; - pièces justificatives : états des dépenses faites de mars à septembre 1733.
Pièces justificatives du compte rendu par Pierre Bompar, faisant pour Joseph Thévenet, entrepreneur, des recettes et dépenses effectuées sur les fonds alloués dans l'état du Roi de 1733, pour les ouvrages du chemin de Riom à Clermont-Ferrand et pour adoucir la côte de Montferrand, arrêté le 7 novembre 1734 ; - : états des dépenses faites d'octobre 1733 à février 1734.
Etats des dépenses.
Etat de la dépense faite pour la continuation des ouvrages de maçonnerie de la grande route de Clermont à Brioude et de Clermont à Riom, et pour l'entretien et réparation de plusieurs ponts et chaussées sur les grands chemins de la province d'Auvergne.
Lettres de M. Hupeau, ingénieur, se plaignant des difficultés que fait le sieur Lhoyer, trésorier des ponts et chaussées, pour acquitter les dépenses ordonnées par l'intendant (mai 1734) ; il rend compte en même temps à M. Trudaine de la visite qu'il a faite aux différents ouvrages entrepris dans la généralité ; - réponses de M. Trudaine ; - correspondance de l'intendant avec MM. de Motes et Bompar relative à la situation où se trouve le sieur Lhoyer (juin) ; lettre de ce dernier reconnaissant qu'il est en déficit et indiquant les démarches qu'il fait pour se procurer de l'argent (14 juin) ; - lettre de M. Dubois invitant l'intendant à exiger du sieur Lhoyer qu'il remplisse sur-le-champ le déficit de sa caisse (31 juillet) ; - lettre du sieur du Portail offrant d'acquérir la charge de trésorier provincial d'Auvergne ; - lettre de M. Dubois au sujet "des représentations que fait le sieur Lhoyer sur différens griefs qu'il prétend souffrir de la part des trésoriers généraux" (8 septembre) ; copie d'une lettre de M. Dubois au sieur Lhoyer au sujet des taxations que ce dernier prétend n'avoir pas perçues de 1718 à 1723, il l'invite à remettre à M. Trudaine la procuration ad resignandum de son office (8 septembre) ; - réponses de MM. Brochet et Paris de Momtmartel, trésoriers généraux, aux assertions du sieur Lhoyer ; - lettre de M. Trudaine annonçant que le sieur Lhoyer a consenti à se défaire de sa charge (25 octobre).
Lettre de M. Trudaine adressant à son successeur M. Rossignol les papiers qui concernent les ponts et chaussées de la province d'Auvergne, avec des états indiquant les travaux qui ont été exécutés, ceux qui restent à faire et le détail de l'emploi des fonds (2 juillet 1735) ; - réponse de M. Rossignol (7 septembre) ; - mémoires, correspondance et états relatifs à la comptabilité de Pierre Bompar (1735) ; - lettre de M. Trudaine à P. Bompar ; - lettre de M. Dubois au sujet d'une requête du sieur Raimbaux, entrepreneur, qui soupçonne le sieur Lhoyer de retenir les fonds dus audit Raimbaux (24 mai).
Lettres d'envoi des fonds ; - états de l'emploi des fonds et notes des paiements effectués, mêmes exercices ; - gratifications accordées aux syndics des chemins en remises sur leurs impositions : états, correspondance, avis des subdélégués.
Lettres d'envoi des fonds des exercices 1738 et 1739 ; - états de l'emploi des fonds et notes des paiements effectués, mêmes exercices ; - gratifications accordées aux syndics des chemins en remises sur leurs impositions : états, correspondance, avis des subdélégués et des directeurs des chemins ; - états des sommes qui ont été payées aux corvoyeurs sur l'atelier d'Aurillac.
Lettres d'envoi des fonds des exercices 1740 à 1742 ; - gratifications accordées aux syndics en remises sur leurs impositions : états, correspondance, avis des subdélégués et des directeurs des chemins.
Lettres d'envoi des fonds des exercices 1743 et 1744 ; - gratifications accordées aux syndics des chemins en remises sur leurs impositions : requêtes, états, avis des subdélégués et des directeurs ; - lettre relative au paiement des ingénieurs, inspecteurs et piqueurs (1743) ; - lettres de M. Trudaine et de l'intendant au sujet d'une gratification demandée par le sieur Queriau (1743).
Lettres d'envoi des fonds des exercices 1745 et 1746 ; - gratifications accordées aux syndics des chemins en remises sur leurs impositions : états, correspondance, avis des subdélégués et des directeurs ; - ordonnances de M. Rossignol, intendant, pour le paiement des entrepreneurs, délivrées sur le trésorier général des ponts et chaussées ou sur le trésorier provincial, exercice 1746.
Lettres d'envoi des fonds de l'exercice 1747 ; - pièces justificatives des dépenses, même exercice : états des sommes à payer aux inspecteurs, commissaires, conducteurs et piqueurs ; ordonnances de M. Rossignol, sur le trésorier général des ponts et chaussées ou sur le sieur Imbert, trésorier provincial ; - états des gratifications accordées aux syndics des chemins en remises sur leurs impositions (1747).
Lettres d'envoi des fonds de l'exercice 1748 ; - pièces justificatives des dépenses, même exercice : états et mémoires ; ordonnances de M. Rossignol sur le trésorier général des ponts et chaussées ou sur le sieur Imbert, trésorier provincial ; quittances des parties prenantes ; - gratifications accordées aux syndics des chemins en remises sur leurs impositions.
Lettres d'envoi des fonds de l'exercice 1749 ; pièces justificatives des dépenses, même exercice : états et mémoires ; ordonnances de M. Rossignol sur le trésorier général des ponts et chaussées ou sur le sieur Imbert, trésorier provincial ; quittances des parties prenantes ; pièces produites par les particuliers dont les chemins ont emporté les héritages, afin d'obtenir des indemnités ; - gratifications accordées aux syndics des chemins en remises sur leurs impositions.
Lettres d'envoi des fonds de l'exercice 1750 ; - pièces justificatives des dépenses, même exercice : états et mémoires ; ordonnances de l'intendant sur le trésorier général ou sur le trésorier provincial des ponts et chaussées ; quittances des parties prenantes.
Lettres d'envoi des fonds de l'exercice 1751 ; - pièces justificatives des dépenses, même exercice : états et mémoires ; ordonnances de l'intendant sur le trésorier général ou sur le trésorier provincial des ponts et chaussées ; quittances des parties prenantes ; - gratifications accordées aux syndics des chemins en remises sur leurs impositions ; - indemnité à M. de Miramon pour le bois pris dans ses forêts pour le pont de La Bajasse ; lettres à ce sujet de MM. de Miramon et de Seironne-Beaubuisson (1751).
Lettres d'envoi des fonds de l'exercice 1752 ; - pièces justificatives des dépenses, même exercice : états et mémoires ; ordonnances de l'intendant sur le trésorier général ou sur le trésorier provincial des ponts et chaussées ; titres de propriété produits par les particuliers qui ont formé des demandes en indemnités ; - gratifications accordées aux syndics des chemins en remises sur leurs impositions.
Pièces relatives à la comptabilité (1753-1755) ; états et mémoires ; ordonnances de l'intendant sur les receveurs des tailles ; gratifications accordées aux syndics en remises sur leurs impositions.
Lettres d'envoi des fonds de l'exercice 1756 ; - pièces justificatives des dépenses, même exercice : états et mémoires ; ordonnances de l'intendant sur le trésorier général ou sur le trésorier provincial des ponts et chaussées ; quittances des parties prenantes ; titres de propriété (depuis 1705) produits par les particuliers qui ont formé des demandes en indemnités ; - gratifications accordées aux syndics en remises sur leurs impositions.
Lettres d'envoi des fonds de l'exercice 1757 ; - pièces justificatives des dépenses, même exercice : états et mémoires ; ordonnances de l'intendant sur le trésorier général ou sur le trésorier provincial des ponts et chaussées et sur les receveurs des tailles ; quittances des parties prenantes ; titres de propriété produits par les particuliers qui ont formé des demandes en indemnités ; - gratifications accordées aux syndics en remises sur leurs impositions.
Lettres d'envoi des fonds de l'exercice 1758 ; - pièces justificatives des dépenses, même exercice : états et mémoires ; ordonnances de l'intendant sur le trésorier général ou sur le trésorier provincial des ponts et chaussées ; quittances des parties prenantes ; titres de propriété produits par les particuliers qui ont formé des demandes en indemnités ; - gratifications accordées aux syndics des chemins en remises sur leurs impositions.
Lettres d'envoi des fonds de l'exercice 1759 ; - pièces justificatives des dépenses, même exercice : états et mémoires ; ordonnances de l'intendant sur le trésorier général ou sur le trésorier provincial des ponts et chaussées ; quittances des parties prenantes, dont quelques-unes délivrées aux receveurs des tailles ; - gratifications accordées aux syndics des chemins en remises sur leurs impositions.
Lettres d'envoi des fonds des exercices 1760 à 1762 ; - pièces justificatives des dépenses, mêmes exercices : états et mémoires ; ordonnances de l'intendant sur le trésorier général ou sur le trésorier provincial des ponts et chaussées, et sur le sieur Lenormant, commis à la recette générale des tailles ; quittances des parties prenantes.
Lettres d'envoi des fonds des exercices 1763 et 1764 ; - pièces justificatives des dépenses, mêmes exercices : états et mémoires ; ordonnances de l'intendant sur le trésorier général ou sur le trésorier provincial des ponts et chaussées ; quittances des parties prenantes.
Lettres d'envoi des fonds de l'exercice 1765 ; - pièces justificatives des dépenses, exercices 1765 et 1766 : états et mémoires ; ordonnances de l'intendant sur le trésorier général ou sur le trésorier provincial des ponts et chaussées ; quittances des parties prenantes ; correspondance.
Lettres d'envoi des fonds de l'exercice 1767 ; - pièces justificatives des dépenses, même exercice : états et mémoires ; ordonnances de l'intendant sur le trésorier général ou sur le trésorier provincial des ponts et chaussées, ainsi que sur les receveurs des tailles ; quittances des parties prenantes ; correspondance.
Ordonnances de l'intendant sur le sieur Lenormant, commis à la recette générale des finances de la généralité de Riom, pour diverses sommes à payer sur les fonds de la capitation, à l'occasion des travaux des ponts et chaussées.
Lettres d'envoi des fonds de l'exercice 1769 ; - pièces justificatives des dépenses des exercices 1768 et 1769 : états et mémoires ; ordonnances de l'intendant sur le trésorier général ou sur le trésorier provincial des ponts et chaussées ; quittances des parties prenantes ; correspondance.
Lettres d'envoi des fonds de l'exercice 1771 ; - pièces justificatives des dépenses des exercices 1770 et 1771 : états et mémoires ; ordonnances de l'intendant sur le trésorier général ou sur le trésorier provincial des ponts et chaussées ; quittances ; correspondance.
Pièces de dépenses de la comptabilité de 1772 et 1773 : états et mémoires ; requêtes à fin de paiement ; ordonnances de l'intendant sur le trésorier général ou sur le trésorier provincial des ponts et chaussées ; quittances ; correspondance ; - état des dépenses des travaux de charité en 1772, par ateliers ; correspondance relative auxdites dépenses.
Ordonnances de l'intendant sur le sieur Lambert, commis pour l'emploi des fonds destinés aux travaux publics de l'année 1772, au profit des receveurs des tailles.
Ordonnance de l'intendant sur le sieur Lambert, commis pour l'emploi des fonds destinés aux travaux publics de l'année 1772, au profit des receveurs des tailles.
États, requêtes, ordonnances de l'intendant sur le sieur Landry, receveur général des finances.
Lettres d'envoi des fonds des ponts et chaussées, exercices 1776 et 1777 ; - correspondance relative aux comptes desdits exercices ; - requêtes à fin de paiement ; ordonnances de l'intendant sur les sieurs Rolland et Landry, receveurs généraux des finances de la généralité de Riom ; - comptes des travaux de charité.
Etat des pièces qui manquent aux dossiers de comptabilité de la généralité de Riom des exercices 1774 à 1778 et copie des pièces échangées à ce sujet en 1784 ; - lettres d'envoi des fonds de l'exercice 1778 ; - état des paiements faits et à faire tant par le Roi que par la province pour les entretiens de 1778 ; - états, requêtes, mémoires et correspondance relatifs à la comptabilité de la même année : - compte des travaux de charité de 1778.
Lettre de M. de La Millière au sujet des réclamations du sieur Raimbaux relativement à différentes pertes qu'il a éprouvées sur les travaux dont il était chargé, et aux sommes qu'il prétend lui être encore dues (15 avril 1785) ; - rapport sur la requête présentée par le sieur Raimbaux à l'effet d'otenir des augmentations sur différents ouvrages ; - correspondance relative aux sommes dues pour les travaux faits aux abords du pont de Lempdes ; requêtes des entrepreneurs ; certificats d'ouvrages délivrés par les ingénieurs ; ordonnance de l'intendant sur le receveur des tailles, à Issoire (1780-1789).
Lettres d'envoi des fonds de l'exercice 1779 ; - lettre de M. de Cotte invitant l'intendant à faire payer au sieur d'Herbelot une gratification de 300 livres pour subvenir aux frais de son changement de généralité (15 novembre 1779) ; - pièces relatives aux dépenses des exercices 1779 et 1780 : états, mémoires, correspondance ; - comptes des travaux de charité (1779 et 1780) ; - ordonnances de l'intendant sur le sieur Labarte, caissier préposé au maniement des fonds de charité, au profit des subdélégués chargés de la direction, exercice 1780.
Lettres d'envoi des fonds de l'exercice 1781 ; - correspondance de l'intendant avec M. de La Millière au sujet des gratifications des sieurs Lomet et Baillet ; - tableaux des appointements des directeurs, sous-directeurs et autres employés aux ouvrages faits pour l'entretien des grandes routes (1781) ; - compte des travaux de charité (1781) : - ordonnances délivrées par l'intendant sur le sieur Labarte, commis pour les fonds destinés aux travaux publics, au profit des subdélégués et directeurs des chemins.
Lettres d'envoi des fonds des exercices 1782 et 1783 ; - pièces de dépenses des mêmes exercices : requêtes, états et mémoires, correspondance ; - tableaux des appointements des directeurs, sous-directeurs et autres employés aux ouvrages faits pour l'entretien des grandes routes de la généralité ; - comptes des ateliers de charité (1782 et 1783) ; bordereaux des ordonnances acquittées par le sieur Labarte, caissier des fonds destinés auxdits ateliers ; ordonnances de l'intendant sur le sieur Labarte au profit des receveurs des tailles et des subdélégués.
Lettres d'envoi des fonds de l'exercice 1784 ; - états, requêtes et correspondance au sujet des dépenses afférentes au même exercice ; - états de dépenses faites ladite année pour salaires des sous-directeurs et piqueurs employés à la conduite des ouvrages de corvée ; - comptes des travaux de charité (1784) ; bordereaux des ordonnances acquittées sur les fonds de ladite année.
Bordereaux des ordonnances acquittées sur les fonds des ateliers de charité de 1784 ; ordonnances de M. de Chazerat sur les sieurs Labarte et Lambert, caissiers des fonds destinés aux travaux de charité, au profit des subdélégués et autres personnes chargées de la direction desdits travaux.
Lettres d'envoi des fonds de l'exercice 1785 ; - correspondance, requêtes et mémoires relatifs aux dépenses du même exercice ; - comptes des dépenses effectuées pour les travaux publics (1785) ; - ordonnances de l'intendant sur le sieur Labarte, caissier des fonds destinés aux travaux publics, au profit des subdélégués et autres personnes chargées de la direction desdits travaux.
Lettres d'envoi des fonds de l'exercice 1786 ; - correspondance de l'intendant et de la commission intermédiaire au sujet de l'emploi des sommes qui restent, sur l'exercice 1786, des fonds destinés à la construction du pont de La Bajasse ; - état des impressions faites pour les travaux des routes (1786) ; - états des traitements des employés des ponts et chaussées, même exercice ; - bordereaux des ordonnances délivrées sur les fonds de charité ; - ordonnances de l'intendant sur le sieur Labarte, caissier des fonds destinés aux travaux publics, au profit des subdélégués et autres personnes chargées de diriger lesdits travaux.
Lettres d'envoi des fonds de l'exercice 1787 ; - compte des recettes et dépenses effectuées en 1787 et jusqu'au 20 juillet de ladite année sur les fonds des travaux des routes, en vertu de l'arrêt du Conseil du 6 novembre 1786 ; - état des sommes reçues et dépensées pour les travaux des routes de l'exercice 1787 par M. Dorinière, receveur des tailles à Aurillac, qui demande le remboursement de ses avances (1789) ; - état des impressions faites pour les travaux de corvée (1787) ; correspondance à ce sujet de M. de La Millière avec l'intendant ; - correspondance, états et mémoires relatifs aux traitements des employés ; - bordereaux des ordonnances expédiées sur le receveur général des finances pour le paiement des fonds des ateliers de charité en 1787.
Devis des ouvrages à exécuter pour le compte des diverses communautés, procès-verbaux d'adjudication au rabais, procès-verbaux de vérification et de réception des ouvrages, ordonnances de l'intendant sur les receveurs des finances. Les dossiers contenus dans cette liasse se rapportent aux routes suivantes : Riom au Berry par Combronde, route de Languedoc, routes de Lyon à Bordeaux, de Pontari à Besse et de Lezoux à Maringues.
Pièces de dépenses relatives aux travaux des routes, exercice 1787. Les dossiers contenus dans cette liasse se rapportent aux routes suivantes : Clermont au Forez par Billom et Ambert, Lezoux au Velay par Courpière et Ambert, Issoire à La Chaise-Dieu, Le Puy à La Chaise-Dieu, Brioude à la Chaise-Dieu, Villeneuve-de-Fix à Allègre, Clermont au Gévaudan, Brioude au Gévaudan, Clermont à Aurillac par Bort, Clermont au Quercy, Aurillac à Montvert, Brioude à Saint-Flour et Aurillac à Saint-Flour.
Bordereaux des mandats d'acompte délivrés par la commission intermédiaire sur l'exercice 1787 ; lettre d'envoi d'un de ces bordereaux par les procureurs-syndics provinciaux au subdélégué général (14 décembre 1789).
Lettre d'envoi de fonds sur l'exercice 1788 ; - lettre de M. de La Millière adressant à l'intendant, pour la commission intermédiaire, une lettre qui autorise cette commission à prendre sur les fonds des ponts et chaussées, la dépense des piqueurs et conducteurs pour 1788 (10 février 1789) ; correspondance à ce sujet de l'intendant et des procureurs-syndics provinciaux ; - plainte contre le greffier de la municipalité d'Ytrac, accusé d'avoir diverti les fonds accordés pour un atelier de charité ; correspondance à ce sujet de M. Lambert et des procureurs-syndics provinciaux avec M. Lafont de Saint-Marts, subdélégué général de l'intendance ; ordonnance de M. de Saint-Marts (10 décembre 1789).
Ordonnances de M. de Chazerat, intendant, et de M. de Saint-Marts, subdélégué général, sur le sieur Labarte, caissier des fonds destinés aux travaux publics, au profit des subdélégués et autres personnes chargées de la direction desdits travaux ; - bordereau des ordonnances acquittées sur les fonds remis par M. Lambert, subdélégué général.
Etats journaliers de dépenses indiquant séparément les sommes payées aux hommes, aux femmes et aux enfants.
Etats journaliers de dépenses, indiquant séparément les sommes payées aux hommes, aux femmes et aux enfants.
1 2 > 2 pages
Réalisé avec Ligeo Archives
