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État général des fonds

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1 H - Abbaye St-Alyre

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Inventaire

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  •    Temporel : titres généraux
    •    Contentieux
      • 1 H 229     Etats de procédures en cours, listes de sentences.
        Dates extrêmes : 1728-1780

      • 1 H 230     Jurisprudence.
        Présentation du contenu :

        Arrêt du Grand conseil interdisant au vicaire de Notre-Dame de La Place, de Sées, de prendre le titre de curé, ladite cure étant unie à la mense abbatiale de l'abbaye St-Martin (1616). - Arrêt du Grand conseil a/s. partage des offrandes qui se font dans l'église de St-Ayoul de Provins (1687). - Consultation sur les obligations des gros décimateurs : délibération du chapitre de St-Martin de Tours (1752).

        Dates extrêmes : 1616-1752

      •    Pièces de procédure pour des objets non précisés ou non localisés
        • 1 H 231     1470-1533.
          Présentation du contenu :

          Notamment : procédure entre fr. Jean de Moles, demandeur, et fr. Armand de La garde, défendeur (1470) ; contre le seigneur de Chalusset  (v. 1475) ; contre Guillaume Bouchatel, prêtre (1495) ; contre Huguet Aubert, écuyer (1497-1501) ; contre Antoine Celerier (1500) ; contre Pierre Aurier, de Clermont (1501) ; contre Martin Augier (1502) ; contre Bonnet et Antoine Clusel, frères (1503) ; contre Martin Parghet de Clermont (1503) ; fragment (ff. 21-24) d'une liève non identifiée : (v. 1510-1530) ; contre Louise de Bourbon, douairière de Chauvigny, épouse de Louis de Vendôme (1512) ; contre Antoine Roux, Jean Blondel, prêtre, et consorts a/s. ferme de dîmes (1522-1523) ; procédure devant la cour temporelle de l’évêque (1533).

          Dates extrêmes : 1470-1533

        • 1 H 232     1534-1544.
          Présentation du contenu :

          Procédure contre Yves Gayte, bourgeois de Clermont.

          Dates extrêmes : 1534-1544

        • 1 H 233     1537-1598.
          Présentation du contenu :

          Notamment : procédure contre BalthasardLasnier (1537) ; contre Guillaume Meschin, notaire royal à Clermont. (1537) ; contre Guillaume Meschin, notaire royal à Clermont (1537) ; contre Durand Poughol, prêtre (1556) ; contre Arnaud Segros (1559) ; contre François Ameil, a/s. dîme (1560) ; contre Etienne Jehan, marchand, de Clermont (1561) ; contre Antoine de Moliergues (1569-1571) ; contre Guillaume Merle, prêtre (1570-1571) ; contre Michel Tam[isier?] (1571) ; contre Antoine Robert (1572) ; contre Guillaume Chouvon, Antoine Angles et Jean Thierry (1572) ;  c/ Guillemin Merle, prêtre, de Barnazat, a/s. arrérages de cens (1573-1574) ; contre Joseph Godemel, sieur de La Mothe et de La Marche (1575) ; procédure contre Martin Durand a/s. dîme (1597) ; contre Georges Bourghade a/s. dime (1597); contre Charles Randanne et Georges Rigauld a/s. dîme (1598) ; contre Annet Roche, a/s. dîme (1598).

          Dates extrêmes : 1537-1598

        • 1 H 234     1602.
          Présentation du contenu :

          Procédure contre Nicolas Duchemin (Dechemys), receveur des tailles à Gannat.

          Dates extrêmes : 1602

        • 1 H 235     1605-1665.
          Présentation du contenu :

          Procédures contre Gonon Bonoure, procureur au présidial de Riom, a/s. cens (1605-1610) ; contre Louis Bonnefont(1616) ; contre demoiselle Claude de B... (1622) ; contre Nicolas Agellet / Aghellet(1623) ; contre Jeanne Bouchet/Boucheix, épouse de Jacques Dixmier (1625) ; contre Guillaume Debrion, procureur à Clermont (1633-1637) ; contre … de Bord (Debord ?) (1639) ; contre Pierre Billot, marchand boucher à Clermont (1642) ; contre Marguerite Maliardon, épouse d'Antoine Bouscheix (1646-1647) ; contre Antoine Céberet a/s. arrérages de rente foncière (1648) ; contre Gabriel Chanaud, marchand à Montferrand (1648-1654) ; contre Jean François Gras, de Montferrand (1651-1652) ; contre François de Rochechouard, sieur de Chavernier (1652) ; contre Jacques Deschamps (1654) ; contre Jean-Baptiste Dufloquet, lieutenant général d'Aigueperse (1652-1655) ; état de cens dus par l'abbaye à Mme de Ribeyre (v. 1660) ; contre Pierre Delort-Vignol, hôte à Clermont (1665) ; contre Gabrielle Vigier, veuve de Michel Ravel, a/s. droits de lods pour un moulin (1665).

          Dates extrêmes : 1605-1665

        • 1 H 236     1666-1698.
          Présentation du contenu :

          Procédures contre Michel Arnauld, a/s. droits de lods et vente (1666) ; contre Jeanne Augier, veuve de Michel Poisson (1667) ; contre Antoinette Grollet, veuve de Pierre Renoux, boulanger à Clermont (1667-1668) ; contre Antoine Jurgaud, a/s. dîme d'une vigne (1668) ; contre Jean Dourdoulhe, laboureur à Clermont (1668) ; contre Pierre Bourel, laboureur, des faubourgs de Clermont (1668) ;; contre Jean Achard a/s. lods (1671) ; contre Valérien Vallet, prêtre, d'Artonne(1673) ; contre Jean Raffy, laboureur, de Cébazat (1673) ; contre Gilberte Feuilhacier a/s. ? (1673) ; contre Gilbert Bordas, greffier criminel en la sénéchaussée de Riom (1673) ; contre héritiers de Gilbert Sabatier, de Clermont, a/s. arrérages de ferme (1674-1676) ; contre Jacques Puray, marchand, de Riom, a/s. somme à payer (1679) ; contre Jésuites de Clermont (1679) ; contre Montorcier de Villars (v. 1680) ; contre ... Labourieux, veuve de Gabriel Gaytte, épouse d'André Galichier (1681) ; contre Claude Vigier, de Monton (1686) ; contre Anne Faydit, veuve de Pierre Valon, président en l’élection de Clermont, a/s. lods (1686) ; contre … Bruslon (1687) ; contre Gabriel James (1687) ; contre Sébastien Deydier a/s. dîme (taux) (procédure devant le bailli de Forez) (1690) ; contre Gilbert Reynaud, de Riom, a/s. cens (1690) ; contre Jean Boyer, (de Pérol?) (1690-1691) ; contre Antoine Dupescher, de Ternant (1693) ; contre Gilbert Fournial, de Ternant (1693) ; contre Jean Domas (1696).

          Dates extrêmes : 1666-1698

        • 1 H 237     1701-1789.
          Présentation du contenu :

          Procédures contre Gilbert Garnaud, sieur de Gourdon (1701-1702) ; contre Jean Cousty (1704) ; contre Antoine Cassière (1704) ; contre Grégoire Souvageon (1705) ; contre Gabriel Rigaud, de Cébazat (1712) ; contre André Sainte-Marie et consorts a/s. bail à ferme (1712) ; contre François Durand, sieur de Saint-Cirgues (1725) ; transaction avec M. de Fredefont (1725-1726) ; contre Antoine Argillet, traiteur et patissier à Clemont (1731-1733) ; contre Buisson et Sabbatier, curés de la cathédrale (1735) ; contre Pierre Jean Chambon, bourgeois de Clermont (1741) ; contre Benoît Cluzel, métayer au domaine du sr Bourget (1741-1752) ; contre Durand de Saint-Cirgues, Goumeton et Verdier (1745) ; a/s. droit d'eau (moulin affermé par M. de Saint-Cirgues) (1745) ; contre Pierre Maignol, notaire royal à Landogne (1750) ; contre Ducros, commissaire des poudres et salpêtres à Clermont (1752) ; contre Annet Chattard, charpentier aux Ancizes, Antoine Coq, charpentier de Saint-Ours, etc (1762) ; contre Gilbert Alyre de Langheac, seigneur de Préchonnet (1763-1773) ; contre AnnetBosgros, fermier de Bonnebaud (1774) ; contre le sieur du Rouset (1781-1786) ; contre Jean Joseph Chassaing et Martial Charbonnier, a/s. annulation d’un marché (1782-1783) ; contre Antoine Vacquier, contrôleur des actes à Clermont (1783) ; contre le receveur général des domaines (1784-1789).

          Dates extrêmes : 1701-1789

        • 1 H 238     Plans parcellaires non localisés.
          Dates extrêmes : XVIIe-XVIIIe