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Prise de possession du prieuré par Jean de Molles (1499). Collation du prieuré à Benoît Boullenger, prise de possession (1545). Collation du prieuré à Pierre Dezenoulx, prise de possession (1575). Collation à fr. Jean Bernardaud, prise de possession (1575). Collation à fr. Armand Mabille (1614). Collation à dom Jean Henri Charles, prise de possession (1760).
1 pièce extraite sous la cote 1 H PS 602 3363
Procédure entre Nicolas Buée et François Daurenche pour la possession du prieuré.
2 pièces extraites sous les cotes 1 H ROULEAU 39 et 1 H ROULEAU 97
Extrait du 1 H 412
Arbitrage pour la délimitation des paroisses de Basville et de Saint-Oradoux (1234). Démission du curé, Marien Delabesse (1716).
1 pièce extraite sous la cote 1 H PS 454
Extrait du 1 H 413
Reconnaissances de fief par Jean de La Rivière.
2 pièces extraites sous les cotes 1 H PS 469 et 1 H PS 602 3384
Extrait du 1 H 414
Confirmation par Pierre Gaudemar d'une donation faite par son père (1269). Procédure a/s. vente à Louis du Plantadis (1564). Délit de pâturage dans la garenne du prieuré (1566).
3 pièces extraites sous les cotes 1 H PS 455, 1 H PS 609 3367 et 1 H ROULEAU 100
Extrait du 1 H 415
Bail emphytéotique d’un moulin (1399) ; baux à ferme (1538-1764) ; quittances au fermier (1668-1777). Procuration pour la déclaration des revenus (1728).
1 pièce extraite sous la cote 1 H PS 630 3365
Extrait du 1 H 416
Délimitation des paroisses de Basville et Saint-Alvard (1738) ; procédure contre les curés de Basville et Saint-Oradoux (1773). Charges incombant au décimateur : portion congrue du curé de Basville : cession de revenus par le curé (1630), procédures (1632-1728), quittances (1535-1780) ; travaux à l’église, fourniture d’ornements (1721-1790). Procédure contre Catherine Rivet, tutrice de Michel et Jean Trompt, ses fils, a/s. dîme (1558).
1 pièce extraite sous la cote 1 H PS 628 5024
Reçu par Solassat. 10 ff écrits, parchemin, couv. ais de bois.
Copie du précédent (1407-1409), et nouveau terrier (1528-1535).
Reçu par Montelhet en 1575 ; en tête, déclaration du domaine direct. Une reconnaissance reçue par Bard en 1620.
Reçu par Galaix.
Reçu par Charles ; avec une table sur feuille volante.
Bail à cens d'une garenne à Gabriel du Plantadis (1613) ; reconnaissance de rente due au prieur de Basville sur le grenier de la commanderie de Ste-Anne de Malarée, Salesses et Nabeyron (1456) ; reconnaissance de cens pour le Grand étang du prieur, par Gabriel du Plantadis (1620).
1 pièce extraite sous la cote 1 H PS 602 3368
Notamment : procédure contre Jean Dynet, bourgeois de Felletin, fermier de la maison de Salesses, a/s. cens (1457) ; procédure a/s. cens sur le moulin du Molinet (1507) ; procédure a/s. cens du tènement de La Cladelle (1525) ; procédure contre Jean de Chalus, seigneur de Vialevelours (v. 1530) ; procédure contre Michel et Jean Trompt (1557).
2 pièces extraites sous les cotes 1 H PS 609 3366 et 1 H PS 628 5015
Extrait du 1 H 426
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