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Bail à ferme.
Notamment : collation (1286) ; quitances de droit de visite par l'archiprêtre de Rochefort (1431-1546) ; bail à ferme au curé des offrandes et droit de verrou (1462) ; reconnaissance par le curé des droits du prieur (1502) ; procès-verbal de visite pastorale par Jacques Pereyret, official (1652).
Notamment : érection de la communauté, règlements, ratification par le curé (1529-1530) ; procédure entre St-Alyre d’une part, le curé et les filleuls de l’église d’autre part, a/s. redevance due par la communauté à l’abbaye (1651-1654 ; contient un inventaire des titres de l’église).
2 pièces extraites sous les cotes 1 H ROULEAU 89, 1 H PS 607 2468
Extrait du 1 H 631
1 pièce extraite sous la cote 1 H PS 603 2474
Extrait du 1 H 632
Liste des contrats d'acquisitions faites dans la paroisse de Nébouzat de 1649 à 1662 ; état des terres appartenant à l’abbaye St-Alyre dans la paroisse de Nébouzat, et des cens dus à d’autres seigneurs (1671) ; donation d’une terre (et d’une dîme) par Guillaume Chanoine (1246) ; contrats d’acquisition (1490-1662).
3 pièces extraites sous les cotes 1 H PS 387, 1 H PS 617 2419 et 1 H PS 607 2420
Extrait du 1 H 633
Sentence portant règlement de droit d’eau entre Antoine et Pierre Gautiere, d’une part, et Pierre Lassalas, d’autre (1623) ; procédure contre Toussaint Bellegard a/s. fontaine (v. 1660).
Procédures, quittances.
Reconnaissance, quittances.
Procédures contre les consuls de Nébouzat (1673-1679, 1686-1687).
Sentence qui attribue au curé les dîmes novales des terres de la paroisse nouvellement mises en culture (1337) ; quittance d'une redevance due à l'abbaye par le prieur de Nébouzat à cause de dîmes (1437).
1 pièce extraite sous la cote 1 H PS 603 2447
Extrait du 1 H 2447
Procédures contre les décimables (François puis Antoine de Chabannes, seigneurs de Nébouzat, intervenant éventuellement), notamment contre : Michel Cohade (1580), Gilbert Magnard (1597), Nadal Drulhe (1598) ; David Dufour, conseiller au présidial (1664) ; Louis Monamy (1751).
1 pièce extraite sous la cote 1 H PS 623 2448
Extrait du 1 H 640
Reconstruction du clocher : procès contre les luminiers (1650-1658) ; réparation des fenêtres du chœur (1718) ; travaux au clocher (1767).
Contentieux (1588-1752) ; quittances (1430-1726) ; états numériques des communiants de la paroisse (1727, 1757) ; exercice du droit d’option (1768).
Commence par la reconnaissance d'une redevance due par la préceptorerie de St-Antoine de Nébouzat à raison des oblations qui s'y font.
I : f° 1-24 : reçu par Fourest (1588). - II : f° 1-39 : reçu par Pradetes (1545).
Copie informe (XVIIIe s.).
Notamment : donation par Jean de Chalus d'une rente foncière à Recolène (1260) ; vente par Jean Vigier à l’abbaye de ses droits à Récolène (1262) ; échange entre particuliers (1289) ; vente d’une maison par Jean Cassière à Durand Lors (1321) ; emphytéose d'un moulin à Jean Esclauza (1333) ; reconnaissance de cens par les frères Bohet, d’Aydat (1358).
5 pièces extraites sous les cotes 1 H PS 284, 1 H PS 285, 1 H PS 603 2414, 1 H PS 603 2417 et 1 H PS 603 2462
Extrait du 1 H 649
Notamment procédures contre : Michel Aubignat (1581-1612) ; Jean Astier (1597) ; Gabriel de Prades (1650) ; Jean Pomier (1658) ; Antoine Meynial (1678) ; Jean Montorcier (1684) ; Pierre Manry, Blaise Frafon et François Guy (1744).
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