Inventaire

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     Cour d'assises du Puy-de-Dôme (1811-1940)

  Dates extrêmes : 1789/1959

  
  
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       Généralités

    Dates extrêmes : 1811/1941

    
    
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      U 10529     Liste des présidents.

      Dates extrêmes : 1811-1911

      
      
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      U 24426     Procès-verbaux des débats de la cour d'assises.

      Dates extrêmes : 1890-1941

      
      
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      U 24425     Etat des pièces à conviction dans les affaires jugées en cour d'assises.

      Dates extrêmes : 1833-1926

      
      
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      U 10528     Aide-mémoire d'un président d'assises par le baron Dufour, conseiller à la cour royale de Metz, Paris.

      Présentation du contenu :

      Ouvrage enrichi d'annotations multiples afin de servir à la tenue d'une session d'assises.

      Dates extrêmes : 1845