Notice descriptive

51 FI 1 à 1572 , 53 FI 1 à 1408 , 54 FI 1 à 1151 , 55 FI 1 à 3488 , P 611 à 13750     Série P. Cadastre dit Napoléonien et remembrement (3 P et 51, 53-55 Fi)

    • Contenu et structure
    • Présentation du contenu

      Le fonds est composé d’états de sections, de matrices des propriétés bâties et non bâties, et de plans aquarellés.

      Chaque commune est décrite, sauf exception, à partir d'un plan d'assemblage, qui répartit sa surface en sections, puis par plans parcellaires détaillés. Quelques autres plans proviennent des atlas cantonaux qui avaient été réalisés en complément.

       

    • Conditions d'accès et d'utilisation
    • Modalités d'accès

      Publiable sur internet

    • Modalités de reproduction

      Fixées par les lois et règlements en vigueur