Résumé des travaux du Comité d'étude (29 mai 1941), rapport général présenté par Ernest de Framont (mai 1941). - Etude de J. Bardoux sur l'organisation municipale (projet) (sans date, mai 1941 ?). - Autre projet, avec propositions d'amendements de J. Bardoux. - Propositions et suggestions (avril-juin 1941), notamment de : Albert d'Anthouard, maire de Lavoute-Chilhac (Haute-Loire) ; abbé C. Barthélemy, curé de Chanat-la-Mouteyre (Puy-de-Dôme) ; Pierre Champion, maire de Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne) ; R. L. du Breuil, maire de Solignac (Haute-Vienne) ; Dumas de Vaulx, maire de Sainte-Agathe (Puy-de-Dôme) ; J. Godemel, de Pionsat (Puy-de-Dôme) ; Paul Godonnèche, de La Tour-d'Auvergne (Puy-de-Dôme) ; E. Lafont, de La Bourboule (Puy-de-Dôme) ; Pierre Larcher ; Régis Lavie, maire de Lussat (Puy-de-Dôme) ; Jean Mangerel, maire de Pionsat (Puy-de-Dôme) ; comte de Mazières, de Vouillé (Vienne) ; Edouard Néron, sénateur de la Haute-Loire ; Jean Niel, député de l'Aveyron ; François Reboul-Salze, avocat à Riom (Puy-de-Dôme) ; Henri Robin, de Saint-Pourçain-sur-Besbre (Allier) ; Henri Sellier, sénateur de la Seine : "Notes sommaires sur les principes généraux de la réorganisation municipale et administrative, et son influence sur le nouvel aménagement constitutionnel de la France" (février 1941) ; colonel Texier, de Nice ; Vindiollet, ancien maire de Mirefleurs (Puy-de-Dôme).

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