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Fonds de la Direction départementale de l'équipement du Puy-de-Dôme (Fonds 29)

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Termes recherchés
Dates

Calendrier républicain

Critère(s) de recherche: harkis

3 réponses dans cet inventaire

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    • Contexte
    • Présentation du producteur

      La direction et le secrétariat général de la direction départementale et de la direction régionale de l'Équipement sont communs depuis l'installation de la direction régionale en 2000 rue Léo Lagrange. Les documents émanant de ces services ont été intégrés, dans la mesure du possible, dans le fonds de la direction départementale.

    • Modalités d'entrée

      Versements

    • Contenu et structure
    • Présentation du contenu

      Administration générale. - Période de guerre 1939-1945 (1939-1964). Évolution de l'institution (1940-2002). Organisation interne (1951-2004). Instances représentatives paritaires (1949-2006). Communication ([1940]-2007). Inspections du Conseil général des ponts-et-chaussées (1967-2007). Personnel (1878-2004). Demandes d'interventions (1959-2004). Comptabilité (1939-1981). Concours occasionnel aux collectivités locales (1941-1996). Participation à des réunions avec des partenaires institutionnels (1958-1977). Planification (1933-1974). Immobilier (1961-1980). Registres de marchés (1955-1997). Contentieux (1942-2002). Documents particuliers tenus par les agents (1930-1985).

      Aménagement du territoire et environnement. - Études d'aménagement (1947-2004). Documents d'urbanisme (1925-2009). Gestion des cours d'eau et travaux hydrauliques (1926-2006). Réglementation des manifestations (1950-1965). Environnement et cadre de vie (1930-2007).

      Infrastructures. - Réseau routier (1890-2009)....

       ...  
    • Conditions d'accès et d'utilisation
    • Modalités d'accès

      Publiable sur internet

    • Modalités de reproduction

      Fixées par les lois et règlements en vigueur

    • Contrôle de la description