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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Administration communale
    Dates extrêmes : 1618/1789

    •    Dossiers par communautés
      Dates extrêmes : 1618/1789

      •    De Agnat à Azerat
        Dates extrêmes : 1630/1790

        •    Anzat-le-Luguet
          Dates extrêmes : 1685/1789

          • 1 C 1893     Anzat-le-Luguet : biens communaux.
            Présentation du contenu :

            Certificat d'affiche de l'ordonnance de l'intendant, du 8 septembre 1685, relative aux patrimoniaux, les consuls attestent que la communauté n'a aucun revenu de ce genre, elle possède seulement quelques communaux non affermés ; - requête de J. de La Rochette, écuyer, demeurant au lieu de la Rochette, paroisse d'Anzat, se plaignant des défrichements opérés par plusieurs habitants dans les communaux dudit lieu, 1733 ; procès-verbal par M. Rodde-Chalaniat, subdélégué à Ardes ; - plaintes au sujet de défrichements opérés dans le village du Luguet, 1743 ; lettre de M. Rodde-Chalaniat et procès-verbal.

            Dates extrêmes : 1685-1743
            Importance matérielle : 9 pièces, papier.

          • 1 C 1894     Anzat-le-Luguet : travaux (église).
            Présentation du contenu :

            Procès-verbal d'assemblée des habitants du quartier du Luguet, paroisse d'Anzat, du 8 juin 1755, dans laquelle on décide de demander à l'intendant d'ordonner que les sommes dues par le sieur Domingon à la communauté soient remises entre les mains de M. Durand Bonnet, curé de la paroisse d'Anzat, pour être employées à divers travaux : construction d'un four banal au village du Luguet, fontaine, chemins, etc. ; - délibération des habitants de la paroisse d'Anzat-le-Luguet, du 2 juillet 1775, décidant de refaire à neuf le beffroi qui supporte les quatre cloches de leur église et de payer une indemnité aux sonneurs ; ordonnance de M. de Chazerat ; devis ; procès-verbal d'adjudication des travaux ; requête des entrepreneurs à fin de paiement ; pièces de dépenses [15 pièces, papier].

            Dates extrêmes : 1755-1778

          • 1 C 1895     Anzat-le-Luguet : contentieux.
            Présentation du contenu :

            Lettre du sieur Dubos, datée de Blesle le 3 décembre 1747, au sujet d'un procès qu'il soutient contre les habitants d'Anzat par-devant l'élection de Riom, au sujet de son privilège qu'il veut établir sur le domaine de Besse dépendant de ladite paroisse ; - sentence de la sénéchaussée de Riom, du 29 août 1753, maintenant Jean Domingon, sieur de Calais, conseiller procureur du roi en la prévôté d'Issoire, et Catherine Blandinières, son épouse, en la possession du pré appelé de La Barthas, situé aux appartenances du Luguet, à eux contestée par les habitants dudit lieu.

            Dates extrêmes : 1747-1753
            Importance matérielle : 1 cahier, parchemin de 13 feuillets écrits ; 1 pièce, papier.

          • 1 C 1896     Anzat-le-Luguet : comptes.
            Présentation du contenu :

            Lettre de M. de La Rochefoucauld, datée de La Rocheguyon, le 31 décembre 1752, au sujet des comptes dus par deux particuliers à ses habitants du Luguet ; il demande aussi dispense du consulat pour le sieur Barbat du Clozel, son bailli ; - mémoire dressé par M. Chabrol, au sujet des comptes en question ; - compte que rend pour les syndics d'Anzat-le-Luguet Jean Domingon de Calais, procureur du roi en la prévôté d'Issoire, des sommes provenant de la mise en ferme de la montagne de Juniat, présenté le 20 juin 1752 ; à la suite autre ordonnance de l'intendant, rendue à la requête des habitants qui contestent plusieurs articles du compte ; - requêtes du sieur Domingon ; pièces de procédure ; ordonnances de l'intendant ; - délibérations des habitants du Luguet et lettres de M. de La Rochefoucauld au sujet du compte rendu par le sieur Domingon, lequel contient des "faux et doubles emplois" ; - état et mémoire des frais et fournitures, vacations et deniers déboursés faits par Jacques-Amable Sirjean, procureur en la sénéchaussée d'Auvergne et siège présidial de Riom ; - correspondance relative au paiement des débets des comptes rendus par les syndics et le sieur Domingon entre les mains du sieur Pradier, receveur des octrois à Issoire, 1755 ; - requête de Barthélemy Domingon, héritier sous bénéfice d'inventaire de Jean Domingon, sieur de Calais, son père, 1789, demandant qu'il soit sursis pendant un mois à l'exécution d'une ordonnance de M. l'intendant qui condamne la veuve Pradier à payer à la communauté du Luguet une somme de 850 livres, et faisant droit sur un recours exercé contre le suppliant, le condamne à payer à ladite Pradier une somme de 775 livres 13 sols 5 deniers ; correspondance à ce sujet de l'intendant avec M. Bleterie.

            Dates extrêmes : 1752-1789
            Importance matérielle : 68 pièces, papier, dont 1 cahier de 12 feuillets.

          • 1 C 1897     Anzat-le-Luguet : comptes.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par les héritiers du sieur Pradier, ancien receveur des reliquats des comptes rendus par les syndics du Luguet et le sieur Domingon, en 1774, débattu en 1782-1788 ; - pièces justificatives dudit compte ; - correspondance.

            Dates extrêmes : 1753-1788
            Importance matérielle : 28 pièces, papier.

          • 1 C 1898     Anzat-le-Luguet : comptes.
            Présentation du contenu :

            Lettres des sieurs Trioullier, Chabrol, Dufour, Rodde-Chalaniat au sujet des comptes de cette paroisse.

            Dates extrêmes : 1737-1758
            Importance matérielle : 6 pièces, papier.