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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Administration communale
    Dates extrêmes : 1618/1789

    •    Dossiers par communautés
      Dates extrêmes : 1618/1789

      •    De Echandelys à Isserteaux
        Dates extrêmes : 1651/1788

        •    Gerzat
          Dates extrêmes : 1679/1780

          • 1 C 2288     Personnel, biens et revenus patrimoniaux, travaux (tour de l'horloge, ponts, église, presbytère).
            Présentation du contenu :

            Délibération du 6 janvier 1747 relative à la tenue des assemblées ; - copie de la lettre de M. de L'Averdy, à M. Dufour, avocat à Riom, du 5 septembre 1765, au sujet de la formation des municipalités ; - délibération du 14 décembre 1749, par laquelle les habitants désignent comme "pédagogue" le sieur Jean Fleury, prêtre communaliste dudit lieu ; approbation de l'intendant ; - note relative aux gages du sieur Mazoires nommé maître d'école, en 1755 ; - nomination du sieur François Croizier, comme maître d'école, 1764 ; - commission pour l'horloger en 1747 ; - nominations des gardes des blés et des bestiaux, 1729-1755 ; - extrousse des revivres (regains) de la commune de Gerzat, 1679 ; - extrousse des derniers regains, 1679 ; - extrousses des prés, fraux et communaux, 1680 ; - autres adjudications des regains, de 1729 à 1758, et réclamations des adjudicataires ; - délibération du 11 octobre 1722 au sujet d'une transaction avec les Ursulines de Clermont, relativement aux regains des prés qu'elles possèdent sur le territoire de Gerzat ; - lettre de l'intendant, du 2 septembre 1731, demandant à M. de Vernaison s'il y a lieu d'accorder aux habitants la permission qu'ils demandent de faire pacager les prés réservés pour porter regain ; - procès-verbaux d'adjudication et de réception des travaux des ponts de Bourry et de Langeac, 1736 ; - réparations à la tour de l'horloge et à l'horloge, en 1754 ; - projet de construction d'un pont sur le ruisseau de Lachaud sur le grand chemin de Gerzat à Clermont, 1773 ; - réparations au pont des Planchettes, à la planche des Littes, etc. ; délibération ; ordonnance de l'intendant ; procès-verbal de réception des travaux, 1776 ; - refonte de la seconde des grosses cloches : délibération, ordonnance de l'intendant, avis de M. de Chanat ; - lettre de M. de La Millière, du 19 février 1789, au sujet d'une demande formée par la paroisse de Gerzat devant la commission intermédiaire provinciale, à l'effet de faire reconstruire son presbytère et d'en prendre la dépense sur ses fonds patrimoniaux.

            Dates extrêmes : 1679-1765
            Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 50 pièces, papier.

          • 1 C 2289     Contentieux.
            Présentation du contenu :

            Délibération du 15 février 1722 par laquelle les habitants décident de s'opposer aux usurpations commises par plusieurs particuliers et notamment par les sieurs Montorcier et Laville dans les communaux et chemins de Gerzat ; - contestation entre les habitants et le sieur Montorcier, avocat en Parlement, habitant à Montferrand, au sujet d'une grange louée par ce dernier à la communauté pour servir de caserne, 1717-1723 ; - consultation des sieurs de Cambray et de Salverte, Riom, 1729, sur le droit des habitants de jouir des regains des prés situés sur le territoire de la commune ; - contestation entre les habitants et les sieurs Bonnet et Arnaud, au sujet des secondes herbes, 1730 ; - contestation entre la commune et le sieur Barbin qui réclame les loyers de sa maison, 1731-1733 ; - réclamation de Bonnet Benoist, hôte à Gerzat, au sujet de la nourriture par lui fournie aux ouvriers qui ont travaillé à l'horloge, 1732-1733 ; - lettre de M. Arnaud, Vic-le-Comte le 7 novembre 1734, au sujet de la propriété des fossés de Gerzat, contestée entre les habitants et le duc de Bouillon ; - intervention des consuls de Gerzat, 1741, dans la procédure engagée entre les sieurs Dalmas, avocat général en la Cour des Aides et Amable de Vernaison, d'une part, et messire Denis Michel de Montboissier, marquis de Pont-du-Château, au sujet d'un droit de péage ; - contestations entre les habitants et les prêtres communalistes et le sieur Archon des Pérouses, conseiller en la sénéchaussée de Riom, au sujet des secondes herbes, 1747-1748.

            Dates extrêmes : 1722-1748
            Importance matérielle : 82 pièces, papier.

          • 1 C 2290     Contentieux : règlement d'eau du Bédat.
            Présentation du contenu :

            Procédure entre la communauté de Gerzat et Amable de Vernaison, écuyer, trésorier de France à Riom, relativement au règlement d'eau du ruisseau du Bédat ; les habitants appellent au Parlement de la sentence rendue par ladite sénéchaussée ; - pièces de procédure, 1738-1745 ; - règlements pour la distribution de l'eau du Bédat, du 5 août 1731 ; ordonnance de M. Trudaine, du 29 août 1731, approuvant les règlements en question.

            Dates extrêmes : 1731-1745
            Importance matérielle : 4 pièces, parchemin ; 79 pièces, papier dont 5 cahiers de 172 feuillets.

          • 1 C 2291     Administration générale, police, bureau de charité
            Présentation du contenu :

            Ordonnance de police de M. le bailli de Gerzat, contenant règlement au sujet des fours banaux du même lieu, du 22 décembre 1760 (placard, sans nom d'impr.) ; - ordonnance de M. Rossignol, intendant, du 28 avril 1747, relative au curage des rases et fossés de Gerzat (placard, Clermont-Ferrand, P. Boutaudon) ; - délibérations et ordonnance relatives au curage des ruisseaux, 1749 ; - assemblée du bureau de charité de Gerzat, du 19 août 1753, au sujet d'un nouveau règlement proposé par le sieur Dufour, bailli, pour le bureau de charité établi dans cette paroisse en 1693 ; les principaux articles de ce règlement ont trait à la composition du bureau, à la reddition des comptes, au renouvellement du terrier ; - demande des consuls en 1758, à l'effet d'emprunter sur les deniers patrimoniaux une somme de 400 liv. pour aider les pauvres habitants à acheter des grains pour ensemencer leurs terres ; - ordonnance de M. Rossignol, intendant, du 20 octobre 1744, faisant défense aux juges de Gerzat et Saint-Beauzire de s'immiscer directement ni indirectement dans la connaissance des comptes ni des affaires desdites communautés ; - ordonnance de M. Rossignol, du 5 juillet 1736, arrêtant à 415 liv. 2 sols, l'état des dépenses ordinaires de Gerzat.

            Dates extrêmes : 1736-1760
            Documents séparés :

            2 affiches conservées sous les cotes 62 Fi 428 et 429.


            • 62 Fi 428     [1760 /12/22] Ordonnance / de police, / de Monsieur le Baillif de Gerzat. / contenant Réglement au sujet des Fours bannaux, du même lieu (...). S.l., s.n., [1760] - 53 x 40cm
              1 vue - [1760 /12/22] Ordonnance / de police, / de Monsieur le Baillif de Gerzat. / contenant Réglement au sujet des Fours bannaux, du même lieu (...). S.l., s.n., [1760] - 53 x 40cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1760
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 2291.


            • 62 Fi 429     [1747 /04/28] De par le Roy, / Bonaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...). / (...) ordonnons que (...) / (...) les trois / principales Razes ou Fossez pratiquez pour l'évacuation des Eaux (...) / (...) situé dans les dépendances de Gerzat, (...) / (...) seront écurez & nétoyez par les pro-/-priétaires riverains (...). Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, 1747 - 50 x 39cm
              1 vue - [1747 /04/28] De par le Roy, / Bonaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...). / (...) ordonnons que (...) / (...) les trois / principales Razes ou Fossez pratiquez pour l\'évacuation des Eaux (...) / (...) situé dans les dépendances de Gerzat, (...) / (...) seront écurez & nétoyez par les pro-/-priétaires riverains (...). Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, 1747 - 50 x 39cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1747
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 2291.


          • 1 C 2292     Comptabilité pour les années 1722-1725.
            Présentation du contenu :

            Comptes des consuls de 1722 à 1725, arrêtés par M. Trudaine, intendant, en 1733 ; pièces justificatives desdits comptes ; - pièces relatives aux dépenses faites par les consuls au sujet du défrichement que Hubert Gaillard prétend faire de leur pacage de Laschamps ; - ordonnance de David Dufour, procureur du roi en la sénéchaussée et siège présidial de Clermont, juge de police de ladite ville, du 23 octobre 1724, pour la taxe des denrées (P. Boutaudon, in-4°, 4 pages).

            Dates extrêmes : 1722-1733
            Importance matérielle : 121 pièces, papier dont 6 imprimées et 2 cahiers de 21 feuillets.

          • 1 C 2293     Comptabilité pour les années 1726-1729
            Présentation du contenu :

            Compte des consuls de 1726 à 1729, arrêtés par M. Trudaine, intendant, en 1733 ; pièces justificatives desdits comptes ; - pièces relatives aux dépenses faites par les consuls au sujet du défrichement que Hubert Gaillard prétend faire de leur pacage de Laschamps ; - ordonnance de David Dufour, procureur du roi en la sénéchaussée et siège présidial de Clermont, juge de police de ladite ville, du 23 octobre 1724, pour la taxe des denrées (P. Boutaudon, in-4°, 4 pages).

            Dates extrêmes : 1726-1739
            Documents séparés :

            1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 430.


            • 62 Fi 430     [1729 /02/17] De par le Roy. / Julien-Louis Bide, (...) / (...) Intendant (...). / (...) les Collecteurs de chaque paroisse (...) seront tenus de faire assembler le Corps / commun de la Paroisse pour y faire la Nomination des Habitans (...) / (...) pour le détail de la Milice (...). [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, 1729 - 59 x 45cm
              1 vue - [1729 /02/17] De par le Roy. / Julien-Louis Bide, (...) / (...) Intendant (...). / (...) les Collecteurs de chaque paroisse (...) seront tenus de faire assembler le Corps / commun de la Paroisse pour y faire la Nomination des Habitans (...) / (...) pour le détail de la Milice (...). [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, 1729 - 59 x 45cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1729
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 2293.


          • 1 C 2294     Comptabilité pour les années 1730-1732.
            Présentation du contenu :

            Comptes des consuls de 1730 à 1732 et pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1730-1744
            Importance matérielle : 165 pièces, papier et 2 cahiers de 23 feuillets.

          • 1 C 2295     Comptabilité pour les années 1733-1737
            Présentation du contenu :

            Comptes des consuls et pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1733-1742
            Documents séparés :

            2 affiches conservées sous les cotes 62 Fi 431 et 432.


            • 62 Fi 431     [1737 /04/12] De par le Roy. / Bonnaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...). / (...) tous les Miliciens de la Paroisse de [Mention manuscrite : Gerzat] / (...) seront tenus de se rendre (...) / (...) dans la Ville de [Mention manuscrite : Clermont] & de se presenter / à notre Subdelegué (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1737] - 58 x 45cm
              2 vues - [1737 /04/12] De par le Roy. / Bonnaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...). / (...) tous les Miliciens de la Paroisse de [Mention manuscrite : Gerzat] / (...) seront tenus de se rendre (...) / (...) dans la Ville de [Mention manuscrite : Clermont] & de se presenter / à notre Subdelegué (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1737] - 58 x 45cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1737
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 2295.


            • 62 Fi 432     [1737 /09/23] De par le Roy, / De nosseigneurs les Presidents, Tresoriers de France, / Generaux des Finances (...). / (...) tous les Pro-/-prietaires, Possesseurs, Fermiers (...) / (...) contigus aux Chemins & Ruisseaux dans l'étenduë des Pa-/-roisses d'Aulnat, Malintras, Lempde, le Pont-du-Château, Cormede, / Gerzat, Saint Bauzire & les Martres d'Artieres, seront tenus d'exécu-/-ter les Reglemens de Voirie (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1737] - 59 x 45cm
              1 vue - [1737 /09/23] De par le Roy, / De nosseigneurs les Presidents, Tresoriers de France, / Generaux des Finances (...). / (...) tous les Pro-/-prietaires, Possesseurs, Fermiers (...) / (...) contigus aux Chemins & Ruisseaux dans l\'étenduë des Pa-/-roisses d\'Aulnat, Malintras, Lempde, le Pont-du-Château, Cormede, / Gerzat, Saint Bauzire & les Martres d\'Artieres, seront tenus d\'exécu-/-ter les Reglemens de Voirie (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1737] - 59 x 45cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1737
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 2295.


          • 1 C 2296     Comptabilité pour les années 1738-1741.
            Présentation du contenu :

            Comptes des consuls de 1738 à 1741 et pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1738-1753
            Importance matérielle : 149 pièces, papier.

          • 1 C 2297     Comptabilité pour les années 1742-1745.
            Présentation du contenu :

            Comptes des consuls de 1742 à 1745 et pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1743-1749
            Importance matérielle : 106 pièces, papier.

          • 1 C 2298     Comptabilité pour les années 1746-1747
            Présentation du contenu :

            Comptes rendus par devant l'intendant par Me Jean Mazoires, notaire royal à Gerzat, receveur des patrimoniaux dudit lieu, pour les années 1746 et 1747.

            Dates extrêmes : 1746-1748
            Documents séparés :

            1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 433.


            • 62 Fi 433     [1747 /04/28] De par le Roy, / Bonaventure-Robert Rossignol, (...) / Intendant (...). / (...) les trois / principales Razes ou Fossez pratiquez pour l'évacuation des Eaux dans le tenement / de Fontgachier, situé dans les dépendances de Gerzat, (...) / (...) seront écurez & nétoyez par les pro-/-prietaires riverains (...). Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, 1747 - 51 x 38cm
              3 vues - [1747 /04/28] De par le Roy, / Bonaventure-Robert Rossignol, (...) / Intendant (...). / (...) les trois / principales Razes ou Fossez pratiquez pour l\'évacuation des Eaux dans le tenement / de Fontgachier, situé dans les dépendances de Gerzat, (...) / (...) seront écurez & nétoyez par les pro-/-prietaires riverains (...). Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, 1747 - 51 x 38cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1747
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 2298.


          • 1 C 2299     Comptabilité pour les années 1748-1750
            Présentation du contenu :

            Comptes rendus par devant l'intendant par Me Jean Mazoires, receveur, pour les années 1748 -1750.

            Dates extrêmes : 1737-1750
            Documents séparés :

            1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 434.


          • 1 C 2300     Comptabilité pour les années 1751-1758.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par devant M. de Ballainvilliers, intendant, par Gilbert Rigaud, notaire royal à Cébazat et receveur des patrimoniaux de la paroisse de Gerzat de la recette et dépense par lui faite tant sur les revenus des années 1751 à 1758 que sur les anciens débets des comptes des consuls ; pièces justificatives dudit compte.

            Dates extrêmes : 1746-1759
            Importance matérielle : 202 pièces, papier, partie en mauvais état.

          • 1 C 2301     Comptabilité pour l'année 1759.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par Jean Rigaud, laboureur à Cébazat, en qualité de tuteur des enfants mineurs de son fils Gilbert Rigaud, receveur des patrimoniaux de Gerzat, de la gestion de ce dernier pendant l'année 1759 ; - pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1759-1761
            Importance matérielle : 49 pièces, papier.

          • 1 C 2302     Comptabilité pour les années 1760-1764.
            Présentation du contenu :

            Requête de Gilbert Rigaud, demandant à être déchargé de la commission de receveur ; délibération portant nomination de Jacques Faure ; ordonnance de l'intendant, du 17 mai 1760, approuvant ladite nomination ; - compte rendu par Jacques Faure de la recette et dépense par lui faites de 1760 à 1762 ; - ordonnance de M. de Ballainvilliers, du 24 juin 1763, réduisant à 510 liv. 2 sols l'état des dépenses ordinaires de Gerzat, à partir du 1er janvier 1763 ; - compte du sieur Jacques Faure pour les années 1763 et 1764.

            Dates extrêmes : 1760-1765
            Importance matérielle : 182 pièces, papier.

          • 1 C 2303     Comptabilité pour les années 1764-1780.
            Présentation du contenu :

            Ordonnances de l'intendant, du 1er juillet 1773, enjoignant aux receveurs des patrimoniaux de Gerzat depuis l'année 1764, de rendre compte de leur gestion ; - lettres de M. de Varenes de Champfleury, 1777 ; - nomination du sieur Missonier pour syndic et du sieur Joal Blardon pour receveur de la commune de Gerzat, 1779-1780.

            Dates extrêmes : 1773-1780
            Importance matérielle : 6 pièces, papier.

          • 1 C 2304     Comptabilité des reliquats.
            Présentation du contenu :

            Reliquats des comptes des consuls de 1722 à 1745 ; mémoires, requêtes, ordonnances des intendants ; états des reliquats.

            Dates extrêmes : 1731-1749
            Importance matérielle : 46 pièces, papier dont 1 cahier de 67 feuillets.

          • 1 C 2305     Comptabilité des reliquats.
            Présentation du contenu :

            Pièces justificatives des 4 comptes du sieur Mazoires, receveur des débets des comptes des consuls : ordonnances de l'intendant ; requêtes des consuls reliquataires et des créanciers de la commune, quittances délivrées au sieur Mazoires ; - les comptes manquent.

            Dates extrêmes : 1724-1749
            Importance matérielle : 91 pièces, papier.