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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Administration communale
    Dates extrêmes : 1618/1789

    •    Dossiers par communautés
      Dates extrêmes : 1618/1789

      •    De Le Breuil-sur-Couze à Mazoires
        Dates extrêmes : 1640/1789

          • 1 C 2392     Malintrat : personnel, biens communaux, droits d'usage, revenus communaux, travaux (église, presbytère, four, voirie et hydraulique).
            Présentation du contenu :

            Délibération du 4 avril 1730 par laquelle les habitants nomment plusieurs d'entre eux pour administrer les affaires de la commune de concert avec les consuls ; - nomination de gardes des blés, 1770 ; - délibération, 1785, au sujet d'usurpations sur les fossés qui servent de chemins pour arriver à l'église de Malintrat ; - requête de la supérieure de la Visitation de Clermont, 1731, demandant l'autorisation de faire pacager leurs bestiaux dans les communaux de Malintrat ; - délibérations, règlements, ordonnances, de 1751 à 1771, relatives au pacage ; plaintes de quelques habitants au sujet de l'afferme d'un communal et révocation du syndic, 1785-1786 ; avis de M. Albo de Chanat ; - réclamations des adjudicataires de divers revenus communaux, regains et four banal, 1771-1782 ; - travaux de réparations de l'église Saint-Pierre, 1770 ; - projet de réparations au clocher en 1783 ; - réparations du presbytère, 1745 ; - réparations du four banal, 1739-1782 ; - refonte de deux cloches par les sieurs Limaux, fondeurs, 1781 ; - construction de ponts sur le ruisseau allant au pacage de Chaniat, 1748, et sur le ruisseau de la Grelette, 1779 ; - requête des habitants de Malintrat se plaignant que ceux de Montferrand arrêtent le cours du Bedat et ne leur laissent pas d'eau pour arroser leurs prés ; lettre de M. de Montboissier appuyant cette demande ; - requêtes de Charles Lefèvre, maître de la poste de Pont-du-Château, 1707, d'une rente annuelle de 18 livres 15 sols, qui demande que les consuls de 1678 à 1706 soient invités à compter des arrérages de ladite rente, délibérations, ordonnances de l'intendant relatives à cette affaire ; - mémoires relatifs à une contestation entre les religieuses de la Visitation de Clermont, et les habitants de Malintrat au sujet du pré de La Grelette, dépendant du domaine desdites religieuses, mais dont le regain appartient auxdits habitants (s.d., postérieurs à 1753).

            Dates extrêmes : 1670-1786
            Importance matérielle : 70 pièces, papier.

          • 1 C 2393     Malintrat : comptabilité pour les années 1720-1730.
            Présentation du contenu :

            Comptes des consuls de 1720 à 1730, arrêtés en 1738 (les comptes de 1721 et de 1728 manquent) ; pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1720-1744
            Importance matérielle : 98 pièces, papier.

          • 1 C 2394     Malintrat : comptabilité pour les années 1732-1745.
            Présentation du contenu :

            Comptes des consuls de 1732 à 1745, arrêtés de 1738 à 1749 ; blâmes et débats et pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1732-1749
            Importance matérielle : 2 pièces, parchemin ; 153 pièces, papier.

          • 1 C 2395     Malintrat : comptabilité pour les années 1746-1749.
            Présentation du contenu :

            Comptes de Jean Mazoires, notaire royal à Gerzat, receveur des patrimoniaux de Malintrat, pour les années de 1746 à 1749 ; pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1746-1750
            Importance matérielle : 57 pièces, papier.

          • 1 C 2396     1750-1757 Malintrat : comptabilité pour les années .
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par Jean Mazoires de la recette et de la dépense par lui faites de 1750 à 1754 ; pièces justificatives dudit compte ; - pièces justificatives des comptes du sieur Mazoires de 1755 à 1757.

            Dates extrêmes : 1750-1757
            Importance matérielle : 83 pièces, papier.

          • 1 C 2397     Malintrat : comptabilité pour les années 1766-1771.
            Présentation du contenu :

            Comptes des consuls de 1766 à 1769 ; quelques pièces justificatives ; - compte rendu par Jean Bord, receveur des patrimoniaux, pour les années de 1757 à 1765 ; - compte rendu par feu Christophe Colonge, receveur des patrimoniaux des années 1770 et 1771, non clos ni arrêté ; pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1765-1784
            Importance matérielle : 2 pièces, parchemin ; 46 pièces, papier.

          • 1 C 2398     Malintrat : comptabilité des reliquats.
            Présentation du contenu :

            Comptabilité des reliquats des comptes des consuls de 1720 à 1754 : états des reliquats ; ordonnances de l'intendant ; correspondance ; - comptes rendus par Jean Mazoires, receveur des reliquats ; - pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1727-1754
            Importance matérielle : 43 pièces, papier.