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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Administration communale
    Dates extrêmes : 1618/1789

    •    Dossiers par communautés
      Dates extrêmes : 1618/1789

      •    De Saint-Babel à Saint-Ilpize
        Dates extrêmes : 1635/1789

          •    Finances et comptabilité
            Dates extrêmes : 1635/1773

            • 1 C 2647     Finances : dettes de la ville (généralités)
              Présentation du contenu :

              Arrêt du Conseil d'Etat, du 18 mars 1673, portant liquidation des dettes de Saint-Flour, du 21 juillet 1671 ; - état des dettes de Saint-Flour en 1700 ; - projet d'arrêt du Conseil à rendre pour la liquidation des dettes de Saint-Flour ; correspondance à ce sujet de l'intendant avec MM. de Rochebrune, de la Houssaye, Tassy de Montluc, 1730-1733 ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 11 février 1731, pour la liquidation des dettes de Saint-Flour ; suivi d'ordonnance de l'intendant (placard, Clermont-Ferrand, P. Boutaudon) ; - inventaire des papiers relatifs aux dettes de Saint-Flour ; - correspondance de M. Veissière sur le même sujet, 1733 ; - lettre de M. Rossignol, du 19 février 1748, demandant à M. Tournadre des éclaircissements touchant les créances de deux communautés religieuses de Saint-Flour sur les habitants de la même ville.

              Dates extrêmes : 1673-1748
              Documents séparés :

              1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 464.


              • 62 Fi 464     [1731 /02/11] De par le Roy / Extrait des registres / du conseil d'Estat. / (...) il sera procedé à la Vérification & Liqui-/-dation des Dettes de la ville de Saint Flour (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1731] - 63 x 51cm
                2 vues  - [1731 /02/11] De par le Roy / Extrait des registres / du conseil d\'Estat. / (...) il sera procedé à la Vérification & Liqui-/-dation des Dettes de la ville de Saint Flour (...). [Suivi de l\'ordonnance de l\'Intendant]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1731] - 63 x 51cm- Ouvre la visionneuse
                Dates extrêmes : 1731
                Documents séparés :

                Extrait de 1 C 2647.


            • 1 C 2648     Finances : dettes de la ville (créance d'Anterroches).
              Présentation du contenu :

              Extraits de deux obligations consenties par la ville de Saint-Flour au profit de Mathieu Sauret, écuyer, seigneur de La Roussière, les 9 février 1651 et 22 avril 1652, pour Mme d'Anterroches, héritière substituée dudit sieur de La Roussière ; - requête d'Eléonore de Brives, héritière substituée de Lucrèce de Brives, veuve de Mathieu Sauret, épouse autorisée de François d'Anterroches, compte dudit lieu, au sujet de la créance qu'elle a contre la ville de Saint-Flour ; ordonnance à ce sujet de M. Bidé de La Grandville, du 4 décembre 1723 ; - pièces de procédure ; - autre ordonnance de M. de La Grandville, du 28 avril 1724, qui condamne par provision les consuls de 1720 à 1723 à payer à la dame d'Anterroches 1 000 livres ; - mémoires et requêtes adressées à M. Trudaine, intendant, par Eléonore de Brives, épouse de François d'Anterroches, et par Alexandre et Louis d'Anterroches, frères, gardes du corps du roi, au sujet de leur créance sur Saint-Flour ; - extrait et inventaire des actes, titres et poursuites, remis à l'intendant par Mme d'Anterroches ; - nouvelles requêtes de Mme d'Anterroches, correspondance de l'intendant avec M. de Rochebrune ; - lettre de M. de Saint-Florentin, du 20 janvier 1734, adressant à M. Trudaine un nouveau placet du sieur d'Anterroches ; - lettres et requêtes adressées à M. Rossignol par Mme d'Anterroches et par François d'Anterroches, diacre du diocèse de Saint-Flour, 1734-1735 ; - nouvelles demandes de Mme d'Anterroches ; correspondance à ce sujet de l'intendant avec M. Tournadre et M. de La Houssaye ; - lettre du maréchal de Noailles en faveur des sieurs d'Anterroches, du 7 avril 1739.

              Dates extrêmes : 1651-1739
              Importance matérielle : 64 pièces, papier.

            • 1 C 2649     Finances : dettes de la ville (créances Blanchy, des religieuses de Chaudesaigues).
              Présentation du contenu :

              Créance Blanchy : accord entre François Blanchy, maître apothicaire à Saint-Flour, et les consuls de Saint-Flour, au sujet d'une somme qui est due audit Blanchy pour fournitures de remèdes lors de la contagion, 30 avril 1635 ; - autres transactions entre les consuls et les sieurs Blanchy père et fils, 1640-1648 ; - accord entre Jean Blanchy, apothicaire, Jeanne de Belangreville, fille à feu Pierre, et Jacques de Belangreville, frère de Jeanne, 19 mars 1646 ; - délibérations de Saint-Flour, 1648-1651 ; - contrat de mariage de Jean Vidal, maître chirurgien, et demoiselle Jeanne Blanchy, 20 août 1673 ; - requêtre adressée à l'intendant par J.-B. Bérauld de Charbiac, au sujet d'une créance sur la ville, 1731. - Créance des religieuses de Chaudesaigues : constitution d'une rente de 111 livres 2 sols 2 deniers au capital de 2 000 livres consentie par les consuls de Saint-Flour à dame Marie Faradesches, supérieure des religieuses de Chaudesaigues, du 21 mars 1658 ; - contrat de constitution de rente de 39 livres 17 sols 6 deniers consentie auxdites religieuses par les consuls de Saint-Flour moyennant 718 livres 15 sols 4 deniers, du 8 juin 1660 ; - contrat de constitution d'une rente de 122 livres 15 sols 6 deniers au principal de 2 210 livres 5 sols condentie par les consuls de Saint-Flour aux religieuses de Chaudesaigues, du 6 février 1662 ; - requêtes adressées aux intendants par les religieuses de Chaudesaigues pour obtenir le paiement de leurs créances ; ordonnances des intendants ; exploits et pièces de procédure, 1695-1702 ; - requête adressée à M. Boucher, intendant d'Auvergne, par Mme de Cantoynet, supérieure des religieuses de Chaudesaigues, au sujet des sommes qui leur restent dues par la ville de Saint-Flour ; ordonnance de M. Boucher, du 12 août 1717, déclarant la créance valable ; - nouvelles requêtes des mêmes religieuses adressées en 1721 à M. Brunet d'Evry, intendant ; - mémoires relatifs aux créances des religieuses de Chaudesaigues sur Saint-Flour fournis à M. Trudaine, intendant, en 1731 et 1732.

              Dates extrêmes : 1635-1732
              Importance matérielle : 50 pièces, papier.

            • 1 C 2650     Finances : dettes de la ville (autres créances).
              Présentation du contenu :

              Mémoires et titres relatifs à la créance de Jacques Derames, bourgeois de Saint-Flour, produits pour obéïr à l'arrêt du Conseil du 11 février 1731 ; - mémoire pour demoiselle Marie Vezin, veuve de Jean Grassal, habitante de Saint-flour et créancière de ladite ville, pour satisfaire à l'arrêt du Conseil du 11 février 1731 ; - pièces servant à établir les créances de la demoiselle Vezin, veuve Grassal : arrêts de la Cour des aides de Clermont des 9 avril 1631, 24 mai 1632, etc. - Mémoire pour Isabeau Grellet, veuve du sieur Fournier, habitante d'Allègre, au sujet de la créance qu'elle a sur Saint-Flour, produit en exécution de l'arrêt du 11 février 1731 ; contredits fournis par Berauld Vaissière, au nom de la ville de Saint-Flour ; - état des pièces produites par la veuve Fournier. - Mémoire, produit en exécution de l'arrêt du 11 février 1731, par Antoine Hugon, procureur de l'hôtel de ville de Saint-Flour, fils et héritier de M. Guillaume Hugon, créancier de ladite ville ; contredits du sieur Vaissière et répliques du sieur Hugon ; - inventaire des pièces produites par devant M. Trudaine, intendant, par Antoine Hugon, ancien procureur du roi de l'hôtel de ville de Saint-Flour, 1731 ; - obligation pour M. Jean de La Grange, conseiller du roi, élu en l'élection de Saint-Flour, consenti par les consuls de ladite ville, de 380 livres, du 31 décembre 1641 ; transfert de ladite obligation à Jean Chambon ; - obligation par les consuls de Saint-Flour, au profit de Jean Chambon, du 4 mars 1643. - Requête adressée à M. de Marle, intendant, par Jean Vezin, bourgeois de Saint-Flour, mari et sieur des biens dotaux de demoiselle Catherine Imbert, héritière de Pierre Imbert, prêtre, au sujet de la créance de 2 752 livres qu'il prétend sur Saint-Flour ; - transaction, du 4 mars 1645, entre les consuls et Pierre Imbert ; - mémoire fourni par Jean Vezin, pour satisfaire à l'arrêt du Conseil, du 11 février 1731 ; inventaire des pièces par lui produites. - Mémoire produit en 1731 pour les jésuites du collège de Saint-Flour au sujet de deux créances prétendues sur la ville, l'une de 11 212 livres de principal portant intérêts, l'autre de 2 733 livres de principal, sans intérêts ; contredits fournis au nom de la ville.

              Dates extrêmes : 1635-1732
              Importance matérielle : 37 pièces, papier.

            • 1 C 2651     Finances : dettes de la ville (créances Jourdy, religieuses de Notre-Dame, Pellissier de Féligonde, Sauret, Tassy, etc.).
              Présentation du contenu :

              Créance Jourdy : obligation par les consuls de Saint-Flour de 1647 de 2 200 livres au profit des consuls de 1643, le 17 décembre 1647 ; - obligation de 1 900 livres par les consuls de 1654 au profit des sieurs Jourdy et Beraud, consuls de 1643, et du sieur Antoine Bechot, fils de Jean, consul en 1643, 18 octobre 1654 ; - état des paiements faits audit Jourdy ; - mémoire produit par Jourdy en exécution de l'arrêt du Conseil du 11 février 1731 ; inventaire des pièces annexées audit mémoire ; lettre de Mme Duteil-Jourdy, 1736, au sujet de sa créance sur Saint-Flour ; - nouvelles réclamations, en 1752, de la veuve Jourdy : correspondance à ce sujet de l'intendant avec M. Tournadre ; - lettre de la dame Chazelèdes, veuve Jourdy, du 11 juin 1766, au sujet des sommes qui lui restent dues par la ville de Saint-Flour ; - créance de l'hôpital de Murat : lettres à ce sujet de MM. Teillard et Ruynes, 1761. - Lettre de Mme de Ligonez, supérieure des religieuses de Notre-Dame de Saint-Flour, au sujet de 1 750 livres qui leur reste due par ladite ville, du 31 octobre 1734 ; - lettres de Mme Dauliac, supérieure des religieuses de Notre-Dame ; de M. Tassy de Montluc, subdélégué, au sujet de la même créance, 1747-1752. - Mémoire pour Pierre Pellissier, écuyer, sieur de Féligonde, habitant de Clermont, relativement à une créance de 3 400 livres qu'il prétend avoir sur Saint-Flour, produit pour satisfaire à l'arrêt du Conseil du 11 février 1731 ; - copie des titres de M. Pellissier de Féligonde, 1640-1653 ; - états des paiements faits par Saint-Flour. - Mémoire produit en 1731 par les directeurs de l'hôpital de la ville, au sujet d'une créance de 2 000 livres sur la ville ; contredits par Beraud Vaissière et répliques des directeurs. - Sentence du bailliage de Saint-Flour, du 23 novembre 1648, en faveur d'Antoine Sauret, l'un des consuls de 1645, contre les consuls de 1648, au sujet d'une créance dudit Sauret ; - autres titres de 1661 à 1662, relatifs à la créance Sauret ; - requête adressée à Mgr Boucher, 1717, par Yves, marquis d'Allègre, au sujet de 4 097 livres 18 sols en principal, plus les intérêts d'icelle, due à Jean et Jacques Sauret, et inscrite dans l'état de liquidation de 1673. - Inventaire des titres de créance de M. Tassy, écuyer, seigneur de La Chassaigne, trésorier de France en la généralité de Riom, contre la ville de Saint-Flour ; - obligations de 1643 et 1646 ; - mémoire produit par ledit sieur de La Chassaigne en exécution de l'arrêt du Conseil de 1731. - Mémoire relatif à la créance des religieuses de la Visitation de Saint-Flour sur la ville, 1731 ; correspondance à ce sujet de l'intendant avec M. Tournadre, 1736 ; - titres des créances de la Visitation sur la ville, 1633-1654 ; - nouvelle requête des religieuses à M. de Ballainvilliers, intendant, 1759 ; - lettre de l'évêque de Saint-Flour, du 22 octobre 1760.

              Dates extrêmes : 1641-1766
              Importance matérielle : 78 pièces, papier.

            • 1 C 2652     Contentieux : rente pour la fondation du collège.
              Présentation du contenu :

              Copie d'une transaction, du 7 avril 1652, entre les consuls de Saint-Flour et Rigauld d'Escorailles, baron de Roussille, héritier bénéficiaire de Jean de Fontanges, son aïeul, et par celui-ci d'Annet de Fontanges, fondateur du collège de Saint-Flour, relative à une rente de 1 000 livres pour la fondation dudit collège (la copie est de l'année 1672).

              Dates extrêmes : 1652-1672
              Importance matérielle : 1 pièce, papier.

            • 1 C 2654     Comptabilité pour les années 1648-1651.
              Présentation du contenu :

              Comptes des consuls.

              Dates extrêmes : 1648-1656
              Importance matérielle : 9 cahiers, papier, de 198 feuillets.

            • 1 C 2655     Comptabilité pour les années 1654-1661.
              Présentation du contenu :

              Comptes des consuls.

              Dates extrêmes : 1654-1669
              Importance matérielle : 9 pièces, papier dont 7 cahiers de 190 feuillets.

            • 1 C 2656     1661-1670 Comptabilité pour les années .
              Présentation du contenu :

              Compte rendu par les consuls de 1661 ; - compte de 1667, incomplet ; - compte de 1668 ; - compte de 1670, non clos ni arrêté.

              Dates extrêmes : 1661-1670
              Importance matérielle : 9 pièces, papier dont 6 cahiers de 135 feuillets.

            • 1 C 2657     Comptabilité pour les années 1671-1677.
              Présentation du contenu :

              Comptes des consuls de 1671 à 1677, rendus par devant l'intendant.

              Dates extrêmes : 1671-1691
              Importance matérielle : 16 pièces, papier dont 4 cahiers de 44 feuillets.

            • 1 C 2658     Comptabilité pour les années 1678-1683.
              Présentation du contenu :

              Comptes des consuls de 1678 à 1683.

              Dates extrêmes : 1678-1733
              Importance matérielle : 22 pièces, papier dont 6 cahiers de 89 feuillets.

            • 1 C 2659     1705-1720 Comptabilité pour les années .
              Présentation du contenu :

              Comptes.

              Dates extrêmes : 1705-1720
              Importance matérielle : 14 pièces, papier.

            • 1 C 2660     Comptabilité pour les années 1724-1729.
              Présentation du contenu :

              Comptes ou pièces justificatives des comptes de 1724 à 1729. - Etat des revenus patrimoniaux en 1724 ; état des recettes et dépenses de 1725 ; compte rendu par Antoine Bardol, commis à la recette des deniers patrimoniaux et octrois de la ville de Saint-Flour, pour 1725, arrêté en 1728 ; - compte de la recette et dépense des deniers d'octrois de 1725 ; - compte rendu par Antoine Bardol, receveur, de sa gestion en 1726 ; pièces justificatives du compte ; - compte du sieur Bardol pour 1727 et pièces justificatives ; - pièces justificatives de 1728 (le compte manque) ; - le compte de 1729 manque également.

              Dates extrêmes : 1724-1733
              Importance matérielle : 8 pièces, parchemin ; 58 pièces, papier.

            • 1 C 2661     1730-1739 Comptabilité pour les années .
              Présentation du contenu :

              Comptes ou pièces justificatives des comptes de 1730 à 1739.

              Dates extrêmes : 1730-1739
              Importance matérielle : 7 pièces, parchemin ; 182 pièces, papier.

            • 1 C 2662     Comptabilité pour les années 1740-1747.
              Présentation du contenu :

              Comptes ou pièces justificatives.

              Dates extrêmes : 1735-1748
              Importance matérielle : 136 pièces, papier.

            • 1 C 2663     Comptabilité pour les années 1748-1757.
              Présentation du contenu :

              Comptes ou pièces justificatives.

              Dates extrêmes : 1748-1760
              Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 123 pièces, papier.

            • 1 C 2664     Comptabilité pour les années 1758-1759.
              Présentation du contenu :

              Comptes ou pièces justificatives.

              Dates extrêmes : 1758-1762
              Importance matérielle : 69 pièces, parchemin ; 131 pièces, papier .

            • 1 C 2665     Comptabilité pour les années 1761-1773.
              Présentation du contenu :

              Pièces justificatives du compte de Pierre Costes, receveur pour l'année 1761 ; - délibération, du 10 mars 1766, de l'assemblée du corps commun et conseillers de l'hôtel de ville de Saint-Flour, relative au budget de la ville ; mémoire relatif à la précédente délibération ; correspondance à ce sujet de MM. de Sauret de Montlouy, maire ; Bouschet, Beaufils et Coren, avec l'intendant, 1766 ; - lettres de M. Chirol, avril-mai 1773, au sujet des comptes.

              Dates extrêmes : 1760-1773
              Importance matérielle : 27 pièces, parchemin ; 57 pièces, papier.

            • 1 C 2666     Comptabilité : reddition des comptes.
              Présentation du contenu :

              Ordonnance de M. de Maupeou, intendant, du 17 octobre 1692, enjoignant aux consuls de Saint-Flour, depuis 1673, de rendre compte de leur gestion ; - autre ordonnance du même intendant sur le même sujet, du 8 mars 1694 ; - état des comptes rendus par les consuls de Saint-Flour, de 1675 à 1683 ; - ordonnance de M. Trudaine, intendant, du 24 juillet 1732, enjoignant aux consuls de 1691 à 1724 de rendre compte de leur gestion, et à ceux de 1676 à 1690 de payer aux mains du sieur Bardol, receveur des octrois et patrimoniaux de Saint-Flour, les sommes dont ils ont été déclarés reliquataires ; - état des comptes rendus par les consuls de 1674 à 1723 ; - correspondance de MM. Trudaine, intendant ; de Rochebrune, Bompar, Fauverteix, Rouillon Spy, d'Amagat de la Chaumette, au sujet de la reddition de comptes ordonnée par M. Trudaine en 1732 ; - mémoires et pièces relatifs aux comptes du sieur Luillier, receveur de Saint-Flour, aux comptes du sieur Foacier, etc., 1725-1727.

              Dates extrêmes : 1692-1734
              Importance matérielle : 80 pièces, papier.

            • 1 C 2667     Comptabilité : reddition des comptes.
              Présentation du contenu :

              Lettre de l'intendant, du 30 mars 1739, à M. Bardol, l'invitant à présenter ses comptes ; - correspondance et mémoires relatifs aux comptes rendus par le sieur Bardol, 1731-1749 ; - correspondance relative aux comptes du sieur Beaufils, receveur des octrois et patrimoniaux de Saint-Flour, 1740-1758.

              Dates extrêmes : 1730-1758
              Importance matérielle : 87 pièces, papier.

            • 1 C 2668     Comptabilité : reddition des comptes.
              Présentation du contenu :

              Correspondance de l'intendant, de M. Tassy de Montluc, subdélégué ; Chauliaguet et Mourgue, consuls ; Marais ; Costes, receveur des octrois et patrimoniaux de Saint-Flour, au sujet des comptes de ce receveur ; états de reliquats et mémoires.

              Dates extrêmes : 1744-1760
              Importance matérielle : 58 pièces, papier.