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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Finances et domaines
    Dates extrêmes : 1608/1790

    •    Capitation
      Dates extrêmes : 1695/1789

      •    Assiettes et rôles
        Dates extrêmes : 1695/1789

        •    De 1750 à 1789
          Dates extrêmes : 1749/1789

          • 1 C 3114     Année 1750.
            Présentation du contenu :

            Lettre de M. de Machault au sujet des rôles de 1750 ; - assiette et répartition de la capitation des taillables des élections d'Aurillac, Brioude, Clermont, Riom, Saint-Flour et bureau de Mauriac ; - rôles de capitation des nobles, des exempts et privilégiés, des domestiques et des officiers de judicature des élections d'Aurillac, Brioude, Clermont, Riom, Saint-Flour et du bureau de Mauriac ; - rôle de la capitation des employés des gabelles et du tabac.

            Dates extrêmes : 1749
            Importance matérielle : 49 pièces, papier dont 4 cahiers de 51 feuillets.

          • 1 C 3115     Années 1751 et 1752.
            Présentation du contenu :

            Lettre de M. de Machault au sujet de la capitation de 1751 ; - assiette et répartition de la capitation des taillables pour l'année 1751, élection d'Aurillac et bureau de Mauriac ; - rôles de capitation des nobles, des exempts et privilégiés, des domestiques et des officiers de judicature de l'élection d'Aurillac et du bureau de Mauriac, 1751 ; - assiette et répartition de la capitation des taillables ; rôles de la noblesse, des privilégiés, des domestiques, des officiers de judicature, élection de Brioude, 1752.

            Dates extrêmes : 1750-1751
            Importance matérielle : 19 pièces, papier.

          • 1 C 3116     Année 1753.
            Présentation du contenu :

            Assiette et répartition de la capitation des taillables, élections de Clermont, Issoire et Saint-Flour ; - rôles de capitation des nobles, des exempts et privilégiés, des domestiques et des officiers de judicature des élections de Clermont, Issoire, Riom et Saint-Flour ; - rôle de capitation des employés des gabelles et du tabac.

            Dates extrêmes : 1752-1753
            Importance matérielle : 27 pièces, papier dont 2 cahiers de 26 feuillets.

          • 1 C 3117     Année 1754.
            Présentation du contenu :

            Lettre de M. de Machault annonçant que la capitation de la généralité de Riom reste fixée à la même somme que les années précédentes ; - assiette et répartition de la capitation des taillables, par élections (manque l'assiette de l'élection de Saint-Flour) ; - rôles de capitation des nobles, des exempts et privilégiés, des domestiques et des officiers de judicature, par élections (manquent les rôles de l'élection de Saint-Flour) ; - rôle de capitation des secrétaires du Roi et autres officiers de chancellerie.

            Dates extrêmes : 1753
            Importance matérielle : 40 pièces, papier dont 5 cahiers de 63 feuillets.

          • 1 C 3118     Années 1755 et 1756.
            Présentation du contenu :

            Lettre de M. de Sechelles, du 19 septembre 1754, annonçant que la capitation de 1755 est fixée, pour la généralité de Riom, à la même somme que les années précédentes ; - lettres de MM. de Sechelles et de Vigier au sujet de la capitation de 1756 ; - assiette et répartition de la capitation des taillables, élections d'Aurillac et de Riom, 1756 ; - rôles de capitation de la noblesse, des privilégiés, des domestiques et des officiers de judicature de l'élection d'Aurillac, 1756.

            Dates extrêmes : 1754-1755
            Importance matérielle : 12 pièces, papier.

          • 1 C 3119     Années 1757 et 1758.
            Présentation du contenu :

            Assiette et répartition de la capitation des taillables, élections d'Aurillac, Brioude, Saint-Flour et bureau de Mauriac, 1757 ; - rôles de capitation des nobles, des exempts et privilégiés, des domestiques, des officiers de judicature des élections d'Aurillac, Brioude, Saint-Flour et bureau de Mauriac, 1757 ; - rôle de capitation de la noblesse du bureau de Mauriac pour 1757 ; - lettre de M. de Boullongne au sujet de la capitation de 1758 ; - assiette et répartition de la capitation des taillables sur l'élection d'Aurillac, 1758.

            Dates extrêmes : 1756-1757
            Importance matérielle : 23 pièces, papier dont 1 cahier de 12 feuillets.

          • 1 C 3120     Année 1759.
            Présentation du contenu :

            Assiette et répartition de la capitation des taillables, par élections ; - rôles de capitation des nobles, des exempts et privilégiés, des domestiques, des officiers de judicature, par élections ; - rôle de capitation des nobles de l'élection de Saint-Flour ; - lettre de M. d'Ormesson, du 19 octobre 1758, informant l'intendant que l'imposition destinée à l'entretien des milices gardes-cotes sera imposée désormais au marc la livre de la capitation au lieu de l'être au marc la livre de la taille comme l'année précédente ; états d'imposition pour 1759.

            Dates extrêmes : 1758-1759
            Importance matérielle : 64 pièces, papier dont 4 impr. et 5 cahiers de 59 feuillets.

          • 1 C 3121     Années 1760 à 1762.
            Présentation du contenu :

            Etat contenant les qualités des officiers et privilégiés qui sont cotisés personnellement dans les rôles des tailles de 1760, et qui ne doivent pas cependant être compris dans les rôles de la capitation des taillables, pour raison de leurs cotes personnelles seulement ; lettre de l'intendant adressant cet état au receveur de l'exercice pair ; - états des domestiques des officiers de l'élection de Clermont, de ceux de M. l'Evêque, de ceux des officiers du présidial, 1760 ; - lettres de MM. Tartel et de Vigier au sujet de la capitation de 1761 ; - mémoire pour M. l'intendant au sujet de la capitation personnelle des bas officiers de la chancellerie près la Cour des aides d'après le rôle de 1760.

            Dates extrêmes : 1760-1762
            Importance matérielle : 18 pièces, papier.

          • 1 C 3122     Année 1763.
            Présentation du contenu :

            Assiette et département de la capitation des taillables, élections de Clermont-Ferrand, Issoire et Riom ; - rôle de capitation des officiers de l'élection d'Aurillac ; - rôles de capitation des nobles, des exempts et privilégiés de l'élection de Clermont ; rôle de capitation des officiers du présidial de Clermont ; rôle de capitation des officiers de l'élection de Clermont ; - capitation des secrétaires du Roi et autres officiers de la chancellerie ; - rôle de répartition du premier et deuxième doublement de la capitation et 4 sols pour livre, ordonnés être levés par l'édit de février 1760, élection de Clermont ; - rôle de répartition du second doublement de la capitation et 4 sols pour livre des secrétaires du Roi et autres officiers de la chancellerie, élection de Clermont.

            Dates extrêmes : 1762
            Importance matérielle : 20 pièces, papier dont 2 cahiers de 26 feuillets.

          • 1 C 3123     Année 1764.
            Présentation du contenu :

            Lettre de M. Bertin, du 14 octobre 1763, annonçant à l'intendant que le Roi a fixé la capitation de la généralité de Riom, pour 1764, à la somme de 1 313 000 livres ; - lettre de M. de L'Averdy, du 10 mars 1764, informant l'intendant que le Roi s'est décidé à renoncer à l'augmentation annoncée sur la capitation ; - assiette et répartition de la capitation des taillables, élections d'Aurillac, Clermont, Issoire et Saint-Flour ; - rôles de capitation de la noblesse, des privilégiés, des officiers de judicature des élections d'Aurillac, Clermont, Issoire et Saint-Flour ; - rôles de supplément ; - rôles de capitation des employés des fermes ; - rôle de capitation des secrétaires du Roi et autres officiers de la chancellerie près la Cour des aides de Clermont.

            Dates extrêmes : 1762
            Importance matérielle : 31 pièces, papier dont 2 cahiers de 26 feuillets.

          • 1 C 3124     Année 1765.
            Présentation du contenu :

            Assiette et répartition de la capitation des taillables, élections d'Aurillac, Clermont, Riom, Saint-Flour et bureau de Mauriac ; - rôles de capitation des nobles, des privilégiés et des officiers de judicature des élections d'Aurillac, Clermont, Riom, Saint-Flour et bureau de Mauriac ; - rôle de supplément ; - rôle de capitation des employés des fermes ; - rôle des secrétaires du Roi et autres officiers de la chancellerie près la Cour des aides de Clermont ; - rôle de capitation des nobles de l'élection de Riom.

            Dates extrêmes : 1764
            Importance matérielle : 33 pièces, papier dont 2 cahiers de 26 feuillets.

          • 1 C 3125     Année 1766.
            Présentation du contenu :

            Lettre de M. de L'Averdy, du 25 septembre 1765, annonçant à l'intendant que la capitation de la généralité de Riom est fixée, pour l'année 1766, à la somme de 1 506 000 livres ; - lettre de l'intendant demandant des explications (en marge, il est indiqué que cette lettre n'a pas été envoyée) ; - lettre de l'intendant, du 17 avril 1766, à M. d'Ormesson ; - réponse de M. d'Ormesson, approuvant les dispositions prises par l'intendant ; - note pour servir à former des rôles de capitation des domestiques ; - assiette et département de la capitation des taillables, élections de Brioude, Issoire, Riom, Saint-Flour et bureau de Mauriac ; - rôles de capitation des nobles, des privilégiés, des officiers de judicature des élections d'Aurillac, Brioude, Clermont, Issoire, Riom, Saint-Flour et bureau de Mauriac ; - rôle de capitation des employés des fermes ; - rôle de capitation des nobles de l'élection d'Issoire.

            Dates extrêmes : 1765-1766
            Importance matérielle : 59 pièces, papier.

          • 1 C 3126     Année 1767.
            Présentation du contenu :

            Assiette et département de la capitation des taillables, par élections ; - rôles de capitation des nobles, des exempts et privilégiés, des officiers de judicature, par élections ; - rôle de capitation des secrétaires du Roi et officiers de la chancellerie près la Cour des aides de Clermont ; - rôle de capitation des employés des Fermes ; - rôles de capitation des nobles de l'élection de Clermont.

            Dates extrêmes : 1766
            Importance matérielle : 48 pièces, papier dont 1 cahier de 13 feuillets.

          • 1 C 3127     Année 1768.
            Présentation du contenu :

            Assiette et répartition de la capitation des taillables, par élections ; - rôles de capitation des nobles, des exempts et privilégiés et des officiers de judicature, par élections ; - rôle de capitation des secrétaires du Roi et autres officiers de la chancellerie près la Cour des aides de Clermont ; - rôle de capitation des employés des Fermes ; - rôle de capitation des nobles de l'élection de Brioude.

            Dates extrêmes : 1767
            Importance matérielle : 38 pièces, papier dont 1 cahier de 13 feuillets.

          • 1 C 3128     1769 Année .
            Présentation du contenu :

            Lettre de M. d'Ormesson, du 26 septembre 1769, à M. de Montyon, au sujet de l'erreur qui avait été faite dans les bureaux de l'intendance d'imposer 6 sols pour livre au lieu de 2 dans les rôles de capitation ; - notes pour servir à la confection des rôles ; projets des rôles de capitation des nobles, des exempts et privilégiés et des officiers de judicature des élections de Clermont et de Riom, et des officiers de judicature des autres élections.

            Dates extrêmes : 1769
            Importance matérielle : 15 pièces, papier.

          • 1 C 3129     Année 1770.
            Présentation du contenu :

            Projets de rôle de capitation des nobles, des exempts et privilégiés et des officiers de judicature des élections de Brioude et de Saint-Flour ; - projet de rôle de capitation des employés des fermes ; - notes pour servir à la confection des rôles ; - assiette et répartition de la capitation des taillables sur les élections de Brioude et Saint-Flour.

            Dates extrêmes : 1769-1770
            Importance matérielle : 16 pièces, papier.

          • 1 C 3130     Année 1771.
            Présentation du contenu :

            Lettre de M. d'Ormesson, du 25 février, adressant à M. de Montyon, intendant, les rôles arrêtés au Conseil pour l'année 1771, l'un pour les nobles, exempts et privilégiés, l'autre pour les officiers de justice, police et finances, et le troisième pour les officiers de la chancellerie établie près la Cour des aides de Clermont ; - état de répartition par élections de la somme de 1 543 631 livres 18 sols 4 deniers, imposée en 1771 sur les taillables de la généralité de Riom ; - assiette et répartition de la capitation des taillables, élections de Riom, Saint-Flour et bureau de Mauriac ; - projet de rôles de la capitation des nobles, des exempts et privilégiés, des officiers de judicature des élections de Riom, Saint-Flour et du bureau de Mauriac.

            Dates extrêmes : 1770-1771
            Importance matérielle : 32 pièces, papier.

          • 1 C 3131     Année 1773.
            Présentation du contenu :

            Assiette et répartition de la capitation des taillables, élection de Saint-Flour et bureau de Mauriac ; - rôle de capitation des officiers du Conseil supérieur de Clermont-Ferrand ; - projets de rôles de la capitation des nobles, exempts et privilégiés et des officiers de judicature de l'élection de Saint-Flour et du bureau de Mauriac.

            Dates extrêmes : 1772-1773
            Importance matérielle : 12 pièces, papier.

          • 1 C 3132     Année 1774.
            Présentation du contenu :

            Bordereau des sommes à imposer, en 1774 dans la généralité de Riom, pour la capitation et les 4 sols pour livre des dépenses assignées sur cette imposition et de ce qui doit rentrer net au Trésor royal ; - assiette et répartition de la capitation des taillables dans l'élection de Saint-Flour ; - projets de rôles de la capitation des nobles, exempts et privilégiés et des officiers de judicature des élections de Clermont et Saint-Flour.

            Dates extrêmes : 1773
            Importance matérielle : 12 pièces, papier.

          • 1 C 3133     Année 1775.
            Présentation du contenu :

            Assiette et département de la capitation des taillables, élections de Brioude, Clermont, Riom, Saint-Flour et bureau de Mauriac ; - projets de rôles de capitation des nobles, exempts et privilégiés et des officiers de judicature des élections d'Aurillac, Brioude, Clermont, Issoire, Riom, Saint-Flour et du bureau de Mauriac ; - projet pour la capitation de la noblesse de l'élection d'Aurillac.

            Dates extrêmes : 1774-1775
            Importance matérielle : 53 pièces, papier dont 2 cahiers de 29 feuillets.

          • 1 C 3134     Années 1776 et 1777.
            Présentation du contenu :

            Lettre de Turgot, du 9 octobre 1775, annonçant à M. de Chazerat que la capitation de la généralité de Riom est fixée pour l'année 1777 à la somme de 1 621 062 livres, et indiquant l'emploi qui doit être fait des fonds de la capitation ; - bordereau des sommes à imposer en 1776 ; - projets de rôles de capitation des nobles, exempts et privilégiés et des officiers de judicature de l'élection de Clermont, 1776 ; - rôle pour la capitation de la noblesse et autres impositions annexes, abonnement, don gratuit, 1776 ; - lettre de M. de Clugny au sujet de la capitation de 1777 ; - bordereau des sommes à imposer en 1777 pour la capitation et les 4 sols pour livre et de l'emploi desdites sommes ; - assiette et répartition de la capitation des taillables, élection de Brioude, 1777 ; - projet de rôle de capitation des nobles, des privilégiés et des officiers de judicature de l'élection de Brioude.

            Dates extrêmes : 1775-1777
            Importance matérielle : 14 pièces, papier.

          • 1 C 3135     Année 1778.
            Présentation du contenu :

            Etat du montant des rôles de capitation de la noblesse, des officiers de judicature et de finance, des officiers sans gages, des privilégiés et des employés des fermes ; - assiette et répartition de la capitation des taillables, élections d'Aurillac et de Saint-Flour ; - rôles de capitation des nobles, des exempts et privilégiés et des officiers de judicature des élections d'Aurillac et de Saint-Flour.

            Dates extrêmes : 1777-1778
            Importance matérielle : 24 pièces, papier (partie en mauvais état).

          • 1 C 3136     Année 1779.
            Présentation du contenu :

            Lettre de Necker au sujet de la capitation de 1779 ; - rôles de capitation des nobles, des exempts et privilégiés et des officiers de judicature de l'élection de Riom ; - projets pour servir à la confection des rôles, même élection.

            Dates extrêmes : 1778-1779
            Importance matérielle : 11 pièces, papier.

          • 1 C 3137     Année 1780.
            Présentation du contenu :

            Lettre de Necker au sujet de la capitation de 1780 ; bordereau des sommes à imposer en 1780 ; - assiette et répartition de la capitation des taillables, élections de Clermont, Issoire, Saint-Flour et bureau de Mauriac ; - projets de rôles et rôles de capitation des nobles, des exempts et privilégiés et des officiers de judicature des élections de Clermont, Issoire, Saint-Flour et bureau de Mauriac ; - rôle de capitation des employés des fermes.

            Dates extrêmes : 1778-1779
            Importance matérielle : 45 pièces, papier dont 1 cahier de 13 feuillets.

          • 1 C 3138     Année 1781.
            Présentation du contenu :

            Lettre de Necker, du 9 avril 1781, annonçant qu'il a fait arrêter au Conseil les rôles de capitation des nobles, des officiers de justice, des privilégiés, des employés des fermes et des officiers sans gages de la généralité de Riom ; - rôles de capitation des non taillables arrêtés au Conseil royal des finances ; - projets de rôles et extraits des rôles arrêtés au Conseil de la capitation des non taillables par élections.

            Dates extrêmes : 1780-1781
            Importance matérielle : 63 pièces, papier dont 1 cahier de 23 feuillets.

          • 1 C 3139     Année 1782.
            Présentation du contenu :

            Projets de rôles de capitation des nobles, des exempts et privilégiés et des officiers de judicature des élections de Brioude, Clermont, Issoire, Riom et Mauriac ; - extraits des rôles arrêtés au Conseil pour les mêmes élections ; - notes ayant servi à la réformation des rôles ; - capitation des officiers de l'élection de Mauriac ; - capitation des privilégiés de l'élection de Mauriac.

            Dates extrêmes : 1781-1782
            Importance matérielle : 31 pièces, papier.

          • 1 C 3140     Année 1783 et 1784.
            Présentation du contenu :

            Projets pour la capitation des non taillables de l'élection de Clermont, 1783 (les chiffres sont restés en blanc) ; - rôle de l'imposition des droits réservés sur les officiers du bureau des finances de Riom, 1783 ; - extraits des rôles arrêtés au Conseil pour la capitation des nobles, des exempts et privilégiés et des officiers de judicature des élections de Brioude, Clermont, Issoire, Saint-Flour ; projets pour servir à la confection des rôles, mêmes élections, 1780 ; - rôles de l'imposition des droits réservés sur le clergé et les officiers de la chancellerie, 1784.

            Dates extrêmes : 1783-1784
            Importance matérielle : 42 pièces, papier.

          • 1 C 3141     Année 1786.
            Présentation du contenu :

            Notes du secrétaire de l'intendance sur les rôles de 1786 ; - correspondance de l'intendant avec M. de Vergennes et les receveurs au sujet des mêmes rôles ; - tableau de proportion suivant les tarifs de 1785, pour servir à régler les cotes des nobles et privilégiés pour l'année 1786, tant en capitation qu'accessoires et don gratuit ; - lettre de l'intendant à M. Chauvassaignes, du 7 novembre 1785, au sujet de plusieurs habitants de Thiers qui, jouissant de la noblesse par charges de secrétaire du Roi, ne sont point imposés au rôle de la capitation ; - correspondance de l'intendant avec MM. Gueyffier, de Montluc, de Tournemire et de Vixouzes, au sujet des états des nobles des différentes élections ; - rôles des sommes que le Roi en son Conseil veut et ordonne être payées par les nobles de la généralité de Riom pour leur capitation de l'année 1786 ; - rôles arrêtés au Conseil pour la capitation des exempts et privilégiés et des officiers de judicature ; projets de rôles et extraits des rôles arrêtés au Conseil pour la capitation des non taillables des élections de Clermont et de Riom ; - notes ayant servi à la confection des rôles ; - rôles pour l'imposition des droits réservés, en 1786, sur le clergé, les officiers de la chancellerie près la Cour des aides de Clermont, et ceux du bureau des finances de Riom.

            Dates extrêmes : 1785-1786
            Importance matérielle : 47 pièces, papier dont 1 cahier de 19 feuillets.

          • 1 C 3142     Années 1786 et 1788.
            Présentation du contenu :

            Extraits des rôles arrêtés au Conseil pour la capitation des non taillables de l'année 1787, élections d'Aurillac, Clermont, Riom et Saint-Flour ; - projets pour servir à la confection des rôles ; - état des impositions de la capitation, de l'abonnement et du don gratuit sur le clergé, la noblesse, la Cour des aides, les secrétaires du Roi, les officiers de judicature et les exempts et privilégiés de l'élection de Clermont, 1787 ; - lettre de M. Blondel au sujet de la capitation de 1788 ; - projet de rôle de capitation des exempts et privilégiés de l'élection de Clermont, 1788.

            Dates extrêmes : 1787-1788
            Importance matérielle : 16 pièces, papier.

          • 1 C 3143     1789 Année .
            Présentation du contenu :

            Lettre des procureurs syndics provinciaux, signée de M. Reboul, le 19 avril 1789, adressant à l'intendant au nom de la commission intermédiaire une lettre adressée au directeur général ensemble deux expéditions des rôles de la capitation des nobles, officiers de judicature, exempts et privilégiés qui doivent être sanctionnés par le Conseil ; - lettre de l'intendant adressant les documents ci-dessus au directeur général ; il fait remarquer qu'il y aurait une perte pour le trésor royal en comparaison de l'année précédente ; - lettre de M. Blondel, du 22 juin 1789, prévenant M. de Chazerat qu'il adresse à la commission intermédiaire les rôles de capitation des non-taillables arrêtés au Conseil pour 1789 ; - copies de lettres adressées par M. Blondel à l'intendant de Roussillon et à la commission intermédiaire provinciale d'Auvergne.

            Dates extrêmes : 1789
            Importance matérielle : 10 pièces, papier.