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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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      •    Dossiers par rivière ou ruisseau
        Dates extrêmes : 1700/1788

        •    Dordogne (et ses affluents)
          Dates extrêmes : 1705/1782

          • 1 C 6895     Rivières de Dordogne, de Trentaine et de Rue.
            Présentation du contenu :

            Copie d'une lettre de M. de Pontchartrain, invitant le Père Sébastien Truchet à examiner le projet formé par le sieur Bridou de Belleville et sa compagnie de fournir des mâts pour les vaisseaux du Roi et de les faire conduire des forêts d'Auvergne jusqu'à destination par les rivières de Rue et de Dordogne (11 février 1705) ; procès-verbal de la visite faite par le P. Truchet dans les forêts de la Haute-Auvergne (18 juillet 1705) ; mémoires des travaux à faire pour rendre navigables les rivières de Trentaine, de Rue et de Dordogne ; procès-verbal de la visite faite dans les mêmes forêts par Hélie et Dumolin, maîtres charpentiers constructeurs et mâteurs des vaisseaux du Roi à Brest et à Rochefort (Condat-en-Feniers, 7 juin 1705) ; - mémoires (du Père Truchet ?) sur les ouvrages à faire pour rendre flottables les rivières de Trentaine, de Rue et de Dordogne ; - divers mémoires anonymes et sans date sur le projet ci-dessus ; - "réflexions à faire sur l'entreprise proposée de la Rue et de la Dordogne" ;

            - mémoire du sieur Bourgeois sur la valeur des forêts de sapin aux environs du Cantal (25 mars 1705) ; - lettre de M. Milanges sur la visite du Père Truchet (24 avril 1705) ; - mémoires de M. Saladin, ingénieur du Roi ; - rapport de M. Le Blanc, intendant d'Auvergne, présenté le 10 juin 1706, en exécution de l'arrêt du Conseil du 29 mars 1706 ; - arrêt du Conseil permettant au sieur de Belleville et à ses associés de rendre, à leurs frais et dépens, navigables ou flottables les rivières de Trentaine, de Dordogne et de Rue (28 novembre 1706). A la suite, ordonnance de M. Le Blanc (Clermont, P. Boutaudon, in-4°, 8 pages).

            Dates extrêmes : 1705-1706
            Importance matérielle : 35 pièces, papier, dont 1 impr. et 2 cahiers de 36 feuillets.

          • 1 C 6896     Rivières de Dordogne, de Trentaine et de Rue.
            Présentation du contenu :

            Lettres de M. d'Orsay, intendant de Limoges (1714) ; - procès-verbal dressé par Pierre-Paul de Labat, ingénieur ordinaire du Roi dans la généralité de Riom, des travaux faits dans lesdites rivières par le sieur de Belleville et ses associés (3 avril 1715) ; - procès-verbal dressé par Jean-Ignace de Mallessaigne, receveur général du domaine de la généralité de Riom et subdélégué de l'intendant, des travaux qu'a fait exécuter le sieur de Belleville et de l'essai de flottage réalisé depuis Bort jusqu'au lieu appelé Pechoire (6 mai 1715) ; - procès-verbal dressé par le même d'un nouvel essai de flottage tenté par le sieur de Belleville ; - procès-verbal dressé par M. de Nointel, intendant d'Auvergne, en exécution de l'arrêt du Conseil, du 5 septembre 1714, rendu sur l'opposition formée par le sieur de Belleville et ses associés à l'arrêt du Conseil du 12 février 1714, qui résiliait le bail à eux fait pour raison de la fourniture des mâts (18 juin 1715). L'intendant reproduit les mémoires de MM. Labat et de Mallessaigne ; - lettre de M. de Mallessaigne (1716).

            Dates extrêmes : 1714-1716
            Importance matérielle : 9 pièces, papier, dont 1 cahier de 19 feuillets.

          • 1 C 6897     Rivières de Dordogne, de Trentaine et de Rue
            Présentation du contenu :

            Lettre de l'intendant adressant à M. de Maurepas un mémoire de M. de Vic qui se propose de faire conduire des mâts de la haute Auvergne, par la Dordogne, jusqu'à Rochefort (26 septembre 1726) ; - projet d'arrêt en faveur de M. de Brancas avec les observations de l'intendant ; observations de MM. de Vic, de Baudry et de Barante ; lettres de M. de Brancas (1726-1727) ; - plaintes de M. de Vic au sujet de l'entreprise de particuliers qui ont coupé un des mâts envoyés par ledit de Vic à Rochefort (1727) ; - lettre de M. de Baudry demandant l'avis de l'intendant sur une requête par laquelle le marquis de Brancas demande que l'arrêt du 28 septembre 1706, accordé au sieur de Belleville, soit déclaré exécutoire à son profit, et que les ordonnances des Eaux et Forêts et les arrêts rendus en conséquence soient pareillement exécutés tant pour ce qui regarde la coupe des sapins et bois de construction que pour les moulins, pêcheries, etc., qui empêchent le flottage sur la Dordogne (25 février 1728) ; - avis de l'intendant et lettre à ce sujet (21 juin 1728) ; - état de la dépense pour faire flotter le merrain de Bort à Espointou, certifié par des marchands de Bort, d'Argentat et de La Rochelle ; - arrêt du Conseil d'Etat portant règlement pour le flottage de la rivière de Dordogne (31 août 1728) (Paris, Alexis Mesnier, in-4°, 14 pages) ; - arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne que, par provision, pour indemniser les entrepreneurs du flottage de la rivière de Dordogne, il leur sera permis, du jour de la publication du présent arrêt, de lever à leur profit sur les bois, marchandises ou denrées que l'on fera flotter ou voiturer sur ladite rivière, les droits y mentionnés (21 décembre 1728) (placard, P. Boutaudon) ; - lettre de M. de Baudry demandant l'avis de l'intendant sur une requête par laquelle le marquis de Brancas demande d'être subrogé, au lieu et place du nommé Pierre Roche, à l'adjudication qui a été faite à celui-ci d'une forêt appelée La Bessade-Basse ou de Miremont (10 novembre 1728) ; correspondance à ce sujet ; procès-verbal de l'arrivée à Bergerac de bateaux chargés de merrain (décembre 1729) ; - arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne que les droits accordés par le tarif porté en l'arrêt du 21 décembre 1728 seront payés aux entrepreneurs du flottage de la rivière de Dordogne (20 décembre 1729) (Paris, Alexis Mesnier, in-4°, 4 pages) ; - procès-verbal dressé par M. de Mallessaigne, de l'essai de navigation tenté par M. de Vic sur la Dordogne (30 décembre 1729) ; - certificat des maîtres de bateaux de Bergerac attestant que les rochers de Pilles sur la Dordogne ont été détruits (18 janvier 1730).

            Dates extrêmes : 1726-1730
            Documents séparés :

            1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 1232.


            • 62 Fi 1232     [1728/12/21] Arrest / du conseil d'Estat / du Roy, / qui ordonne que par provision, pour indemniser les Entrepreneurs du Flottage / de la Riviere de Dordogne, il leur sera permis, (...) / (...) de lever à leur profit sur les Bois, Marchandises (...) / que l'on fera flotter ou voiturer sur lad. Riviere, les Droits y mentionnez (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. [Mention manuscrite : certificat de publication à Clermont-Ferrand]. [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1729 ] - 48 x 36cm
              1 vue  - [1728/12/21] Arrest / du conseil d\'Estat / du Roy, / qui ordonne que par provision, pour indemniser les Entrepreneurs du Flottage / de la Riviere de Dordogne, il leur sera permis, (...) / (...) de lever à leur profit sur les Bois, Marchandises (...) / que l\'on fera flotter ou voiturer sur lad. Riviere, les Droits y mentionnez (...). [Suivi de l\'ordonnance de l\'Intendant]. [Mention manuscrite : certificat de publication à Clermont-Ferrand]. [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1729 ] - 48 x 36cm- Ouvre la visionneuse
              Dates extrêmes : 1729
              Documents séparés :

              Extrait de 1 C 6897.


          • 1 C 6898     Rivières de Dordogne, de Trentaine et de Rue.
            Présentation du contenu :

            Arrêt du Conseil d'Etat rendu sur la requête du marquis de Brancas et sur l'opposition formée par les marchands des villes de Bort, Argentat, Beaulieu, Souliac et autres, qui ordonne de dresser procès-verbal des dires et réquisitions des parties et de l'état des travaux qui ont été faits sur la Dordogne (12 septembre 1730). A la suite, requête du marquis de Brancas priant l'intendant d'accepter la commission à lui adressée (Clermont, P. Boutaudon, in-fol., 4 pages) ; - lettre à ce sujet de M. de Brancas-Cereste à M. Trudaine (23 septembre 1730) ; - correspondance à ce sujet de MM. Trudaine, intendant d'Auvergne, de Tourny, intendant de Limoges, et de Vic (1730) ; - lettre du duc de Bouillon priant l'intendant de favoriser l'entreprise de M. de Brancas (5 avril 1731) ; - procès-verbal de M. de Mallessaigne, subdélégué, assisté de François Odde, praticien de la ville de Bort, sur l'état des travaux exécutés sur la rivière de Dordogne (mai-juin 1730) ; correspondance à ce sujet de l'intendant avec M. de Mallessaigne ; - enquête faite par M. de Mazeyrat, subdélégué de l'intendant de Limoges au département de Bort, établissant que les travaux faits sur la Dordogne en ont rendu la navigation facile et sûre (1730).

            Dates extrêmes : 1730-1731
            Importance matérielle : 18 pièces, papier (1 impr.).

          • 1 C 6899     Rivières de Dordogne, de Trentaine et de Rue.
            Présentation du contenu :

            Lettre de M. Trudaine, intendant d'Auvergne, adressant à M. de Tourny, intendant de Limoges, une première ébauche d'avis sur la navigation de la Dordogne (21 juillet 1731) ; lettres à ce sujet de M. de Vic, chargé de porter à Limoges le projet d'avis de M. Trudaine ; réponse de M. de Tourny (Angoulême, 14 novembre 1731) ; - lettre de M. de Tourny adressant son avis à M. Trudaine (10 décembre 1731) ; - lettres de MM. de Vic et de Saint-Clair, écuyer, conseiller au présidial et sénéchal de Sarlat ; - correspondance de l'intendant d'Auvergne avec M. Boucher, intendant de Bordeaux (1731-1732) ; - mémoire sur le tarif proposé pour la navigation de la Dordogne par les intendants d'Auvergne et de Limousin ; autre mémoire par lequel M. de Brancas demande qu'il y ait aussi des droits imposés sur le flottage (1731-1732) ; - état des pièces jointes à la lettre écrite au contrôleur général par M. Trudaine en lui envoyant son avis sur le tarif des droits à percevoir sur les marchandises qui se transporteront par la Dordogne (7 mai 1732) ; - correspondance de MM. de Brancas et Trudaine au sujet de l'avis que ce dernier devait fournir.

            Dates extrêmes : 1731-1732
            Importance matérielle : 30 pièces, papier.

          • 1 C 6900     Rivières de Dordogne, de Trentaine et de Rue.
            Présentation du contenu :

            Projets du mémoire que doit fournir M. Trudaine, intendant d'Auvergne, sur la navigation de la Dordogne, en exécution de l'arrêt du Conseil du 12 septembre 1730 (21 juillet 1731) ; ces projets sont les uns écrits de la main de M. Trudaine, les autres corrigés par lui ; ils contiennent un historique de l'affaire, un tableau des droits à percevoir, et les motifs qui ont servi à établir le chiffre des droits en question ; - mémoire anonyme sur la navigation de la Dordogne (s.d.) ; - lettre de l'abbé de Crécy au sujet des moyens à prendre pour procurer le débit des bois appartenant à son abbaye de Feniers (1753).

            Dates extrêmes : 1732
            Importance matérielle : 7 pièces, papier.

          • 1 C 6901     Rivières de Dordogne et de Garonne.
            Présentation du contenu :

            Mémoire des exploitants de bois de la forêt des Gardes pour le service de la marine, demandant l'autorisation de faire ouvrir les digues ou passières qui se trouvent sur la Dordogne et qui font obstacle au passage de leurs trains ; correspondance à ce sujet de M. de Beaumont, de l'intendant et des subdélégués (1763) ; - arrêt de règlement pour la navigation de la Garonne (17 juillet 1782) ; instruction pour le conservateur de la navigation sur ladite rivière.

            Dates extrêmes : 1763-1782
            Importance matérielle : 10 pièces, papier.