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Documentation hypothécaire numérisée

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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Police
    Dates extrêmes : 1671/1790

    •    Mendicité
      Dates extrêmes : 1718/1790

      •    Instructions et généralités
        Dates extrêmes : 1718/1790

        • 1 C 1132     Correspondance générale.
          Présentation du contenu :

          Population des dépôts au mois de janvier 1770 ; - lettre de M. le duc de Choiseul, du 31 mars 1770, informant l'intendant qu'il a cru devoir dispenser les maréchaussées de la rédaction et de l'envoi des "extraits des procès-verbaux de capture des mendiants et vagabonds" ; - lettre de M. Terray, contrôleur général, du 6 septembre 1770, signalant quelques erreurs ou négligences dans les états du mouvement qui lui ont été adressés des dépôts de Mauriac et de Riom ; - lettre de M. du Deflan, du 11 août 1770, félicitant M. de Montyon de l'heureux voyage qu'il vient de faire "dans nos montagnes" et lui demandant l'autorisation de reprendre l'opération de la mendicité, l'approche de la moisson donnant aux malheureux du travail et du pain ; lettre du même, en février 1771, annonçant qu'il n'arrête pas tous les mendiants à cause de la disette dont souffre la province ; - lettre de M. Terray, du 26 juin 1771, informant l'intendant qu'il a reçu des plaintes sur la qualité de pain qu'on donne aux renfermés dans les dépôts de mendicité de quelques généralités du royaume ; il l'invite à surveiller les dépôts de sa province ; correspondance de l'intendant avec ses subdélégués à ce sujet ; - lettre de M. Terray, du 19 juin 1771, invitant l'intendant à rechercher si les nommées Marie-Anne et Sicille Pinte, femme de Jean Dubois dit la Douceur, soldat invalide de la compagnie de Guerpel détachée au château de Péronne, n'ont pas été enfermées dans quelque dépôt de mendicité ; - lettre de M. Terray, du 4 septembre 1771, annonçant que le sieur d'Audiffret, propriétaire à Barcelonnette "d'une fabrique de moulinage à organsiner la soie" offre de se charger de 200 enfants ; - lettre de M. de Montyon, appuyant la demande du sieur d'Audiffret ; - lettre de M. Terray, du 5 décembre 1771, se plaignant que dans certaines généralités on donne trop facilement la liberté aux mendiants enfermés dans les dépôts ; - lettre de l'intendant à ses subdélégués de Riom, Saint-Flour et Mauriac à ce sujet ; - lettre de M. Terray, du 24 juin 1772, invitant l'intendant à ne pas confondre les artisans et man•uvriers des villes et des campagnes qui sont temporairement réduits à la misère par les circonstances malheureuses des dernières années avec les mendiants de profession ; - correspondance à ce sujet de l'intendant avec ses subdélégués.

          Dates extrêmes : 1770-1773
          Importance matérielle : 37 pièces, papier.

        • 1 C 1142     Subsistances.
          Présentation du contenu :

          Etats mensuels par dépôt de la subsistance fournie aux mendiants renfermés à Riom, Saint-Flour et Mauriac.

          Dates extrêmes : 1770
          Importance matérielle : 22 pièces, papier.

        • 1 C 1148     Régie économique des dépôts : mise en place, traités.
          Présentation du contenu :

          Copie du traité pour la régie des dépôts, passé le 15 mai 1773 entre l'intendant d'Auvergne, d'une part, et les sieurs Manié, Gruel, de Versen, négociants à Paris, Bas, de Rimberge et Cie, banquiers à Paris, d'autre part ; par lequel lesdits associés s'engagent à pourvoir, pendant dix années à partir du 1er août 1773, à la nourriture et entretien des renfermés ; - à la suite du traité, copie de la lettre écrite à M. de Chazerat par M. Turgot, contrôleur général, le 30 janvier 1775 ; - une note indique que ce traité a été résilié à partir du 1er août 1776 ; - modèles imprimés d'états mensuels de la régie économique des dépôts.

          Dates extrêmes : 1773-1776
          Importance matérielle : 3 pièces, papier.

        • 1 C 1149     Correspondance, généralités, affaires particulières.
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. de Vixouzes, relative aux mendiants ; conformément aux ordres de l'intendant, il ne sera donné aucune permission de mendier si ce n'est dans l'enceinte des villes ; - opérations des brigades de maréchaussée de Besse, Billom et Brioude ; correspondance ; procès-verbaux de capture ; lettre de M. Olier, subdélégué à La Chaise-Dieu, demandant à l'intendant de faire conduire à Clermont une mendiante enceinte ; - lettres de M. de Tournemire relatives aux gages du concierge du dépôt de Murat.

          Dates extrêmes : 1773
          Importance matérielle : 14 pièces, papier.

        • 1 C 1153     Correspondance générale, affaires particulières.
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. Terray, contrôleur général, du 23 avril, au sujet d'un mendiant blessé que le subdélégué de Mauriac avait fait admettre au dépôt de cette ville pour y être traité ; - lettre du même, du 10 mai, invitant l'intendant à remettre en liberté les mendiants qui ne se sont livrés momentanément à la mendicité "que parce que la cherté des grains et le défaut d'ouvrage leur otoient les moyens de subsister" ; - lettres à ce sujet de l'intendant à MM. Touttée et de Tournemire ; à M. du Deffan, prévôt général de la maréchaussée d'Auvergne ; réponse de ce dernier.

          Dates extrêmes : 1774
          Importance matérielle : 6 pièces, papier.

        • 1 C 1159     Subsistances.
          Présentation du contenu :

          Copie du traité passé, le 9 juillet 1776, entre le contrôleur général et le sieur Jacques Dangers, demeurant à Paris, pour la nourriture et l'entretien des mendiants renfermés dans les dépôts des généralités d'Aix, Alençon, Auch, Bordeaux, Bourges, Caen, Clermont, Dijon, Grenoble, Limoges, La Rochelle, Lyon, Montauban, Moulins, Perpignan, Rennes et Tours ; le traité vaut pour sept années restant à expirer du marché fait au sieur Manié et Compagnie ; le sieur Dangers pourra faire travailler les renfermés, à charge de leur donner le quart du prix de leur travail, il recevra 6 sols par jour pour chaque renfermé à partir du 1er avril 1776, et 5 sols à partir du 1er août 1779.

          Dates extrêmes : 1776
          Importance matérielle : 1 pièce, papier.

        • 1 C 1162     Correspondance générale
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. Taboureau, du 24 février 1777, invitant l'intendant à faire arrêter indistinctement tous ceux qui seront trouvés mendiants ; - correspondance à ce sujet de l'intendant avec ses subdélégués et les lieutenants de police ; - ordonnance du roi concernant les mendiants, du 30 juillet 1777 ; suivie d'ordonnance de l'intendant (placard, Clermont, P. Viallannes) ; - lettre de M. Necker, du 10 décembre 1777, concernant l'établissement de bureaux d'aumônes et la translation des mendiants de généralité en généralité ; - correspondance des subdélégués relativement à la lettre ci-dessus.

          Dates extrêmes : 1777-1778
          Documents séparés :

          1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 335.


        • 1 C 1189     Règlement des dépôts de mendicité.
          Présentation du contenu :

          Règlement concernant la constitution et le régime général des dépôts de mendicité du royaume.

          Dates extrêmes : 1786
          Importance matérielle : 1 cahier, papier, 22 feuillets.

        • 1 C 1195     Correspondance générale.
          Présentation du contenu :

          Requêtes du sieur Boyer, greffier de la maréchaussée à Riom, et des Carmes déchaussés de la même ville, chargé du service religieux au dépôt, pour demander des indemnités ; - lettre de M. de la Millière, du 23 août 1787, invitant M. de Chazerat à prescrire aux brigades de maréchaussée d'apporter plus de soin à la recherche et à la capture des mendiants et vagabonds ; - correspondance à ce sujet de M. de Chazerat avec M. de la Millière et MM. de la Ribbe-Haute et Boyer, lieutenant et greffier de la maréchaussée à Riom ; Chanson, greffier à Saint-Flour ; - mémoire de M. Henrion de Bussy au sujet des suppressions proposées ; - lettre de M. de la Millière, du 10 décembre 1787, annonçant que le contrôleur général n'a pas été touché des motifs invoqués par le régisseur pour conserver les trois employés en question ; - mémoire de M. Henrion de Bussy sur l'apparence d'une trop longue détention de quelques renfermés.

          Dates extrêmes : 1787-1788
          Importance matérielle : 41 pièces, papier.

        • 1 C 1202     Surveillance médicale des dépôts.
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. de la Millière, du 29 mars 1788, adressant à M. de Chazerat une instruction que M. Lambert a fait rédiger et qui devra être remise aux officiers de santé des dépôts, "l'intention du contrôleur général étant qu'il s'établisse une correspondance suivie entre les médecins et chirurgiens des différents dépôts du royaume et l'inspecteur général des hôpitaux, prisons et maisons de force" ; - instruction, imprimée, sur la correspondance des médecins et chirurgiens attachés aux dépôts de mendicité ; - mémoire du sieur Cornudet, médecin, sur le dépôt de Riom.

          Dates extrêmes : 1788
          Importance matérielle : 8 pièces, papier.

        • 1 C 1204     Mémoire de M. Henrion de Bussy sur la mendicité.
          Présentation du contenu :

          Mémoire de M. Henrion de Bussy sur la mendicité du 30 juillet 1788 ; - lettres de M. Touttée au sujet du mémoire ci-dessus : M. Henrion de Bussy a voulu devancer Messieurs de l'assemblée provinciale, et son mémoire rappelle le plan proposé en 1777 par M. Necker, mais celui-ci était plus net et mieux digéré ; - M. de Chazerat approuve que M. de Bussy envoie son mémoire au directeur général.

          Dates extrêmes : 1788
          Importance matérielle : 4 pièces, papier.

        • 1 C 1213     Correspondance générale
          Présentation du contenu :

          Ordonnance de l'intendant de Picardie, du 14 février 1789, qui condamne le nommé Douchet en huit jours de prison et le destitue de sa place de concierge du dépôt de mendicité d'Amiens (placard, Amiens, J.-B. Caron l'aîné) ; - lettre de M. Henrion de Bussy, adressant à M. de Saint-Marts un exemplaire imprimé du mémoire qu'il avait déjà communiqué à l'intendance au mois d'août 1788 ; il s'est décidé à faire imprimer ce mémoire en apprenant que l'assemblée provinciale a résolu de publier un projet de destruction de la mendicité ; - ordonnance de police, du 3 juin 1789, concernant la mendicité, par Louis Thiroux de Crosne, lieutenant général de police de la ville, prévôté et vicomté de Paris (Paris, N.-H. Nyon, in-4°, 4 pages) ; - lettre de M. de la Millière, adressant des modèles d'états de régie ; - lettre de M. de la Millière à M. de Saint-Marts, du 2 décembre 1789, l'informant que l'on a choisi M. Henrion de Bussy pour remplacer le sieur Billouard au dépôt de Grenoble ; - lettre de M. Henrion de Bussy, du 9 décembre 1789 : il refuse d'aller à Grenoble.

          Dates extrêmes : 1789
          Documents séparés :

          1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 336.


          • 62 Fi 336     [1789 /02/14] Ordonnance / de M. l'Intendant / de Picardie, Qui condamne le nommé Douchet, en huit jours de prison, / & le destitue de sa Place de Concierge du Dépôt de Mendicité / d'Amiens (...). Amiens, J. B Caron, 1789 - 50 x 39cm
            1 vue - [1789 /02/14] Ordonnance / de M. l\'Intendant / de Picardie, Qui condamne le nommé Douchet, en huit jours de prison, / & le destitue de sa Place de Concierge du Dépôt de Mendicité / d\'Amiens (...). Amiens, J. B Caron, 1789 - 50 x 39cm- Ouvre la visionneuse
            Dates extrêmes : 1789
            Documents séparés :

            Extrait de 1 C 1213.


        • 1 C 7551     Correspondance, instructions : supplément.
          Présentation du contenu :

          1. Déclaration du roi concernant les mendiants et vagabonds (18 juillet 1724) (Clermont, P. Boutaudon, in-4°, 10 pages). - 2. Lettre de M. Duchey au sujet de la fourniture de pain et de paille aux mendiants valides (4 mars 1750). - 3-4. Signalements imprimés de mendiants échappés des dépôts de Bourges et d'Aix (1770). - 5-6. Lettre de M. Touttée faisant part à l'intendant du désir qu'ont manifesté les officiers municipaux de Riom de conserver M. Henrion de Bussy comme régisseur du dépôt de mendicité de cette ville (14 décembre 1789) ; l'intendant appuie cette demande auprès de M. de La Millière. - 7-8. Lettre de M. Henrion de Bussy à M. Lafont de Saint-Marts demandant la lettre qu'avait écrite M. de La Millière, le 2 décembre 1789, au sujet de la translation dudit M. Henrion de Bussy à Grenoble (5 avril 1790) ; M. de Saint-Marts envoie copie de ladite lettre. - 9. Requête de M. Dufour (Joseph-Amable), médecin, conseiller du roi, se proposant pour être attaché au service du dépôt de mendicité qu'on se propose d'établir (s.d.). - 10. Requête d'Antoine Cornudet, maître en chirurgie à Riom, exposant qu'il a été choisi pour administrer les remèdes et traitement aux renfermés du dépôt de mendicité et demandant qu'on lui alloue des appointements (s.d.). - 11-12. Note de M. Lafont sur des individus arrêtés comme mendiants et dont l'un, Pierre Nicolet, originaire du Dauphiné, était venu à Brioude pour obtenir la guérison de ses infirmités par l'intercession de saint Julien (s.d.) ; requête dudit Nicolet.

          Dates extrêmes : 1724-1790
          Importance matérielle : 12 pièces, papier.

      •    Hôpitaux et dépôts
        Dates extrêmes : 1723/1790

        • 1 C 1088     Dépôts : bâtiments.
          Présentation du contenu :

          Montferrand, dépôt pour les hommes seulement établi dans les anciennes prisons de cette ville, réparations adjugées à 360 livres ; - Mauriac, lettres de MM. de Tournemire et de Vigier ; on propose deux bâtiments, l'un situé dans la rue du Collège, l'autre est la maison du sieur Roussille qui conviendrait mieux ; devis des réparations à faire à la maison Roussille, par M. Dijon ; - Riom, dépôt à l'hôpital général de la Charité pour hommes et femmes ; on pourra loger environ 140 personnes ; réparations adjugées à 856 livres ; lettre de M. de la Crène, subdélégué ; - Saint-Flour, lettres de M. de Montluc, subdélégué ; le dépôt est établi dans la maison du sieur Peyrelade, qui avait servi autrefois de caserne ; devis des réparations ; bail à loyer.

          Dates extrêmes : 1765
          Importance matérielle : 44 pièces, papier.

        • 1 C 1089     Dépôts : fonctionnement.
          Présentation du contenu :

          Lettre de l'intendant à ses subdélégués de Clermont, Riom, Mauriac et Saint-Flour, au sujet des gages trop élevés que demandent les concierges des dépôts de mendicité ; les subdélégués devront exercer sur ces dépôts une surveillance active ; - lettres de M. de L'Averdy, contrôleur général, demandant à l'intendant les plans des dépôts de mendicité établis dans sa province et le nombre des mendiants que chacun d'eux peut contenir ; on envoie les plans demandés ; - lettre de M. de Ballainvilliers, du 5 novembre 1767, adressant à ses subdélégués une instruction de la Cour sur les dispositions à adopter dans les dépôts de mendicité ; - instruction pour assurer la subsistance des mendiants enfermés. - Epidémie dans le dépôt établi à l'hôpital de Clermont ; correspondance ; délibérations du bureau de l'hôpital de Clermont ; conclusions du procureur du roi ; ordonnance de la sénéchaussée relative au renvoi des mendiants ; à la suite de la mort de MM. de Féligonde et Charbonnier, administrateurs, Bonfils, économe, et Malouet, médecin, on se décide à renvoyer les mendiants chacun chez eux.

          Dates extrêmes : 1767
          Importance matérielle : 17 pièces, papier.

        • 1 C 1126     Dépôts : traités avec les concierges.
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. de L'Averdy, contrôleur général, à M. de Montyon, du 29 décembre 1767, relativement aux concierges des dépôts ; - lettre du même, du 23 février 1768, autorisant l'intendant à fixer les gages du concierge de Montferrand à 250 livres et ceux des autres à 300 livres ; état contenant les noms des concierges, leur âge, leurs gages ; lettre de l'intendant, du 17 janvier 1771, demandant à ses subdélégués des inventaires du mobilier de leur dépôt ; état des meubles et habillements remis à Dominique Robert, concierge du dépôt de Mauriac ; traité avec ledit concierge, du 18 janvier 1768, pour les légumes et la cuisson du riz ; copie du traité passé, le 19 février 1768, avec le nommé Mazuer, aubergiste, pour la fourniture des légumes et la préparation du riz au dépôt de mendiants établi à Riom ; traité avec le nommé Vessière, concierge du dépôt de Riom.

          Dates extrêmes : 1767-1771
          Importance matérielle : 25 pièces, papier.

        • 1 C 1160     Dépôts de la province : fonctionnement.
          Présentation du contenu :

          Lettres de M. Touttée, relatives à un mendiant condamné par le présidial d'Aurillac relatives à l'évasion du nommé Rimbert, dit Mandrin ; - inventaire des meubles du dépôt de Riom ; - état des mendiants arrêtés par la maréchaussée de Riom ; lettres de MM. de la Ribbe-Haute et Philibée.

          Dates extrêmes : 1775-1776
          Importance matérielle : 13 pièces, papier.

        • 1 C 1163     Dépôts de la province, correspondance générale et affaires particulières.
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. de Tournemire concernant une mendiante arrêtée à Mauriac et détenue au dépôt de Riom ; - correspondance de MM. de Chazerat, Lambert et Touttée, relative à des réparations nécessaires au dépôt de Riom ; - M. Touttée demande l'autorisation de remplacer le sieur Lauradoux, concierge, à cause de sa négligence ; - lettre des munitionnaires généraux des dépôts de mendicité, informant l'intendant qu'ils ont confié au sieur Girard de Buffvent, administrateur des hôpitaux de Moulins, la régie du dépôt de Riom ; - lettre de M. Touttée, 1778, informant M. de Chazerat que le sieur Girard a passé un sous-traité avec le curé de Riom, qui fait administrer le dépôt par un sieur Desbrest ; - correspondance relative à des mendiants détenus dans le dépôt de Riom ; - requête de la s•ur de Langhac, abbesse de Sainte-Claire, en faveur d'une mendiante ; - mendiants espagnols mis en liberté ; - déclarations, soumissions de ne plus mendier.

          Dates extrêmes : 1777-1778
          Importance matérielle : 37 pièces, papier.

        • 1 C 1053     Ambert, Hôtel-Dieu.
          Présentation du contenu :

          Lettre de l'intendant à MM. Dumas et de La Salle pour l'opération de la mendicité ; - mémoire adressé à l'intendant sur l'état de l'Hôtel-Dieu ; - lettres de M. Dumas et des sieurs Flouvat et Chelles, administrateurs, annonçant qu'ils ont choisi pour y loger les mendiants une petite maison attenante à leur Hôtel-Dieu, août 1724 ; - états des mendiants qui ont été arrêtés et conduits dans l'hospice d'Ambert ou qui s'y sont rendus volontairement ; - mémoire des pauvres à l'aumône dans la ville d'Ambert.

          Dates extrêmes : 1724-1725
          Importance matérielle : 17 pièces, papier.

        • 1 C 1054     Arlanc, hôpital.
          Présentation du contenu :

          Lettres de M. Boyer de la Salle, subdélégué à Viverols et des administrateurs de l'hôpital d'Arlanc, au sujet des mesures prises pour assurer l'exécution de la déclaration du roi ; - état de l'hôpital d'Arlanc ; état des aumônes qui pourraient être réunies à l'hôpital.

          Dates extrêmes : 1724-1725
          Importance matérielle : 17 pièces, papier.

        • 1 C 1055     Aurillac et Vic-sur-Cère, hôpitaux.
          Présentation du contenu :

          Mémoires envoyés à l'intendant par M. Sadourny, subdélégué, sur les hôpitaux d'Aurillac et de Vic ; - lettres de MM. Sadourny, Delort et des administrateurs, annonçant qu'on a trouvé un jeune homme pour arrêter les mendiants ; - extraits des registres d'entrée des mendiants à l'hôpital d'Aurillac ; - état des revenus et de la dépense de l'hôpital d'Aurillac pendant les cinq derniers mois de 1724.

          Dates extrêmes : 1724-1725
          Importance matérielle : 23 pièces, papier.

        • 1 C 1133     Aurillac : projet de création d'un dépôt
          Présentation du contenu :

          Correspondance de M. Pagès de Vixouzes, subdélégué à Aurillac, avec l'intendant, au sujet du projet formé par celui-ci de transporter à Aurillac le dépôt de mendicité de Mauriac ; - maisons proposées à Aurillac pour y installer le nouveau dépôt ; lettre de M. Terray, contrôleur général, du 12 janvier 1770, proposant d'agrandir plutôt le dépôt de Montferrand ; - en octobre 1770, l'intendant propose à M. Bertier d'acquérir la maison de M. de Geoffroy, qui ne coûtera que 3 000 livres ; - lettres de M. Terray, du 4 septembre 1771, autorisant l'achat de ladite maison, et du 17 octobre, révoquant cette autorisation ; on revient à l'idée de ne former qu'un dépôt pour toute la province ; - le sieur Geoffroy ayant fait sa soumission dans l'intervalle, réclame une indemnité.

          Dates extrêmes : 1769-1772
          Documents séparés :

          2 plans conservés sous la cote 22 Fi 113 et 114.


        • 1 C 1056     Brioude, Hôtel-Dieu.
          Présentation du contenu :

          Correspondance de l'intendant, de M. Rochette, subdélégué, et des administrateurs de l'Hôtel-Dieu relative à l'exécution de la déclaration du roi ; - minutes des états fournis à l'intendant en réponse à la lettre du contrôleur général du 6 octobre 1724 ; - états des mendiants enfermés et des dépenses qu'ils ont occasionnées en 1724 et 1725 ; - l'intendant accorde un secours de 1 000 livres et invite les administrateurs à prendre pour les travaux de l'Hôtel-Dieu les matériaux dans les murailles de la ville ; - pièces de dépenses ; - état des aumônes fondées dans le voisinage de Brioude.

          Dates extrêmes : 1724-1725
          Importance matérielle : 44 pièces, papier.

        • 1 C 1057     La Chaise-Dieu (subdélégation), hôpitaux.
          Présentation du contenu :

          Lettres de M. Pellet, subdélégué à la Chaise-Dieu, relative à l'exécution de la déclaration du roi concernant les mendiants ; - état des hôpitaux de la subdélégation : la Chaise-Dieu, Allègre, Chomelis ; - M. Pellet déclare qu'on ne voit point de mendiants.

          Dates extrêmes : 1724
          Importance matérielle : 4 pièces, papier.

        • 1 C 1058     Chaudesaigues, hôpital.
          Présentation du contenu :

          Correspondance de l'intendant et de M. Besson d'Arjalet, subdélégué à Chaudesaigues, concernant la mendicité ; états de situation de l'hôpital en 1724 ; - états des pauvres reçus et pièces de dépenses.

          Dates extrêmes : 1724-1725
          Importance matérielle : 13 pièces, papier.

        • 1 C 1059     Clermont, hôpital général.
          Présentation du contenu :

          Mémoires divers sur l'hôpital général de Clermont ; - état actuel des constructions ; devis pour la construction d'un nouveau bâtiment destiné à renfermer les mendiants ; - divers états des mendiants enfermés à l'hôpital depuis la déclaration du 18 juillet 1724 jusqu'en février 1725 ; état de la dépense faite pour la nourriture des mendiants.

          Dates extrêmes : 1724-1725
          Importance matérielle : 17 pièces, papier.

        • 1 C 1087     Clermont-Ferrand, hôpital général.
          Présentation du contenu :

          Mémoires et observations des administrateurs de l'hôpital sur les propositions qui leur sont faites de recevoir dans cette maison les mendiants invalides et les femmes qui seraient condamnées par jugement ; - copie d'arrêt du Conseil d'Etat, du 23 août 1707, imposant sur les contribuables aux tailles de la généralité de Riom une somme de 2 000 livres pour chacune des années de 1709 à 1711, et 1 200 livres par an à partir de 1712 pour la construction de 10 loges destinées aux insensés dans l'hôpital de Clermont ; - analyse de l'arrêt du Conseil du 11 mai 1728, ordonnant l'exécution des lettres patentes de juin 1666, qui autorisent l'établissement à Clermont d'une maison de refuge pour y recevoir les filles et femmes de mauvaise vie, en conséquence imposant sur la généralité les sommes nécessaires ; - analyse de l'arrêt du 12 décembre 1730, ordonnant, que, l'établissement dont il est question dans le précédent arrêt n'ayant pu se faire, les filles et femmes de mauvaise vie seront envoyées à l'hôpital qui touchera les sommes impayées.

          Dates extrêmes : 1764-1765
          Importance matérielle : 6 pièces, papier.

        • 1 C 1147     Clermont-Ferrand : projet d'un dépôt général de mendicité.
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. de Chazerat, du 15 mai 1773, informant M. Bertier, intendant de Paris, des démarches qu'il a faites pour trouver à Clermont un bâtiment propre à recevoir le dépôt général de mendicité qu'on se propose d'y établir ; - réponse de M. Bertier, invitant M. de Chazerat à en écrire au contrôleur général ; - délibération du corps de ville, du 27 janvier 1774, accordant que le dépôt soit établi dans l'hôtel de ville moyennant une indemnité suffisante.

          Dates extrêmes : 1773-1774
          Importance matérielle : 4 pièces, papier.

        • 1 C 1060     Issoire (subdélégation), hôpitaux.
          Présentation du contenu :

          Etats des hôpitaux compris dans la subdélégation d'Issoire, adressés par M. Guérin à l'intendant : Nonette et Sauxillanges, Saint-Germain-Lembron, Issoire ; - lettres de M. Guérin et des administrateurs de l'hôpital d'Issoire relatives à l'exécution de la déclaration du roi ; - envoi par l'intendant d'une ordonnance de 300 livres ; - états des mendiants renfermés depuis la déclaration ; pièces de dépenses.

          Dates extrêmes : 1724-1725
          Importance matérielle : 22 pièces, papier.

        • 1 C 1061     Langeac, hôpital.
          Présentation du contenu :

          Lettres de M. Talemandier, subdélégué, relatives à l'opération de la mendicité ; - état de l'hôpital en 1724 ; - état des réparations à faire dans une maison appartenant à l'Hôtel-Dieu N.-D. de Langeac et destinée à renfermer les mendiants ; ordonnance de l'intendant de pareille somme en faveur de l'Hôtel-Dieu.

          Dates extrêmes : 1724-1725
          Importance matérielle : 10 pièces, papier.

        • 1 C 1062     Maringues, hôpital.
          Présentation du contenu :

          Lettres de M. Barrel, subdélégué et nommé le 25 décembre 1724 par l'intendant administrateur de l'hôpital de Maringues, concernant la mendicité ; annonçant qu'il n'y a point de maison de charité dans sa subdélégation ; - états relatifs à l'hôpital de Maringues en 1724 ; - états de dépense pour la nourriture des mendiants.

          Dates extrêmes : 1724-1725
          Importance matérielle : 30 pièces, papier.

        • 1 C 1093     Mauriac, dépôt.
          Présentation du contenu :

          Correspondance de M. de Tournemire, subdélégué à Mauriac, et de M. de Montluc avec M. de Saint-Estienne, secrétaire de l'intendance d'Auvergne, concernant l'aménagement et l'entretien du dépôt ; - le dépôt est prêt en février 1768 et M. de Tournemire en envoie le plan ; aucun mendiant n'y est encore entré à la date du 1er mars 1768 ; - traité avec le nommé Dominique Robert, ancien soldat du régiment de Saint-Jal-cavalerie, nommé concierge du dépôt ; - ordonnance de 1 210 livres 8 sols 9 deniers pour les dépenses jusqu'au 18 janvier 1768, juillet 1769. - Requête de Jean-Antoine Roussille, prêtre filleul de l'église de Mauriac, se plaignant des réparations faites dans la maison qui sert de dépôt de mendicité, laquelle maison lui a été délaissée par le sieur Fontanges son beau-frère ; - bail à loyer de ladite maison, consenti le 24 juillet 1765, par le sieur Fontanges à M. de Vigier, faisant pour M. l'intendant ; traité passé le 12 février 1767 entre MM. Roussille et Joseph Fontanges, chirurgien ; titre clérical de Pierre Roussille, étudiant à Toulouse, du 31 octobre 1767.

          Dates extrêmes : 1767-1769
          Importance matérielle : 60 pièces, papier.

        • 1 C 1101     Mauriac, dépôt : dépenses.
          Présentation du contenu :

          Pièces relatives à la dépense de 1767 à 1769 : - ordonnances de l'intendant ; états et bordereaux par quartier ; - lettres de M. de Tournemire, subdélégué.

          Dates extrêmes : 1768-1769
          Importance matérielle : 39 pièces, papier.

        • 1 C 1102     Mauriac, dépôt : mouvement, dépenses.
          Présentation du contenu :

          Etats divers adressés par le subdélégué à M. de Montyon, intendant : - états mensuels de la nourriture et autres dépenses de chaque mendiant ; - états trimestriels de la nourriture, indiquant aussi pour chaque mendiant le nombre des rations fournies, pain, riz et légumes, le prix de ces rations et les autres menus frais, paille, rasage, etc., et les dépenses exceptionnelles, médicaments, saignées ; - états mensuels des mouvements d'après les registres du concierge, dressés par le subdélégué pour parvenir au paiement de la subsistance ; il n'y a généralement que deux mendiants.

          Dates extrêmes : 1769
          Importance matérielle : 31 pièces, papier.

        • 1 C 1134     Mauriac, dépôt : fonctionnement.
          Présentation du contenu :

          Correspondance de MM. Pagès de Vixouzes, subdélégué à Aurillac, et de Tournemire, subdélégué à Mauriac, concernant les mendiants transférés à Aurillac pour y être jugés ; ceux enfermés au dépôt de Mauriac ; la dépense et la nourriture ; plusieurs requêtes de pauvres gens demandant à être admis au dépôt ; une évasion en 1772 ; - lettre de l'abbé Roussille, propriétaire de la maison qui sert de dépôt, demandant résiliation du bail et paiement du loyer ; - états trimestriels de la subsistance fournie aux mendiants du dépôt de Mauriac pendant l'année 1771, contenant les noms des mendiants et le jour de leur entrée et de leur sortie avec le détail des fournitures qui leur ont été faites.

          Dates extrêmes : 1770-1772
          Importance matérielle : 31 pièces, papier.

        • 1 C 1154     Mauriac, dépôt : fonctionnement.
          Présentation du contenu :

          Lettres de M. de Tournemire demandant une indemnité pour le sieur Gondal, chirurgien ; concernant des mendiants qui sont entrés volontairement au dépôt de Mauriac et qui demandent leur élargissement.

          Dates extrêmes : 1774
          Importance matérielle : 51 pièces, papier.

        • 1 C 1157     Mauriac et Riom, dépôts : fonctionnement.
          Présentation du contenu :

          Mauriac : lettre du sieur Excourbaniès, se plaignant que le sieur Malbet, préposé par les administrateurs généraux des dépôts de mendicité à la régie de celui de Riom, lui ait fait ôter la régie du dépôt de Mauriac pour des motifs frivoles ; - lettres du sieur Malbet, de M. de Tournemire ; - état des mendiants qui demandent leur sortie. - Riom : lettre du sieur Manié et de ses associés, du 24 octobre 1774, se plaignant, d'après les rapports de leur préposé, le sieur Malbet, du mauvais état du dépôt de Riom ; - autre requête du sieur Malbet demandant à l'intendant d'être remboursé du prix des vêtements emportés par les évadés ; - mémoire de M. Touttée, subdélégué à Riom, sur le changement proposé du dépôt de mendicité ; - l'intendant répond aux administrateurs qu'il ne saurait être question du changement proposé ; - lettre de M. Touttée au sujet du riz appartenant au roi, qui se trouve au dépôt et qui n'a plus d'emploi depuis la nouvelle régie ; - état des mendiants arrêtés par la maréchaussée de Riom ; - requête de Jeanne Boutet réclamant les avances qu'elle a faites pour des remèdes fournis à des malades renfermés au dépôt ; - correspondance relative aux mendiants du dépôt ; déclarations, soumissions ; ordres de route ; procès-verbaux d'évasions.

          Dates extrêmes : 1774-1775
          Importance matérielle : 69 pièces, papier.

        • 1 C 1063     Mauriac et Salers, hôpitaux.
          Présentation du contenu :

          Etats des hôpitaux de Mauriac et de Salers adressés à l'intendant par M. Montjoly de Courboulet, subdélégué ; - lettres de M. Montjoly, du sieur Fontfreyde exempt, et des administrateurs de l'hôpital de Mauriac ; - état des aumônes fondées dans la ville de Mauriac.

          Dates extrêmes : 1724-1725
          Importance matérielle : 18 pièces, papier.

        • 1 C 1064     Montaigut-en-Combraille, Hôtel-Dieu.
          Présentation du contenu :

          Lettres de M. de la Grange, subdélégué, et des administrateurs de l'Hôtel-Dieu, informant l'intendant des mesures qu'ils ont prises contre les mendiants ; - état de l'Hôtel-Dieu de Montaigut ; - états des mendiants entrés à l'Hôtel-Dieu depuis la déclaration du roi et de la dépense qu'ils y ont occasionnée.

          Dates extrêmes : 1724-1725
          Importance matérielle : 31 pièces, papier.

        • 1 C 1065     Montferrand, Hôtel-Dieu.
          Présentation du contenu :

          Etat des dépenses faites dans l'Hôtel-Dieu de Montferrand pour l'aménagement des lieux destinés à renfermer les mendiants suivant la déclaration du roi du 18 juillet 1724.

          Dates extrêmes : 1724-1725
          Importance matérielle : 3 pièces, papier.

        • 1 C 1135     Montferrand, dépôt : aménagement, fonctionnement
          Présentation du contenu :

          Note concernant l'aménagement du dépôt en 1767 ; - état des prisons de Montferrand et des réparations qu'il convient d'y faire pour pouvoir y renfermer environ 50 mendiants ; état du bâtiment non occupé à l'hôpital général de Clermont et qui pourrait contenir environ 120 personnes ; s.d. ; - devis des travaux à exécuter aux prisons de Montferrand, 1764 ; adjudication desdits travaux à Bonnet Duclaux pour la somme de 365 livres ; - plan des prisons de Montferrand ; - lettre de M. Tournade, 1768, sur le dépôt de Montferrand ; - avis imprimés de la mise en adjudication du bail de la subsistance ; - pièces de dépenses ; - traités avec le concierge pour le blanchissage et la nourriture ; questionnaire sur les attributions du concierge ; - soumission de Jean Lauridon, concierge du dépôt à partir du 18 janvier 1770 ; - suppression du dépôt de Montferrand, le 1er février 1771 ; - état des vêtements, meubles et ustensiles du dépôt de Montferrand envoyés au dépôt de Riom.

          Dates extrêmes : 1767-1771
          Documents séparés :

          1 plan conservé sous la cote 22 Fi 115. 1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 334.


          • 22 Fi 115     Plan des prisons de Montferrand destinées pour le dépôt des mendians. [ 1768 ]. Ech. 1,4 cm par toise. Encre sur papier. 47 x 44 cm.
            1 vue - Plan des prisons de Montferrand destinées pour le dépôt des mendians. [ 1768 ]. Ech. 1,4 cm par toise. Encre sur papier. 47 x 44 cm.- Ouvre la visionneuse
            Dates extrêmes : 1768
            Documents séparés :

            Extrait de 1 C 1135.


          • 62 Fi 334     [1768 ] De par le Roi. / On fait à savoir à tous ceux qui voudront se / charger de l'entreprise, (...) de / la fourniture de la substance alimentaire des / Vagabons (...) / (...) n'auront qu'à / se présenter le Jeudy sept & jours suivans (...). [Mention manuscrite : certificat de publication à Clermont-Ferrand]. [Clermont-Ferrand], Louis-Pierre Boutaudon, [1768] - 53 x 42cm
            1 vue - [1768 ] De par le Roi. / On fait à savoir à tous ceux qui voudront se / charger de l\'entreprise, (...) de / la fourniture de la substance alimentaire des / Vagabons (...) / (...) n\'auront qu\'à / se présenter le Jeudy sept & jours suivans (...). [Mention manuscrite : certificat de publication à Clermont-Ferrand]. [Clermont-Ferrand], Louis-Pierre Boutaudon, [1768] - 53 x 42cm- Ouvre la visionneuse
            Dates extrêmes : 1768
            Documents séparés :

            Extrait de 1 C 1135.


        • 1 C 1066     Murat, hôpital.
          Présentation du contenu :

          Correspondance de MM. Dodun, contrôleur général ; de la Grandville, intendant d'Auvergne ; Danty, prévôt, juge et subdélégué de Murat, relative aux mendiants ; - mémoires concernant l'hôpital de Murat ; - états des mendiants entrés audit hôpital depuis la déclaration du roi ; pièces de dépenses ; - lettre de M. Sornis au sujet d'une aumône de 50 setiers seigle fondée dans le prieuré de Bredon et qu'on propose de réunir à l'hôpital de Murat ; - M. Danty propose aussi la réunion d'autres aumônes.

          Dates extrêmes : 1724-1725
          Importance matérielle : 27 pièces, papier.

        • 1 C 1067     Riom, hôpital général.
          Présentation du contenu :

          Mémoire sur l'hôpital de Riom ; - correspondance du contrôleur général, de l'intendant et des administrateurs de l'hôpital relative à la mendicité ; - pièces de dépenses ; - extraits des registres d'entrée, de sortie, de passeports et d'engagements des mendiants ; - engagement de Nicolas Deligny, âgé de 19 ans, natif de Paris, portefaix.

          Dates extrêmes : 1724-1725
          Importance matérielle : 75 pièces, papier.

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