Organisation en exécution de la Loi du 22 mars 1831 : renseignements sur l'organisation dans les communes de l'arrondissement de Clermont ; élections (procès verbaux de reconnaissance des officiers, sous-officiers et caporaux et procès verbaux de prestation de serment des officiers élus par les compagnies communales (classés par cantons) pour les cantons de Clermont, Saint-Dier, Pont-du-Châteu, Rochefort, Vic-le-Comte.