Notice descriptive

  • Intendance d'Auvergne
    • Agriculture, ravitaillement
      • Elevage, bétail
        • Haras

1 C 286     Réglementation

Présentation du contenu :

"Règlement du Roy et instructions touchant l'administration des haras du royaume" (Paris, imprimerie royale, 1724) ; - "lettres patentes du Roy, sur le règlement rendu pour le service des haras du royaume, le 22 février 1717" ; suit le règlement ; - formules de commissions, de procès-verbaux de visite, etc. ; - "déclaration du Roy portant confirmation des privilèges attribuez aux gardes des estalons establis pour les haras du royaume, du 22 septembre 1709" ; - "règlement (...) touchant le service des haras establis et à establir dans l'estendue de l'intendance de Navarre, Béarn et Généralité d'Auch, du 15 avril 1718" ; - "ordonnance du Roy, touchant les haras des particuliers, du 26 juin 1718" ; - "règlement (...) touchant le service des Haras à establir dans l'estendüe de l'intendance de Roussillon, Conflent, Cerdagne et pays de Foix, du 31 aoust 1718" ; - "ordonnance du Roy, touchant les particuliers qui ont passé des traitez avec MM. les intendants pour entretenir des Haras, du 20 avril 1719" ; "mémoire du Conseil du dedans du royaume, pour servir d'instruction à MM. les intendants et commissaires départis dans les provinces du royaume, touchant le restablissement des haras, du 28 février 1717" ; - "mémoire du Conseil du dedans du royaume, pour servir d'instruction aux Srs commissaires-inspecteurs des haras dans les provinces du royaume, du 28 février 1717" ; - "instruction aux garde-étalons, du 28 février 1717" ; - "arrest du Conseil d'Estat du Roy concernant les haras de la province d'Auvergne, du 1er mai 1725" ; suivi de l'ordonnance de l'intendant du 9 août 1732 (placard, Clermont-Ferrand, P. Boutaudon).

Dates extrêmes : 1724-1732