Notice descriptive
- Intendance d'Auvergne
- Justice
- Organisation de la justice, fonctionnement des juridictions
- Auditoires et prisons : bâtiments
- Organisation de la justice, fonctionnement des juridictions
- Justice
1 C 1776 Montferrand : prisons royales.
Présentation du contenu :
Devis des réparations nécessaires auxdites prisons par Antoine de Banssat, ingénieur des ponts et chaussées de la province d'Auvergne ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 7 septembre 1722, qui commet l'intendant pour procéder à l'adjudication ; - procès-verbal d'adjudication ; - lettre de M. de Gaumont, du 3 mai 1723, invitant M. Brunet d'Evry à lui adresser un devis des réparations nécessaires aux prisons de Montferrand ; état des réparations à faire aux prisons royales du château de Montferrand ; - procès-verbal d'adjudication, le 1er février 1725 : travaux dans la chapelle Ste-Catherine.
Dates extrêmes : 1722-1725
Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 10 pièces, papier.