Notice descriptive
- Intendance d'Auvergne
- Justice
- Organisation de la justice, fonctionnement des juridictions
- Auditoires et prisons : bâtiments
- Organisation de la justice, fonctionnement des juridictions
- Justice
1 C 1782 Riom : palais (Ste-Chapelle)
Arrêt du Conseil d'Etat, du 21 mars 1721, commettant M. Brunet d'Evry, intendant d'Auvergne, pour procéder à l'adjudication au rabais des ouvrages à faire pour la démolition et le rétablissement du clocher de la Sainte-Chapelle ; - procès-verbal d'adjudication, du 3 juin 1721, à Pierre Madule ; - autre procès-verbal, du 15 novembre 1722, portant augmentation sur le précédent bail, attendu le mauvais état de plusieurs poutres qu'il faudra remplacer ; - mémoire des entrepreneurs Etienne Philippe et François Portier, charpentiers aux Ancizes, paroisse de Comps, au sujet de l'orage du 26 décembre 1722 qui a abattu les échafaudages ; - correspondance de MM. de La Grandville, Brunet d'Evry, de l'abbé Colonges, subdélégué ; - état des ouvrages qui sont à faire pour achever le clocher de la Sainte-Chapelle et qui n'ont pas été compris dans le premier devis dressé par M. Saladin, ingénieur, le 12 décembre 1723 ; - mémoire du plomb qui couvrait la Sainte-Chapelle, pesé, fondu et mis en table par le sieur Barthon ; - lettre de M. de Gaumont, du 15 avril 1724, se plaignant que les premiers devis n'aient pas été assez étudiés ; M. de Gaumont prie l'intendant de faire examiner plus sérieusement la valeur des travaux et s'il ne conviendrait pas d'annuler le marché en raison des variations de l'entrepreneur ; - état des paiements faits jusqu'au 23 décembre 1724 ; - arrêt du Conseil, du 13 mars 1725, ordonnant une nouvelle adjudication tant des ouvrages faits que de ceux qui restent à faire ; - nouveau devis dressé par M. Saladin le 9 juin 1725 et montant à 13 000 livres ; - annonce de l'adjudication, affiches ; - procès-verbal d'adjudication, le 15 juillet 1725, au sieur Boisson pour la somme de 12 710 livres ; - procès-verbal de réception par François Carraud, conseiller du roi au présidial et subdélégué, le 15 septembre 1725 ; - requête de l'entrepreneur à fin de paiement ; pièces de dépenses ; - deux dessins représentant le clocher de la Ste-Chapelle en élévation.
2 plans conservés sous les cotes 22 Fi 135 et 136.