Notice descriptive
- Intendance d'Auvergne
- Finances et domaines
- Taille
- Assiette et département
- De 1725 à 1749
- Assiette et département
- Taille
- Finances et domaines
1 C 2902 Année 1744.
Assiette et département des élections de Brioude, Clermont et Riom : - état de répartition de l'ustensile d'infanterie sur l'élection de Clermont ; - état d'imposition sur la même élection pour les loyers des casernes de maréchaussée, pour les loyers des presbytères, pour les gages des messagers ; - assiette et répartition de la moitié des gages des offices municipaux sur les élections d'Aurillac, de Clermont et de Riom ; - états de répartition de l'abonnement des nouveaux droits sur l'élection de Riom, et sur le clergé et les officiers de la Cour des aides et du bureau des finances ; - plumitifs de la taille des élections de Clermont et d'Issoire ; - état des consuls de l'élection de Clermont qui se sont induement diminués ; - état des personnes qui méritent le plus d'être cotisées d'office.