Notice descriptive
- Intendance d'Auvergne
- Finances et domaines
- Taille
- Assiette et département
- De 1775 à 1789
- Assiette et département
- Taille
- Finances et domaines
1 C 3069 Année 1786.
Lettre de M. de Vergennes, du 8 août 1785, adressant à M. de Chazerat les commissions pour la répartition des impositions de 1786 sur chacune des élections de la généralité ; - commission pour l'élection de Clermont ; - carte générale des impositions de 1786 ; - projets de répartition ; - assiette et département de la taille, des impositions accessoires de la taille, et de la capitation, y compris les 4 sous pour livre et les impositions établies au marc la livre d'icelle sur les élections de Clermont et Riom ; - rôles de répartition de l'abonnement des droits des courtiers jaugeurs et des inspecteurs aux boucheries et aux boissons ; - assiettes d'imposition pour les loyers des presbytères sur les élections de Clermont et Riom ; - assiette et répartition pour les gages du messager de Besse.