Notice descriptive

  • Intendance d'Auvergne
    • Finances et domaines
      • Taille
        • Assiette et département
          • De 1775 à 1789

1 C 3074     Année 1788.

Présentation du contenu :

Lettre de M. Lambert, du 28 février 1788, informant M. de Chazerat qu'il a rendu compte au Roi de la situation des différentes généralités et qu'en conséquence Sa Majesté a fixé à 86 000 livres la diminution accordée pour l'année 1788 à celle de Riom, et à 76 000 livres le fonds destiné aux travaux de charité ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 29 mars 1788, relatif au moins imposé ; - lettres de MM. Dorinière et Dufour de Villeneuve au sujet du département ; - assiette générale des impositions dans l'élection de Clermont ; - assiette d'imposition sur l'élection de Brioude pour les loyers des presbytères.

Dates extrêmes : 1787-1788
Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 6 pièces, papier.