Notice descriptive
- Intendance d'Auvergne
- Finances et domaines
- Taille
- Assiette et département
- De 1775 à 1789
- Assiette et département
- Taille
- Finances et domaines
1 C 3074 Année 1788.
Présentation du contenu :
Lettre de M. Lambert, du 28 février 1788, informant M. de Chazerat qu'il a rendu compte au Roi de la situation des différentes généralités et qu'en conséquence Sa Majesté a fixé à 86 000 livres la diminution accordée pour l'année 1788 à celle de Riom, et à 76 000 livres le fonds destiné aux travaux de charité ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 29 mars 1788, relatif au moins imposé ; - lettres de MM. Dorinière et Dufour de Villeneuve au sujet du département ; - assiette générale des impositions dans l'élection de Clermont ; - assiette d'imposition sur l'élection de Brioude pour les loyers des presbytères.
Dates extrêmes : 1787-1788
Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 6 pièces, papier.