Notice descriptive

  • Intendance d'Auvergne
    • Finances et domaines
      • Taille
        • Rôles
          • Généralités ; confection des rôles
            • Dossiers par localité

1 C 3246     Clermont et Montferrand.

Présentation du contenu :

Clermont : ordonnances de M. Bidé de La Grandville, 1725, prescrivant l'imposition sur les habitants de Clermont et de Montferrand des sommes destinées à payer les créanciers de ces deux villes ; correspondance de MM. Tournadre, Julien et Géraud avec l'intendant, 1731, au sujet des rôles de Clermont ; mandement de la taille et autres impositions sur la ville en 1732 ; répartition, par paroisses, des impositions de la ville de Clermont, capitation, ustensile et crues en 1744 ; ordonnance de l'iqntendant, du 6 mars 1744, nommant des commissaires pour travailler avec les échevins aux rôles de la ville de Clermont et réformer les abus qu'on y a constatés ; correspondance de l'intendant à ce sujet ; mémoire contenant les intentions de l'intendant pour la confection des rôles en 1745 ; état des particuliers étrangers qui se sont fait comprendre dans les rôles de la capitation de la ville pour jouir des privilèges et qui ne se conforment pas pour l'habitation à l'arrêt de la Cour des aides, du 12 mars 1745 ; mémoire des sieurs Banier et Albarède, commissaires des rôles, au sujet des particuliers qui se font inscrire indûment dans les rôles de Clermont sans y avoir leur domicile réel, 1750 ; requête du sieur Cellier, demandant une indemnité pour avoir travaillé à la confection des rôles, 1752 ; états des diminutions et augmentations à faire dans les rôles de Clermont, 1763 ; notes, mémoires, correspondance au sujet des rôles de la ville, 1769 ; réimpositions sur les habitants de ladite ville, 1769-1780 ; mémoire de M. Tixier, 1775, sur les plaintes des habitants de la paroisse du Port.

Dates extrêmes : 1725-1780
Importance matérielle : 41 pièces, papier (1 impr.).