Notice descriptive
- Intendance d'Auvergne
- Finances et domaines
- Don gratuit
- Assiette et rôles
- Don gratuit
- Finances et domaines
1 C 3874 1764-1771 .
Rôles de répartition du don gratuit : noblesse, officiers de judicature, exempts et privilégiés, par élections, pour 1765 (manquent les élections de Brioude et Issoire) ; - rôle des secrétaires du Roi et autres officiers de la chancellerie près la Cour des aides de Clermont, pour 1765 ; - assiette et répartition du don gratuit sur les paroisses des élections de Brioude et de Saint-Flour, 1770 ; rôles de répartition sur les nobles, exempts et privilégiés des mêmes élections, même année ; - assiette et répartition du don gratuit sur les paroisses en 1771, par élections (manquent les assiettes des élections de Clermont et d'Issoire) ; - rôles de répartition sur les nobles, exempts et privilégiés du don gratuit de 1771 (manquent les mêmes élections) ; - ordonnances imprimées de l'intendant.