Notice descriptive

  • Intendance d'Auvergne
    • Finances et domaines
      • Don gratuit
        • Assiette et rôles

1 C 3876     1775-1781 .

Présentation du contenu :

Rôle de l'imposition du don gratuit de 1776 sur la noblesse, les officiers de judicature, les exempts et privilégiés, élection de Clermont ; - rôles des secrétaires du Roi et autres officiers de la chancellerie près la Cour des aides, même année ; - rôle du clergé de l'élection de Clermont, même année ; - assiette et répartition du don gratuit de 1777 sur les paroisses de l'élection de Clermont ; - rôle de répartition sur la noblesse, officiers de judicature, exempts et privilégiés, même élection et même année ; - assiette et répartition du don gratuit de 1778 sur les paroisses des élections d'Aurillac et de Saint-Flour ; rôles de la noblesse, des officiers de judicature, exempts et privilégiés, mêmes élections et même année ; - rôle du don gratuit sur la noblesse, les officiers de judicature, les exempts et privilégiés de l'élection de Riom, 1779 ; rôle du clergé, même élection, même année ; - assiette et répartition du don gratuit de 1780 sur les paroisses, par élections (manquent les assiettes des élections d'Aurillac et de Riom) ; - rôle du don gratuit de 1780 sur la noblesse, les officiers de judicature, les exempts et privilégiés (manquent les rôles des élections d'Aurillac, de Brioude et de Riom) ; rôles du don gratuit du clergé, 1781 ; - assiette et répartition du don gratuit de 1781, sur les paroisses des élections d'Issoire, Mauriac, Riom et Saint-Flour ; - rôles pour la noblesse, les officiers de judicature, les exempts et privilégiés, mêmes élections et même année.

Dates extrêmes : 1775-1781
Importance matérielle : 50 pièces, papier dont 3 cahiers de 39 feuillets.