Notice descriptive

  • Intendance d'Auvergne
    • Finances et domaines
      • Domaines : comptabilité
        • Frais de justice à la charge des seigneurs

1 C 5077     Rôles de recouvrement arrêtés en 1743-1745.

Présentation du contenu :

Lettre d'envoi du rôle de recouvrement des frais de justice avancés par le domaine, 1743 ; correspondance de MM. Trudaine, de Rochebrune, Tassy de Montluc, de Cebié, Dufour et Duchey avec l'intendant au sujet des oppositions formées au recouvrement dudit rôle par MM. le prince de Conti, le duc d'Harcourt, de Caissac, de Miramon, de Broglie, de Pagnac de Bosredon, de Lavalette, de Lignerac, de Conros, par Mmes de Chalandrat et de Frédeville, par l'abbé de Sers, doyen de Mauriac, par le chapitre Saint-Géraud d'Aurillac, 1743-1745 ; - lettre d'envoi du rôle de recouvrement des frais de justice avancés par le domaine, 1744 ; correspondance de MM. Trudaine, de Jussy, de Cébié, Jallot, Duchey et Lafont avec l'intendant au sujet des oppositions formées au recouvrement dudit rôle par MM. le marquis d'Yolet, le marquis de Chabannes, du Saunier, Crozat, de Severac, l'abbé de Fontenille, l'évêque de Saint-Flour, par Mmes de Maillebois et de Lafayette , 1744-1749 ; - lettre de M. de Canillac, 1744, au sujet des exécutoires décernés contre lui ; - lettre d'envoi du rôle de recouvrement des frais de justice avancés par le domaine, 1745 ; correspondance de MM. Trudaine, de Cebié, Dufour, Lafont, Urion et Marie avec l'intendant au sujet des oppositions formées au recouvrement dudit rôle par MM. le marquis de Crussol, de Thiers, Boutaudon, par la marquise d'Urfé, par les seigneurs hauts-justiciers de Val et Lanobre, de Saint-Saintin-Cantalès, d'Espinassol, par Jacques Bouquier et Marguerite Liaurade, par l'abbé de Combes, abbé de Manglieu, par les bénédictins d'Issoire et par le chapitre d'Aurillac, 1745-1747.

Dates extrêmes : 1743-1747
Importance matérielle : 125 pièces, papier.