Notice descriptive

  • Intendance d'Auvergne
    • Finances et domaines
      • Domaines : comptabilité
        • Frais de justice à la charge des seigneurs

1 C 5080     Rôle de recouvrement arrêté en 1750-1751.

Présentation du contenu :

Rôle de recouvrement des frais de justice avancés par le domaine, 1750 ; correspondance de MM. Trudaine, de Courteille, Duchey, Mignot, de Cébié, de Montluc, de Chazerat, Boudal, Dufour et Urion avec l'intendant au sujet des oppositions formées au recouvrement dudit rôle par MM. le prince de Conti, Crozat, baron de Thiers ; Tallon, marchand à Riom ; l'abbé Baudoin, l'évêque de Saint-Flour, par Mmes la marquise de Roussille, de Beauvergier de Lambert, par les demoiselles Garderain, d'Aurillac et le sieur Bayort, curé de Reilhac, par les seigneurs hauts-justiciers de La Serre, paroisse de Taussac, et de Faverolles, 1751-1752 ; correspondance de MM. de Courteille, Labrune, Urion, Lafont, Duchey, Dufour et Lafont avec l'intendant au sujet des oppositions formées au recouvrement du rôle des frais de justice de 1751 par MM. le marquis de Conros, de Moras, Ligier-Souchal, laboureur de la paroisse d'Herment ; Serin de Jussy ; l'évêque de Clermont ; l'abbé de Sade, seigneur d'Ebreuil ; le prieur de Saint-Martin de Marcolès ; Ternier, seigneur de Cournon, le seigneur haut-justicier de Villeneuve, le seigneur haut-justicier d'Entraigues, et les habitants de Vazeilles, paroisse de Vieille-Brioude, 1752-1756 ; correspondance de M. Angrave avec l'intendant d'Auvergne, 1752, au sujet d'un exécutoire décerné contre l'abbé de Saint-André de Clermont.

Dates extrêmes : 1737-1756
Importance matérielle : 2 pièces, parchemin ; 160 pièces, papier dont 1 cahier de 30 feuillets.