Notice descriptive
- Intendance d'Auvergne
- Justice
- Organisation de la justice, fonctionnement des juridictions
- Justices royales ordinaires
- Organisation de la justice, fonctionnement des juridictions
- Justice
1 C 7066 Etats des justices et des offices royaux dans l'élection d'Aurillac.
Présentation du contenu :
Etat du bailliage et siège présidial d'Aurillac au 13 août 1724 ; - état de la valeur des offices dans les juridictions suivantes : bailliage et présidial d'Aurillac, siège d'appeaux de Vic en Carladès, prévôté de Vic, juridiction royale de Calvinet ; - état des offices royaux existant dans l'élection d'Aurillac au 1er avril 1725. Renseignements analogues sur les offices des autres juridictions de l'élection d'Aurillac.
Dates extrêmes : 1723-1725
Importance matérielle : 5 pièces, papier.