Notice descriptive

  • Intendance d'Auvergne
    • Justice
      • Organisation de la justice, fonctionnement des juridictions
        • Officiers, auxiliaires de justice
          • Huissiers

1 C 7132     Andelat, Aurillac

Présentation du contenu :

Lettre du chancelier Daguesseau demandant des renseignements sur le sieur Jean Pegon, pour lequel les officiers au bailliage d'Andelat demandent une commission d'huissier (30 janvier 1733) ; lettre à ce sujet de M. Teillard ; - provisions d'huissier en la chancellerie près le présidial d'Aurillac au profit de Jean Bertrand, de Saint-Flour, expédiées le 19 septembre 1686 (20 février 1673) ; - correspondance du chancelier, de l'intendant et de MM. Sadourny et Delort , au sujet des commissions d'huissiers au bailliage d'Aurillac, demandées par les sieurs Antoine Delmas, Pierre Latrelise, Jean Doumergue, François Latapie et Jean Pagis (1736-1737) ; état des huissiers du bailliage et siège présidial d'Aurillac adressé à l'intendant par M. Delort (1737) ; - correspondance des chanceliers Daguesseau et de Lamoignon, de l'intendant et de M. de Cebié au sujet des commissions d'huissiers au même bailliage, demandées par les sieurs François Latapie, Joseph Cayrel, Jean Pagis, Jean Camp, Jean Doumergue, Arnal, Lavergne et Oursal (1747-1750) ; - lettre de l'intendant à M. de Vixouzes au sujet du placet adressé par le sieur Grognier, premier huissier au bailliage d'Aurillac, par lequel il prétend que le nommé Laborie exerce sans commission du grand sceau (1752) ; - correspondance du chancelier, de l'intendant et de M. Pagès de Vixouzes au sujet d'une commission d'huissier au bailliage d'Aurillac, demandée par Bertrand Morel (1754) ; - lettres de Furcy-Grognier, premier huissier audiencier au bailliage d'Aurillac, au sujet des différends qu'il a avec les procureurs audit bailliage (1755) ; accord du sieur Grognier avec les procureurs (7 janvier 1767) ; observations sur les nouvelles demandes du sieur Grognier, même sujet ; - lettre de M. Pagès de Vixouzes au sujet de commissions d'huissiers au bailliage d'Aurillac, demandées par les sieurs Duclaux et Libet (17 juin 1765).

Dates extrêmes : 1733-1767
Documents séparés :

1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 1405.