Notice descriptive

  • Intendance d'Auvergne
    • Administration générale ; organisation des bureaux
      • Prérévolution
        • Assemblées d'élections : procès-verbaux

1 C 7360     1787 Assemblée d'élection de Brioude, séances des 26-27 octobre .

Présentation du contenu :

Folios 1-3. Séance du 26 octobre : liste des membres présents ; discours du président ; lecture du procès-verbal de l'assemblée préliminaire tenue du 8 au 10 octobre ; lecture de la lettre de démission du comte de Barentin, le comte de Molen de La Vernède est élu en sa place ; démission de M. l'abbé Bertrand remplacé par M. Faurrier (?), prieur de Pebrac ; l'assemblée décide d'assister à une messe du Saint-Esprit. - Folios 3-7. Séance du 27 octobre : remerciements à Dom Castaigne qui a bien voulu célébrer la messe du Saint-Esprit ; l'abbé de Severac, curé de La Chapelle-Laurent, est élu à la place vacante dans l'ordre du clergé pour l'arrondissement de La Mothe ; M. Grangier ayant donné sa démission, on nomme à sa place M. Fournier-Latouraille, notaire à Saint-Ilpize. L'assemblée fixe les dépenses qu'elle pense devoir faire. Division de l'assemblée en bureaux. Lecture d'un mémoire sur la situation de l'élection de Brioude, relativement aux impositions. Voeu pour la suppression des collecteurs et pour la mise en ferme des impôts royaux.

Dates extrêmes : 1787
Importance matérielle : cahier, in-folio, 8 feuillets, papier.