Folios 1-3. Séance du 8 octobre : liste des membres présents ; discours du président ; réponse d'un des membres de l'assemblée ; lecture du règlement du 8 juillet et du procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale préliminaire. - Folios 4-8. Séances du 9 octobre : messe du Saint-Esprit ; nomination du secrétaire-greffier et des procureurs-syndics ; formation du bureau intermédiaire ; félicitations au vicomte de Beaune. Division du département en cinq arrondissements. Délibération sur les assemblées municipales, voeu pour la suppression de celles qui ont été établies dans les collectes ; liste des communes par arrondissement. - Folios 8-9. Séances du 10 octobre : liste des membres de l'assemblée, par arrondissement, et nomination de nouveaux députés ; programme des travaux dont est chargé le bureau intermédiaire d'élection. - Folios 10-12. Mémoire à remettre au vicomte de Beaune sur les avantages qu'il y aurait à admettre à l'assemblée provinciale les présidents des assemblées d'élections. Discours du président et réponse d'un des membres de l'assemblée.