Notice descriptive

  • Intendance d'Auvergne
    • Administration générale ; organisation des bureaux
      • Prérévolution
        • Assemblées d'élections : procès-verbaux

1 C 7365     1787 Assemblée d'élection d'Issoire, session des 8-31 octobre .

Présentation du contenu :

Folios 1-3. Séance du 8 octobre : liste des membres présents ; discours du président. Séance du 9 octobre : après la messe du Saint-Esprit, l'assemblée décide de demander que son président soit admis à se présenter à l'assemblée provinciale. - Folios 3-4. Séance du 10 octobre : nomination d'un greffier et de deux syndics. Division de l'élection en cinq districts ou arrondissements. - Folios 4-6. Séance du 11 octobre : nomination des membres qui doivent compléter l'assemblée. Séance du 12 octobre : formation du bureau intermédiaire. Séance du 13 octobre : état des dépenses à prévoir pour la tenue de l'assemblée. Séance du 27 octobre. - Folios 6-9. Séance du 29 octobre : l'assemblée se réunit après avoir entendu la messe du Saint-Esprit et nomme le sieur Theyras en remplacement de M. Barrière ; le comte de Massals donne sa démission et est remplacé par l'abbé de Bourdeilles, curé de Mailhat. Séance du 30 octobre : l'assemblée décide que chacun de ses membres prendra dans les paroisses voisines de son domicile les renseignements les plus complets sur le nombre des feux, le nombre des bêtes à cornes et à laine, et l'estimation de la valeur des biens ; les procureurs-syndics demanderont aux ingénieurs un état des chemins de l'élection. Etat des paroisses dans lesquelles il y a plusieurs collectes. - Folios 9-16. Séance du 31 octobre : lecture d'un mémoire sur les moyens d'assurer l'entretien des chemins. Lecture d'autre mémoire tendant à établir une nouvelle forme de contrainte pour les contribuables retardataires. Mémoire sur divers objets de bien public. Mémoire sur l'entretien des grands chemins qu'on propose de faire assurer par les maîtres de poste. Projet pour l'entretien des chemins sur lesquels la poste n'est pas établie.

Dates extrêmes : 1787
Importance matérielle : cahier, in-folio, 17 feuillets, papier.