Notice descriptive

  • Intendance d'Auvergne
    • Administration générale ; organisation des bureaux
      • Subdélégués ; bureaux de l'intendance
        • Bureaux de l'intendance
          • Inventaires des archives

1 C 7494     Inventaires par matières.

Présentation du contenu :

1-5. Inventaires des lettres de la Cour et autres pièces concernant les prisons et les juridictions royales (1722-1726) ; des lettres de la Cour concernant les domaines aliénés, le contrôle et les nouveaux acquêts (1723-1727) ; des lettres de la Cour relatives aux maîtrises d'arts et métiers (1723-1727) ; des lettres de la Cour concernant le droit de confirmation et la vente des maîtrises (1723-1727) ; des lettres concernant la milice (1726-1728).

Dates extrêmes : 1722-1728
Importance matérielle : 5 pièces, papier.