Notice descriptive
- Clermont-Ferrand. Archives communales déposées
- Clermont-Ferrand
- Ancien régime
- Recotation F. Leclerc. - Série BB - Administration communale
- Délibérations des assemblées générales et conseils
- Registres au propre
- 1464-1499
- Registres au propre
- Délibérations des assemblées générales et conseils
- Recotation F. Leclerc. - Série BB - Administration communale
- Ancien régime
- Clermont-Ferrand
3 E 500 125 1464 (n.st.), 1er janvier - 1465 (n.st.), 13 janvier.
Les délibérations des assemblées générales occupent les folios 1-54. Viennent ensuite : - liste des habitants ""mis en composition"" pour trois années (ff. 56-57) ; - délibérations du conseil, 15 févier 1464 (n.st.) - 4 octobre 1464 (ff. 61-78) ; - procès-verbal d'adjudication de la garde des porcs et des chèvres (27 mars 1464) (ff. 79-81) ; - état de cotes d'impositions non recouvrées (ff. 82-86) ; - déclaration sommaire des recettes faites par les ""élus"" de la ville en 1464 (ff. 90-91) ; - procès-verbal d'adjudication de la ferme du droit de barre (28 mars 1464) et des compositions des étrangers (20 juin 1464) (ff. 92-96) ; - compte de la dépense faite par les élus sur les sommes imposées (ff. 97- 105), sur la ferme du droit de barre (ff. 109-129), sur la ferme des compositions des étrangers (ff. 130-138) ; - état de sommes empruntées (ff. 140-141).