Notice descriptive
- Série R. Affaires militaires
- Organisation de l'armée (2 R)
- Cantonnements, convois et étapes, réquisitions et indemnités
- Étapes et convois, transports et mouvements des troupes
- Cantonnements, convois et étapes, réquisitions et indemnités
- Organisation de l'armée (2 R)
R 1192 1823 Règlement du 31 décembre sur le service des convois militaires par terre et par mer.
Dates extrêmes : 1823