Notice descriptive
- Intendance d'Auvergne
- Justice
- Organisation de la justice, fonctionnement des juridictions
- Instructions, correspondance générale
- Ordonnances, déclarations du roi, arrêts du Parlement, etc.
- Instructions, correspondance générale
- Organisation de la justice, fonctionnement des juridictions
- Justice
62 Fi 347 [1752 ] De par le Roy, / et de l'ordonnance / de Monsieur / le Lieutenant General / (...) de Police (...). / Ordonnons que (...) / (...) toutes les maisons de cette Ville seront vuës & visitées (...) / à l'effet de vérifier si conformément à notre Ordonnance (...) les Pro-/-priétaires (...) ont fait construire des Latrines (...) . Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, 1752 - 53 x 41 cm
Dates extrêmes : 1752
Documents séparés :
Extrait de 1 C 1516.